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bjr suite aux retours , tous instructifs, de mes questions d'hier un peu naïve j'en conviens, je souhaiterez comprendre un peu mieux quelques points.
L'autorisation de prospection doit être sur papier ?
Aux noms du proprio et du bénéficiaire ?
A t elle une durée légale ou indiqué ?
Dans le cas du domaine public a qui demander ?
Est ce qu'une municipalité peut accorder une prospection ?
Plein d'autre questions mais j'arrête.
Merci par avance pour vos bon conseils

thierry1961 a écrit : ↑22 juil. 2021, 14:57 bjr suite aux retours , tous instructifs, de mes questions d'hier un peu naïve j'en conviens, je souhaiterez comprendre un peu mieux quelques points.
L'autorisation de prospection doit être sur papier ?
Aux noms du proprio et du bénéficiaire ?
A t elle une durée légale ou indiqué ?
Dans le cas du domaine public a qui demander ?
Est ce qu'une municipalité peut accorder une prospection ?
Plein d'autre questions mais j'arrête.
Merci par avance pour vos bon conseils

Bonjour.
Ben sur papier, peu de chance, par contre avoir le numéro de téléphone de celui qui autorise, c'est pas mal.
Pour un champ il faut l'auto du propriétaire et de l'exploitant (celui qui loue).
Dans tout cela, aucune légalité.
Pour le domaine public, pratiquement aucune chance.
Pour le maire si c'est un copain, cela est envisageable (sauf site archéo ou historique).

Kafka.

Thierry

Vaste débat , un propriétaire qui t'autorise à venir sur ses terres, c'est déjà qu'il te fait confiance . Alors tenter de lui faire signer un contrat, je ne crois pas que c'est le bon mode opératoire dans le milieu rural . Tu risques au contraire d'avoir un refus catégorique.
Les domaines publiques exceptées les plages, sont par principe légalement interdit sauf autorisation préfectorale et ça tu peux y faire une croix dessus, elles ne sont pas délivrées au simple quidam.
Aux domaines municipaux s'appliquent les mêmes règles que le domaine public et il peut y avoir des arrêtés supplémentaires de restriction ou d'interdiction sur le domaine privé. Mais il y a souvent un manque de connaissance dans ce domaine .
Pour les plages en général c'est tolérer en respectant les heures de baignade Tu peux aussi te renseigner, s'il y a un arrêté municipal qui le réglemente ou l'interdit.
En conclusion, il reste le domaine privé avec autorisation verbal

Merci pour vos avis éclairés
a bientot