Detecteur.net

Une idée m'est venue, peut être que d'autres l'ont déjà eue, peut être est elle mauvaise, mais peut être pouvons nous en parler sans nous engrainer ^^.

Que penseriez vous d'une bande d'udm qui formeraient une asso 1901 sur le thème de l'environnement proposant gratuitement aux particuliers comme aux professionnels un acte de dépollution métallique des sols bien entendu gratuit, moyennant simplement un formulaire de demande de dépollution, faisant office d'autorisation, et qui, en cas de trouvaille historique ou archéologique, serait joint a la déclaration de cet objet a la Drac, légalisant ainsi l'acte de la trouvaille en attestant la fortuité de la découverte?

Si c'est idiot désolé d'avance, c'est juste une ptite lumière qui s'est allumé dans mon esprit entre 2 tâches ^^'

Bonjour Shadow,

J'y avais pensé aussi et je trouve que cette idée intéressante

Bah je trouve....

Ainsi la drac, ou autre, ne pourrait attenter d'action contre l'inventeur puisque la fortuité serait avérée.

Apres jsuis pas juriste...

Loin d'être saugrenue cette idée !!!! Elle m'a effleurée aussi malgré ma "novicité" avec l'aide d'un juriste pour ne pas tomber à côté vu la complexité de ce domaine