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Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 22:22
par M. Tournesol
Bonsoir tout le monde,

Aujourd'hui j'ai obtenu une nouvelle autorisation pour un champ de 18ha, mais voilà il est collé à un chateau privé (modeste), sur un bord, qui daterait du 16EME siècle, et il y aurait une ancienne station thermal gallo romaine (je crois pas sûr) dans le village. Ma question, est ce que ce champ est un lieu archeo. ? Et si oui alors à combien de metres peut-on détecter sans être inquiété ? Est ce que je lâche l'affaire et je cherche un autre endroit ? :pascontent2: :aille:

Une petite réflexion me fait penser qu'il n'y a pas beaucoup de lieu où on peut être dans la norme par chez moi, il y a toujours une église, un château, des restes romains, des demeures bourgeoises...ect. je me demande même si les villages ne font pas partit de ces " lieux interdits " !! Bref un peu perplexe et une pointe aigri :faché4:

Qu'en pensez-vous ? merci

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 22:32
par goldorak11
tu es parano ... lol
tu as une autorisation d'un champ de 18ha et tu cherches des excuses pour ne pas y aller alors qu'il n'y a que de bonne raison pour y aller. moi j'ai des autorisations pour des vignes et si a coter il y a d'ancien vestige ou autre aucun souci puisque je suis sur la vigne avec autorisation.
je comprend pas trop pourquoi tu te prend la tête.
tu es dans quel coin?

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 22:44
par la fouine 35 et 45
Salut,
Il est interdit de détecter sur un site archéologique.
Un site archéologique n'est pas un monument historique.
La station thermale gallo romaine, il faut que tu te renseignes si elle existe et où elle est, il est inenvisageable de détecter à proximité si elle existe.
Pour moi le seul obstacle est cette dernière possibilité, va voir à la mairie ce qu'il est en, s'il y a un site gallo-romain sur une commune, il vaut mieux éviter de détecter sur cette commune.
Sinon, ce c'est pas le petit chateau (il y en a dans presque toutes les communes, moi j'en ai 3 sur une commune de 1700 hab...), ni l'église classée qui t'empêche d'aller détecter dans ton champ de 18 hectares (pas trop près par mesure de précaution mais même la régle des fameux 500 mètres ne distingue pas un site archéo, c'est une régle d'urbanisme).
Bref il faut être prudent, respectueux des textes mais il ne faut pas aller plus loin dans les restrictions.
Bonne détect

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 22:46
par piragol
goldorak11 a écrit :tu es parano ... lol
tu as une autorisation d'un champ de 18ha et tu cherches des excuses pour ne pas y aller alors qu'il n'y a que de bonne raison pour y aller. moi j'ai des autorisations pour des vignes et si a coter il y a d'ancien vestige ou autre aucun souci puisque je suis sur la vigne avec autorisation.
je comprend pas trop pourquoi tu te prend la tête.
tu es dans quel coin?
Depuis quand une autorisation d'un propriétaire donne tous les droits ?
Affirmer cela, c'est s'exposer soi-même mais aussi le responsable légal de ce forum à supporter une action en justice.
On ne peut pas dire n'importe quoi sur le net ! :nonon:

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 22:48
par M. Tournesol
peut-être un peu parano oui goldorak, mais mieux vaut prévenir que guérir. Je me poser la question parceque si les gens du chateau vienne me voir ect.. mais ce n'est pas une excuse j'y suis allé cette aprèm pas longtemps une petite heure (la terre colle trop) et déjà en partant une voiture qui vient dans le chemin et roule au pas, le mec passe à côté de moi tout doucement avec la fenètre ouverte, il reçoit un gros bonjour bien souriant à peine rendu. Il est allé jusqu'au bout du chemin et s'est arrété, il est resté sans descendre de la voiture jusqu'a ce que je parte. flippant non ? :peur1:

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 22:51
par goldorak11
piragol a écrit :
goldorak11 a écrit :tu es parano ... lol
tu as une autorisation d'un champ de 18ha et tu cherches des excuses pour ne pas y aller alors qu'il n'y a que de bonne raison pour y aller. moi j'ai des autorisations pour des vignes et si a coter il y a d'ancien vestige ou autre aucun souci puisque je suis sur la vigne avec autorisation.
je comprend pas trop pourquoi tu te prend la tête.
tu es dans quel coin?
Depuis quand une autorisation d'un propriétaire donne tous les droits ?
Affirmer cela, c'est s'exposer soi-même mais aussi le responsable légal de ce forum à supporter une action en justice.
On ne peut pas dire n'importe quoi sur le net ! :nonon:
j'ai dit sa car pour moi un champ est un terrain privé et a partir du moment ou il a l'autorisation il peut y aller les yeux fermer. je ne lui ai pas dit d'aller par effaction sur un terrain archeologique non plus. et je suis respectueux des regles.

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 22:54
par goldorak11
M. Tournesol a écrit :peut-être un peu parano oui goldorak, mais mieux vaut prévenir que guérir. Je me poser la question parceque si les gens du chateau vienne me voir ect.. mais ce n'est pas une excuse j'y suis allé cette aprèm pas longtemps une petite heure (la terre colle trop) et déjà en partant une voiture qui vient dans le chemin et roule au pas, le mec passe à côté de moi tout doucement avec la fenètre ouverte, il reçoit un gros bonjour bien souriant à peine rendu. Il est allé jusqu'au bout du chemin et s'est arrété, il est resté sans descendre de la voiture jusqu'a ce que je parte. flippant non ? :peur1:
d'acc d'acc surement un curieux?
moi ça m'est déja arriver des gars comme ça qui regarde bizarre mais je pense a quelqu'un qui doit connaitre le proprio du terrain et qui ce dit que quelqu'un détecte sans autorisation , en gros quelqu'un qui te prend pour un intru... mais tu n'as rien a te reprocher.

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:01
par M. Tournesol
Donc en gros il faut detecter à plus ou moins 500m de tout lieu ambiguë si j'ai compris la fouine ? C'est quoi cette régles d'urbanisme et site archeo. j'ai pas bien compris ? 8/

Et pour cette autorisation c'est mort je vais laisser tombé, j'ai trouvé sur le site de la commune : "L’Etablissement Thermal d’origine gallo-romaine dont le dernier propriétaire fut ... , auquel a succédé l’industrie des eaux minérales . " Et l'usine est justement à 100 m du champ !!! :faché2:

Ps : Au MODO si le post est un problème supprimé le ou faites le ménage, je veut pas faire d'ennuis !

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:10
par M. Tournesol
lecranemillenaire a écrit :c est un loisir arreter de vous cassé la tete trankil on et pas bien la decontracté du gland et basta :langue2: :jesors:

:hehe: Je sais pas si c'est du lard ou du cochon mais merci gérard pour ce rappel, il faut relacher la pression c'est vrai. Ah oui "ET ON BANDERA QUAND ON AURA ENVIE DE BANDER " ::d :mdr1:

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:15
par la fouine 35 et 45
M. Tournesol a écrit :Donc en gros il faut detecter à plus ou moins 500m de tout lieu ambiguë si j'ai compris la fouine ? C'est quoi cette régles d'urbanisme et site archeo. j'ai pas bien compris ? 8/

Et pour cette autorisation c'est mort je vais laisser tombé, j'ai trouvé sur le site de la commune : "L’Etablissement Thermal d’origine gallo-romaine dont le dernier propriétaire fut ... , auquel a succédé l’industrie des eaux minérales . " Et l'usine est justement à 100 m du champ !!! :faché2:

Ps : Au MODO si le post est un problème supprimé le ou faites le ménage, je veut pas faire d'ennuis !
La régle d'urbanisme évoqué concerne des autorisations particulières de constructions et d'aménagements (via l'architecte des bâtiments de France) compte tenu d'un environnement historique à une distance inférieure ou égale à 500 m (en gros). Si j'en parle c'est que je lis souvent qu'on évoque ces 500 mètres pour la détection : il n'en est rien. Par contre, il est raisonnable de ne pas détecter à proximité immédiate sans borner la distance d'une manière réglementaire à ces 500 mètres.
Après vu ce que tu dis sur l'établissement thermal, si ce n'est pas de la pub mensongère, bah désolé mais il n'est pas raisonnable d'y aller.
PS : même si elle est naturellement g........ ;-)

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:25
par piragol
goldorak11 a écrit : j'ai dit sa car pour moi un champ est un terrain privé et a partir du moment ou il a l'autorisation il peut y aller les yeux fermer.
Absolument pas, et quand bien-même tu aurais une autorisation écrite et que tu serais poursuivi pour détection sur site, il y aurait juste une personne de plus à tes côtés à en répondre devant le tribunal et cela sans minorer ta faute jugée : le propriétaire.... :(
C'est à savoir. :hello:

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:29
par M. Tournesol
la fouine 35 et 45 a écrit :
La régle d'urbanisme évoqué concerne des autorisations particulières de constructions et d'aménagements (via l'architecte des bâtiments de France) compte tenu d'un environnement historique à une distance inférieure ou égale à 500 m (en gros). Si j'en parle c'est que je lis souvent qu'on évoque ces 500 mètres pour la détection : il n'en est rien. Par contre, il est raisonnable de ne pas détecter à proximité immédiate sans borner la distance d'une manière réglementaire à ces 500 mètres.
Après vu ce que tu dis sur l'établissement thermal, si ce n'est pas de la pub mensongère, bah désolé mais il n'est pas raisonnable d'y aller.
PS : même si elle est naturellement g........ ;-)
Merci pour les conseils et les infos, euh de la pub mensongère je vois pas là !? 8/
Mais en tout cas ça fait flipper comment tu as retrouvé, bravo, il faut que fasse plus attention à ce que j'écris :]

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:31
par piragol
M. Tournesol a écrit : Ps : Au MODO si le post est un problème supprimé le ou faites le ménage, je veut pas faire d'ennuis !
Non, pas de souci ! :super:
C'est bien aussi d'avoir un post comme celui-ci, histoire d'éclaircir la situation juridique. :super:
Ceci étant, 18 hectares, je pense que tu pourrais raisonnablement aller détecter tranquillement assez loin du site.
A voir selon la configuration du site en question, et de celle du champ.
Et, en cas de doute, aucun coup de poêle ne vaut de devoir faire les frais d'un avocat, quelle que soit l'issue du procès.... :-|

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:34
par la fouine 35 et 45
M. Tournesol a écrit :
la fouine 35 et 45 a écrit :
La régle d'urbanisme évoqué concerne des autorisations particulières de constructions et d'aménagements (via l'architecte des bâtiments de France) compte tenu d'un environnement historique à une distance inférieure ou égale à 500 m (en gros). Si j'en parle c'est que je lis souvent qu'on évoque ces 500 mètres pour la détection : il n'en est rien. Par contre, il est raisonnable de ne pas détecter à proximité immédiate sans borner la distance d'une manière réglementaire à ces 500 mètres.
Après vu ce que tu dis sur l'établissement thermal, si ce n'est pas de la pub mensongère, bah désolé mais il n'est pas raisonnable d'y aller.
PS : même si elle est naturellement g........ ;-)
Merci pour les conseils et les infos, euh de la pub mensongère je vois pas là !? 8/
Mais en tout cas ça fait flipper comment tu as retrouvé, bravo, il faut que fasse plus attention à ce que j'écris :]
C'est clair !
La pub mensongère c'était une boutade...

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:39
par goldorak11
piragol a écrit :
goldorak11 a écrit : j'ai dit sa car pour moi un champ est un terrain privé et a partir du moment ou il a l'autorisation il peut y aller les yeux fermer.
Absolument pas, et quand bien-même tu aurais une autorisation écrite et que tu serais poursuivi pour détection sur site, il y aurait juste une personne de plus à tes côtés à en répondre devant le tribunal et cela sans minorer ta faute jugée : le propriétaire.... :(
C'est à savoir. :hello:
J'ai dit sa le plus naivement possible sans mauvaise intention j'espere que vous l'avez compris :) effectivement c'est bon a savoir. Merci

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:41
par M. Tournesol
piragol a écrit :
M. Tournesol a écrit : Ps : Au MODO si le post est un problème supprimé le ou faites le ménage, je veut pas faire d'ennuis !
Non, pas de souci ! :super:
C'est bien aussi d'avoir un post comme celui-ci, histoire d'éclaircir la situation juridique. :super:
Ceci étant, 18 hectares, je pense que tu pourrais raisonnablement aller détecter tranquillement assez loin du site.
A voir selon la configuration du site en question, et de celle du champ.
Et, en cas de doute, aucun coup de poêle ne vaut de devoir faire les frais d'un avocat, quelle que soit l'issue du procès.... :-|
C'est sûr !
Je vais laisser tomber, je veux pas jouer avec le feu :aille2: il y a tellement de champ de toute façon, le truc c'est que c'était le seul pas semé de l'agri ! :pascontent2:

Et sinon je risque rien d'avoir écrit tout ça ?

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:44
par la fouine 35 et 45
M. Tournesol a écrit :
piragol a écrit :
M. Tournesol a écrit : Ps : Au MODO si le post est un problème supprimé le ou faites le ménage, je veut pas faire d'ennuis !
Non, pas de souci ! :super:
C'est bien aussi d'avoir un post comme celui-ci, histoire d'éclaircir la situation juridique. :super:
Ceci étant, 18 hectares, je pense que tu pourrais raisonnablement aller détecter tranquillement assez loin du site.
A voir selon la configuration du site en question, et de celle du champ.
Et, en cas de doute, aucun coup de poêle ne vaut de devoir faire les frais d'un avocat, quelle que soit l'issue du procès.... :-|
C'est sûr !
Je vais laisser tomber, je veux pas jouer avec le feu :aille2: il y a tellement de champ de toute façon, le truc c'est que c'était le seul pas semé de l'agri ! :pascontent2:

Et sinon je risque rien d'avoir écrit tout ça ?
Non tu a été très clean et bon courage, dans ta région c"est pas forcément simple...

Re: Rappel question autorisation ??

MessagePublié :10 févr. 2017, 23:52
par M. Tournesol
la fouine 35 et 45 a écrit :Non tu a été très clean et bon courage, dans ta région c"est pas forcément simple...
Oui nos détracteur sont sur les dents ici, je vois ça dans le journal des fois... :-/ aaaaaaahhh on est bien loin de l'esprit flammand ou anglo-saxon... :taistoi: :taistoi: :taistoi: