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detection hors de france

MessagePublié :17 janv. 2013, 19:06
par snoopy11
bonjour a tous
avez vous détecté a l'etranger et quelle sont les conditions ,la loi est elle plus sévère ou moins :rouge:

Re: detection hors de france

MessagePublié :17 janv. 2013, 21:32
par benelix
Salut ! OU tu voudrais faire de la detection loisir ?? ;-)

Re: detection hors de france

MessagePublié :17 janv. 2013, 21:37
par savonette66
Si c'est en Russie,il vaut mieux demander la permission à Poutine ! :frime:

Re: detection hors de france

MessagePublié :17 janv. 2013, 22:05
par annibal 60
salut...........oh tu risque pas grand chose a part le peloton d exécution :pleur4:

Re: detection hors de france

MessagePublié :17 janv. 2013, 22:07
par benelix
annibal 60 a écrit :salut...........oh tu risque pas grand chose a part le peloton d exécution :pleur4:
Dans certain coin c est la prison avec 30 mecs dans chaque cage ! :(

Re: detection hors de france

MessagePublié :17 janv. 2013, 22:12
par annibal 60
benelix a écrit :
annibal 60 a écrit :salut...........oh tu risque pas grand chose a part le peloton d exécution :pleur4:
Dans certain coin c est la prison avec 30 mecs dans chaque cage ! :(
ils vont le voir avec la machine d une main et la pelle de l autre main .....qu il vas posé des mines antipersonnel :modo:

Re: detection hors de france

MessagePublié :17 janv. 2013, 23:10
par pruprune
cher nous pas de problaime tu est le bien venue. la loi belge
L'usage des détecteurs de métaux est autorisé en dehors des sites archéologiques classés. Seule l'autorisation du propriétaire du terrain est obligatoire.
Sur les sites archéologiques, seuls les titulaires d'une autorisation octroyée par le Gouvernement ou son délégué (art.237) pourront être en possession de détecteurs électroniques ou magnétiques.
La publicité concernant les détecteurs électroniques ou magnétiques ne peut faire allusion ni au sites, ni aux découvertes archéologiques, ni aux trésors.

Art.249 Celui qui, autrement qu'à l'occasion de fouilles, découvre un bien dont il sait ou doit savoir qu'il s'agit d'un bien archéologique est tenu d'en faire la déclaration dans les trois jours ouvrables auprès de l'administration ou de la commune où le bien est situé, laquelle prévient sans délai l'administration.
Les biens archéologiques découverts et leurs sites doivent, jusqu'au quinzième jour ouvrable de la déclaration, être maintenus en l'état, préservés des dégâts et destructions et rendus accessibles par le propriétaire, l'occupant et l'inventeur, pour examen de l'administration.
Le délai de quinze jours sisé à l'alinéa 2 peut être écourté ou prolongé, après examen, par le Gouvernement.
Le Gouvernement arrète les modalités d'application du présent article et les prescriptions générales de protection applicables aux biens archéologiques faisant l'objet de découvertes forfuites.
voilla tu passe quand tu allor :super:

Re: detection hors de france

MessagePublié :18 janv. 2013, 01:06
par titeuf45
c'est bon ça,je voulais vous posser la même question pour les lois espagnole,car cette ete se sera sangria,mais j'espere pouvoir enmenner doudious sur les plages :super: :super:

Re: detection hors de france

MessagePublié :18 janv. 2013, 08:59
par benelix
pruprune a écrit :cher nous pas de problaime tu est le bien venue. la loi belge
L'usage des détecteurs de métaux est autorisé en dehors des sites archéologiques classés. Seule l'autorisation du propriétaire du terrain est obligatoire.
Sur les sites archéologiques, seuls les titulaires d'une autorisation octroyée par le Gouvernement ou son délégué (art.237) pourront être en possession de détecteurs électroniques ou magnétiques.
La publicité concernant les détecteurs électroniques ou magnétiques ne peut faire allusion ni au sites, ni aux découvertes archéologiques, ni aux trésors.

Art.249 Celui qui, autrement qu'à l'occasion de fouilles, découvre un bien dont il sait ou doit savoir qu'il s'agit d'un bien archéologique est tenu d'en faire la déclaration dans les trois jours ouvrables auprès de l'administration ou de la commune où le bien est situé, laquelle prévient sans délai l'administration.
Les biens archéologiques découverts et leurs sites doivent, jusqu'au quinzième jour ouvrable de la déclaration, être maintenus en l'état, préservés des dégâts et destructions et rendus accessibles par le propriétaire, l'occupant et l'inventeur, pour examen de l'administration.
Le délai de quinze jours sisé à l'alinéa 2 peut être écourté ou prolongé, après examen, par le Gouvernement.
Le Gouvernement arrète les modalités d'application du présent article et les prescriptions générales de protection applicables aux biens archéologiques faisant l'objet de découvertes forfuites.
voilla tu passe quand tu allor :super:
Salut ! Je passerais te voir dés qu il fait plus chaud a cause de la distance ! J ai du monde a voir dans ton coin, ou l on a pas les yeux dans le dos comme ici ! :mdr1: :mdr1: :mdr1: