Page 1 sur 1

Plaque fiscale de vélo

MessagePublié :21 mars 2017, 21:53
par samosland
trouvé ardéche sud
mesure 5.6cm sur 2.5cm poid 6.1g
une sorte de bracelé???ou genre de cerflex???
Image
Image
Image
Image

merci :hello: :hello:

Re: bonsoir petit objet a ID svp

MessagePublié :21 mars 2017, 21:56
par Caracalla
Plaque fiscale de vélo.
:alcool1:

Re: bonsoir petit objet a ID svp

MessagePublié :21 mars 2017, 22:04
par samosland
Pas mal je n'aurai pas trouvé

Re: bonsoir petit objet a ID svp

MessagePublié :21 mars 2017, 22:04
par samosland
Merci pour la date j'ai u'e idee lol

Re: Plaque fiscale de vélo

MessagePublié :22 mars 2017, 08:02
par samosland
Merci
:amen: :amen:

Re: Plaque fiscale de vélo

MessagePublié :22 mars 2017, 10:29
par ROUROUTE49
Pour info:
Une loi d’avril 1893 instaura une taxe annuelle sur les vélos en France ! Mise en application à compter du 1er juin 1893, cette loi fixait à 10 francs français la redevance pour la possession d’un « vélocipède ou appareil analogue ».

Les possesseurs de bicyclette devaient ainsi se faire enregistrer auprès de la mairie de leur commune. Une plaque métallique mentionnant l’année de perception de la taxe indiquait que le propriétaire du vélo s’était bien acquitté de l’impôt. À certaines périodes, ces plaques furent néanmoins valables plusieurs années, la perception demeurant annuelle.

Timbre fiscal de 1944 pour l'impôt sur les vélocipèdes

À partir de 1943, la plaque de vélo fut remplacée par un timbre fiscal.

L’impôt sur les vélocipèdes sera définitivement supprimé en 1959 par un arrêté de décembre 1958.

Re: Plaque fiscale de vélo

MessagePublié :22 mars 2017, 10:57
par ROUROUTE49
petite photo explicative
Image

Re: Plaque fiscale de vélo

MessagePublié :22 mars 2017, 17:14
par samosland
Super la photo

Re: Plaque fiscale de vélo

MessagePublié :22 mars 2017, 17:14
par samosland
L'expliquation aussi ^^