Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Droit ou pas droit ? 🤷🏽‍♀️

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1835382  par Niceducky84
 
Bonjour,
Alors voilà un ami à un château qui date des années 1400 dans une montagne, il m’a donné l’autorisation d’y aller, le problème c’est qu’au pied de cette petite montagne il y a un monument classé historique. Mais le château n’en fait pas partie, normalement du moins il me semble! ai le droit d’aller au château ou alors il y a un périmètre à respecter ? Merci bon week-end de Pâques !
 #1835385  par Baillius
 
Niceducky84 a écrit : 31 mars 2024, 10:39 Bonjour,
Alors voilà un ami à un château qui date des années 1400 dans une montagne, il m’a donné l’autorisation d’y aller, le problème c’est qu’au pied de cette petite montagne il y a un monument classé historique. Mais le château n’en fait pas partie, normalement du moins il me semble! ai le droit d’aller au château ou alors il y a un périmètre à respecter ? Merci bon week-end de Pâques !
:hello: Niceducky84
La recherche ciblée avec un détecteur concernant tout ce qui intéresse l'histoire ou l'archéologie est interdite sans autorisation préfectorale ( que tu n'obtiendras pas).
En allant sur un château du 15eme même avec l'autorisation du propriétaire et même non classé , cela sous-entends que tu vas faire de la détection avec l'espoir de découvrir des artefacts historiques et tu te mets sous le coup de la loi.
 #1835393  par Slottys
 
Bonjour,

En effet c'est la France !

J'ai un ami qui possède un terrain avec un Oppidum, ca me démange mais je ne veux pas d'ennuis

Même lui ne cherche pas , par contre il se bat contre les intrusions de personnes moins respectueuses
 #1835396  par piragol
 
Slottys a écrit :Bonjour,

En effet c'est la France !

J'ai un ami qui possède un terrain avec un Oppidum, ca me démange mais je ne veux pas d'ennuis

Même lui ne cherche pas , par contre il se bat contre les intrusions de personnes moins respectueuses
J'en ai aussi sur 2 oppidas de mon département, que j'ai déclinées.
Et pourtant, l'un des agris insiste pour que je vienne et ramasse tout une fois pour toutes : A chaque semis, des types viennent de nuit et lui saccagent ses parcelles... :rougefaché:
 #1835432  par Wallace
 
Personnellement je n'hésiterais pas, après tout ton ami a perdu sa bague de mariage sur son terrain .... ça arrive hein :hehe:
 #1835433  par Baillius
 
Wallace a écrit : 31 mars 2024, 18:56 Personnellement je n'hésiterais pas, après tout ton ami a perdu sa bague de mariage sur son terrain .... ça arrive hein :hehe:
:hello: Wallace
Et bien voyons , encourageons à se mettre hors la loi.
Nous ne cautionnerons pas ce genre d'attitude :modo:
 #1835437  par embrouille
 
Baillius a écrit : 31 mars 2024, 19:10
Wallace a écrit : 31 mars 2024, 18:56 Personnellement je n'hésiterais pas, après tout ton ami a perdu sa bague de mariage sur son terrain .... ça arrive hein :hehe:
:hello: Wallace
Et bien voyons , encourageons à se mettre hors la loi.
Nous ne cautionnerons pas ce genre d'attitude :modo:
à quand une nouvelle loi qui empêchera de ramasser des asperges sauvages des pissenlits... sur un terrain privé..avec auto
Perso , j'ai souvent dépanné des agriculteurs pour des pièces égarées sans me poser de question.
Ont'ils le droit de cultiver sur un oppi....Bonne soirée
on n'est plus chez nous
 #1835442  par Baillius
 
embrouille a écrit : 31 mars 2024, 19:36 à quand une nouvelle loi qui empêchera de ramasser des asperges sauvages des pissenlits... sur un terrain privé..avec auto
Perso , j'ai souvent dépanné des agriculteurs pour des pièces égarées sans me poser de question.
Ont'ils le droit de cultiver sur un oppi....Bonne soirée
on n'est plus chez nous
:hello: embrouille
Telle est la loi actuelle, tu en penses ce que tu en veux et notre rôle et de conseiller de ne pas commettre d'infractions.
 #1835444  par Crazy
 
