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savez-vous si ........

MessagePublié :25 nov. 2016, 19:47
par mamie bolo
Bonsoir les amis : au printemps, je vais en espagne (avec club de retraités)
Est-il permis de poêler sur une plage ? bisous .

Re: savez-vous si ........

MessagePublié :25 nov. 2016, 19:50
par Germain
Salut,
Petit lien....
http://www.detecteur.net/forum/viewtopic.php?t=53320

....reste à savoir si il est encore d'actualité (2013).

Re: savez-vous si ........

MessagePublié :25 nov. 2016, 20:29
par denisfifi70
Bonsoir, voici ce que j'ai trouvé, ça date de 2015.
Lois espagnoles sur la détection des métaux: Pas de législation particulière

Sauf dans la Communauté de l'Andalousie qu'il existe une législation étant interdit l'utilisation de détecteurs de métaux, à l'exception des licences spécifiques pour les plages, les études archéologiques et la fédération concours. règle générale en Espagne et l'absence d'une législation spécifique sur l'utilisation des détecteurs de métaux, il faut appliquer des règles fondées sur les lois d'autres questions archéologiques et environnementales.

NORMES POUR LE TERRITOIRE ESPAGNOL
sont interdits
1 - Prospecter avec un détecteur de métal dans la ville de villes (rues, places, parcs et routes)
2 - Prospecter avec un détecteur de métaux dans les parcs publics.
3 - Prospecter avec un détecteur de métaux dans les zones publiques.
4 - Prospecter avec un détecteur de métaux sur des lieux archéologique et minéraux sans autorisation autorités compétentes.
Demander un permis si vous n'êtes pas archéologue professionnel ou d'un géologue, et vous auriez à supporter tous les frais et aurait à donner à l'État espagnol et a trouvé tout sans rien obtenir en retour.

Il y a un article d'une loi prévoyant l'achat possible des résultats par l'État espagnol donnant 50% de la valeur trouvée au propriétaire du terrain et le propriétaire doit donner 50% à l'inventeur ... aussi longtemps que le découvreur de la découverte a la permission de fouiller votre propre terre ...
5 - entrée interdite à la terre / fermes si délimitées par des parois doit obtenir la permission du propriétaire pour entrer.
6 - la détection de métaux sur les plages espagnoles est autorisé tant que vous obtenez l'autorisation préalable de l'autorité compétente, ces permis sont généralement délivrés sans trop de problème.

PA = patrimoine archéologique est propriété de surface ou d'un objet Etat espagnol et soumis à la loi du patrimoine archéologique (sites reconnus et ses objets sont soumis à cette loi) dans ces zones est strictement interdit d'utiliser le détecteur de métal, ceux qui sont pris dans cette zone de détection prospections archéologiques sera condamné à une amende de 60.000 à 1.000.000 euros accompagnée d'une peine de prison d'au moins six ans en fonction de la situation.

IMPORTANT: Il faut respecter une distance minimale de 3.3 km environ d'un PA ou RN = Réserve naturelle

Si vous êtes pris dans ce domaine que vous pouvez être condamné à une amende "une infraction fondée sur l'environnement", les sanctions sont de 3000 euros et peuvent s'élever à 1.000.000 euros, peut également être accompagné d'emprisonnement.
PH patrimoine historique = peut être une zone, bâtiment, monuments historiques (statues, fontaines, etc) et les vieilles églises et les châteaux, murs, etc généralement pas les zones de manière restreinte, mais ils doivent respecter un distance de 3.3 km de ces zones
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Re: savez-vous si ........

MessagePublié :25 nov. 2016, 20:29
par mamie bolo
Merci germain ; ne te fâches pô ! c'est trop compliqué pour moi et j'ai déconnecté (ma tête) avant que d'avoir tout lu ! ! !
Je reprends tout ça demain matin, ce sera plus dégagé dans ma petite cervelle ! bisous .

Re: savez-vous si ........

MessagePublié :25 nov. 2016, 20:34
par denisfifi70
Bonsoir je viens de mettre un texte un peu plus lisible, je pense. Néanmoins étant aussi intéressé par la détection dans ce pays ou j'y passe une bonne partie de l'hiver, je vais demander à un ami espagnol de se renseigner au près des autorités.

Re: savez-vous si ........

MessagePublié :25 nov. 2016, 21:08
par mamie bolo
Merci les amis : conclusion, la plage étant un lieu public, je ne dois pô ! est-ce cela ?
Denis, me passeras-tu l'info ? re bisous .

Re: savez-vous si ........

MessagePublié :25 nov. 2016, 21:17
par denisfifi70
Bonsoir bien évidemment dès que mon pote me se sera renseigné je mettrai les infos sur le forum.

Re: savez-vous si ........

MessagePublié :25 nov. 2016, 21:18
par denisfifi70
denisfifi70 a écrit :Bonsoir bien évidemment dès que mon pote se sera renseigné je mettrai les infos sur le forum.