Detecteur.net

Bonjour à tous,

J'ai quelques difficultés à savoir établir si une zone est détectable vis à vis de la loi en regardant le Plan Local d'urbanisme.

Pour les site archéologiques, pas de doute permis. Mais en ce sui concerne les site classés, bah ils le sont tous, en diverses catégories, mais lesquels sont interdites ?

Quelqu'un peut il éclairer ma lanterne svp

Merci d'avance pour votre aide

Hola Guillaume tout site historique même de la deuxième guère sont à proscrire

Pablo87 a écrit :Hola Guillaume tout site historique même de la deuxième guère sont à proscrire

Oui mais comment sont ils matérialisés sur le PLU. La légende fait 8000 km et pas souvent compréhensible pour qui n'est pas habitué... Moi quoi

Par exemple, ici, les zone ZnC sont elles détectables sur le plan ci dessous. c'est proche d'un momuments historique mas pas dedans...

GuillORX a écrit :Par exemple, ici, les zone ZnC sont elles détectables sur le plan ci dessous. c'est proche d'un momuments historique mas pas dedans...

Znc est l'ancien sigle pour les zones agricole aujourd'hui Za ! donc pas de soucis ! En aparté n'oublie pas de re titrer tes posts !

ZNC signifie Zone Non Constructible.

Merci pour ce petit cour de topo

Un PLU c'est un document urbanistique ... pas un document qui permet de connaître en premier abord les sites protégés. Il est divisé en zonages qui permettent aux commune d'harmoniser leur urbanisme.
Il y a des quantités de sortes de sites protégés, dans lesquels toute prospection est normalement à proscrire. Les sites inscrits et classés au titre de l'environnement par exemple. Quant aux sites classés ou inscrits au titre des monuments historiques, ils figurent sur les PLU (normalement) par un cercle de 500m de rayon. Dans ce périmètre, toute intervention est soumise à autorisation de la CRMH des DRAC. Par contre, la majeure partie des sites archéologique n'est pas protégée à ce titre précis, mais au titre du livre V du code du Patrimoine. Il ne sont cartographiés que rarement.