Comme dirait Judge Dredd, la loi, c’est moi 😄
C’est un forum public, la bienséance est de rigueur.
Demain si la weed est dépénalisée et encadrée, on dira quoi ???
Hier c’était bouhhhh c’est mal, mais aujourd’hui no problèmo !!
Pourtant les valeurs morales existeront toujours.
 #1835449  par Wallace
 
Perso je n'ai pas dit (écrit) de faire une infraction
j'ai simplement dit que ça serait sympa d'aider un pote a retrouvé sa bague :hehe:

Entre nous, c'est pas plus tordu que de dire que nous faisons de la dépollution, que c'est bon pour la santé ou que l'on cherche un outil agricole :pasdrole:

Après tout, tout le monde interprète la loi à sa sauce et si on l'applique à la sauce de certains archéos la totalité du territoire Français est un lieu historique :hurt4:

Bref vaste débat :aille:
Reste à Nice à faire le tri :(
 #1835473  par Niceducky84
 
Bon du coup je vous remercie tous !
J’ai bien lu et pris en compte chacun de vos commentaires TOUS très intéressants. Demain je vais dans les champs familiaux histoire de sortir pour la première fois avec le Pinpointer !
Je vous posterai mes trouvailles si autres que des clous bien sûr.. Mais je sais pas pourquoi j’y crois ! Après tout les cloches dépose bien du chocolat !
 #1835475  par Wallace
 
Alors on te souhaite de trouver plein chocolats et quelques monnaies en or mais pas en chocolat :)
 #1835512  par embrouille
 
Baillius a écrit : 31 mars 2024, 19:56
embrouille a écrit : 31 mars 2024, 19:36 à quand une nouvelle loi qui empêchera de ramasser des asperges sauvages des pissenlits... sur un terrain privé..avec auto
Perso , j'ai souvent dépanné des agriculteurs pour des pièces égarées sans me poser de question.
Ont'ils le droit de cultiver sur un oppi....Bonne soirée
on n'est plus chez nous
:hello: embrouille
Telle est la loi actuelle, tu en penses ce que tu en veux et notre rôle et de conseiller de ne pas commettre d'infractions.


Merci pour ta réponse,mais je considère que le droit de propriété n'a plus aucune valeur vis à vis de l'état à l'heure actuelle, amitiés et bonnes cloches.
Peut on t'emmerder si tu es chez toi?Peuvent t'ils pénétrer sur un domaine privé sans auto???
 #1835515  par piragol
 
Toute suspicion de délit en cours autorise les personnes habilitées à intervenir en tous lieux, et cela me parait assez logique en réalité. :hello:
 #1835516  par Lolo82
 
Si vous avez la cavalerie qui débarque ça risque de vous coûter cher. :fouet1:
Même si le château appartient à un ami.
 #1835519  par Wallace
 
piragol a écrit : 01 avr. 2024, 12:38 Toute suspicion de délit en cours autorise les personnes habilitées à intervenir en tous lieux, et cela me parait assez logique en réalité. :hello:
C'est un délit ... ou une infraction ...ouate is ze question ::d
 #1835521  par Baillius
 
Wallace a écrit : 01 avr. 2024, 13:11
piragol a écrit : 01 avr. 2024, 12:38 Toute suspicion de délit en cours autorise les personnes habilitées à intervenir en tous lieux, et cela me parait assez logique en réalité. :hello:
C'est un délit ... ou une infraction ...ouate is ze question ::d
Il faut arrêter de jouer sur les mots , ce qui est interdit est interdit , la loi est clair , si tu vas sur un site historique avec un détecteur tu seras assimilé à un pilleur .
 #1835524  par Wallace
 
Je ne joue pas sur les mots ... je pose une question 8/

Et même si on peut considérer que je joue sur les mots, c'est la même chose pour nos détracteurs, car d'après eux toute détection est interdite, là aussi il joue sur les mots. Mais c est un autre débat

Donc pour en revenir à mon questionnement ..... Imaginons .... j'habite à quelques mètres d'un site historique ou mieux j'ai gagné au loto et j'achète un chateau, je suis donc propriétaire de mon terrain, je suis chez moi, la barrière est fermée et je sors mon détecteur de métaux.

