Bonjour à toutes et tous,
J'ai une question concernant les terres agricoles.
Nous savons tous qu'il faut l'autorisation du propriétaire pour pouvoir prospecter, et Dieu merci.
Par contre, lorsque les dites terres sont louées à un autre agriculteur, que ce passe-t-il ?
Considérons que nous avons l'autorisation du propriétaire du terrain, ce qui est mon cas.
Est-il nécessaire d'avoir aussi l'autorisation de l'exploitant ? D'un point de vue légal j'entends.
Il va de soit que le prévenir est une simple question de respect.
Merci de votre retour,
Amicalement,
J'ai une question concernant les terres agricoles.
Nous savons tous qu'il faut l'autorisation du propriétaire pour pouvoir prospecter, et Dieu merci.
Par contre, lorsque les dites terres sont louées à un autre agriculteur, que ce passe-t-il ?
Considérons que nous avons l'autorisation du propriétaire du terrain, ce qui est mon cas.
Est-il nécessaire d'avoir aussi l'autorisation de l'exploitant ? D'un point de vue légal j'entends.
Il va de soit que le prévenir est une simple question de respect.
Merci de votre retour,
Amicalement,