Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • Autorisation a qui se fier ?

  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1663011  par Trouvtout
 
Bonsoir , je m'explique aujourd'hui mon pote et moi somme aller dans un village demandant au habitants a qui appartener les champs qui bordent la route , coup de chance on tombe directement chez le propriétaire , il nous demande ce que nous cherchons , on lui explique que c est une passion et que on collectionner monnaies anciennes, boutons, boucles etc on lui montre les photos qu'on a sur nos tel et aussi les photos de dechets qu 'ont ramassent etc le gars nous donne l autorisation de tous ses champs nous montre sur une carte ou y avait d ancien chemins , apres une heure de palabre et 2 verres de cidre ont part promener nos poeles sur sur sa propriété , apres 2h 30 arrive une homme et nous dit ques ce vous faite ici je veux pas de pilleurs etc ont lui explique que ont a l accord de momsieur C , de la il nous dit moi je suis l exploitant et qu il ne voulait de " pilleurs" du coup on es parti apres lui avoir expliquer que c etait une passion que ont avait jamais vendu quoi que ce soit, qu'une monnaie etait mieux nettoyer et restaurer dans une vitrine que sous terre desintegré par les pesticide ou coup de socles. De toute façon son opinion etait deja faite pour nous appeler "pilleur" Mnt on pensera a demander si le proprietaire et l exploitant ne font qu un ou sinon il faudra avoir deux autorisations pour un seul post :taré1: :taré1:
 #1663019  par lablouquette
 
l'exploitant , ou le metayer , comme son nom l'indique a un droit d'exploitation . comme un locataire de maison ou d'appartement , il paie pour cela , et choisit donc qui rentre sur "ses" terres.

le proprio n'est dans ce cas là pas la première personne a convaincre, c'est la personne qui a les terrains en fermage .

ensuite , si l'exploitant donne son accord, il faut EN PLUS demander l'accord du proprio , car ce qui est DANS le sol lui appartient , pas ce qui y pousse.
 #1663374  par Trouvtout
 
Slt Lablouquette, oui j avait bien compris apres coup mais vu que le proprio nous avez pas avisé qu il louer ses champs on pouvez pas deviné , mais mnt on saura qu'il faut bien penser a demander .
 #1663384  par Piloulimosi
 
Bonjour moi perso je passe par le propriétaire en premier et souvent c'est lui qui téléphone à ses locataires pour les avertir de notre venue :super:
Mais à chaque sorties sur leurs terres je les avertis deux trois jours avant et tout ce passe bien :hello: ;-)
 #1663386  par xlt11
 
bonjour
sauf si proprio et locataire sont en querelle pour un sujet ou un autre ce qui peut expliquer cela :amen:
bonne détection à tous
 #1663391  par piragol
 
Et encore, faut voir si le propriétaire a la pleine propriété, l'usufruit ou la nue propriété.
Et voir si la parcelle a fat l'objet d'un échange foncier et/ou cultural... :drapeaublanc:
 #1663399  par miandme
 
Je prospectait sur des champs dont j'avais l'autorisation du propriétaire, sachant que c'était des terres louées à un agriculteur. J'ai été bien content de rencontrer enfin l'exploitant qui m'a dit : " puisque le propriétaire vous a donné l'autorisation, pour moi, cela ne pose aucun problème". Me voilà totalement rassuré d'avoir les autorisations des deux intervenants. Politesse, discussion, présentation de notre activité, trous rebouchés, objets polluants enlevés ( et montrés). Tout est à faire de savoir vivre. Cependant, j'ai été méchamment sorti d'un champ par le proprio (erreur involontaire sur un champ jouxtant celui dont j'avais l'autorisation) targuant qu'il voyait un défilé de détectoristes peu scrupuleux ( il n'a pas employé ces termes), qui piétinaient ses plantations sans autorisation et ne rebouchaient aucun trou.
C'est comme de partout : il y a ceux qui respectent l'activité et les agriculteurs et puis il y a les cons qui font bien du mal à notre passion. :hurt4:
 #1663425  par OFONDUTROU
 
Bonjour
pour moi c'est l'autorisation de l'exploitant qui est tres importante !
je m'explique .....tu loues ta maison avec un petit jardin , tu invites un pote et tu l'envoies creuser pour ramasser des patates et bien .....tu n'as pas besoin de l'accord de ton proprio :hehe:
par contre si un proprio te donne l'accord dans un champs et que tu creuses dans les cultures , le proprio s'en fout par contre l'exploitant va pas etre content :siffle:
Bon on va etre d'accord , si on a les 2 autos c'est l'idéal :alcool1:
 #1663429  par miandme
 
Tout à fait d'accord avec toi Ofondutrou. J'ai aussi l' autorisation d'un agriculteur qui a la jouissance (location) de toutes les terres de la commune et je me suis allègrement passé de l'autorisation du maire. Me l'aurait-elle donné d'ailleurs ? Même pas essayé.
 #1663440  par lablouquette
 
OFONDUTROU a écrit :Bonjour
pour moi c'est l'autorisation de l'exploitant qui est tres importante !
je m'explique .....tu loues ta maison avec un petit jardin , tu invites un pote et tu l'envoies creuser pour ramasser des patates et bien .....tu n'as pas besoin de l'accord de ton proprio :hehe:
par contre si un proprio te donne l'accord dans un champs et que tu creuses dans les cultures , le proprio s'en fout par contre l'exploitant va pas etre content :siffle:
Bon on va etre d'accord , si on a les 2 autos c'est l'idéal :alcool1:
légalement ce qui est dans le sol appartient au propriétaire. ce ui est exploité , c'est ce qui pousse dessus(ou dedans) . ne sont considérés que les denrées pour un fermage (plantes ou animau) . un trésor decouvert n'appartiendra pour moitié qu'au propriétaire , et l'autre moitié a l'inventeur . le locataire (ou le metayer) n'a droit a rien.
le sous sol lui , appartient l'état (si tu trouves du pétrole en cherchant des patates , et bien il appartient a l'état , et non pas ni au propriétaire du terrain , ni au locataire.