La gendarmerie (qui a d'autres chats à fouetter) peut-elle intervenir sur mon terrain sans mon consentement ?
Je re re précise que ..... c'est une question :mrgreen:

Car si je ne dis pas de bêtise il faut des circonstances graves pour que des gendarmes "violent" une propriété privé
 #1835528  par Baillius
 
:hello:

Les gendarmes sont assermentés et le fait de t'avoir vu , suffit a attester l’infraction que tu pourras toujours essayer de contester
Si tu n'est pas coopératif ne t’inquiètes pas pour eux ils obtiendrons très rapidement le droit de perquisition.
 #1835530  par Wallace
 
Donc si je comprends bien, dans un premier temps ils ne peuvent pas rentrer directement ?
 #1835532  par Slottys
 
Bonjour,

C'est quand même dingue !

Toi tu n'a pas le droit et le Alain C..... il te fait des recherches en propriété privée tranquille et le filme

https://www.youtube.com/@AlainCloarecChasseurdeTresors

Il passe même à la tv en encourageant les gens à faire la même chose , lui il n'est pas inquiété !!! :faché5: :faché5: :faché5: :faché1: :faché1: :faché1:
 #1835536  par Wallace
 
Slottys a écrit : 01 avr. 2024, 14:09 Bonjour,

C'est quand même dingue !

Toi tu n'a pas le droit et le Alain C..... il te fait des recherches en propriété privée tranquille et le filme

https://www.youtube.com/@AlainCloarecChasseurdeTresors

Il passe même à la tv en encourageant les gens à faire la même chose , lui il n'est pas inquiété !!! :faché5: :faché5: :faché5: :faché1: :faché1: :faché1:
Oui ça date un peu .... c'était avant que le monde devienne fou :hurt4: :hehe:

C'est pour ça que je pose des questions, car j'ai déjà fait 2 grosses demeures sur demande des propriétaires (dont un chateau classé) et je n'ai jamais eu de problème particulier
Mais comme indiqué ..... rien d'extraordinaire de trouvé :(


A mon humble avis, cela dépend aussi de la région et des archéos qui travaillent dans le secteur, ça me semble bien plus compliqué dans le sud que dans le nord, mais ça n'est peut être qu'une impression
 #1835542  par Oslo
 
Wallace a écrit : 01 avr. 2024, 14:17 ça me semble bien plus compliqué dans le sud que dans le nord, mais ça n'est peut être qu'une impression
:hello:
Ouh là que non ! je suis en Bourgogne-Franche Comté ; cette région est au nord, puisqu'au nord de Lyon pour les gens du midi, et je vous garantis que c'est galère, c'est la chasse aux UDMs toute l'année.

Je constate aussi que bon nombre de demandes d'ID viennent du sud et sud-ouest, apparemment, là-bas ce serait plus tranquille que chez nous.
 #1835543  par Baillius
 
Wallace a écrit : 01 avr. 2024, 14:04 Donc si je comprends bien, dans un premier temps ils ne peuvent pas rentrer directement ?
Si c'est fermé et clôturé, ils vont sonner à ta porte ou t'interpeller pour avoir une explication , mais s’il n'y a aucune clôture rien ne les empêchera de venir te demander un renseignement.
De toutes façons le simple fait de t'avoir vu leurs suffira à constater l’infraction et de pouvoir te convoquer au poste , ensuite il te faudra reconnaître les faits ou les contester par voie de justice .
 #1835550  par Slottys
 
Re

Il y a quelques années j'avait vu un reportage où ils montraient un appareil qui, disposé en bordure de champ brouillait le signal des détecteurs et envoyait un sms pour indiquer la présence de détectoristes ! :hurt4: :pan1: :hurt1:

