Re: Découvertes fortuites - Code du patrimoine
MessagePublié :28 juin 2013, 18:09
c'est autorisé l'exportation des trouvailles en suisse?
Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir
https://www.detecteur.net/forum/
marc81 a écrit :marc81 a écrit :alors ces permissions en Espagne tu les Demandes ??BIS; Bis tu me réponds stp est il possible de voir comment se présente le papier ? puisque tu sembles respecter les législations en vigueur là ou tu passes ta poêle
bonjour Philippe plein de bon sens tes intervention![]()
Marc
Denis67 a écrit :Personnellement, j'ai du mal à associer une découverte fortuite avec la détection...vu qu'on cherche, c'est pas fortuit.salut !
De plus comme il est dit plus haut, y en a qu'ont essayés...y s'ont eu des problèmes.
apastrouvé83 a écrit :La fortuité c'est le hasard, c'est marqué dans le dico.Denis67 a écrit :Personnellement, j'ai du mal à associer une découverte fortuite avec la détection...vu qu'on cherche, c'est pas fortuit.salut !
De plus comme il est dit plus haut, y en a qu'ont essayés...y s'ont eu des problèmes.
la fortuité n'est que le fruit ou le noyau du hasard ...![]()
la prospection .. c est la recherche, la détection c est la découverte ..![]()
sioux63 a écrit :Tout a fait d'accord avec toi Apatrouvé !!salut Sioux63
Juste pour info kevicar, tu dis que la plaquette ne fait pas référence à l'article, je me permet juste de dire que tu te trompe puisqu'on peut y lire le rappel suivant :
L’article L.542-1 du code du Patrimoine vise à protéger le patrimoine archéologique français. L’inobservation de cet article est punie de la peine d’amende applicable aux contraventions de 5ème classe, avec la confiscation éventuelle du matériel.Alors effectivement il faut prendre 30 secondes pour recherche l'article pour plus de détails ... Mais une plaquette se veut synthétique, pas encyclopédique ...
Pour ce qui est de la déclaration de trouvailles faites au détecteur, il a clairement été dit par un haut responsable que les objets trouvés au détecteur n'intéressaient pas l'archéologie car sortie de leur contexte pedologique etc... Certains arrivent même à te dire qu'ils arrivent a dater des strates dans un labour donc bon ...
Bref ...
On est d'accord que déclarer non trouvailles serait le top pour tout le monde (encore faut il trouver une trouvaille intéressant l'histoire etc ... Ce qui n'est pas encore mon cas ...)
Cependant, pour cela il ne faudrait pas qu'il y ait 95% de chances de se faire envoyer chier voir d':avoir de gros ennuis par la suite ....
Promis, le jour ou on pourra déclarer en toute tranquillité je déclarerai jusqu'au moindre napoléon !
polo a écrit :a mon avis il est pas fou le garçon, juste il fait le malin.Hum, depuis la dernière fois que ce jeune homme à fait un poste sur le sujet je me suis un peu informé auprès d'un collègue suisse gravitant sur un autre forum au sujet de ce fameux forum suisse. Le collègue m'a gentillement répondu, que Kevicar, administrateur de ce forum, à dénoncé sans autre forme de procès une quinzaine de détectoristes aux autorités car il n'avaient pas d'autorisation départementale ( ou je sais plus comment ils disent en suisse). Ceci bien sûr au mépris de la loi sur la protection des données. Imaginez donc l'administrateur de ce forum transmettant vos adresses email et IP......là c'est sûr, plus jamais vous ne posterez sur un forum quelconque. