Detecteur.net

Bonjour,
Faisant suite aux différents échanges concernant le projet de loi qui devrait d’ici à l’automne conduire une interdiction totale de l’usage des détecteurs en France, je souhaitais vous proposer quelques idées quant à une éventuelle régulation ou contre-proposition de loi.

Ce, évidement sans prétention aucune et sans savoir aujourd’hui ce qui sera proposé par les associations (ps : pour moi se sera l’ANDL).

Etant par ailleurs radioamateur, il est évident que cette autre activité très règlementée est source d’inspiration pour une déclinaison des principes au monde de la détection de loisir.

J’imagine que certaines choses vont déplaire mais bon ça nourrira la réflexion (allez feu )
L'idée étant un gagnant, gagnant entre détection de loisir et archéologues.

1) L’utilisation d’un détecteur de métaux serait soumis à un examen préalable (QCM) passé auprès d’un centre de l’INRAP ou d’un centre archéologique départemental.
Le QCM reprendrait des questions de réglementation et des questions pratiques « de base » devant permettre une indentification approximative de la période liée à l’objet ainsi qu’un volet sécurité (militaria).

2) Cet examen pourrait être complété d’un stage d’une semaine sur un chantier de fouille ou dans les locaux INRAP ou Centre archéologique régional ? Voir intérêt pour les équipes concernées.

3) Une cotisation annuelle serait versée au trésor public pour une alimentation direct des caisses de l’INRAP.
C’est probablement ce qui ferait le plus grincer des dents mais en tant que radio amateur, cette démarche valide aussi nos droits autant que nos devoirs et n’est jamais remise en cause.
On pourra toujours arguer que certains n’ont pas les moyens, mais en réalité cet effort est bien maigre en comparaison du prix d’un appareil. On peut toujours acheter un appareil moins performant pour payer sa redevance.

4) L’acquisition et l’utilisation de détecteurs « grosse masse » permettant la découverte de grosse masse à des profondeurs importantes est exclus et réservé aux seuls professionnels dument autorisé. La taille du disque pourrait être un point de départ ?
Certaine boutique en ont fait une étrange spécialité.

5) Une main courante des trouvailles sera tenue par l’utilisateur du détecteur.
Là encore en tant que radioamateur la réglementation impose que soient noter tous les contacts et ce n’est que peu contraignant.

6) Toute découverte d’objet supposé « antérieur à 1610 » sera signalée au centre départemental d’archéologie. La période après 1610 (Louis XIII) est bien connue et ne justifie pas cette démarche.

7) Tout objet postérieur à 1610 sera considéré de facto comme propriété du découvreur selon les termes de la loi actuellement en vigueur (100% ou 50/50).


8) Si le mobilier découvert nécessite une étude, il pourra être réclamé à ce titre pas les services archéologiques qui le restitueront à son inventeur sous un délai raisonnable (1 an ?).
! Si celui-ci devait être conservé de pars son intérêt spécifique, « une justification sera fournie » à l’inventeur qui sera reconnu comme tel et un dédommagement pourra être envisagé (la loi existe déjà à ce sujet).
« Pour ma part mon nom sur la fiche d’identité de l’objet serait bien plus gratifiant  ».

9) Obligation est faite à l’utilisateur de détecteur de récolter les déchets extraits par le fait de ses activités. Ces déchets pouvant être jetés dans des poubelles adaptées.

10) L’utilisation de détecteurs de métaux dans les forêts domaniales est autorisée en respectant d’éventuelles contraintes locales (flore par exemple).

11) L’utilisation de détecteurs de métaux sur les plages est autorisée, les maires des communes concernées pouvant restreindre « raisonnablement » les horaires d’accès à cette activité pour ménager le partage entre les différents usagés.

12) L’utilisation de détecteur de métaux sur les terrains privés est autorisé tant que ceux-ci ne rentre pas dans un cadre de préservation de site archéologique et après autorisation du propriétaire.

Bonjour,

C'est loin d'être idiot , je les retransmet à notre représentant auprés du conseil !!

Cordialement

Pat

Personnellement moi cela me conviendrait. La contribution au TP comme pour la pêche ou la chasse ne me dérange pas dans le sens où on aurait une identité reconnue

tres beau boulot , ce serait l ideal .

il faudrait y rajouter une obligation de geolocalisation des trouvailles pour etoffer la carte archeologique

salut,une cotisation,un stage,un examen,et quoi encore,un doctorat en histoire,une licence en art gaulois,tous çà pour sortir une savonette pourrie, ou un bouton crasseux
PIQURé D ATTEL

une détection d’élite en quelque sorte ......une sélection !!!!! ayant passer l'age ..et .en étant dispenser , j'ai penser au toucher rectal aussi !!!!!!!!! mais ce serait pas sympa pour les autres ;en cherchant bien on devrait trouver d'autre ineptie du même genre;

imuvrini a écrit :un projet créer par l'ADUDM à été déjà sur la base du système anglais, donc il faut sans tenir à czlà
cdlt
imu

avant de nous dire de nous en tenir a 1 projet merci de nous le proposer

lolo13 a écrit :

imuvrini a écrit :un projet créer par l'ADUDM à été déjà sur la base du système anglais, donc il faut sans tenir à czlà
cdlt
imu

avant de nous dire de nous en tenir a 1 projet merci de nous le proposer

C'est clair! On nous demande de contribuer mais on ne daigne pas nous expliquer ce qui va se passer.
Ça me rappel quelque chose ça...

Effectivement hors une demande d'adhésion, aucune info concréte sur une éventuel projet ne nous a été communiqué, d'où ce post.
Attention à ne pas générer des incompréansions type ``donnez nous votre argent et dormez en paix on s'occupe de votre cas``.

Si je dois par exemple contacter mon député il serait bon que je sois au fait de ce qui est demandé par ailleurs au risque si non de passer pour un c... bon c'est pas une cata et peut être proche de la vérité mais surtout ça dessers le discours.

Ron, désolé que cela ait pu paraître élitiste, ce n'est pas l'idée. tout est au niveau du curseur mis sur le QCM. toujours chez les radioam, il y a des jeunes des vieux des femmes, des hommes. tous passent la licence.
Un examen devient nécessaire dés que l'on estime que l'activité que l'on a requière un certain niveau de responsabilité (conduire une voiture, s'occuper de personnes ou détecter ?...).
Je préfairerais aussi un espace de liberté basé sur la responsabilité de chacun, mais nous n'en sommes pas là.

Pour conclure, je confirme attendre le terme du projet cité plus haut et dont je ne doute pas qu'il existe, avant d'engager quoi que ce soit pour qui que soit.

Bonne soirée à tous.

Il faut voir ces propositions comme des pistes à explorer , au moins lui , il propose quelque chose !!

çà s'appelle être constructif , peut-être que ses propositions ne verront jamais le jour mais au moins il participe positivement !!

Il est plus facile de dire "oua c'est de la daube " ou "çà vaut pas un pet de lapin" c'est çà la participation négative

imuvrini a écrit :un projet créer par l'ADUDM à été déjà sur la base du système anglais, donc il faut sans tenir à czlà
cdlt
imu

Ah bon et il a été proposé à qui , le conseil est dans la boucle ???

Piquré d Attel a écrit :salut,une cotisation,un stage,un examen,et quoi encore,un doctorat en histoire,une licence en art gaulois,tous çà pour sortir une savonette pourrie, ou un bouton crasseux
PIQURé D ATTEL

idem

je vais pas prendre deux semaine de vacances pour çà

mais vous avez pas marre de vous faire taxer encore et encore beeeeeeheeeee

et reste c'est ok super texte bon boulot

salut tout le monde !
très bonne initiative Leominor et de plus , de très bonnes idées ,
quant à ceux qui ne font critiquer , à vous l'honneur ... exposé vous idées ..
quant au touché rectal , suis partant mais ça dépend par qui !

imuvrini a écrit :

apastrouvé83 a écrit :salut tout le monde !
très bonne initiative Leominor et de plus , de très bonnes idées ,
quant à ceux qui ne font critiquer , à vous l'honneur ... exposé vous idées ..
quant au touché rectal , suis partant mais ça dépend par qui !

toi tes pour la loi gays

vu mon métier c est plutôt la loi Hoguet !!

