Detecteur.net

bjr a tous,pour prospecter dans le lit des riviéres court d'eaux ou autres quelles sont les autorisations a demander ?
bonne pioche a tous

si la rivière est navigable, ça appartient à l'Etat, si elle est non navigable, les berges & le lit appartiennent aux propriétaires privés (riverains) qui peuvent y interdire l'accès ou public

Le Diablinte a écrit :si la rivière est navigable, ça appartient à l'Etat, si elle est non navigable, les berges & le lit appartiennent aux propriétaires privés (riverains) ou publics

Bon résumé

Si 2 propriétaires différents sur chaque berge, la limite de chacun est le milieu du cous d'eau.

Un petit lien:

http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_et_g ... _en_France" onclick="window.open(this.href);return false;

Il existe des rivières qui sont navigable sur le papier, alors qu'elles ne le sont plus sur le terrain à cause de différents barage dans leurs lit.
En exemple le "Salat" en Ariège
Le mieux est de vous raprochez de votre préfecture et de le demander par courrier.