Detecteur.net

Bonjour,

Pour info, une demande de défense concernant l'usage d'un détecteur viens d’être faite...Je vous fait partager l'information au cas ou une association voir le fofo voudrait y mettre du sien afin d'aider cette personne, qui peut etre est sur le fofo?....
Je ne suis pas concerné personnellement par cette demande, je retransmet juste l'info...
A suivre....

http://avocat.documentissime.fr/demande ... detail.php

aie!!
je ne sait pas qui c'est ,mais ça me fait mal pour lui.

je maintient et signe quil est pratiquement interdit de détecté en France ....faut pas ce faire voir ...bien ce caché dans les bois ....faut pas oublié quil a une répression sur les détectoristes pour les infligé des amendes et le coup de la justice c est du raket...tout est bon pour faire rentrer de l argents dans les caisses de l état ....

annibal 60 a écrit :je maintient et signe quil est pratiquement interdit de détecté en France ....faut pas ce faire voir ...bien ce caché dans les bois ....faut pas oublié quil a une répression sur les détectoristes pour les infligé des amendes et le coup de la justice c est du raket...tout est bon pour faire rentrer de l argents dans les caisses de l état ....

Pour la justice,il y a aujourd'hui des assurances "responsabilité civile" "juridique" qui sont fait pour ce genre de litige,...
Pour la détection, elle est interdite c'est tout à fait clair.
Je ne crois pas que ce cas soit pour faire rentrer de l'argent dans les caisses de l'état mais peut etre pour nous prévenir du risque encouru.

Salut ! C est cool de mettre un post pour aider (si c est possible ) le pauvre monsieur ! Pour ma part je crois que c est pour faire peur ! En premier il faut etre pris comme le dit la loi avec des trucs qui peuvent faire l etude de l histoire .....bla....bla ....bla ! Pour un labour la question de déteriorer le sol est nullement en question ! Pour faire des fouilles dans un labour il faut faire un décapage de sol qui n est pas le cas du pauvre homme !Si il a fait une demande et une autorisation ecrite et signer c est deja ca ,car il est bien dit que le proprio ne connais aucune historique archeologique chez lui ! En premier il ne faut pas dire des conneries si un control est fait ! Je lui conseil de vite voir le proprio pour signer un aide d objet perdu (agricole ou la montre du grand pere ) Coopérer avec les responsables archeos est bien aussi pour se defendre des future :caca: ( a t il fait ca ????) Bonne chance pour lui et ne pas oublier que cela peut arriver a tout le monde et que l on se retrouve bien seul dans ce cas ,voir meme s en prendre plein la gueule par nos cheres lecteurs ! Bonne nuit et que la justice est pitié de lui !

La détection n'est pas interdite...

Toute prospection est considérée comme « archéologique » dès lors que sa finalité est la recherche de vestiges à valeur archéologique, historique ou militaire. En tant que telle, elle est soumise à autorisation préalable délivrée par le Service Régional de l’Archéologie.
Cette autorisation ne peut être accordée qu’à des personnes justifiant d’une formation suffisante dans le domaine de l’archéologie et agissant dans le cadre d’une association.
Toutefois si vos recherches demeurent purement ludiques et n’ont pas lieu sur des sites historiques ou archéologiques, elles ne seront pas soumises à autorisation administrative.
Vous devez néanmoins solliciter l’accord du propriétaire du terrain qui en vertu du Code civil est également propriétaire de ce qu’il contient.
Dans tous les cas, si au cours de vos prospections vous découvrez des objets susceptibles d’intéresser l’archéologie, vous êtes tenu par la loi d’en informer, soit la mairie, soit la préfecture, soit le Service Régional de l’Archéologie.

BioDetecteur a écrit :La détection n'est pas interdite...

Toute prospection est considérée comme « archéologique » dès lors que sa finalité est la recherche de vestiges à valeur archéologique, historique ou militaire. En tant que telle, elle est soumise à autorisation préalable délivrée par le Service Régional de l’Archéologie.
Cette autorisation ne peut être accordée qu’à des personnes justifiant d’une formation suffisante dans le domaine de l’archéologie et agissant dans le cadre d’une association.
Toutefois si vos recherches demeurent purement ludiques et n’ont pas lieu sur des sites historiques ou archéologiques, elles ne seront pas soumises à autorisation administrative.
Vous devez néanmoins solliciter l’accord du propriétaire du terrain qui en vertu du Code civil est également propriétaire de ce qu’il contient.
Dans tous les cas, si au cours de vos prospections vous découvrez des objets susceptibles d’intéresser l’archéologie, vous êtes tenu par la loi d’en informer, soit la mairie, soit la préfecture, soit le Service Régional de l’Archéologie.

Prouve moi que t'a rien sous ta poele avant de creuser pouvant intéresser l'histoire et on en reparle...

axelandre a écrit :

annibal 60 a écrit :je maintient et signe quil est pratiquement interdit de détecté en France ....faut pas ce faire voir ...bien ce caché dans les bois ....faut pas oublié quil a une répression sur les détectoristes pour les infligé des amendes et le coup de la justice c est du raket...tout est bon pour faire rentrer de l argents dans les caisses de l état ....

Pour la justice,il y a aujourd'hui des assurances "responsabilité civile" "juridique" qui sont fait pour ce genre de litige,...
Pour la détection, elle est interdite c'est tout à fait clair.
Je ne crois pas que ce cas soit pour faire rentrer de l'argent dans les caisses de l'état mais peut etre pour nous prévenir du risque encouru.

pour la justice ...le moindre pet que tu vas faire c est une amende ..nul n est censé ignoré la l ois ..... si il chope un seul c est tout bon pour eux .......mes bon ont n est sauvé je vois pas les flics aller sur les chemins de terres

Il y a des exceptions Annibal crois moi, il y a des personnes bien du coté de la justice, plus qu'on ne le crois d'ailleurs

Faut pas partir trop loin dans la réflexion.
J'ai fais ce chemin, j'en ai débattu avec l' *******, avec des SRA, avec des archéos et la réponse que tu vois là est une réponse officielle d'un SRA...

Maintenant pour être clair. Si tu trouves 2 romaines dans un champs c'est pas méchant, si tu en sors 10 alors tu es sur un site. Soit tu es con et tu en sors le max, sois tu es honnêtes et tu déclare le site. Clairement il faut faire attention à l'endroit que tu prospectes.

C'est ta responsabilité de détecteuriste d'être attentif à ce qui sors et à l endroit que tu prospectes.

Faut pas tout mélanger. Un objet ne défini pas un site, si tu en trouves plusieurs sur un espace réduit tu es sur un site.

Si tu sors un coffre plein d'or sur une aire d'autoroute il y a peu de chance que tu sois inquiété à moins d'avoir un avocat minable, si tu le sors à proximité d'un ancien relais de poste tu es condamnable.

HOOOO ! Mefiance .........si la luftwaffe te vois annibal ! Mais il n y a pas que des mechants gendarmes ! Ils savent que c est un passe temps !

axelandre a écrit :Il y a des exceptions Annibal crois moi, il y a des personnes bien du coté de la justice, plus qu'on ne le crois d'ailleurs

j ai jamais fait confiance a la justice ... et c est pas pré d arriver .....je connais des personnes qui ont perdu leur travailles pour deux barrettes shite maintenant ils sont aux chomdu t appel
sa de la justice ...et un élu qui est député il a détourné de l argent a titre personnel il a était réélu ...
justice de merde

Si c est un controle bien fait (punitif) et que tu as un seul truc sur toi ( monnaie ou autre) C est le nioffff 24 h !

Si tu sors un coffre plein d'or sur une aire d'autoroute il y a peu de chance que tu sois inquiété à moins d'avoir un avocat minable, si tu le sors à proximité d'un ancien relais de poste tu es condamnable.

Tu sais à qui appartiennent les aires d’autoroute mon canard
Franchement tu disjonctes complètement lire des conneries pareil sans déconner AU SCOURS...

annibal 60 a écrit :

axelandre a écrit :Il y a des exceptions Annibal crois moi, il y a des personnes bien du coté de la justice, plus qu'on ne le crois d'ailleurs

j ai jamais fait confiance a la justice ... et c est pas pré d arriver .....je connais des personnes qui ont perdu leur travailles pour deux barrettes shite maintenant ils sont aux chomdu t appel
sa de la justice ...et un élu qui est député il a détourné de l argent a titre personnel il a était réélu ...
justice de merde

Mais non n'en fait pas une généralité

annibal 60 a écrit :

axelandre a écrit :Il y a des exceptions Annibal crois moi, il y a des personnes bien du coté de la justice, plus qu'on ne le crois d'ailleurs

j ai jamais fait confiance a la justice ... et c est pas pré d arriver .....je connais des personnes qui ont perdu leur travailles pour deux barrettes shite maintenant ils sont aux chomdu t appel
sa de la justice ...et un élu qui est député il a détourné de l argent a titre personnel il a était réélu ...
justice de merde

Ba ils etaient pas cool ! En regle generale tu as une amande avec un bon sermon ,tu es mis dans l informatique et on se depeche pour pas que tu rattes le train

axelandre a écrit :

Si tu sors un coffre plein d'or sur une aire d'autoroute il y a peu de chance que tu sois inquiété à moins d'avoir un avocat minable, si tu le sors à proximité d'un ancien relais de poste tu es condamnable.

Tu sais à qui appartiennent les aires d’autoroute mon canard
Franchement tu disjonctes complètement lire des conneries pareil sans déconner AU SCOURS...

Quelle connerie ?
Pourquoi tu n'aurais pas l'autorisation de prospecter sur une aire d'autoroute ?
J'ai eu des autorisation sur des ensemble complet de territoires communaux. C'est pas pire, si tu as l'autorisation je ne vois pas le problème.

La délation... = Collabo

Il avait l'accord du proprio je ne vois pas pourquoi ca bloque?

J'ai moi même les autorisations du propriétaire des champs que je fais.. Ca veux dire que je peux me faire embarquer?

BioDetecteur a écrit :

axelandre a écrit :

Si tu sors un coffre plein d'or sur une aire d'autoroute il y a peu de chance que tu sois inquiété à moins d'avoir un avocat minable, si tu le sors à proximité d'un ancien relais de poste tu es condamnable.

Tu sais à qui appartiennent les aires d’autoroute mon canard
Franchement tu disjonctes complètement lire des conneries pareil sans déconner AU SCOURS...

Quelle connerie ?
Pourquoi tu n'aurais pas l'autorisation de prospecter sur une aire d'autoroute ?
J'ai eu des autorisation sur des ensemble complet de territoires communaux. C'est pas pire, si tu as l'autorisation je ne vois pas le problème.

Arff bio tu est comment dire...Si tu n'y vois pas de problème, va va sortir un coffre rempli d'or avec ta poêle sur une air d’autoroute ou ailleurs et annonce le, tu le verras le problème...discuter avec toi plus de 3 ou 4 messages est vraiment au dessus de mes forces désolé...je jette l'éponge...

le melgorien a écrit : Axzlandre na pas tord Bio......lire les conditions de decouverte du tresors de Bouq......

Aaaaaah mon Jeannot, le trésors de Bouc est trouvé sur une aire d'autoroute, sans autorisation... Alors... Même si c'est dégueulasse, ils étaient hors la loi...

Histoiredefrance a écrit :La délation... = Collabo

Il avait l'accord du proprio je ne vois pas pourquoi ca bloque?

J'ai moi même les autorisations du propriétaire des champs que je fais.. Ca veux dire que je peux me faire embarquer?

C'est plus compliqué que ça, il ne dit pas tout je pense.
Si tu as des autorisations et que tu restes discret, ça passe rassure toi.
La discrétion bouh diou...hein liline....

Il n'étaient pas sur un site archéo... Mais en plein lieu très archéo cela dit...
Je connais très très bien leurs terrains de jeu...

sur un air de chanson......
"tout le monde il est bio tout le monde y est gentil"

BioDetecteur a écrit :Il n'étaient pas sur un site archéo... Mais en plein lieu très archéo cela dit...
Je connais très très bien leurs terrains de jeu...

Dans quel région j'ai pas retenu l'info?

Hoooooooo va etre un post qui va partir en vrille ou pas ??? On dira qu il etait dans un bon "COIN" ! Ca fait mieux a la lecture !! A plus !

axelandre a écrit :

BioDetecteur a écrit :Il n'étaient pas sur un site archéo... Mais en plein lieu très archéo cela dit...
Je connais très très bien leurs terrains de jeu...

Dans quel région j'ai pas retenu l'info?

Roh bah non on va pas dire où c'est précisément mais c'est blindé de chez blindé...

benelix a écrit :Hoooooooo va etre un post qui va partir en vrille ou pas ??? On dira qu il etait dans un bon "COIN" ! Ca fait mieux a la lecture !! A plus !

Un trèèèès bon coin !

benelix a écrit :Hoooooooo va etre un post qui va partir en vrille ou pas ??? On dira qu il etait dans un bon "COIN" ! Ca fait mieux a la lecture !! A plus !

Y'a pas interet à ce que sa parte en vrille

voila les gars faite comme moi ...je vous salut

axelandre a écrit :

benelix a écrit :Hoooooooo va etre un post qui va partir en vrille ou pas ??? On dira qu il etait dans un bon "COIN" ! Ca fait mieux a la lecture !! A plus !

Y'a pas interet à ce que sa parte en vrille

on dit des femmes mais les hommes aussi se crèpent le chignon hein mon lapin!!!

