Page 1 sur 1
détection abord de foret
MessagePublié :19 oct. 2019, 12:25
par henber59
Bonjour ,
J'ai une question :
La détection est t'elle autorisé le long du sentier au abord d'une foret ?
Et en cas de controle ( gendarmerie, onf, etc ...) l'excuse de dire que l'on dépollut est t'elle valable ?
Bref que dit la loi ?
Merci pour vos réponses ,
bonne journée,
bernard
Re: détection abord de foret
MessagePublié :19 oct. 2019, 12:58
par piragol
Sans autorisation préalable, aucune excuse ne sera jamais acceptée !
Et en obtenir de l'ONF...
Re: détection abord de foret
MessagePublié :19 oct. 2019, 13:21
par henber59
piragol a écrit :Sans autorisation préalable, aucune excuse ne sera jamais acceptée !
Et en obtenir de l'ONF...
Et au bord d'un chemin en pleine campagne c'est soumis a quelle réglementation ?
Re: détection abord de foret
MessagePublié :19 oct. 2019, 14:18
par OnzeEleven
La loi dit que chaque m² du territoire français appartient à quelqu'un.
Que ce soit un chemin, un sentier, un champs, une prairie, tu dois avoir l'autorisation de son propriétaire.
Comme tu n'aimerais pas que quelqu'un vienne détecter dans ton jardin sans l'y avoir autoriser :
donc voilà, c'est tout simple finalement.
Re: détection abord de foret
MessagePublié :19 oct. 2019, 19:27
par henber59
Merci pour vos réponses .
Re: détection abord de foret
MessagePublié :20 oct. 2019, 08:24
par Sabaudianboy
Les forêts domaniales, tu peux oublier, sauf à connaitre du monde, après il y a les bois communaux (c'est les moins courants) mais là tu peux voir avec le maire, selon tes rapports avec la mairie tu peux avoir l'autorisation et enfin la grande majorité des cas c'est les bois et forêt privés, ça peut être un casse tête rien que pour trouver le propriétaire (même en étant un enfant du village) et selon si il est exploité ou pas, il sera plus ou moins facile d'obtenir une autorisation, sur les chemins forestiers ou routes forestières, cela reviendra souvent à aller voir l'ONF, donc... sur les petites sentes cela dépendra aussi du proprio