Detecteur.net

Bonjour

Je vais prochainement passer dans les fermes ou déposer dans les fromageries une carte de visite pour proposer mes recherches d'objets perdus( pièces agricoles, bornes, etc...). Si un propriétaire sollicite mon service gratuit je souhaiterai que nous établissions un "contrat" comme par exemple: Mr dupont autorise Mr Martin à rechercher une pièce agricole (le nom exact ) sur le lieu dit de la commune.... et qu'à sa connaissance son terrain n'est pas sur un site archéologique ... et que le prospecteur Mr Martin s'engage à ne pas rechercher d'objet pouvant intéresser l'histoire et l'archéologie selon la loi....

Est-ce qu'un tel document existe déjà?
est-il valable aux yeux de la loi?

Par avance je vous remercie.

xander_18 a écrit : le prospecteur s'engage à ne pas rechercher d'objet pouvant intéresser l'histoire et l'archéologie selon la loi....
Est-ce qu'un tel document est valable aux yeux de la loi?

Aucune valeur puisque un détecteur délivre un "bip-bip" au-dessus d'un morceau de métal et tu vas creuser sur ce bip que ce soit un objet qui intéresse l'histoire ou qui n'intéresse pas l'histoire puisque tu ne sais pas sur quoi tu creuse , et si tu creuse sur un objet qui intéresse l'histoire tu est en infraction caractérisée puisque même si tu ne sais pas ce qui vas sortir du sol tu utilise un appareil (le détecteur de métal) pour trouvé des métaux enfouis , donc tu ne peut pas évoqué "par le fruit du hasard" comme un maçon qui trouve un trésor derrière un mur ou un ouvrier des voiries qui trouve aussi un trésor avec sa pelle en creusant une tranchée , là c'est le fruit du hasard , mais pas avec un détecteur de métaux fait pour retrouvé les métaux anciens ..... Ce serait trop facile non ?
Laisse tomber toutes ces formules "prête à l'avance en cas de pépins" , les autorités ne sont pas des neuneus (contrairement aux journalistes !) , et une simple autorisation du propriétaire des terres ... terre qui ne présente aucune trace de vie passée ... suffit pour te rendre intouchable au yeux de la loi , car les autorisations préfectorales ne concerne que les demandes de fouilles de sites répertoriés archéologiquement .

Oui ça se trouve, suffit de taper "formulaire détection de loisir", ou un truc dans le genre, dans ta barre de recherche internet. Mais a mon humble avis, personne que tu ne connaîtrai personnellement (et encore) ne te signera quelconques papiers et puis je serai bien curieux de savoir ce qu'un tel papier peut valoir, surtout que ça ne prouve rien étant donné que si tu es du village, raccrocher un nom de propriétaire à un numéro de parcelle sur un papier c'est quand même pas très compliqué

tzar malabar a écrit :

xander_18 a écrit : le prospecteur s'engage à ne pas rechercher d'objet pouvant intéresser l'histoire et l'archéologie selon la loi....
Est-ce qu'un tel document est valable aux yeux de la loi?

Aucune valeur puisque un détecteur délivre un "bip-bip" au-dessus d'un morceau de métal et tu vas creuser sur ce bip que ce soit un objet qui intéresse l'histoire ou qui n'intéresse pas l'histoire puisque tu ne sais pas sur quoi tu creuse , et si tu creuse sur un objet qui intéresse l'histoire tu est en infraction caractérisée puisque même si tu ne sais pas ce qui vas sortir du sol tu utilise un appareil (le détecteur de métal) pour trouvé des métaux enfouis , donc tu ne peut pas évoqué "par le fruit du hasard" comme un maçon qui trouve un trésor derrière un mur ou un ouvrier des voiries qui trouve aussi un trésor avec sa pelle en creusant une tranchée , là c'est le fruit du hasard , mais pas avec un détecteur de métaux fait pour retrouvé les métaux anciens ..... Ce serait trop facile non ?
Laisse tomber toutes ces formules "prête à l'avance en cas de pépins" , les autorités ne sont pas des neuneus (contrairement aux journalistes !) , et une simple autorisation du propriétaire des terres ... terre qui ne présente aucune trace de vie passée ... suffit pour te rendre intouchable au yeux de la loi , car les autorisations préfectorales ne concerne que les demandes de fouilles de sites répertoriés archéologiquement .

+1000 !

piragol a écrit :

tzar malabar a écrit :

xander_18 a écrit : le prospecteur s'engage à ne pas rechercher d'objet pouvant intéresser l'histoire et l'archéologie selon la loi....
Est-ce qu'un tel document est valable aux yeux de la loi?

Aucune valeur puisque un détecteur délivre un "bip-bip" au-dessus d'un morceau de métal et tu vas creuser sur ce bip que ce soit un objet qui intéresse l'histoire ou qui n'intéresse pas l'histoire puisque tu ne sais pas sur quoi tu creuse , et si tu creuse sur un objet qui intéresse l'histoire tu est en infraction caractérisée puisque même si tu ne sais pas ce qui vas sortir du sol tu utilise un appareil (le détecteur de métal) pour trouvé des métaux enfouis , donc tu ne peut pas évoqué "par le fruit du hasard" comme un maçon qui trouve un trésor derrière un mur ou un ouvrier des voiries qui trouve aussi un trésor avec sa pelle en creusant une tranchée , là c'est le fruit du hasard , mais pas avec un détecteur de métaux fait pour retrouvé les métaux anciens ..... Ce serait trop facile non ?
Laisse tomber toutes ces formules "prête à l'avance en cas de pépins" , les autorités ne sont pas des neuneus (contrairement aux journalistes !) , et une simple autorisation du propriétaire des terres ... terre qui ne présente aucune trace de vie passée ... suffit pour te rendre intouchable au yeux de la loi , car les autorisations préfectorales ne concerne que les demandes de fouilles de sites répertoriés archéologiquement .

+1000 !

Et oui tout à fait

bonsoir
Et jamais un paysan ne signeras un papier du moins de part chez moi la parole suffit

Je récapitule si un agriculteur ou un particulier lamba me sollicite, il serait plus facile de compléter une autorisation écrite, non? Une autorisation uniquement pour la recherche du bien perdu.

tup a écrit :bonsoir
Et jamais un paysan ne signeras un papier du moins de part chez moi la parole suffit

_ Certes ... certes ... le contrat orale fait acte de parole chez les bawas .... certes .... mais avec une histoire pareil le paysan ne va pas se cacher au fond de sa cave pour une semblable broutille , et prendra 5 mn pour se rendre en gendarmerie pour déposé comme quoi que oui , effectivement , il a bien donné l'autorisation au jeune pour qu'il passe sa drôle de manivelle à trésors dans son champ , et basta , terminé , l'affaire est pliée pour tous le monde !
Un bawa ne réagira jamais de la vie de la façon comme cela est relaté dans ce journal , à savoir que l'udm à eu la parole verbal du proprio du champ , mais ce dernier ne vient pas confirmé une futilité pareille ! .... Mince alors , les gendarmes pour boucler ce dossier possède les cordonnées du proprio du champ et l'on auditionné , et là le paysans a obligatoirement dû répondre si oui ou non l'udm incriminé est venu au préalable lui demander la permission de parcourir ses terres avec un détecteur de métaux ! ...... Réfléchissez un peu cinq minutes certains !!

La seul juridiquement valable est celle -ci
https://www.culture.gouv.fr/Regions/Dra ... je-fournir
Enfin peut être ou pas

cherche et trouve... a écrit :La seul juridiquement valable est celle -ci
https://www.culture.gouv.fr/Regions/Dra ... je-fournir
Enfin peut être ou pas

Surtout dans cette région, et dans laquelle je suis d'ailleurs

Xiou a écrit : Par contre, un cultivateur te sollicite pour trouver une dent de fourche qui lui a crevé ses pneus de tracteur ( par écrit .. bien-sur) , et que tu la retrouves; je pense sincèrement que tu es en "détection de loisir" exempte de toutes impunités

Pas de bol pour toi si tu tombes sur les bleus : tu leur montres la dent de fourche et l'autorisation écrite, ils te fouillent et trouvent une douille de cartouche et une monnaie dans tes poches.
Tu leur montres le carton de ferraille qui est dans ton coffre de voiture : tu ramasses donc tout ce que tu trouves, et vu la terre sur le fer à cheval, tu as du creuser un peu et trouver d'autres choses avant la dent de fourche, non ?

Mario211 a écrit :

Xiou a écrit : Par contre, un cultivateur te sollicite pour trouver une dent de fourche qui lui a crevé ses pneus de tracteur ( par écrit .. bien-sur) , et que tu la retrouves; je pense sincèrement que tu es en "détection de loisir" exempte de toutes impunités

Pas de bol pour toi si tu tombes sur les bleus : tu leur montres la dent de fourche et l'autorisation écrite, ils te fouillent et trouvent une douille de cartouche et une monnaie dans tes poches.
Tu leur montres le carton de ferraille qui est dans ton coffre de voiture : tu ramasses donc tout ce que tu trouves, et vu la terre sur le fer à cheval, tu as du creuser un peu et trouver d'autres choses avant la dent de fourche, non ?

Et oui on tourne en rond

non mais clair à un moment faut arrêter de se faire des noeuds au cerveau, l'important c'est de pas être sur un site classé ou supposé (consulter la carte) et avoir l'autorisation du propriétaire (écrite ou oral). Si un jour tu tombe sur quelqu'un qui a envie de faire chier, bah c'est pas de chance, ceux qui peuvent prétendre pouvoir se prémunir de tout problème doivent se compter sur les doigts d'un moignon

c est moignon ce que tu viens de dire et pas faut

Sabaudianboy a écrit : Si un jour tu tombe sur quelqu'un qui a envie de faire chier, bah c'est pas de chance

_ Une vérité , hélas , tellement universelle ....

Faut pas mais il a pas tort. Entre le quidam qui en a rien a cirer et le prefet de police zélé qui passe a côté de ton champ y a un monde ... c'est limite république bananière de nos jours, faut arrêter de ce voiler la face, suffit d'allumer la tv, si tu es a 50km de chez toi au bord d'une route passante et prit la main dans le sac pas des fonctionnaires zélés ou si tu habites un bled paumé ravitaillé par les corbeaux dont tu connais le maire ca a pu rien a voir.... Faut arrêter de chercher des réponses fermes sur tout nos cas, les lois sont pas claires alors c que du cas par cas.

ShAdOw a écrit : si tu es a 50km de chez toi au bord d'une route passante et prit la main dans le sac pas des fonctionnaires zélés ou si tu habites un bled paumé ravitaillé par les corbeaux dont tu connais le maire ça a pu rien a voir .
Faut arrêter de chercher des réponses fermes sur tout nos cas, les lois sont pas claires alors c que du cas par cas.

_ Tellement vrai ..... mais bon , ce genre de topic permet de faire s'exprimer certains qui balancent pour vérité des trucs qui les dépassent totalement ; ça fait faire des dialogues libres qui se contre-disent les uns aux autres .
Heureusement que dans cette nasse de vox populi il y a des pensées bien structurées et réfléchies .