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Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 09:29
par l ibére
Un humiliant camouflet pour les anti-détection de tout pays.
…devient même possible sur site archéologique non protégé !

En résumé, le législateur impose la reconnaissance de la détection de loisir comme faisant partie du droit inaliénable d’accès à la culture et donc au patrimoine pour tous et sans forcément avoir besoin de permis.
Elle va bien plus loin car elle ordonne que tout utilisateur de métaux souhaitant mener ses propres fouilles archéologiques à l’aide de son détecteur puisse le faire à condition de s’enregistrer auprès du bureau Héritage (équivalent de nos DRAC). Le prospecteur doit être majeur et en pas avoir été condamné par la justice durant les 5 dernières années pour un délit lié au patrimoine.

Une fois enregistré, il reçoit un permis qui lui donne le droit de détecter sur une zone archéologique. Il doit respecter certaines conditions afin de justement protéger ce patrimoine commun (c’est la limite de l’intérêt public évoquée par la convention de Faro). La liberté du « detectoriste » s’arrête donc là où commence l’intérêt collectif de sauvegarde du patrimoine. Le titulaire du permis doit :
-Déclarer ses trouvailles
-Ne pas détecter sur les sites archéologiques protégés ou actuellement fouillés par les archéologues
-Avoir l’accord du propriétaire du terrain
-Ne jamais détecter la nuit
-Ne pas dépasser 30cm de profondeur
-Reboucher les trous
-Prenez soin de la nature notamment en zone sensible
-Collaborer avec les autres prospecteurs pour identifier vos trouvailles
-Avertir la police en cas de découverte de munitions ou de restes humains et ne pas les déplacer
-Numéroter et conserver précieusement toute découverte
-Permettre à l’agence du patrimoine d’étudier la trouvaille sur simple demande

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 10:52
par sivisbrown
Bonjour,

je trouve ces nouvelles dispositions intelligentes ! ça fait vraiment plaisir de voir que certains réfléchissent dans le bon sens !

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 16:21
par rousinot
je serai curieux d'avoir le sentiment de nos zhapphatistes !! :hello:

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 17:37
par yves63

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 18:05
par Nicowrung
Excellente nouvelle pour nos voisins gaulois, si ça pouvait donner des idées à Bruxelles pour étendre ça dans toute l'Europe...

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 18:50
par jojo
l ibére a écrit :Un humiliant camouflet pour les anti-détection de tout pays.
…devient même possible sur site archéologique non protégé !

En résumé, le législateur impose la reconnaissance de la détection de loisir comme faisant partie du droit inaliénable d’accès à la culture et donc au patrimoine pour tous et sans forcément avoir besoin de permis.
Elle va bien plus loin car elle ordonne que tout utilisateur de métaux souhaitant mener ses propres fouilles archéologiques à l’aide de son détecteur puisse le faire à condition de s’enregistrer auprès du bureau Héritage (équivalent de nos DRAC). Le prospecteur doit être majeur et en pas avoir été condamné par la justice durant les 5 dernières années pour un délit lié au patrimoine.

Une fois enregistré, il reçoit un permis qui lui donne le droit de détecter sur une zone archéologique. Il doit respecter certaines conditions afin de justement protéger ce patrimoine commun (c’est la limite de l’intérêt public évoquée par la convention de Faro). La liberté du « detectoriste » s’arrête donc là où commence l’intérêt collectif de sauvegarde du patrimoine. Le titulaire du permis doit :
-Déclarer ses trouvailles
-Ne pas détecter sur les sites archéologiques protégés ou actuellement fouillés par les archéologues
-Avoir l’accord du propriétaire du terrain
-Ne jamais détecter la nuit
-Ne pas dépasser 30cm de profondeur
-Reboucher les trous
-Prenez soin de la nature notamment en zone sensible
-Collaborer avec les autres prospecteurs pour identifier vos trouvailles
-Avertir la police en cas de découverte de munitions ou de restes humains et ne pas les déplacer
-Numéroter et conserver précieusement toute découverte
-Permettre à l’agence du patrimoine d’étudier la trouvaille sur simple demande
un programme tout mâché qui pourrait être présenté par l'FDDL au ministère français de la Culture.

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 21:20
par Maximus17
:hello: j'espère que l'afddl anticipe sur les élections présidentielles et commence à envoyer des courriers aux candidats

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 22:10
par kappa18
:) très bonne nouvelle pour nos amis belges....cela semble impossible en France pour l'instant !... :alcool1:

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 22:15
par Maximus17
:) Oui une très bonnes pour eux :alcool1:

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 22:17
par rysé02
Maximus17 a écrit ::hello: j'espère que l'afddl anticipe sur les élections présidentielles et commence à envoyer des courriers aux candidats
:hello:

j'espère que l'afddl anticipe

ça existe encore l' afddl ????????

@+

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 22:31
par LEBEAUJOLIROSSIGNOL
:ghee: bin ouai pourquoi pas du changement , faut être droit comme une barre , après on ouvre les portes ;-) l"oiseau est un prof dans ce domaine , coucou :calimero:

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :03 oct. 2016, 23:55
par jojo
rysé02 a écrit :
Maximus17 a écrit ::hello: j'espère que l'afddl anticipe sur les élections présidentielles et commence à envoyer des courriers aux candidats
:hello:

j'espère que l'afddl anticipe

ça existe encore l' afddl ????????

@+
bonsoir maximus17

l'afddl recrute tous celles et ceux qui veulent faire avancer les choses. offre ton aide au bureau de l'assos.

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :04 oct. 2016, 00:08
par LEBEAUJOLIROSSIGNOL
il est un peu logique de dire les choses , chaque association se crépe plus ou moins le chignon , ceci pour sortir du lot , mais le lot c'est ensemble , enfin bref j'ai mes idées sur le sujet .Je ne vais pas dire qu'il faut se regrouper car ceci est impossible à faire , impossible à réaliser , impossible à créer (hélas) , mais il faut reconnaitre les choses , quand chacun veut obtenir une différence , et bien faut agir seul , car c'est le monde actuel qui veut cela ! moi je veux bien participer pour aider au maximum , j'ai mes mots , mes phrases , mes idées , donc pourquoi pas , pour avancer c'est entre nous et sur ce forum :super: je ne vais pas lécher les bottes , mais je peux être utile , à vous de voir , un mp ou autre je suis présent , merci de prendre mon écrit en considération ;-)

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :04 oct. 2016, 06:35
par kappa18
:) par contre je ne suis pas pour le faite qu'un udm ait le droit de pratiquer seul " une sorte de fouille " comme en Belgique ça serait une grosse erreur et la porte ouverte encore à du grand n'importe quoi par certains . il faudra bien sûr déclarer ses trouvailles , annoncer la découverte supposé d'un site non répertorié, et par la suite effectuer ou aider sur fouilles encadré par des pros de l'archéologie.
mais nous n'en sommes pas là ! :hello:

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :04 oct. 2016, 09:12
par RON
à voir maintenant comment tout cela .. va se mettre en place , sur le papier , cela parait idyllique , mais le projet va demander des moyens financier important ; bien ou mal ils auront ont eu au moins le mérite d'aborder le sujet ;

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :04 oct. 2016, 10:00
par l ibére
kappa18 a écrit ::) par contre je ne suis pas pour le faite qu'un udm ait le droit de pratiquer seul " une sorte de fouille " comme en Belgique ça serait une grosse erreur et la porte ouverte encore à du grand n'importe quoi par certains . il faudra bien sûr déclarer ses trouvailles , annoncer la découverte supposé d'un site non répertorié, et par la suite effectuer ou aider sur fouilles encadré par des pros de l'archéologie.
mais nous n'en sommes pas là ! :hello:
:hello:les chasseurs les pêcheurs et autres !!!
ont des régles bien specifique a respecter et cela fonctionne tres bien!!
maintenant !!!avant de faire comme nos voisins belges faut ils eduqué !! responsabilisé les prospecteurs francais !!!!!!!
a mon avis il y a du boulot a faire de se côté!! :hello:

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :04 oct. 2016, 12:52
par RON
il faut comparer ce qui est comparable .....avec un peut plus de un million de chasseur !!!! pour un peut plus de cinquante milles détectoristes !!! je doute fort que les moyens financier suffisent a gérer les fournitures a la mise en place d'un tel projet identique en France;

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :05 oct. 2016, 15:14
par senior68
Bonjour tout le monde,

Il y a quelques minutes je viens de terminer la conversation avec une responsable du pays de Flandre.
Cette personne m'a confirmé que seul le pays de Flandre est concerné et qu'il faut faire une demande d'utilisation de détecteur de métaux.
Dire que la détection est libre en Belgique c'est faux.
Cette charmante personne m'enverra la semaine prochaine des documents en langue française.
Comme vous le savez je ne vends jamais la peau de l'ours avant de l'avoir tué.

Bien cordialement

Gégé

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :05 oct. 2016, 15:42
par Bob62
senior68 a écrit :Bonjour tout le monde,

Il y a quelques minutes je viens de terminer la conversation avec une responsable du pays de Flandre.
Cette personne m'a confirmé que seul le pays de Flandre est concerné et qu'il faut faire une demande d'utilisation de détecteur de métaux.
Dire que la détection est libre en Belgique c'est faux.
Cette charmante personne m'enverra la semaine prochaine des documents en langue française.
Comme vous le savez je ne vends jamais la peau de l'ours avant de l'avoir tué.

Bien cordialement

Gégé


ce serait sympa de nous en faire profiter
merci :)

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :05 oct. 2016, 17:51
par Dollismine
C'est bien la partie flamande de la Belgique qui est concernée, donc pas toute la Belgique.

Je ne suis pas forcément fan du fait qu'on autorise les prospecteurs à aller un site archéo non connu et non protégé..
Ca laisse tout de même la place à un bon nombre de dérives et même si l'autorisation vaut pour 30cm de profondeur, il y aura toujours et malheureusement des gens pour creuser au bulldozer.
Sans compter qu'en forêt, dans certaines régions,on peut quand même tomber sur des sites affleurant la surface.

En espérant que la responsabilité collective des UDM fasse son oeuvre.

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :05 oct. 2016, 19:01
par senior68
ho la! ho la! de quelle côté tu joues ?

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :05 oct. 2016, 23:14
par Dollismine
J'estime qu'il y a des choses qu'on doit laisser aux professionnels, ni plus ni moins.
Et un site archéo (j'entends par là un site avec des structures bien en place) ne se traite pas à coup de piochon.

Par contre, la loi devrait prévoir que le prospecteur qui déclare ce site puise le faire sans être embêté et sollicité pour faire les remblais de fouilles et autres décapages de surface.

Que la détection soit libre tant mieux, mais de là à faire n'importe quoi n'importe où, ce sera anti-productif (et donnera encore plus de grain à moudre à nos détracteurs).

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :05 oct. 2016, 23:52
par senior68
tu me fais penser à quelqu'un qui prêche que la détection c'est uniquement chercher des objets perdus ou des tuyaux.
C'est bien son style et arrête de prendre les gens pour des ignares.

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 08:29
par Dollismine
Alors sous prétexte qu'on a un avis différent du tien, ça y est on est catalogué dans le camps adverse ? 8/
En fait pour osciller entre les 2 mondes, je remarque qu'il y a autant d'extrêmes chez les archéos que chez les UDM.

Moi je persiste et je signe que si demain je tombe sur un truc qui me fait vaguement penser à Pompéi ou à Versailles et où personne à jamais foutu les pieds, ben ouais, je préfère pouvoir le déclarer tranquillement aux professionnels, sans craindre de me faire taper sur les doigts, et qu'on m'autorise à détecter les décapages de surface, à aider sur tel ou tel endroit si les archéos ont besoin d'un coup de main, à déclarer ce que je trouve, etc etc...

Je ne suis pas dupe et je suis le premier à trouver des monnaies plus ou moins anciennes en dehors de tout contexte (à savoir dans des champs labourés, qui sont retournés à 60cm de profond 2 fois par an) et je sais parfaitement qu'on peut tomber sur des zones où on sait que clairement y'a eu quelque chose. A ca je n'ai rien à redire.

Par contre, voir des sites clairement connus, clairement visibles (habitats et autres vicus romains) , des endroits où il y a un contexte qu'on ne peut nier...voir ces endroits tellement retournés que la terre ressemble au sable d'une plage, ouais ça me fait râler.

Pour élever un peu le débat, tu sais tout comme moi qu'il y a 2 grands problèmes qu'on arrive pas à résoudre en France :
- qu'est ce qu'on considère comme un site archéologique ?
- qu'est ce qu'un objet pouvant intéresser l'art, la préhistoire, l'histoire,....

Tant que ces 2 questions n'ont pas de réponses clairement établies, tu peux faire tout ce que tu veux, rien ne pourra avancer sur des bases saines.

On sait parfaitement que certains archéos et numismates moins pervertis par le système que d'autres s'appuient sur les trouvailles faites par les UDM. Sans citer de nom, il y en a un très connu qui publie des ouvrages de référence qui font foi dans le monde entier.
Sans les UDM, son travail ne pourrait pas avancer.
Sans lui, nous ne pourrions pas savoir exactement ce que nous déterrons.

Ca montre bien que la collaboration existe et qu'elle peut fonctionner, mais il est déplorable que lui et nous devions nous cacher et communiquer par messagerie privée, tout comme il est déplorable que le pauvre bougre qui a le malheur de trouver un truc qui sort de l'ordinaire puisse se retrouver avec des procès au cul alors qu'il devrait être félicité.

Tu peux me faire passer pour qui tu veux, un gentil, un méchant, aucune importance.
Je maintiens que je suis pour la liberté de la détection mais que cette liberté n'autorise pas à tout faire et qu'elle amène aussi toute une série de devoirs éthiques.

(tiens, pas plus tard que hier soir, 1 romaine inédite et 2 médiévales d'une rareté exceptionnelle sur un site de vente aux enchères....bon ben ça me fait râler qu'un musée/numismate/scientifique ne puisse pas s'en porter acquéreur ou au moins l'étudier. Cela fera partie des nombreux objets terminant dans des collections privées et perdus pour tout le monde. LE vendeur ne sait même pas ce qu'il vend !)

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 10:44
par Dollismine
Détect07, ça c'est encore un autre problème de gestion du patrimoine.
Les archéos/musées/numismates ne sont pas tout blanc comme neige, on le ait parfaitement. Des trucs qui disparaissent, qui se "perdent", c'est tous les jours :/

Ce que je voulais dire, c'est que artefact est mieux lorsqu'il est connu de tout le monde, qu'on peut tracer son histoire, sa vie (comme avec le P.A.S. en UK par exemple), plutôt que s'il finit dans la collection privée d'un collectionneur (amateur comme "pro")

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 12:14
par senior68
Avec ton bla bla qu'as tu fais de positif pour la communauté des prospecteurs... des nèfles

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 13:24
par piragol
Je trouve que sur l'intervention de Dollismine, les propos sont clairs, mesurés, cohérents. :coeur:

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 13:25
par senior68
Salut Detect07,

Non le message n'est pas pour toi, je ne juge personne à chacun sa conscience, sa morale.
quand à l'autre plus haut , s'il veut jouer le père moralisateur, il tombe mal.

A propos ... le sous -directeur de l'archéologie au ministère, m'écrit , je cite...
A travers votre association, je pense que vous pouvez faire entendre une voix nouvelle en prenant farouchement la défense du patrimoine archéologique trop souvent mis à mal.
Je lui ai répondu que je n'étais pas contre , mais que ..........j'attends toujours sa réponse.
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Le monde de la détection subit, dénonciation, discrimination et autres tracas , je ne serais pas ouvert à un dialogue constructif.

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 13:42
par senior68
A piragol,

Tu cites

Je trouve que sur l'intervention de Dollismine, les propos sont clairs, mesurés, cohérents

C'est ton point de vue et je le respecte, cela nous emmène où ? Nous voyons la situation actuelle , ce n'est pas brillant.
J'ai compris une chose, le ministère cherche d'une manière sous-jacente à interdire la détection de loisir, Dollismine a beau paraphraser, ça ne sert à rien.

C'est autour d'une table qu'il faut dialoguer, mais la France n'a pas la culture du dialogue où est la partie qui représentera le monde de la détection? qui est le représentant ? Il n'y a personne.

Bien cordialement

Gégé

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 14:26
par O Béro
Commençons par respecter le droit foncier.
Comme tout citoyen, l'utilisateur de détecteur de métaux est soumis au droit foncier.

Si vous ne respecter pas ça, vous empêchez le propriétaire de pouvoir déclarer peut-être une découverte pouvant intéresser l'histoire, l'art ... Car c'est au propriétaire uniquement de faire la déclaration, il en n'est responsable.

La détection responsable et honnête, c'est aussi prévenir le propriétaire sur c'est droit et devoir de citoyen sur les objets découverts sûrs c'est terres.

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 15:40
par RON
Detect07 a écrit :
senior68 a écrit :Avec ton bla bla qu'as tu fais de positif pour la communauté des prospecteurs... des nèfles
Je pense que c'est pas pour moi cette histoire de bla bla , mais pour l'interlocuteur juste plus haut ...
Mais bon là pareil cela me fait rire :
Qu'est-ce que tu appelles " la communauté " ?
Si il y avait 5000 gentil udm , à la limite on pourrait parler de " communauté " , mais bon 200 000 utilisateurs de detecteurs ...c'est plus une " communauté " ...[/quote
.....moi je dirai cinquante mille et je suis large !!!!! la détection n'a pas besoin d’élite , de professionnel , ou d'archeos pour gérer le peut d'utilisateur avec leur deux ou trois rondelles encroutées ;

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 15:51
par senior68
Salut Ron,

corrigeons le mot communauté, disons pour l'ensemble des prospecteurs ça te va? as tu un autre mot ?

Bien cordialement
Gégé

Re: Rappel : la détection de loisir est légale dans toute la Belgique

MessagePublié :06 oct. 2016, 17:05
par RON
senior68 a écrit :Salut Ron,

corrigeons le mot communauté, disons pour l'ensemble des prospecteurs ça te va? as tu un autre mot ?

Bien cordialement
Gégé
....communauté ne me dérange pas . je faisais remarquer à detect07 qu'avec cinquante mille pratiquants !!!!! en comptant large ...... , on avait pas besoin d'elite de professionnel ,ni d' archeos pour gerer le peut de pratiquant sur le terrain ;