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Pour les forêts; colinne et les bords des rivières?
MessagePublié :29 nov. 2020, 16:33
par Asterix68
Bonjours, euh il y'a quelques choses qui me chiffonne, donc pour ses trois catégorie, soit pour détecter dans les forêts dans les collines, et en longeant soit un lac ou une rivière. Ici c'est bien la préfecture qui à elle appartiennent les terrains et qui sont le gestionnaires. Donc si j'ai bien compris, ici pas le droit à pouvoir effectuer de la détection...
Mais bordel, pour quel raisons sont t'il si ignoble? Ici les chemins, sont bien public, et si une personne souhaite, retrouver des bijoux perdu, des pièces et autres. Alors tout cela c'est foutu?
Re: Pour les forêts; colinne et les bords des rivières?
MessagePublié :29 nov. 2020, 16:44
par Dagon16
Il faut bien que tu comprennes que chaque centimètre carré de notre pays est la propriété soit d'un particulier, soit d'une entité administrative (commune, état) : tu ne peux donc pas promener ton détecteur à ton gré comme tu le souhaites.
Il est donc totalement interdit d'arpenter les forêts domaniales et les rivières, dont la gestion et l'entretien dépendent des administrations territoriales. Idem pour les chemins, sauf pour ceux qui relèvent de la gestion communale et qui peuvent faire à la rigueur l'objet d'une autorisation délivrée par la mairie (mais qui n'a pas vraiment de poids juridique de toute façon).
Pour tous les autres terrains l'autorisation du propriétaire est une obligation, sous peine de tomber sous le coup de la violation de propriété privée.
La recherche ciblée (cartes, documents historiques) est bien évidemment à oublier.
Re: Pour les forêts; colinne et les bords des rivières?
MessagePublié :29 nov. 2020, 17:07
par Asterix68
Bonjour dragon16. Bien sûr que l'autorisation du proprio est indispensable.
Oui dans mon secteur, j'ai déjà vu, ou se trouve le secteur avec dénomination Forêt domanial. Donc secteur pour moi à évité, puisque je n'aurais jamais le droit de détecter.
Pour en ce qui concerne l'autorisation de ma mairie. L'ancien maire elle m'avais dit textuellement, en premier lieu l'autorisation de la préfecture, et après suivant ce que le conseil de la mairie vas dire, en ayant joint l'autorisation de la préfecture au dossier. Ben eux me donnerons ou me refuserons le droit.
Pour ce qui est des champs chez moi!!!
Moi je me trouve dans une vallée, les terrains sont tous pris par des éleveurs, et là chaque centimètre carré, pour eux c'est sacré. ils ont déjà des problèmes avec les sanglier qui ravage leurs terrain de pâturage. Alors minces avoir une autorisation dans ma vallée, c'est comme entrer en conflit avec une tête de mule.
des Agriculteurs, eux ils sont moins regardant, puisque ils labourent leurs terrains. Mais pour cela il faut que moi je descende ma valée, pour arrivé dans les premiers secteur de terrain cultivable.
Re: Pour les forêts; colinne et les bords des rivières?
MessagePublié :29 nov. 2020, 17:22
par Lutetia Parisiorum
Par contre se récupérer la TVA sur chaque appareil acheté...aucun problème...