Chronique ....

[yann50]

Bonjour les amis,

Un certain temps que je me suis connecté, beaucoup de travail, aussi beaucoup de pluie dans ma région depuis plus de 2 mois et puis ce reportage sur antenne 2 il y a quelques jours c'est à la vue de celui-ci que j'ai appris que même avec l'autorisation du propriétaire on n'avait pas le droit de prospecter, je ne sais pas ce que vous envisagez de votre côté, pour ma part, je pense que c'est la fin d'un hobby, pour quelques rondelles la plupart du temps illisibles, je ne vais pas risquer les problèmes ,l'officier de gendarmerie présent dans ce reportage précisant même le fait que la découverte d'une simple balle de mousquet était un grave délit???
Fin annoncée pour tous les magasins vendeurs de détecteurs de métaux, encore une usine en France qui va fermer ,mieux même dans votre jardin vous n'avez pas le droit, où va t-on?
Bon courage à ceux qui continuent...
Belle journée à toutes et tous....

[embrouille]

Bonjour, j'ai effectivement entendu qu'il y avait une nouvelle loi stipulant que dorénavant tout ce qui ce trouve dans le sol appartient à l'état( bruits ou réalité)
Quand es t’il de ce que vous trouvé en surface si vous êtes en domaine privé?
Bonne journée

[yann50]

Bonjour embrouille

Comme il a déjà été dit :"allez remettre en place l'artefact là où vous l'avez trouvé,"ainsi va la vie..c'est bien triste, peut-être déménager en Angleterre solution comme une autre pour ceux qui sont en retraite et désire continuer cette activité..

[yann50]

désirent

[PAt 15]

Pour être heureux vivons cachés.

[Pika7]

Bonjour, j'ai effectivement entendu qu'il y avait une nouvelle loi stipulant que dorénavant tout ce qui ce trouve dans le sol appartient à l'état( bruits ou réalité)
Quand es t’il de ce que vous trouvé en surface si vous êtes en domaine privé?
Bonne journée

Effectivement il y a une différence entre découverte fortuite, la bague en or que tu vois et que tu ramasse et la découverte par detection la bague que tu déterre...

Le résultat est le même mais dans un des 2 cas tu peux finir en GAV...

Pour les découvertes fortuites ainsi que pour la propriété de notre sol (en temps que propriétaire) il me semble que les lois aussi évolue. Mais pas dans le bon chemin.

Yann de la à raccrocher, c'est dommage, tant que tu fais ça dans les "règles de l'art",(autorisation du proprio, pas à côté d'un site classé ou historique, et que tu fais pas l'instagrameur à chaque savo sur internet) je ne pense pas que tu puisse être vraiment embêté... Même si on est d'accord que la loi ne va pas dans ce sens.

Amicalement.

[embrouille]

Bonjour embrouille

Comme il a déjà été dit :"allez remettre en place l'artefact là où vous l'avez trouvé,"ainsi va la vie..c'est bien triste, peut-être déménager en Angleterre solution comme une autre pour ceux qui sont en retraite et désire continuer cette activité..

je reste en France,et je garde l'esprit Gaulois....
amitiés

[OFONDUTROU]

Bonjour
la loi qui dit que tout ce qui se trouve dans le sol appartient à l'état date de 3 ou 4 ans !
MAIS comme il n'existe pas de loi rétroactive elle ne s'applique qu'a la vente du bien .....en gros si tu as acheté un terrain il y a 2 ans ,tout ce qui s'y trouve appartient à 100% à l'état mais si tu l'as acheté il y a 5 ans tout ce qui est dans le sol t'appartient car c'est l'ancienne loi qui s'applique .......jusqu'à ce que tu le vendes
pour l'instant cette loi ne concerne que moins de 2% des terres mais à chaque vente le % va monter petit à petit !

