Détection ferreux et réglementations

[Jerdetecte]

Bonjour , je sais que beaucoup de posts traite le sujet mais c'est très flou dans mon cerveau

Lors de les précédentes détections j'ai trouvé des altères enfouis dans le sable et plusieurs kilos
Je sais que le prix du fer est bas , je ne suis pas un ferrailleur non plus mais légalement je risque quoi ?

Que ce soit sur une plage ou une forêt ou ailleurs ?

Que je cherche avec ma main dans le sable ou un détecteur quelle est la différence ?

Quelle sont les arguments devant un contrôle ?
J'ai plein de questions qui me viennent comme ça
J'ai lu pas mal les posts ici et j'entends tout et son contraire .
J'ai bien compris que les fouilles archéologiques ou si je trouve sans faire exprès un objet ancien il faut en avertir les services concernés mais si mon délire c'est de trouver du fer
La dernière fois j'ai trouvé une boîte de conserve allemande ou la date limite de consommation ou fabrication était 1981 ya de l'histoire derrière !

[cherche et trouve...]

D'après l'article 716 du Code civil, si vous trouvez un bien de valeur sur un terrain qui ne vous appartient pas, vous êtes considéré comme "l'inventeur" de ce trésor, et à ce titre, vous avez droit à la moitié de la manne, l'autre moitié allant au propriétaire du terrain -même si ce dernier n'a pas donné le moindre coup de pelle pour le déterrer. A noter: pour le code civil, un trésor est "toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard." N'entre pas dans cette catégorie les trésors découverts à l'occasion d'une campagne de fouille organisée, qui suppose une autorisation préalable des services de l'Etat.

De plus tu peux voir par toi même que certain objet en identification son ferreux et au vu de leurs datation faite il rentre dans la catégorie des objets qui devraient être déclarer en théorie , ont sait que tout le monde le fait

[OnzeEleven]

Bonjour,
Perso, c'est ta demande qui reste floue dans mon cerveau.
Si tu veux utiliser ta main, mets un gant avant tout.
Si tu utilises un détecteur, il te faut l'autorisation du propriétaire et sur la plage, s'assurer auprès de la mairie que la détection y est autorisée.
Comme tu as poster dans le chapitre LOIS, je te laisse le soin de le consulter entièrement.
Et si ton délire était de trouver des capsules de bière Kronenbourg à la plage comme en champs ou forêt, ça ne changerait rien. Désolé.

[Jerdetecte]

Bonjour,
Perso, c'est ta demande qui reste floue dans mon cerveau.
Si tu veux utiliser ta main, mets un gant avant tout.
Si tu utilises un détecteur, il te faut l'autorisation du propriétaire et sur la plage, s'assurer auprès de la mairie que la détection y est autorisée.
Comme tu as poster dans le chapitre LOIS, je te laisse le soin de le consulter entièrement.
Et si ton délire était de trouver des capsules de bière Kronenbourg à la plage comme en champs ou forêt, ça ne changerait rien. Désolé.

Merci
Donc "sans autorisation" si je veux détecter des clous sur une plage ou dans la foret c'est interdit !
Ok , c'est ce que je voulais savoir merci
Je vais re-lire un peu tout ici

[HERBERT]

Si tu veux détecter des clous il te faut régler ton appareil sur discriminer l'argent , l'or , bronze etc ...
Je ne sais pas si ce réglage existe ? sinon tu prends un électro aimant hyper puissant (avec des chenilles comme dans les casses )

Les lois de détection sont les mêmes si tu cherches un trésor dans un château ou des clous dans ton jardin

En gros on peut chercher mais défense de trouver !

[Baillius]

Merci
Donc "sans autorisation" si je veux détecter des clous sur une plage ou dans la foret c'est interdit !
Ok , c'est ce que je voulais savoir merci
Je vais re-lire un peu tout ici

Jerdetecte
La plage est un lieu public ( comme les squares) et si tu veux détecter des clous sur une plage c'est comme partout il te faut savoir, s'il y a une tolérance en te renseignant ( arrêté municipal ou préfectoral) .
Il peut y avoir des restrictions comme des horaires à respecter. Sans arrêté, ce sera le bon sens et la jugeote qui primeront , on prospecte à des heures qui ne dérangeront nullement les baigneurs.
Les forêts sont en grande partie interdites (domaniale et autres sous la coupe de l'ONF) , il te reste les forets privées avec autorisation de leurs propriétaires.
En conclusion, le moindre arpent de terre appartient à quelqu'un ou à l'état il est normal de ne pas y faire n'importe quoi sans autorisation.

[Jerdetecte]

Effectivement c'est du bon sens
Merci beaucoup