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Bonjour,

Je me pose une question concernant les fouilles archéologique dans les champs.

L'état ou un service archéologique a t-il le droit de "réquisitionner" un champ en culture pur y effectuer des fouilles? L'agriculteur peut il s'y opposer et est il rémunéré ?

Bonne question, intérressante...les pros vont pas tarder à te renseigner je pense...

je pense que lorsque c'est des fouilles de sauvegardes, l'état du terrain n'entre pas en compte au moment de fouilles Pour le reste, il doit avoir un arrangement avec le propriétaire suivant l'usage du terrain

Je crois qu'il y a une lois qui permet à n'importe qui d'arrêter un chantier si des vestiges sont découverts.
Mais cela interviens seulement jusqu'a ce que les archéo arrivent et c'est ensuite au proprio de faire ce qu'il veux du térrain Mais bon là ça fait un peu vague...!

Attendons les pros

Bonjour,

Cela dépend de la nature des fouilles. Dans le cas de fouilles préventives, donc avant travaux, il y a une sorte de convention passée (voir Titre II du Code du Patrimoine). On en a parlé récemment dans la presse concernant le futur aéroport de Nantes.
Dans le cas de fouilles pour la recherche (voir Titre III du Code du Patrimoine), la situation passe bien sûr par l'accord du propriétaire/exploitant.
Ce n'est bien sûr qu'une réponse très superficielle. Le Code du patrimoine apportera des réponses beaucoup plus détaillées.

vu la "frayeur" de certains propriétaires que je connais, je ne pensais meme pas qu'on leur demandait leur accord. j'en connais dans le périgord qui ont des terres ou il suffit de se baisser pour trouver une quantité invraissemblable d outils en pierre. leur peur est que quelqu'un previenne la drac parce qu ils nepourront plus exploiter leur terres et auront au mieux une compensation derisoire...
c est triste

Bonsoir,

Comme je l'ai déjà dit dans d'autres messages, il y a beaucoup de sites archéologiques recensés sans que les propriétaires et/ou exploitants soient au courant. Ils continuent leur travail.
Et donc en cas de fouilles programmées, il faut leur accord. C'est une évidence.
Certaines personnes contribuent à véhiculer des bruits sur la confiscation des terres. Mais cela n'est pas propre à l'archéologie et remonte aux lendemains de la Révolution.
Bonne soirée.

je te crois bien voloontier Philippe.
dommage qu'une meilleure communication ne soit pas faite. tout le monde pourrait alors y trouver son compte !

Merci à tous pour vos précisions...

ça confirme bien ce que je pensais..

En France, pas de fouilles effectuées dans les champs sans l' accord du proprio, c'est ainsi.
Une partie des objets récupérés peut même revenir au propiétaire du terrain, mais en général il ne demande rien.

Euh si le site est exceptionnel le terrain est réquisitionné pour les fouilles si il est cultivé l' agriculteur reçois une compensation dérisoire.
Si c'est du préventif avant qu'il ne construise sa grange c'est même lui qui paye une partie des fouilles.
Dans tous les cas c'est mal fichu, c'est le bordel, c'est long et contraignant pour le proprio. Donc très souvent les sites passent à la trappe sous une grange ou sous un coup de bulldozer, personne dit rien.

On exproprie bien les propriétaires quand une route se construit et que des maisons sont sur le tracé.
Alors la même chose est sûrement possible en cas de découverte intéressant fortement l'histoire ? mais je pense qu'il faut que ce soit un site exceptionnel avec vestiges que l'on ne peut déplacé mais ça doit être ultra rare ! je pense pas qu'on vire un un proprio pour un menhir enterré ou un morceau de hache en bronze...

BioDetecteur a écrit :Euh si le site est exceptionnel le terrain est réquisitionné pour les fouilles si il est cultivé l' agriculteur reçois une compensation dérisoire.
Si c'est du préventif avant qu'il ne construise sa grange c'est même lui qui paye une partie des fouilles.
Dans tous les cas c'est mal fichu, c'est le bordel, c'est long et contraignant pour le proprio. Donc très souvent les sites passent à la trappe sous une grange ou sous un coup de bulldozer, personne dit rien.

oui c est aussi ce qu on m a dit plusieurs fois ...et j en connais en effet plusieurs qui ont preferé ne rien dire. c'est plus que dommage parce que la perte est irremediable

jais eu connaissance d un paysan qui as vus l helico et un archeo atterrir dans son champs
pendant qui labourer pour quil arrette car y avais des pierres ou des traces de parcellaire
pour l archeo c etais une evidence mais l agri lui n avais rien remarquer
ca doit etre un sur cinq ou dix qui declare si tombes decouvertes ou autres etc
en general ils rebouchent direct et prennent les monnaies comme rondelles
ou comme dans un certain tresor entrepose des torques sur leur etagere dans la grange pendant des années
ils ne sont pas mechants simplement ils ne se rendent pas comptes,meme nous des fois ont se rend pas comptes de ce que l ont trouvent

NARFOUILLE58 a écrit :
... et prennent les monnaies comme rondelles
ou comme dans un certain tresor entrepose des torques sur leur etagere dans la grange pendant des années
ils ne sont pas mechants simplement ils ne se rendent pas comptes,meme nous des fois ont se rend pas comptes de ce que l ont trouvent

ne les prend pas non plus pour des imbeciles !!! ils savent aussi bien que toi se renseigner et ne sont pas plus idiots que n importe qui d autres. oublie l'image du paysan demeuré du fin fond de son trou paumé.

