Detecteur.net

Bonjour,

J'aimerais savoir s'il y a une démarche à faire avant de pouvoir détecter dans ces zones. Il y a t-il une permission à avoir ou est-ce que la législation est pareil qu'en plage ? Les aires de baignades sur rivière peuvent elles être privatisés ?

Merci

Nykced a écrit :Bonjour,

J'aimerais savoir s'il y a une démarche à faire avant de pouvoir détecter dans ces zones. Il y a t-il une permission à avoir ou est-ce que la législation est pareil qu'en plage ? Les aires de baignades sur rivière peuvent elles être privatisés ?

Merci

La plage fait partie du domaine public et/ou du domaine privé jusqu'à une certaine distance du fil de l'eau.
Les bordures de rivières, et la rivière elle-même, font partie du domaine privé. Il y faut donc l'autorisation du propriétaire, fut-il communal.

Merci beaucoup, donc autorisation de la commune pour aller détecter sur les aires de baignade et/ou étang, plan d'eau

Bonjour,
Avant de répondre à ta question, je te propose une présentation de ta part pour plus de convivialité et des conseils pour la bonne utilisation du forum par ce lien :
http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... 3&t=126210

Donc toutes les rives de rivière avec aire de baignade ou pas ont un propriétaire (Etat, commune, proprio privé) donc demande d'autorisation obligatoire.