La plainte pour "utilisation d'un détecteur de métaux sans autorisation administrative" si elle a été formuler ainsi dans le PV reste quand à elle contestable en jouant sur l’ambiguïté de la loi mais celle pour fouilles archéologiques clandestine la rend incontestable...vous avez saisi...
Ils sont cuits voila mon avis...

axelandre a écrit :La plainte pour "utilisation d'un détecteur de métaux sans autorisation administrative" si elle a été formuler ainsi dans le PV reste quand à elle contestable en jouant sur l’ambiguïté de la loi mais celle pour fouilles archéologiques clandestine la rend incontestable...vous avez saisi...
Ils sont cuits voila mon avis...

et comment tu vas prouvais le contraire si il te chope avec détecteur que tu recherche des capsules de bières.....le simple fait que tu recherche avec détecteur tu n est plus dans le hasard et que tu recherche quelle que chose ...maintenant si tu est sur tes terres tu a une chance

Si tu es hors site, y a aucun soucis. Si le terrain n'est pas déjà classé et dans ce cas si ils n'apportent pas la preuve qu'il est un site archéo, le prospecteur ne risque rien.
La détection est tout à fait autorisée du moment qu'elle reste ludique.

BioDetecteur a écrit :Si tu es hors site, y a aucun soucis. Si le terrain n'est pas déjà classé et dans ce cas si ils n'apportent pas la preuve qu'il est un site archéo, le prospecteur ne risque rien.

bio je suis d accord ... maintenant si il font une palpation de sécurité et quil trouve sur toi une gauloise ou romaine ou fibule qu elle vont être leur réactions

En lisant toutes ces conneries,je me demande si on poêle sur la même planète

annibal 60 a écrit :

axelandre a écrit :La plainte pour "utilisation d'un détecteur de métaux sans autorisation administrative" si elle a été formuler ainsi dans le PV reste quand à elle contestable en jouant sur l’ambiguïté de la loi mais celle pour fouilles archéologiques clandestine la rend incontestable...vous avez saisi...
Ils sont cuits voila mon avis...

et comment tu vas prouvais le contraire si il te chope avec détecteur que tu recherche des capsules de bières.....le simple fait que tu recherche avec détecteur tu n est plus dans le hasard et que tu recherche quelle que chose ...maintenant si tu est sur tes terres tu a une chance

Oui ça ira de plus en plus dans ce sens annibal, tu as tout a fait raison, trop d'abus voila tout...

annibal 60 a écrit :

BioDetecteur a écrit :Si tu es hors site, y a aucun soucis. Si le terrain n'est pas déjà classé et dans ce cas si ils n'apportent pas la preuve qu'il est un site archéo, le prospecteur ne risque rien.

bio je suis d accord ... maintenant si il font une palpation de sécurité et quil trouve sur toi une gauloise ou romaine ou fibule qu elle vont être leur réactions

j'ai une solution pour toi anni tu n'as qu'à te la mettre dans le ta gauloise!!!!

lilineb45 a écrit :

annibal 60 a écrit :

BioDetecteur a écrit :Si tu es hors site, y a aucun soucis. Si le terrain n'est pas déjà classé et dans ce cas si ils n'apportent pas la preuve qu'il est un site archéo, le prospecteur ne risque rien.

bio je suis d accord ... maintenant si il font une palpation de sécurité et quil trouve sur toi une gauloise ou romaine ou fibule qu elle vont être leur réactions

j'ai une solution pour toi anni tu n'as qu'à te la mettre dans le ta gauloise!!!!

Femme,laisse les hommes discutailler entre eux et va nous servir 4 chopines

lilineb45 a écrit :

annibal 60 a écrit :

BioDetecteur a écrit :Si tu es hors site, y a aucun soucis. Si le terrain n'est pas déjà classé et dans ce cas si ils n'apportent pas la preuve qu'il est un site archéo, le prospecteur ne risque rien.

bio je suis d accord ... maintenant si il font une palpation de sécurité et quil trouve sur toi une gauloise ou romaine ou fibule qu elle vont être leur réactions

j'ai une solution pour toi anni tu n'as qu'à te la mettre dans le ta gauloise!!!!

Ceci dis mon avis si il se la met dans le il vont avoir une drôle de réaction :caca:

ils seront peut être content de voir le à anni pour les 4 chopines tu rêve

axelandre a écrit :

lilineb45 a écrit :

annibal 60 a écrit :

BioDetecteur a écrit :Si tu es hors site, y a aucun soucis. Si le terrain n'est pas déjà classé et dans ce cas si ils n'apportent pas la preuve qu'il est un site archéo, le prospecteur ne risque rien.

bio je suis d accord ... maintenant si il font une palpation de sécurité et quil trouve sur toi une gauloise ou romaine ou fibule qu elle vont être leur réactions

j'ai une solution pour toi anni tu n'as qu'à te la mettre dans le ta gauloise!!!!

Ceci dis mon avis si il se la met dans le il vont avoir une drôle de réaction :caca: