Detecteur.net

Je souhaite me lancer dans la détection de métaux et je me demandais si quelqu'un pouvait m'expliquer la législation. Je lis qu'on peut le garder si c'est un trésor trouvé par "le pur effet du hasard", sinon c'est un objet trouvé, qu'on doit donner a la mairie et si personne ne prouve que l'objet lui appartient, on peut le garder 3 ans après l'avoir déposé.

- Si je me balade avec un détecteur de métaux dans ma propriété et trouve quelque chose, est-ce le hasard? Je ne comptais pas trouver le trésor en question, mais je cherchais quand même a trouver quelque chose.

- Si je trouve une bague ancienne sur ma propriété, il est supposé qu'elle appartient à mes ancêtres. Dois-je la déclarer quand même si je le trouve dans un terrain qui m'appartient, ou avec autorisation du propriétaire (dans ce cas je dois partager avec lui).

- Quelle est la différence entre un objet perdu et un trésor?

- J'ai lu qu'il ne faut pas vendre ce que l'on trouve car cela peut être apparenté à du recel. Cependant si j'ai attendu les 3 ans, l'objet m'appartient et je peux en faire ce que je veux, non?

bonsoir,
je vois que tu as beaucoup à apprendre, déjà la politesse (bonjour par ex) et la présentation après quoi tu auras sans doute des infos.
chris

Moi222 a écrit : ↑15 août 2022, 19:23 Je souhaite me lancer dans la détection

Moi222

Alors en entrant on dit déjà

Sinon pour bien débuter , une petite présentation dans la rubrique idoine est aussi très appréciée et beaucoup plus conviviale
C'est par ici que cela se passe , suis le lien.

viewforum.php?f=63

Bonjour, en effet dans ma hâte j'ai oublié les règles d'usage. Suivant vos conseils, j'ai fait une petite présentation sur la partie dédiée du forum. Veuillez m'excuser pour cette erreur.

Toute utilisation de détecteur de métal entraine de facto l'abandon de la notion de fortuité, et donc tout droit quelconque sur tes trouvailles.
Aujourd'hui, la législation place d'emblée toute trouvaille dont on ne peut identifier le propriétaire comme propriété potentielle de l'Etat.
Et, de facto, toute vente s'apparentera à du recel si l'objet n'a pas été déclaré aux services d'archéologie, lesquels peuvent simplement décider de l'étudier ou non pendant 5 ans, te le restituer ou le conserver selon leur désir.
Voilà !

piragol a écrit : ↑16 août 2022, 11:14 Toute utilisation de détecteur de métal entraine de facto l'abandon de la notion de fortuité, et donc tout droit quelconque sur tes trouvailles.
Aujourd'hui, la législation place d'emblée toute trouvaille dont on ne peut identifier le propriétaire comme propriété potentielle de l'Etat.
Et, de facto, toute vente s'apparentera à du recel si l'objet n'a pas été déclaré aux services d'archéologie, lesquels peuvent simplement décider de l'étudier ou non pendant 5 ans, te le restituer ou le conserver selon leur désir.
Voilà !

Merci pour ta réponse, que fais-je si l'objet ne devrait pas intéresser les services d'archéologie (bague "moderne", francs...)?

Bonjour,

Bah tu gardes

Romulus41 a écrit :Bonjour,

Bah tu gardes

Bonjour,
Donc si je comprends bien ce n'est pas considéré un objet trouvé si c'est sur ta propriété?

Bonjour,

Je ne comprends pas bien le sens de ta phrase.
Un objet ''lambda'' de va pas intéresser qui que ce soit. Tu ne va pas aller déclarer un dé à coudre à la DRAC.
Après, pour que tu comprennes bien, un objet trouvé chez toi ou chez le voisin et qu'il peut intéresser l'art, l'histoire et tout le toutim, devrait être déclarer et ne t'appartient pas (même trouvé sur un terrain privé). Mais à 99,99% des cas rien n'est déclaré car la législation est tellement bien foutue que tu risque les foudres de l'administration. A part quelques exemples bienheureux sur le forum où des UDM ont de bonnes relations avec les services archéos, la proportion est très mince comparée aux déluges que certains ont subi.

L’article L. 542-1 du code du patrimoine :
Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche

En gros il est interdit de détecter si la recherche est ciblée. Tu demandes l'autorisation au propriétaire de détecter dans son champs, bois, etc. , tu va loin des sites classés (voir carte archéologique du dpt) et tout ira dans le meilleur des mondes.

Moi222 a écrit : ↑15 août 2022, 19:23 - J'ai lu qu'il ne faut pas vendre ce que l'on trouve car cela peut être apparenté à du recel. Cependant si j'ai attendu les 3 ans, l'objet m'appartient et je peux en faire ce que je veux, non?

Ne pars pas dans cette optique. On fait ça par passion, pas par cupidité.

Romulus41 a écrit : ↑17 août 2022, 09:18 Bonjour,

Je ne comprends pas bien le sens de ta phrase.
Un objet ''lambda'' de va pas intéresser qui que ce soit. Tu ne va pas aller déclarer un dé à coudre à la DRAC.
Après, pour que tu comprennes bien, un objet trouvé chez toi ou chez le voisin et qu'il peut intéresser l'art, l'histoire et tout le toutim, devrait être déclarer et ne t'appartient pas (même trouvé sur un terrain privé). Mais à 99,99% des cas rien n'est déclaré car la législation est tellement bien foutue que tu risque les foudres de l'administration. A part quelques exemples bienheureux sur le forum où des UDM ont de bonnes relations avec les services archéos, la proportion est très mince comparée aux déluges que certains ont subi.

L’article L. 542-1 du code du patrimoine :
Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche

En gros il est interdit de détecter si la recherche est ciblée. Tu demandes l'autorisation au propriétaire de détecter dans son champs, bois, etc. , tu va loin des sites classés (voir carte archéologique du dpt) et tout ira dans le meilleur des mondes.

Bonjour, merci pour ta réponse

Hola "pas moi mais toi"
Romulus t'as bien décrit les lois tu détectes pour passer du bon temps dans la nature mais faut pas partir en disant que tu vas trouver des artéfacts et monnaies très anciennes

Comme les copains :
La détection est un grand bol d'air dans la nature avec une grande dose d'aventure...
Trouver ou pas trouver ?
Forcément, on préfére trouver, mais ça on peut pas le savoir avant

Ensuite il y a les séances nettoyage et recherches pour l'identification, et ça c'est super sympa aussi !!!!!

Vincent 29 a écrit : ↑17 août 2022, 12:06
Comme les copains :
La détection est un grand bol d'air dans la nature avec une grande dose d'aventure...
Trouver ou pas trouver ?
Forcément, on préfére trouver, mais ça on peut pas le savoir avant

Ensuite il y a les séances nettoyage et recherches pour l'identification, et ça c'est super sympa aussi !!!!!

Exactement ça Vincent !

D'accord, merci pour vos réponses