Bonjour,

Certains propos sont erronés et on contribue à véhiculer des idées fausses. Il n'y a pas de terrain réquisitionné en cas de découverte exceptionnelle ou alors les propos ne sont pas clairs. A moins qu'il y ait un exemple précis ...
Ou alors certains parlent ici des grottes ce qui constitue un cas différent qui embrouille même les juristes.

Pas besoin d'en tartiner des tonnes, si la découverte vaut le coup, le terrain est fouillé point. J' en vois régulièrement en Lorraine. Le paysan ne peut rien dire et il attend juste que ça se fasse. C'est bien sûr plus compliqué dans les faits mais dans les lignes c'est ça.
Par contre une fois les fouilles terminées, le propriétaire reprend ses droits.
Et bien sûr ils ne vont pas tiquer chez lui en lui disant "salut grôs, ton terrain est cool alors on va faire plein de trous dedans et tu la ferme", ils s'arrangent, c'est pas des bêtes non plus...

yvan a écrit :

NARFOUILLE58 a écrit :
... et prennent les monnaies comme rondelles
ou comme dans un certain tresor entrepose des torques sur leur etagere dans la grange pendant des années
ils ne sont pas mechants simplement ils ne se rendent pas comptes,meme nous des fois ont se rend pas comptes de ce que l ont trouvent

ne les prend pas non plus pour des imbeciles !!! ils savent aussi bien que toi se renseigner et ne sont pas plus idiots que n importe qui d autres. oublie l'image du paysan demeuré du fin fond de son trou paumé.

c'est vrai , ce sont les premiers a te dire , vous devriez aller ici ou la , il y a si et ca

Bonsoir,

Cela m'étonnerait que ce soit ainsi même en Lorraine ! Si le propriétaire refuse, il n'y a pas de fouilles. C'est bien sûr différent en ce qui concerne les fouilles préventives.
Mais peut-être peut-on avoir un exemple précis de site archéologique sur lequel la chose se déroule ainsi. Il s'agit éventuellement d'un cas particulier ou alors d'une mauvaise information.

Philippe (72) a écrit :Bonsoir,

Cela m'étonnerait que ce soit ainsi même en Lorraine ! Si le propriétaire refuse, il n'y a pas de fouilles. C'est bien sûr différent en ce qui concerne les fouilles préventives.
Mais peut-être peut-on avoir un exemple précis de site archéologique sur lequel la chose se déroule ainsi. Il s'agit éventuellement d'un cas particulier ou alors d'une mauvaise information.

pour ma part je ne l'ai pas vu directement mais un agriculteur que je connais TRES bien vivant dans le périgord près des eyzies de taillac sur les rives de la vezere, donc en pleine zone hyper protégée, m' a clairement dit qu'il ne voulait pas que sa se sache parce que sinon il n'aurait aucun moyen d'empecher des fouilles et les sommes versées en compensation (après tout il en vie) étaient pour lui dérisoire.
il m'avait raconté ca il y a une trentaine d'années. je ne suis pas sur que ca ai beaucoup changé quant à la politique de fouilles locales...

pour ce qu'a dit bio detecteur ... je n'en sais rien. il le dira lui meme.

je n'ai pas précisé, Philippe, ne prends surtout pas ca comme une attaque ou quoi que ce soit. je donne juste le peu d'info que j'ai, n'ai rien contre les fouilles bien au contraire si c'est fait dans les regles de l'art !

Je les prends pas pour des imbeciles
bien au contraire
juste quils aiment pas trop les archeos en general et quils ne pretent
pas forcement trop d attention a ce quil ya dans leur champs
jais pris des exemples un peut fort desolé

NARFOUILLE58 a écrit :Je les prends pas pour des imbeciles
bien au contraire
juste quils aiment pas trop les archeos en general et quils ne pretent
pas forcement trop d attention a ce quil ya dans leur champs
jais pris des exemples un peut fort desolé

Excuse moi ! j 'ai cru.
c'est vrai qu'ils s'en foutent un peu de ce qu'il y a dedans et quand on discutte avec eux, s'ils ont souvent quelques histoires locales à raconter, ils sont toujours surpris des infos que tu peux leur donner sur l'occupation du sol qu'ils ont sous les pattes. j'ai souvent l'impression de passer pour le "doux-dingue" qui passe des heures a remuer à detecter des bricoles dont ils se fouttent royalement.

idem