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Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 14:06
par JEAN-MARC 83
Bonjours à tous
Je détecte depuis 6 ans, a peu près dans le même coin, depuis ce temps j'ai ammassé pas mal de Double Tournois LOUIS XIII, mais jamais + de 2 au même endroit, mais dans ma petite boîte cela fait plus d'une centaine. Est ce que les gens bien attentionnés pourraient assimilé cela à un trésor, bien que cela ne soit que le regroupement de différentes trouvailles.
Je me pose la question??
Merci
Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 14:11
par machinehead100
un trésor c'est un ensemble d'objets pas 1 pièces par ici une autre par la et encore une autre 10km plus loin
si tu cache ta collection de Double Tournois et qu'une personne la trouve il aura trouvé un dépôt pouvant aussi être appeler trésor a ce moment la!!!
Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 15:08
par savonette66
Bonjour,jean-Marc
Tu as peur des gens bien attentionnés ou des gens mal intentionnés ?

Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 16:53
par JEAN-MARC 83
Non je ne pense à personne en particulier, c'était juste une quetion comme ca qui m'est venue à l'esprit.
Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 17:00
par Theophilus
Justement il faut du concret pour te répondre ... Un exemple, niveau juridique, cela ne peut-être un trésor selon le Code civil ... donc je te répondrai : ptêt ben qu'oui, ptêt ben qu'non
Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 17:01
par yvan
Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 21:02
par garett
Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 21:07
par annibal 60
salut..... un tresor na pas de proprietaire ....il a était decouvert

Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 21:11
par yvan
annibal 60 a écrit :salut..... un tresor na pas de proprietaire ....il a était decouvert 
faux.
son proprio est le proprio du terrain pcq tu n as pas fait de contrat aven lui !!!
Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 21:15
par annibal 60
yvan a écrit :annibal 60 a écrit :salut..... un tresor na pas de proprietaire ....il a était decouvert 
faux.
son proprio est le proprio du terrain pcq tu n as pas fait de contrat aven lui !!!
je parle pas du partage ...mes un trésor ....
et pour finir c est toi qui a faux il est a 50.. 50 si decouvert fortuitement sans detecteur méme sans contrat c est le tribunal qui en décide ...si tu traversse un bois et tu a envie de faire :caca:

et que tu enléve ton froque et que tu pose la main par terre pour pas tomber et ta ma se pose sur un tresor tu a le droit de 50 pourcents

Re: Au regard dela loi
MessagePublié :21 sept. 2011, 23:54
par garett