A partir de la minute 49
 #1835644  par white's
 
Niceducky84 a écrit : 31 mars 2024, 10:39 Bonjour,
Alors voilà un ami à un château qui date des années 1400 dans une montagne, il m’a donné l’autorisation d’y aller, le problème c’est qu’au pied de cette petite montagne il y a un monument classé historique. Mais le château n’en fait pas partie, normalement du moins il me semble! ai le droit d’aller au château ou alors il y a un périmètre à respecter ? Merci bon week-end de Pâques !
Salut, à côté de tout ce qui a été évoqué à juste titre concernant les recherches sur de tels sites, il y a fort à parier que ce soit déjà fait et "rincé" comme on dit dans le jargon.
Nous sommes en 2024, ça ne repousse pas comme les champignons.
Depuis la naissance de ce forum et aujourd'hui, entre temps beaucoup ont arrêté la détection.
Je ne veux pas être pessimiste mais ce n'est plus comme avant.
Il suffit de voir le nombre de bécanes en vente en seconde main.
La détection c'est très séduisant mais combien sont ceux qui grattent toujours?
 #1835689  par stat24
 
Slottys a écrit : 31 mars 2024, 11:30
......En effet c'est la France !
Eh oui, c'est la France !!!!

La même qui paye ta sécu, ton école et celle de tes enfants, tes aides sociales ou celles de tes proches et autres subventions diverses et variées...
Je suis désolé, mais j'ai toujours un peu de mal lorsque j'entends (ou lis) ça.

Alors, bon. ça reste toujours un moindre mal en relativisant un peu, non ?

Tu m'excuseras ? :cote:
 #1835699  par Wallace
 
Oslo a écrit : 01 avr. 2024, 14:41
Wallace a écrit : 01 avr. 2024, 14:17 ça me semble bien plus compliqué dans le sud que dans le nord, mais ça n'est peut être qu'une impression
:hello:
Ouh là que non ! je suis en Bourgogne-Franche Comté ; cette région est au nord, puisqu'au nord de Lyon pour les gens du midi, et je vous garantis que c'est galère, c'est la chasse aux UDMs toute l'année.

Je constate aussi que bon nombre de demandes d'ID viennent du sud et sud-ouest, apparemment, là-bas ce serait plus tranquille que chez nous.
ah oui mais je parlais du NNooordddddd ::d on va dire au dessus de Paris, le 02 / 59 / 62
Bon après il faut avouer qu'il y a eu de nombreux combats ww1 et ww2 qui ont du détruire pas mal de sites historiques
D'un autre coté (et de mémoire) le plus gros trésor monétaire trouvé à ce jour a été dans le Nord (Lille ou Arras je ne sais plus)
 #1835705  par white's
 
Wallace a écrit : 02 avr. 2024, 12:03
Oslo a écrit : 01 avr. 2024, 14:41
Wallace a écrit : 01 avr. 2024, 14:17 ça me semble bien plus compliqué dans le sud que dans le nord, mais ça n'est peut être qu'une impression
:hello:
Ouh là que non ! je suis en Bourgogne-Franche Comté ; cette région est au nord, puisqu'au nord de Lyon pour les gens du midi, et je vous garantis que c'est galère, c'est la chasse aux UDMs toute l'année.

Je constate aussi que bon nombre de demandes d'ID viennent du sud et sud-ouest, apparemment, là-bas ce serait plus tranquille que chez nous.
ah oui mais je parlais du NNooordddddd ::d on va dire au dessus de Paris, le 02 / 59 / 62
Bon après il faut avouer qu'il y a eu de nombreux combats ww1 et ww2 qui ont du détruire pas mal de sites historiques
D'un autre coté (et de mémoire) le plus gros trésor monétaire trouvé à ce jour a été dans le Nord (Lille ou Arras je ne sais plus)
le Sud n'aurait que du dédain pour les événements qui se sont passés au Nord? maintenant imaginons l'inverse: le Nord: le grenier à vin de l'armée romaine et le Sud: une vaste tranchée remplie de munitions, de quoi faire taire les préjugés
ceci dit en passant, c'est bien au Nord que l'évolution concernant l'utilisation des détecteurs aura eu l'issue la plus favorable