Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Coup de gueule envers les DNA !!

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1694132  par Handkiller
 
Delorean a écrit : 24 févr. 2021, 04:53 Hankiller écrit :
Autorisation préfectorale??? C'est quoi ce délire??? Depuis quand je devrais demander çà pour aller détecter chez mon oncle, voir chez moi???(sur mes terres)
Tu n'as pas bien lu la loi...
Etre propriétaire ne te donne pas plus de droit malheureusement .
Bon,çà, je sais bien qu'être proprio ne te donne pas forcément plus de droits (limite le contraire d'ailleurs...)
Par contre, je parle juste du côté "accès" sur un terrain pour détecter (et je parle que de détecter, pas de trouvailles faites, même si cela va souvent de paire), je ne vois pas en quoi je devrais avoir une AUTO??? En gros, c'est comme si je devais demander une autorisation, pour m'allonger sur mon terrain et faire une sieste...
Et surtout, je suis surpris car c'est la 1ere fois que j'entends parler de çà, une autorisation préfectorale.... Donc, soit c'est très récent, soit tout le monde omet ce point là....
 #1694149  par Delorean
 
Une autorisation administrative c'est quoi selon toi ?
C'est pas très récent c'est la loi de 89 revue et corrigée il y a quelques années..
Beaucoup ne le savent pas et certains font semblant de l'ignorer..
Ce n'est pas parce-qu'on est propriétaire d'un terrain que tous les objets dit " historiques " qui s'y trouvent nous appartienne et détecter et s'allonger pour faire la sieste sont 2 disciplines très différentes aux yeux de la loi, malheureusement.. :)
 #1694156  par Litalian
 
Handkiller a écrit :
Delorean a écrit : 23 févr. 2021, 11:55
1: on est tous hors la loi ici à partir du moment ou on a pas l'autorisation préfectorale de détecter donc arrêtez de penser que la dépollution est un argument qui pourra convaincre les législateurs
Autorisation préfectorale??? C'est quoi ce délire??? Depuis quand je devrais demander çà pour aller détecter chez mon oncle, voir chez moi???(sur mes terres)
Delorean a écrit : 23 févr. 2021, 11:55 2: toutes les choses que l'on trouve jugées intéressantes pour nous et sans valeur pour 99,8% des cas font partie de l'histoire et du patrimoine culturel donc irrecevable pour contrer le texte de loi en l'état actuel des choses...
Il faudra autre chose pour faire évoluer la loi et les mentalités.. :hello:
Heuuuuuu...si ils veulent récupérer mon "trésor de l'histoire et du patrimoine culturel" composé de dizaines de savo, et de dizaines de 5cent napoléon toutes pourris aucun problème.. Mais je vois pas en quoi l'histoire va y gagner :-/
La détection comme on l'entend est interdite en France. Tu pourrais détecter chez toi pour cherché un outil perdu ou un canalisation etc..pour le reste la loi est assez claire.

"Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche."

Pour moi c'est assez claire et ça me fin a tous les débats. Je suis hors la loi et je sais ce que je risque. Comme quand je roule a 90 a la place de 70.. :)
 #1694182  par Delorean
 
CQFD... Sauf que quand tu roules à 90 tu ne risques pas une prune de 7500 €.. :(
 #1694232  par Litalian
 
Delorean a écrit : 25 févr. 2021, 17:25 CQFD... Sauf que quand tu roules à 90 tu ne risques pas une prune de 7500 €.. :(
Je suis d'accord avec toi.. :rouge:
:hehe:
 #1694234  par CocoBiz
 
En faisant cette publication, je pensait pas faire autant de réactions et de polémique. Mais on va en tirer des leçons.

Toujours prendre du plaisir, prendre l'air, écouter et voir la nature qui nous entoure, s’instruire sur l'histoire de France et locale ... etc ... ( et toujours avoir un objet pointu et rouillé dans sa sacoche à merdouilles [ le truc qui à crevé les pneus de l'agriculteur ... :] ] )
Et si on le peu, aller à la chasse des vrai pilleurs.

Ne baissons pas les détecteurs ! Vive la détection ! :frime1:
 #1694255  par Handkiller
 
Litalian a écrit : 25 févr. 2021, 12:32

Pour moi c'est assez claire et ça me fin a tous les débats. Je suis hors la loi et je sais ce que je risque. Comme quand je roule a 90 a la place de 70.. :)
Ahhh enfin un qui avoue ces pêchés :hehe: ...C'est si rare ici...à croire qu'ici personne n'a jamais fauté dans sa vie :cote:

Mais pour en revenir au texte de loi, alors si, je connaissais ce texte, mais, on en revient toujours à le prouver, ce texte,
"Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche."

Si au moment d'un éventuel contrôle, tu ne possède rien de tel sur toi, comment prouver que ce que tu cherches, es bien interdit...ou pas? :-/ 8/ :-| :hurt1:
Si par exemple tu es en train de chercher la pièce de tracteur perdue, que l'on te demande de chercher? :(
 #1694257  par Matiaurele
 
En parlant d’autorisation, vous voulez un exemple d’autorisation administrative ??? Ici municipale 8|
Finalement c’est tout simple ... regardez cette vidéo .. Au minutage 16mn30 :mdr1:

 #1694262  par meca34
 
Delorean a écrit :
Handkiller a écrit : 25 févr. 2021, 09:29
Delorean a écrit : 24 févr. 2021, 04:53
Hankiller écrit :
Autorisation préfectorale??? C'est quoi ce délire??? Depuis quand je devrais demander çà pour aller détecter chez mon oncle, voir chez moi???(sur mes terres)
Etre propriétaire ne te donne pas plus de droit malheureusement .
je ne vois pas en quoi je devrais avoir une AUTO???
Et surtout, je suis surpris car c'est la 1ere fois que j'entends parler de çà, une autorisation préfectorale.... Donc, soit c'est très récent, soit tout le monde omet ce point là....
Une autorisation administrative c'est quoi selon toi ?
C'est pas très récent c'est la loi de 89 revue et corrigée il y a quelques années..

Quelques années . . . m'enfin pas si loin que cela non plus . . . Le 07 Juillet 2016

La partie nous concernant le plus dans cette Loi est:

Titre II - chapitre II .. . . modifiant le Code du patrimoine => https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 032854341/


Une simple partcipation
 #1694284  par tolip51
 
Salut,

Faut pas se voiler la face. On est toujours hors la loi dans notre loisir, après en fonction de comment on interprète ou comment cela peu être interprété, il y a des nuances...
le fait qu’il puisse avoir une sorte de vide juridique à l’interprétation de la loi nous permet effectivement de pouvoir utiliser un détecteur de métaux, malheureusement on voit bien avec la modification de 2016 et depuis une quinzaine d’années, le travail acharné auprès des instances et maintenant des médias afin d’orienter la vision du citoyen lambda que l’étau se ressert pour nous.
C’est pourquoi s’unir derrière une fédération active ne peut que nous être bénéfique pour contrer cette tendance. Et cela même si on des différences de visions du loisir ou si cela nous impose quelques restrictions ou obligations. ( Ça se réglera après).
Après dans la pratique, nous sommes tous ambivalents ( quant à la recherche d’objets anciens / historiques ou ayant appartenu à l’Histoire, la manière dont on choisi ou pas ses lieux ), le reconnaître, s’imposer des règles de bonnes conduites, s’y contraindre et avoir les autorisations du/ des propriétaires font partie de la/ les différences entre les divers UDM . Enfin c’est mon avis personnel sur notre loisir et ses utilisateurs...

Pour le côté j’ai un bout truc pointu rouillé dans la poche, ça me donne une excuse valable, je suis dans ...les clous :happy1: , je crois qu’il ne faut pas prendre les gens ( en cas de contrôle éventuel bien sûr) pour des cons! T’auras toujours un vieux double tournois, une boucle quelconque ou un truc vieux ( ayant appartenu à l’Histoire) dans ta poche ( ou pire chez toi). Maintenant si faut avoir des sacs double fond, et planquer ses petites trouvailles au fond de la cabane de jardin pour pratiquer, merci mais j’arrête la détection.
Pour reprendre le parallèle avec la conduite, et encore une fois basé sur ma propre expérience quand tu dépasses le cadre autorisé et que t’es chopé, être respectueux, reconnaître les faits et ne pas cumuler les infractions font souvent la différence. Si t’es pris à 90 ( ou dans mon cas beaucoup plus au lieu de 130) au lieux de 80, que tu dis « Bonjour M. l’agent, que tu nies pas, que t’es pas en défaut d’assurance ou que t’as bu en plus,et que les gamins sont attachés derrière , ça se passe souvent mieux que si t’es agressif, que tu nies ou minore l’infraction ( genre «  vous avez pas mieux à faire que d’em.. quiquiner ceux qui bossent)....Et dans les faits, on est tous à plus de 90 actuellement en détection :siffle:

Pour le côté, on dépollue... ça n’a aucune valeur pour défendre ou faire accepter notre loisir, c’est plus de l’ordre de la cerise sur le gâteau que de l’argument de poids! On dépollue en discriminant les ferreux qui sont probablement le plus en nombre dans nos sols ::d

Désolé pour le pavé ça n’étais qu’une simple contribution, mais il y a tellement a en dire et à faire.... :alcool1: :peur1:
 #1694294  par Handkiller
 
C'est vrai ce que tu dis Tolip. D'ailleurs l'exemple de l'excès de vitesse est bon. Perso j'ai été "pris" 2 ou 3 fois lors de contrôle quelconque, notamment un inoubliable il y a 20ans. Je vais pas vous faire toute l'histoire, juste les faits: Arrêté pour avoir "griller" un STOP (le pire, c'est sincère, pas vu, panneau "caché" dans la masse de panneau et autre 8/ ...)... Bonjour Mr...vous avez pas vu le STOP? Non...Papier SVP....oups je les ai oublié (je partais cherché mon ex en sortie de taf, à la bourre...)... Pas de ceinture (forcément :hehe: )... Je vous résume donc: un stop grillé, aucun papier, ni permis, ni du véhicule (qui aurait par exemple pu être volé), pas de ceinture :( ... Et bien Mr l'agent (que je remercie encore) m'a laissé partir après avoir dialoguer de manière très intelligente, et réfléchis....Bien sûr ce que j'ai fais n'est pas à recommander mais voilà, l'intelligence de l'analyse humaine.... CQFD
 #1695103  par Handkiller
 
Matiaurele a écrit : 25 févr. 2021, 23:44 regardez cette vidéo .. Au minutage 16mn30 :mdr1:

Bon, mis à part le fait qu'on voudrait tous qu'on nous ouvre les portes personnellement d'un vieux chateau médiéval pour nous tout seul comme un terrain de jeu, ne rêvons pas.... Mais alors, la pauvre femme, qui trouve ce que l'on ose même pas imaginer en rêve (je parle en plus pour moi, qui adore l'époque GalloRomaine), un tas de Gauloise en or, et pour qui, c'est presque le début de la fin.... :/

Mais Palme d'Or a la 42'00''... Le "justicier de l'ombre"... Moi je te l'appellerai le c******* de l'ombre. Que je croise pas sa route un jour de détection car je risque de creuser un trou, pour l'y laisser dedans. Ca m'a toujours fait rire, et dans n'importe quel domaine, ces personne qui s'occtroie un droit, une voccation, sans aucun autorité légale. Ok certains détectoriste, d'autant plus pilleurs, ne sont pas mieux, mais alors lui..... :rougefaché: :rougefaché: :rougefaché: :rougefaché:
 #1695364  par Matiaurele
 
Encore une vidéo ( que certains ont déjà vu je me doute ) .. assez intéressante car elle éclaire complètement sur les difficultés, émotions, déviances liées à notre loisir .. comparaison avec l’approche anglaise et luxembourgeoise également :

 #1695384  par piragol
 
Handkiller a écrit : 23 févr. 2021, 23:33
Delorean a écrit : 23 févr. 2021, 11:55
1: on est tous hors la loi ici à partir du moment ou on a pas l'autorisation préfectorale de détecter donc arrêtez de penser que la dépollution est un argument qui pourra convaincre les législateurs
Autorisation préfectorale??? C'est quoi ce délire??? Depuis quand je devrais demander çà pour aller détecter chez mon oncle, voir chez moi???(sur mes terres)
Delorean a écrit : 23 févr. 2021, 11:55 2: toutes les choses que l'on trouve jugées intéressantes pour nous et sans valeur pour 99,8% des cas font partie de l'histoire et du patrimoine culturel donc irrecevable pour contrer le texte de loi en l'état actuel des choses...
Il faudra autre chose pour faire évoluer la loi et les mentalités.. :hello:
Heuuuuuu...si ils veulent récupérer mon "trésor de l'histoire et du patrimoine culturel" composé de dizaines de savo, et de dizaines de 5cent napoléon toutes pourris aucun problème.. Mais je vois pas en quoi l'histoire va y gagner :-/
La propriété privée ne permet pas de s'affranchir de quoi que ce soit.
Détecter en propriété privée à but archéologique est effectivement passible de Tribunal, tout comme on ne peut pas y chasser ou y pêcher des espèces protégées, rien qui ne soit incohérent en fait.
 #1695660  par Handkiller
 
piragol a écrit : 03 mars 2021, 19:45
Détecter en propriété privée à but archéologique est effectivement passible de Tribunal, tout comme on ne peut pas y chasser ou y pêcher des espèces protégées
Oui mais voilà le point important de la chose. "Détecter à but archéologique...". Moi perso quand je détecte, bah...c'est à but de la surprise de ce que je vais trouver :hehe: . Qui peut savoir à l'avance ce qu'il cherche???? (ok, sauf le petit jeune à qui on offre un chateau pour terrain de jeu :hehe: ) Et surtout, affirmer avant même la découverte, que, tu détectes, "A BUT archéologique", et donc, dans l'illégalité. Car pour corroborer ceci, l'exemple de la chasse est parfait. Je précise, je ne suis pas chasseur. Mais il me semble que quand tu chasses, tu cibles ce que tu chasses (période de l'année, secteur...), et surtout, quand tu mets en joue, que tu vises, puis que tu te tires, tu es tout le long de l'acte, conscient de ce que tu as visé, tiré, chassé... et donc le cas échéant, hors la loi.
Et loisir similaire de la pêche, pareil. Quand tu mets la canne à l'eau (en période et lieu autorisé), tu ne peux pas savoir à l'avance ce que tu pêche, tant que tu ne l'a pas sortie de l'eau. Et là, si tu te rend compte être "hors la loi", sur l'espèce, la maille du poisson..., tu remets à l'eau (si tu es honnête, encore une fois). Tu ne peux donc pas, selon moi, être hors la loi.

Donc en fait, ça se joue souvent sur les mots, ou de petites ambiguïtés.
 #1695664  par Litalian
 
Handkiller a écrit : 05 mars 2021, 11:16
piragol a écrit : 03 mars 2021, 19:45
Détecter en propriété privée à but archéologique est effectivement passible de Tribunal, tout comme on ne peut pas y chasser ou y pêcher des espèces protégées
Oui mais voilà le point important de la chose. "Détecter à but archéologique...". Moi perso quand je détecte, bah...c'est à but de la surprise de ce que je vais trouver :hehe: . Qui peut savoir à l'avance ce qu'il cherche???? (ok, sauf le petit jeune à qui on offre un chateau pour terrain de jeu :hehe: ) Et surtout, affirmer avant même la découverte, que, tu détectes, "A BUT archéologique", et donc, dans l'illégalité. Car pour corroborer ceci, l'exemple de la chasse est parfait. Je précise, je ne suis pas chasseur. Mais il me semble que quand tu chasses, tu cibles ce que tu chasses (période de l'année, secteur...), et surtout, quand tu mets en joue, que tu vises, puis que tu te tires, tu es tout le long de l'acte, conscient de ce que tu as visé, tiré, chassé... et donc le cas échéant, hors la loi.
Et loisir similaire de la pêche, pareil. Quand tu mets la canne à l'eau (en période et lieu autorisé), tu ne peux pas savoir à l'avance ce que tu pêche, tant que tu ne l'a pas sortie de l'eau. Et là, si tu te rend compte être "hors la loi", sur l'espèce, la maille du poisson..., tu remets à l'eau (si tu es honnête, encore une fois). Tu ne peux donc pas, selon moi, être hors la loi.

Donc en fait, ça se joue souvent sur les mots, ou de petites ambiguïtés.
Ça tient pas trop tes arguments. :)
Généralement si tu mets la canne a l'eau ce pour pécher des poissons.
Si tu utilise un détecteur comme on le fait ce pour trouvé des objets qui intéressent l'histoire. Mais bon comme ce pas ton but, de que tu trouve quelque chose de intéressant tu le ré-enfoui sou terre? :]
J'aimerais entendre ça au tribunal..les juges sont pas bête non plus.
 #1695696  par toxic35
 
bonjour !

je débute la détection il y a peu, on m'a dit sur ce forum que je pouvais détecter avec l'autorisation des proprios tant que je ne recherche rien qui intéresse l'histoire.
mais je vois tout et son contraire, je croyais que promener son détecteur "au petit bonheur la chance" sans but particulier était en tout cas autorisé.....
 #1695698  par Piloulimosi
 
Bonsoir :hello:
Faut pas se mentir on ne cherche pas simplement des fers à vache, à bœufs ou à chevaux :ange: :malin1:
 #1695702  par toxic35
 
donc autant revendre son détecteur quoi.et si je suis très patriote et que je recherche les anciens francs de mon enfance, cela n'intéresse pas l'histoire il me semble :jesors:
 #1695979  par Handkiller
 
Litalian a écrit : 05 mars 2021, 11:32
Ça tient pas trop tes arguments. :)
Généralement si tu mets la canne a l'eau ce pour pécher des poissons.
......
J'aimerais entendre ça au tribunal..les juges sont pas bête non plus.
Justement, on devine ce qui ne connaisse pas les textes de lois dans quelque soit le domaine. Tu sais, parfois, on juge coupable ou innocent juste sur un texte, un mot, et l'application de celui_ci, même si sur le coup cela peut parraître absurde. Je ne suis ni avocat ni juge, mais j'ai eut "le plaisir" de faire du droit à l'école, croit moi que des fois on voit des trucs bizarres dans les textes, surtout quand il s'agit de texte de loi vieux de 200 ans :hehe: .
Et quand tu me dis, si tu mets la canne à pêche à l'eau, c'est pour pêcher des poissons, je te réponds BIEN EVIDEMMENT, mais ensuite, il y a une différence entre, sortir un poisson de l'eau qui est hors la loi (maille, espèce au vu de la période à laquelle tu l'a pêché...) et un autre poisson "légal". Et pourtant, tu peux sortir de l'eau, le même jour, un de chaque. Donc le même jour de pêche, tu peux être hors la loi, ET dans ton bon droit ;)

PS: texte de loi aujourd'hui très drôle, qui date de Napoléon je crois: Savez vous que lorsque vous allez acheter du vin (par exemple), vous avez totalement le droit (vu que c'est la loi :hehe: ), dans le magasin, de demander à pouvoir tester avant d'acheter?...Et oui.... La Loi... ah lala...

Et donc, comme dit également, vu qu'apparament la détection à l'air finalement interdite, cloturons le forum et détruisons tous nos Détecteur..... CQFD
 #1696002  par Litalian
 
A présent on n'a pas le droit (toujours avec l'exemple de la pêche..) de pêcher, c'est ça le problème. :/
Personnellement j'essai d'être le plus respectueux possible. Jamais sur des site protégés, jamais sans autorisation, je rebouche toujours mes trous, je ramasse toutes les merdouilles etc. et je pense que l'attitude d'une personne compte dans le cas d'un éventuel contrôle.
Après je prends le risque en sachant avec quel état d'esprit je détecte et en espérant la clémence des forces de l'ordre si jamais on m'arrête dans un champ, mais je suis conscient du fait que je peux avoir une amande de 7500 euro..
Des fois il me semble qu'on se voile la face en trouvant des arguments pas très cohérents.
 #1696018  par toxic35
 
donc ca y est c'est perdu d'avance ? ca me gave d'avoir 2 sons de cloches différents.
après tout la loi ne dit pas interdiction formelle de détecter
 #1696049  par Kirosedge
 
On nous traité de pilleurs , par contre ce perroquet de l état ne fais aucun reportage sur ce que nous prépare Bruno Lemaire à savoir nous piller nos épargnés durement gagnées, ,,,, non bien sûr plus facile de cibler ceux d en bas et de les cataloguer de cette répugnante façon. ..... avec ça et le covid il a de quoi faire facilement ce qu il appelle un métier......
L étonnant dans tout ça que j ai trouvé un site officiel de rêvente d objets archéologique, ,,,,,, ça laisse rêveur quand même
 #1697199  par Handkiller
 
Effectivement...Quand tu vois que "certains" réfléchissent à taxer l'épargne (souvent durement gagnée et mise de côté en cas de coup dur), çà fait peur, ou en tout cas, donne TRES envie de fuir parfois...pourtant ce pays si joli et si envieur qu'est la France....

Pour en revenir sur les découvertes, y compris un Double Tournois savo ou une vieille boucle faisant partie de "l'histoire", j'en reviens à moi, désolé. Si dans 100 ans un UDM découvre une vieille fermeture éclair que j'ai perdu sur ma veste, je vois pas en quoi elle fera partie de l'HISTOIRE de notre cher pays 8| ... A la limite histoire de ma famille (et encore :hehe: ) mais histoire avec un "H"? C'est le comble du pompom sur le gateau de la cerise :mdr3:
 #1697239  par Oslo
 
:hello:
Pour rebondir sur ce post : aujourd'hui à Dijon, comme chaque année, il y avait manifestation du personnel de l'INRAP, cause recherches de moyens, de subventions, et de personnel.
article du Bien Public ce jour, manifestation INRAP
Vu qu'ils n'ont pas trop à faire, les aides diminuent ; ils ne font, et encore, que des recherches préventives avant de gros travaux de construction d'immeubles.
Alors que s'ils nous faisaient confiance, en étant partenaires, nous pourrions leur en trouver du boulot, et pour un bon moment
Encore un autre débat, mais toujours sur le même sujet
 #1697291  par Oslo
 
Caussenard a écrit : 12 mars 2021, 22:18 Bonsoir,
Allez tous voir le dernier post de Rococo !
Tous ensemble il y a de l'espoir !
OUI, TOUS ENSEMBLE !!!
 #1698884  par Handkiller
 
Caussenard a écrit : 12 mars 2021, 22:18 Bonsoir,
Allez tous voir le dernier post de Rococo !
Tous ensemble il y a de l'espoir !
Excuse moi mais sur quel sujet, ou lien stp?
 #1698983  par CocoBiz
 
Handkiller a écrit : 19 mars 2021, 14:30
Caussenard a écrit : 12 mars 2021, 22:18 Bonsoir,
Allez tous voir le dernier post de Rococo !
Tous ensemble il y a de l'espoir !
Excuse moi mais sur quel sujet, ou lien stp?

viewtopic.php?f=4&t=152147
 #1699066  par Handkiller
 
CocoBiz a écrit : 19 mars 2021, 18:46
Handkiller a écrit : 19 mars 2021, 14:30
Caussenard a écrit : 12 mars 2021, 22:18 Bonsoir,
Allez tous voir le dernier post de Rococo !
Tous ensemble il y a de l'espoir !
Excuse moi mais sur quel sujet, ou lien stp?
:super: merci

viewtopic.php?f=4&t=152147