Salut et dans tous ça les enfants ils seront interdit de prospecter
Avoir
http://www.senat.fr/rap/l88-411/l88-411.html

Bonsoir,

Voilà une pensée soumise à tous, mais surtout aux associations, et qui mérite d'etre avancée lors des discussions avec les diffrents interlocuteurs qui vont éla borer et modifier la loi sur l'usage des détecteurs de métaux.
Une idée de projet, bien sur, car pour le moment c'est sur les bases de cette loi qu'il faut discutter, appliquée, elle est très bien faite .
Ce n'est pas en y rajoutant un tas des"courbettes" supplémentaires pour faire plaisir à ceux qui veulent nous voir disparaitre, en s'imaginant que ca va les calmer. ... Au contraire, ils doivent bien frétiller en ce moment.
Nous n'avons rien à concéder, car nous ne sommes pas des pilleurs.
Les pillages se font pour la plupart du temps , la nuit, et par les mafias locales, et qui sont bien connus pour la plupart par les services de police.
SI l'on veut comattre LE PLLAGE ARGEOLOGIQUE, il faut règlementer les publications sur les sites de ventes aux enchères ou pas enchères, beaucoup plus sévèrement que cela ne se fait en ce moment, et d'abord les interdire aux particuliers, et réservés uniquement aux marchands patentés. Soumettre régulièrement ces marchands patentés aux obligations de présenter régulièrement aux services de la DRAC, en prouvant la provenance, comme c'est obligatoire de tenir un cahier d'achat des objets, pour les autorités de Police, lors d'un contrôle dans les bourses, foires et marchés. Chose qui n'est jamais faite par les autorités compétentes.Le mal vient d'ici, élimine ceux qui achètent, les recelleurs, et le pillage n'existera plus .

jo

Bonne nouvelle : à 50 ans le dépistage du cancer colo-rectal est offert par la sécu pour tout le monde !...

Petite critique constructive : 1610 me semble un peu léger comme repère de temps relatif, s'il n'intéresse plus l'archéologie, il intéresse encore l'histoire, pourquoi pas l'art, et il peut être en or et rapporter des soussous dans la popoche en plus de son intéret scientifique potentiellement défendable. Je propose 1962, c'est une bonne année, j'y suis né et Claude François en a fait une chanson : "Cette année làààà,lalalala...".
Pour la redevance, je propose qu'elle soit indexée sur la puissance du détecteur, car il est normal que celui qui utilise un déus paye plus que celui qui n'a qu'un goldmax, et je ne dis pas ça parce que je suis jaloux, c'est pas mon genre ...
bonne nuit

imuvrini a écrit :

pat83 a écrit :

imuvrini a écrit :un projet créer par l'ADUDM à été déjà sur la base du système anglais, donc il faut sans tenir à czlà
cdlt
imu

Ah bon et il a été proposé à qui , le conseil est dans la boucle ???

désoler pat ton président là, après si il à homis d'en faire part ce n'est pas de mon ressort

Je vais lui poser la question !!
merci

pat

Moi ce que j'adore c'est quand tu fais des jeux de mots Kanar.
Tu devrais t'en contenter.

Poèle au nez ! Moi aussi je m'adore Pikpuss, et tu as une manière élégante de me demander de fermer ma tronche. Cependant ...
.................. ..... ........... ...........
..... ....... ........... ......... ....
...poèle aux dents.

l'automodération c'est pas mal comme concept mais j'en pense pas moins

Bonjour...

La proposition en 12 points que fait Léominor est réaliste mais j'ai bien peur qu'elle ne soit pas acceptée par les instances archéologiques...D'ailleurs de telles propositions ont déjà été faites et sont restées lettre morte pour différentes raisons...

En passant, cela correspond grosso modo à une proposition d'un Treasure Act à la Française, et ça les archéologues ne souhaitent pas en entendre parler! Ils estiment que cela serait se substituer à leur métier, et donc de pratiquer de l'archéologie hors d'un espace scientifique cadré...
D'ailleurs le fait même de prélever un objet et de bouleverser une couche historique est un des premiers reproches que les archéologues peuvent nous faire. C'est discutable certes dans de nombreux cas, mais c'est leur vision des choses!

Sans méthodologie scientifique, la simple géocalisation d'un objet sorti de terre, n'est pas suffisante pour eux, et ne présente selon leurs dires plus aucun intérêt pour son étude. Voilà le discours actuel!

Donc toutes ces propositions ne changeront rien à leur vision des UDM, malheureusement!

En plus, c'est quelque part avouer que les UDM sont des archélogues en "herbe", qu'ils prélèvent des objets archéologiques,ce qui selon mon point de vue n'est pas le cas sauf rares exception!
Soyons clair: hors cadre légal avec supervision des archéologues et autorisation préfectorale temporaire, la majorité des archéologues ne veulent pas entendre parler des UDM, point barre!
Ils le répètent depuis des années et n'ont pas évolué sur ce point là!

Les archéologues ne sont pas demandeurs de ce genre de propositions, c'est bien là le hic...Si il doit y avoir propositions, cela ne pourra se faire que si cela vient des archéologues eux mêmes...Et là, ce n'est pas vraiment à l'ordre du jour, soyons réalistes, car les archéologues n'ont aucun besoin des UDM pour exercer leur profession!

Si c'était le cas, des solutions seraient déjà en place depuis belle lurette, ce qui ne correspond du tout pas à la réalité actuelle!

pat83 a écrit :

imuvrini a écrit :

pat83 a écrit :

imuvrini a écrit :un projet créer par l'ADUDM à été déjà sur la base du système anglais, donc il faut sans tenir à czlà
cdlt
imu

Ah bon et il a été proposé à qui , le conseil est dans la boucle ???

désoler pat ton président là, après si il à homis d'en faire part ce n'est pas de mon ressort

Je vais lui poser la question !!
merci

pat

Le projet ADUDM est sur le forum du "Conseil", donc, Max et les membres du "Conseil" en ont pris connaissance. Le travail se fait en concertation avec les autres associations et nous rendrons le résultat public après le retour des démarches en cours, car il y aura forcément des modifications et des aménagements.

imuvrini a écrit :

lolo13 a écrit :

imuvrini a écrit :un projet créer par l'ADUDM à été déjà sur la base du système anglais, donc il faut sans tenir à czlà
cdlt
imu

avant de nous dire de nous en tenir a 1 projet merci de nous le proposer

si tu est dans une association tu doit le connaitre

je suis nouveau membre de la fnudem , mais pas d'info sur le projet ...

Teletub a écrit :Bonjour...

La proposition en 12 points que fait Léominor est réaliste mais j'ai bien peur qu'elle ne soit pas acceptée par les instances archéologiques...D'ailleurs de telles propositions ont déjà été faites et sont restées lettre morte pour différentes raisons...

En passant, cela correspond grosso modo à une proposition d'un Treasure Act à la Française, et ça les archéologues ne souhaitent pas en entendre parler! Ils estiment que cela serait se substituer à leur métier, et donc de pratiquer de l'archéologie hors d'un espace scientifique cadré...
D'ailleurs le fait même de prélever un objet et de bouleverser une couche historique est un des premiers reproches que les archéologues peuvent nous faire. C'est discutable certes dans de nombreux cas, mais c'est leur vision des choses!

Sans méthodologie scientifique, la simple géocalisation d'un objet sorti de terre, n'est pas suffisante pour eux, et ne présente selon leurs dires plus aucun intérêt pour son étude. Voilà le discours actuel!

Donc toutes ces propositions ne changeront rien à leur vision des UDM, malheureusement!

En plus, c'est quelque part avouer que les UDM sont des archélogues en "herbe", qu'ils prélèvent des objets archéologiques,ce qui selon mon point de vue n'est pas le cas sauf rares exception!
Soyons clair: hors cadre légal avec supervision des archéologues et autorisation préfectorale temporaire, la majorité des archéologues ne veulent pas entendre parler des UDM, point barre!
Ils le répètent depuis des années et n'ont pas évolué sur ce point là!

Les archéologues ne sont pas demandeurs de ce genre de propositions, c'est bien là le hic...Si il doit y avoir propositions, cela ne pourra se faire que si cela vient des archéologues eux mêmes...Et là, ce n'est pas vraiment à l'ordre du jour, soyons réalistes, car les archéologues n'ont aucun besoin des UDM pour exercer leur profession!

Si c'était le cas, des solutions seraient déjà en place depuis belle lurette, ce qui ne correspond du tout pas à la réalité actuelle!

si les archos ne sont pas demandeur de ce genre de proposition qui s'apparente plus a une énorme usine a gaz ..........ça tombe bien ...moi non plus !!!! Qu'il se rassure je n'ai pas besoin d'eux non plus dans mon environnement de détection ;

Teletub a écrit :Bonjour...

La proposition en 12 points que fait Léominor est réaliste mais j'ai bien peur qu'elle ne soit pas acceptée par les instances archéologiques...D'ailleurs de telles propositions ont déjà été faites et sont restées lettre morte pour différentes raisons...

En passant, cela correspond grosso modo à une proposition d'un Treasure Act à la Française, et ça les archéologues ne souhaitent pas en entendre parler! Ils estiment que cela serait se substituer à leur métier, et donc de pratiquer de l'archéologie hors d'un espace scientifique cadré...
D'ailleurs le fait même de prélever un objet et de bouleverser une couche historique est un des premiers reproches que les archéologues peuvent nous faire. C'est discutable certes dans de nombreux cas, mais c'est leur vision des choses!

Sans méthodologie scientifique, la simple géocalisation d'un objet sorti de terre, n'est pas suffisante pour eux, et ne présente selon leurs dires plus aucun intérêt pour son étude. Voilà le discours actuel!

Donc toutes ces propositions ne changeront rien à leur vision des UDM, malheureusement!

En plus, c'est quelque part avouer que les UDM sont des archélogues en "herbe", qu'ils prélèvent des objets archéologiques,ce qui selon mon point de vue n'est pas le cas sauf rares exception!
Soyons clair: hors cadre légal avec supervision des archéologues et autorisation préfectorale temporaire, la majorité des archéologues ne veulent pas entendre parler des UDM, point barre!
Ils le répètent depuis des années et n'ont pas évolué sur ce point là!

Les archéologues ne sont pas demandeurs de ce genre de propositions, c'est bien là le hic...Si il doit y avoir propositions, cela ne pourra se faire que si cela vient des archéologues eux mêmes...Et là, ce n'est pas vraiment à l'ordre du jour, soyons réalistes, car les archéologues n'ont aucun besoin des UDM pour exercer leur profession!

Si c'était le cas, des solutions seraient déjà en place depuis belle lurette, ce qui ne correspond du tout pas à la réalité actuelle!

ils ne sont pas demandeurs , pourquoi ?? ont ils ,peut être, peur de ne plus avoir de boulot dans les décennies à venir , alors que par ce genre de proposition , on leur en assure

ou peut ètre peur d'avoir trop de boulot ,avec toutes les déclarations qui arriveraient en avalanche !

scorpio 49 a écrit :ou peut ètre peur d'avoir trop de boulot ,avec toutes les déclarations qui arriveraient en avalanche !

apastrouvé83 a écrit :
ils ne sont pas demandeurs , pourquoi ?? ont ils ,peut être, peur de ne plus avoir de boulot dans les décennies à venir , alors que par ce genre de proposition , on leur en assure

Sois un peu objectif et réaliste...Un archéologue se passe sans soucis des UDM pour faire son travail, il n'en a pas besoin franchement...Sur des fouilles de sauvegardes ou préventives, ils passent parfois un coup de détecteur aussi, et ils ont rarement besoin de personnes extérieures pour ça!

On ne peut pas les forcer à accepter les UDM si ils n'en ont pas envie, non? C'est aussi leur liberté de voir les choses différemment et pas comme nous aimerions qu'ils voient les choses!
Entre ce que les UDM rêvent et ce que les archéologues souhaitent, le fossé est grand...Que dis je le fossé, le gouffre oui!

Quand à leur assurer du travail pour des décennies, sans doute oui, mais encore faut il les budgets nécessaires pour entreprendre de nouveaux chantiers! Et là encore, on est plutôt dans une période où il faut faire des économies drastiques sur tout...Alors, des frais supplémentaires pour l'archéologie, c'est vraiment utopique car c'est totalement le contraire qui se passe actuellement car non prioritaire pour les gouvernements!

Salut je pense qu'il y a du bon et du mauvais dans ton projet ,je suis mitigé.Perso je pense qu'un permis de détecter serai pas mal au même titre qu'un permis de chasse,avec en prime une liste des sites interdits pour chaque département consultables sur le net (mises à jours régulières) ou en mairie et également délivrée avec le permis pour votre département,comme ça on pourra plus dire qu'on ne savait pas.

Teletub a écrit :

apastrouvé83 a écrit :
ils ne sont pas demandeurs , pourquoi ?? ont ils ,peut être, peur de ne plus avoir de boulot dans les décennies à venir , alors que par ce genre de proposition , on leur en assure

On ne peut pas les forcer à accepter les UDM si ils n'en ont pas envie, non? C'est aussi leur liberté de voir les choses différemment et pas comme nous aimerions qu'ils voient les choses!

ben c'est exactement le même principe pour moi , c est aussi ma liberté de penser ça , je reste objectif et réaliste , évidemment qu' ils n'ont pas pas besoin de nous sur un chantier de fouilles , mais une découverte réalisée par un UDM , ne pourrait elle pas les intéresser et permettre de commencer de nouvelles fouilles ? ne déforme pas mes propos ....
tu parles de frais , de budget . avec un permis et un timbre fiscal à s’acquitter une fois par an , le budget nécessaire pourrait aussi passé par là , et dans ma grande utopie, peut être que cela créerait des emplois dans le milieu de l'archéologie .
peux tu me dire aussi d'ou vient leur allergie envers les UDM ?
on ne les force pas à nous accepter ... puisque d'après la loi, nous avons cette légitimité d'exister et de pouvoir pratiquer .
aujourd'hui , ils veulent nous retirer ce droit , de quel droit ?? celui de l'élitisme ?

HERVE2107 a écrit :Salut je pense qu'il y a du bon et du mauvais dans ton projet ,je suis mitigé.Perso je pense qu'un permis de détecter serai pas mal au même titre qu'un permis de chasse,avec en prime une liste des sites interdits pour chaque département consultables sur le net (mises à jours régulières) ou en mairie et également délivrée avec le permis pour votre département,comme ça on pourra plus dire qu'on ne savait pas.

salut ! très bonnes tes idées !

apastrouvé83 a écrit : on ne les force pas à nous accepter ... puisque d'après la loi, nous avons cette légitimité d'exister et de pouvoir pratiquer .
aujourd'hui , ils veulent nous retirer ce droit , de quel droit ?? celui de l'élitisme ?

Ah bon, nous avons la liberté d'exister et de pouvoir pratiquer d'après la loi? La bonne blague!
Si tel était le cas il ni y aurait pas tout ce tapage médiatique autour de la légitimité de la détection actuellement...
Jusqu'à présent, la loi nous a donné tort dans toutes les affaires où des UDM étaient mis en cause...Et je ne te parle pas des pilleurs là, mais des UDM tout à fait normaux comme toi et moi, qui n'avaient aucunes mauvaises intentions!!! L'affaire du Trésor de Boucq en est la triste démonstration car les deux UDM impliqués étaient de bonne foi et avaient même déclaré leurs trouvailles!!!
D'ailleurs depuis cetteaffaire, le jugement fait jurisprudence dans chaque affaire de détection qui finit devant les tribunaux!

Si la loi était vraiment de notre côté, crois tu que les juges auraient sévèrement condamné ces deux UDM?

Relis bien la loi qui comporte certes, de nombreuses zones floues mais qui jusqu'à présent n'a jamais été interprété en notre faveur! Je n'invente rien, c'est la bien triste vérité malheureusement!

Donc oui, c'est bien d'être utopiste et de vouloir faire des propositions pour faire accepter la détection de loisir, mais pour l'instant, on nous donne tort et l'on veut renforcer les lois existantes pour vraiment être sur qu'elles ne pourront plus du tout être interprétées et discutées en cas de problème!

Ce n'est pas nous qui décideront, cela se passera à un autre niveau sur lequel il est bien difficile de faire pression et d’apporter des arguments recevables et convaincants!

Teletub a écrit :

apastrouvé83 a écrit : on ne les force pas à nous accepter ... puisque d'après la loi, nous avons cette légitimité d'exister et de pouvoir pratiquer .
aujourd'hui , ils veulent nous retirer ce droit , de quel droit ?? celui de l'élitisme ?

Jusqu'à présent, la loi nous a donné tort dans toutes les affaires où des UDM étaient mis en cause...Et je ne te parle pas des pilleurs là, mais des UDM tout à fait normaux comme toi et moi, qui n'avaient aucunes mauvaises intentions!!! L'affaire du Trésor de Boucq en est la triste démonstration car les deux UDM impliqués étaient de bonne foi et avaient même déclaré leurs trouvailles!!!
D'ailleurs depuis cetteaffaire, le jugement fait jurisprudence dans chaque affaire de détection qui finit devant les tribunaux!

Si la loi était vraiment de notre côté, crois tu que les juges auraient sévèrement condamné ces deux UDM?

il est évident que c est dégueulasse pour Mr Fontenay, il est certain qu'il est honnête ce monsieur , mais il y a une chose qu'ils ont relevé dans son procès, c est l'absence d'autorisation , il était sur le domaine publique, dis moi qui aujourd'hui risque une sanction , si tu as l'autorisation d'un propriétaire et que tu n'es pas sur un cite archéo , si vraiment à te lire la loi était aussi restrictive , on aurait tous déjà été condamné !

apastrouvé83 a écrit :
il est évident que c est dégueulasse pour Mr Fontenay, il est certain qu'il est honnête ce monsieur , mais il y a une chose qu'ils ont relevé dans son procès, c est l'absence d'autorisation , il était sur le domaine publique, dis moi qui aujourd'hui risque une sanction , si tu as l'autorisation d'un propriétaire et que tu n'es pas sur un cite archéo , si vraiment à te lire la loi était aussi restrictive , on aurait tous déjà été condamné !

Mais la loi est restrictive crois le bien, mais actuellement simplement mal appliquée faute de moyen d'une part, et également faute de sensibilisation des forces de l'ordre en général!

Si des moyens et des priorités sont données aux forces de l'ordre pour faire respecter la loi même actuelle, les UDM se retrouveront en masse devant les juges!

C'est cette absence de moyens des forces de l'ordre qui jusqu'à maintenant à épargnée la plupart des UDM de sanctions, c'est tout!

Remarque, à l'heure actuelle vu le manque de moyens pour tout, même si une loi d'interdiction encore plus sévère voyait le jour, je ne vois pas vraiment comment on pourra la faire respecter!!!
Car il y a des missions sécuritaires beaucoup plus prioritaires ( terrorisme, violence urbaine, trafic de stupéfiants, armes,etc.) que la chasse de quelques gugusses inoffensifs armés de détecteurs de métaux dans un labour paumé au milieu de la cambrousse!!!

Heureusement pour nous en attendant!

Ben oui !