Autorisationet limitation de terrain
MessagePublié :02 mars 2019, 09:03
Bonjour à tous,
je suis actuellement en train de parcourir les nombreux sujets de cette sections. Certains sont très interessants et je tiens d'abord à vous remercier pour cela.
Mais en lisant tout cela m'est venu une question. ALors peut être s'agit-il de masturbation intellectuelle auquel cas je m'en excuse.
Lors de vos détections dans un champs par exemple, si vous faites la découvertes d'un objet en limite de propriété, vous en informez le proprio (dont vous avez l'autorisation) et éventuellement faites une déclaration auprès de la DRAC (en principe jusqu'ici j'ai juste).
Mais quelques jours après, vous apprenez que l'endroit où vous pensiez être (en toute bonne foi) est sur le champs du proprio mais le véritable relevé cadastral indique que vous êtes chez le voisin. Vous prenez contact avec lui et celui-ci vous refuse l'autorisation. Que se passe t'il?
je suis actuellement en train de parcourir les nombreux sujets de cette sections. Certains sont très interessants et je tiens d'abord à vous remercier pour cela.
Mais en lisant tout cela m'est venu une question. ALors peut être s'agit-il de masturbation intellectuelle auquel cas je m'en excuse.
Lors de vos détections dans un champs par exemple, si vous faites la découvertes d'un objet en limite de propriété, vous en informez le proprio (dont vous avez l'autorisation) et éventuellement faites une déclaration auprès de la DRAC (en principe jusqu'ici j'ai juste).
Mais quelques jours après, vous apprenez que l'endroit où vous pensiez être (en toute bonne foi) est sur le champs du proprio mais le véritable relevé cadastral indique que vous êtes chez le voisin. Vous prenez contact avec lui et celui-ci vous refuse l'autorisation. Que se passe t'il?