Re: Que penser de ceci?
MessagePublié :09 avr. 2017, 13:12
bonjour a tous mais alors tout ceci veut dire que je n'est même pas le droit de posséder des savo ?
Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir
https://www.detecteur.net/forum/
lycorne78 a écrit :bonjour, comme dit ci dessus, ils étaient sur un site archéo et donc revente de leur trouvaille, la loi est clair, c'est du pillage archéo, il n'y a rien à discuter la dessus,Bonjour Lycorne
mon vécue, suite à un controle par la gendarmerie, j'ai été convoqué par eux, donc audition procés verbal, dossier chez le proc, convoqué au tribunal de versailles, j'ai fourni une autorisation écrite du proprio du terrain et fourni les piéces à conviction, c'est à dire tous les déchets habituels que vous connaissez, et les 2 napoléons que j'avais trouvé, j'ai eu un rappel à la loi, et c'est tout,
j'ai eu l'occasion de discuter avec des gendarmes et policiers de mes contacts, qui détectent aussi,il n'y a aucun texte t'interdisant de détecté s'il n'y a pas un site archéo, et si tu as l'autorisation du proprio, si j'ai eu cette mésaventure c'est qu'ils ont eu un appel d'un promeneur, sinon comme ils disent, ils autres d'autres chats à fouetter;
malgré cela je continue à détecter avec autant de plaisir, je ne me cache pas et si je vois les forces de l'ordre ralentir, je leur fait un grand signe de la main, je n'ai rien à cacher, allez voir mon autre post et dites moi ce que vous en pensez merci
lycorne78 a écrit :bonjour, comme dit ci dessus, ils étaient sur un site archéo et donc revente de leur trouvaille, la loi est clair, c'est du pillage archéo, il n'y a rien à discuter la dessus,Un rappel à la loi ? Donc le tribunal a considéré que tu ne la respectais pas ???
mon vécue, suite à un controle par la gendarmerie, j'ai été convoqué par eux, donc audition procés verbal, dossier chez le proc, convoqué au tribunal de versailles, j'ai fourni une autorisation écrite du proprio du terrain et fourni les piéces à conviction, c'est à dire tous les déchets habituels que vous connaissez, et les 2 napoléons que j'avais trouvé, j'ai eu un rappel à la loi, et c'est tout,
j'ai eu l'occasion de discuter avec des gendarmes et policiers de mes contacts, qui détectent aussi,il n'y a aucun texte t'interdisant de détecté s'il n'y a pas un site archéo, et si tu as l'autorisation du proprio, si j'ai eu cette mésaventure c'est qu'ils ont eu un appel d'un promeneur, sinon comme ils disent, ils autres d'autres chats à fouetter;
malgré cela je continue à détecter avec autant de plaisir, je ne me cache pas et si je vois les forces de l'ordre ralentir, je leur fait un grand signe de la main, je n'ai rien à cacher, allez voir mon autre post et dites moi ce que vous en pensez merci