cerber29 a écrit :Faut arrêter de dire n'importe quoi sur la législation sur les armes....
une malheureuse pièce rouillée d'une arme de guerre, ne constitue pas "en soit" une arme....même si c'est une culasse.
la législation ne s'applique pas du tout dans ce cas. Tu peux donc vendre ton bout "de ferraille" à qui tu veux !
Pour info = Code de la Défense, Article L2331-1, Modifié par LOI n°2008-493 du 26 mai 2008 - art. 3
Bonjour.
Ben il y en a toujours un plus fort que les autres et au-dessus des lois et comme les conseilleurs ne sont pas les payeurs.
Alors le texte de loi dit très bien qu'une
culasse (pour une arme de
1er catégorie), est en
première catégorie et il ne précise pas que si elle est
rouillée,elle est en
détention libre.
Tout comme les cartouches, quelle soit peine ou vide, neutralisée, même seul la douille est interdite, voir le projectile si cartouche classée en 1er catégorie. Je sais la loi est stupide et en France il en a trop et il ne reste plus grand chose comme liberté.
Il suffit de tombé sur un fonctionnaire un peu trop zélé et c'est la cata, sans compter les frais de justice. En France le procureur ou le juge vous réponde nul n'est censé ignoré la loi.
Dans ce cas là alors on pourrait tout aussi très bien donné comme conseil : Tu peux allé détecté sur ce site archéologique qui a été fouillé pendant des années par les archéos, tu ne risque rien puisqu'il n'y a plus rien à trouvé.
Alors il faut arrêter de dire n'importe quoi, et arrêter de dire ça propre vérité,
il y a de très gros risque, pour les personnes qui les lisent, en donnant des mauvais conseils.
Moi je m'en fou, je ne suis pas un père moralisateur, chacun fait ce qu'il veut et le fait à ses risques et périls.
Bien cordialement.
Peters.
Petit extrait de la loi qui nous intéresse ci-dessus :
Les matériels de guerre, armes et munitions et éléments visés par le présent décret sont classés dans les catégories suivantes :
A. -
Matériels de guerre.
1ère catégorie : Armes à feu et leurs munitions conçues pour ou destinées à la guerre terrestre, navale ou aérienne :
Paragraphe 1 : Armes de poing semi-automatiques ou à répétition, tirant une munition à percussion centrale qui a été classée dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes.
Paragraphe 2 : Fusils, mousquetons et carabines de tous calibres, à répétition ou semi-automatiques, conçus pour l'usage militaire.
Paragraphe 3 : Eléments d'arme (
mécanismes de fermeture, chambres, canons, carcasses, barillets, dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir) des armes des paragraphes 1 et 2 à l'exclusion de ceux d'entre eux qui sont aussi des éléments d'arme des armes classées en 5e ou 7e catégorie.
Dispositifs additionnels ou de substitution qui modifient ou transforment l'arme pour la classer dans cette catégorie, notamment en permettant le
tir par rafales.
M
unitions à percussion centrale et leurs éléments de munitions (projectiles, douilles, douilles amorcées, douilles chargées, douilles chargées et amorcées) à l'usage des armes des paragraphes 1 et 2 ci-dessus.
Mécanisme de fermeture, pour les nons spécialistes, la traduction c'est la
culasse.
Texte de loi intégral ici :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... eTexte=vig" onclick="window.open(this.href);return false;
et comme le fait très bien comprendre, Blueandgray, ne pas oublier qu'ici on est sur un forum public. 
en france il y a que 30% de site decouvert . donc faut pas s'etonner de trouver ce genre de chose , pas assez d'archeologue en 1 mot le bordel, et apres il pleure parceque il y a trop de pilleur !
cooooooolll l ami 