[piragol]

En fait, non, la loi date, c'est un fait, mais elle est rétroactive qui plus est...
Ceci étant, quid des transferts de propriétés par le biais des usufruits et nues propriétés, des transferts par héritages ou par échanges parcellaires...
Allez, pendant qu'on y est, je vais aborder au passage la notion de fortuité puisqu'on est dans le truc...
https://www.caminteresse.fr/histoire/un ... _error=404
On y lit clairement, source SRA, que la fortuité est revendiquée par et pour eux en utilisant un outil de détection des sols...non ???
" Pour Gilles Leroy, interrogé par l’AFP, le site serait “une sorte de capsule temporelle”. Comme l’indique l’ingénieur d'étude au Service régional d'Archéologie des Hauts-de-France et responsable de l'opération, il a été découvert “purement par hasard” en 2019, à l'occasion d'une campagne d'imagerie lidar menée pour réaliser une topographie du sol forestier. Cette technique de mesure des distances au laser avait déjà permis en Amérique, de découvrir dans les jungles d’Amazonie de nouvelles pyramides précolombiennes de civilisations disparues. "
Donc, sauf erreur, les SRA y revendiquent la fortuité d'une trouvaille réalisée par un appareil ultra sophistiqué comme un satellite conçu à cette seule fin pour déterminer le fond d'un sol en fonction de sa végétation sur des milliers d'hectares en un passage , alors qu'en même temps ils s'estimeraient fondés à interdire toute forme de fortuité à le sonder sur 10/30 cm, assimilant cela à un haut délit majeur, sur une surface et profondeur minime par la seule utilisation d'un détecteur de métaux ?
Au fait, puisque nul ne pourrait plus retirer de ses fonds tout objet potentiellement destructeur desdits fonds, l'Etat a prévu quelles mesures financières pour indemniser à ce titre tous pneus crevés et autres engins dégradés à ce titre ?
Bah oui, tout de même, tout interdit d'ordre public venant grever les fonds privés se doivent d'être indemnisés à la hauteur du préjudice subi, non ?

[yann50]

Bonjour les amis,


Merci pour vos messages, lorsque j'ai regardé ce reportage, mes ressentis ont été de l'amertume, de l'injustice ,de la tristesse, de la colère également mais heureusement la raison était présente et à repris le dessus, après mûre réflexion , j'ai décidé de me séparer de mon détecteur et de tout ce qui aurait pu me porter préjudice, on ne peut rien contre les institutions, moutons nous sommes, moutons nous resterons, je continuerais mes ballades, la rédaction d'un ouvrage sur la condition humaine commencé etc...
Bravo aux courageux qui continueront cette activité, pour ma part ce sera un plaisir de consulter ce site régulièrement au moins j'aurais l'impression d'une certaine manière d'être encore acteur..
Belle journée à toutes et tous

[embrouille]

Salut YA.. à mon age ,je ne risque pas grand chose,je continue de faire partie des courageux qui s'oxygènent de manière saine et que je pensais légale en terrain privé avec auto...
Dommage de te priver d'un loisir qui de plus est dépolluant...pour la société
Amitiés à toi

[NANARD0334]

Pour être heureux vivons cachés.

+++++++ 1

[yann50]

Bonjour embrouille,NANARD0334,

embrouille ,tu as sans doute raison, un ami m'a fait la même remarque que toi, il travaille du lundi au samedi inclus, "c'est mon seul plaisir" ,ce sont ces mots ,je lui ai malgré tout expliqué ce qu'il risquait, il continue quand même.
il était comme moi, n'avait pas la connaissance sur le fait que même avec l'autorisation du propriétaire on est en infraction, le proprio devenant un complice du dit"pillage".

Amitiés embrouille prends soin de toi...

[embrouille]

Bonjour embrouille,NANARD0334,

embrouille ,tu as sans doute raison, un ami m'a fait la même remarque que toi, il travaille du lundi au samedi inclus, "c'est mon seul plaisir" ,ce sont ces mots ,je lui ai malgré tout expliqué ce qu'il risquait, il continue quand même.
il était comme moi, n'avait pas la connaissance sur le fait que même avec l'autorisation du propriétaire on est en infraction, le proprio devenant un complice du dit"pillage".

Amitiés embrouille prends soin de toi...

Merci yann , tu m'encourages a occuper des journées qui paraissent parfois un peu longues quand tu es à la retraite et que l'activité, vu le temps ne s'y prête pas spécialement.
Au plaisir d' avoir de tes nouvelles un de ces quatre
BYE