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expliquations sur la lois ?

MessagePublié :12 déc. 2012, 23:23
par sylfouille63
Bonsoir ! J'aimerais avoir quelque renseignement sur la lois concernant la détections.
Le fait de trouver des monnaies ou objets ne relève t'y pas du domaine historique ?
je ne comprend pas tout.
Si l'on prospect dans un domaine nous appartenant ou sur un domaine avec autorisation du proprièté on a le droit ?
Je me suis peut être un peu mal exprimé, mais j'aimerais avoir des expliquations un peu plus claire sur cette fameuse lois.

Merci :jesors:

Re: expliquations sur la lois ?

MessagePublié :13 déc. 2012, 09:56
par NARFOUILLE58
:hello:
pour etre a peut prét tranquille
il faut l autorisation du maire de la commune celle du proprietaire
et du recoltant si terre agricole
il faut aussi s assurer de n etre a coté d aucun monument historique visible ou non
meme avec l autorisation du maire ,ont va pas dans le chateau du village quoi ::d

Re: expliquations sur la lois ?

MessagePublié :13 déc. 2012, 10:07
par marc81
NARFOUILLE58 a écrit ::hello:
pour etre a peut prét tranquille
il faut l autorisation du maire de la commune celle du proprietaire
et du recoltant si terre agricole
il faut aussi s assurer de n etre a coté d aucun monument historique visible ou non
meme avec l autorisation du maire ,ont va pas dans le chateau du village quoi ::d

+1
bonjour sylfouille,et bienvenue parmis nous
oui il serais bien (et sage )de regarder dans les posts tu auras toutes les réponses a tes questions

et un trés bon site site .............avec la tête sur les épaules et sans blabla et dédié a nos détracteurs avec des réponses de personnes influentes ,honnêtes et faisant référence dans le monde de la culture ,et surtout dans les "cordes de la loi

http://www.leplombiergaulois.net/index. ... e=fantasme
http://www.leplombiergaulois.net/fichie ... ission.pdf
http://www.leplombiergaulois.net/index. ... e=culture1
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
"
À: "Gégé" plombiergaulois@wanadoo.fr Objet: aux armes! Date: mardi 18 janvier 2011 19:04

Cher monsieur, suite à notre conversation, je vous autorise bien
volontiers à passer sur votre site les textes dont ci-joint copie:

"Cher monsieur, suite à notre conversation, je vous autorise bien
volontiers à passer sur votre site les textes dont ci-joint copie:
http://www.leplombiergaulois.net/fichie ... armes2.pdf

haut de page
http://www.leplombiergaulois.net/fichie ... armes2.pdf

voila avec ça tu devrais etre servis :super:
a bientot
Marc

Re: expliquations sur la lois ?

MessagePublié :13 déc. 2012, 13:43
par quantum
Merci Marc,

Tout ceci est très clair, je connaissais la réponse ministérielle mais pas celle de l'UE. Je vais m'imprimer le document pour le garder dans mon sac.

:super:
@+
Raphaël

EDIT : Je viens d'imprimer le PDF, le résultat est assez mauvais (flou), mais reste toutefois lisible. Aurais tu une meilleur copie ?

Re: expliquations sur la lois ?

MessagePublié :13 déc. 2012, 13:58
par marc81
De rien ..et avec grand :malin1: plaisir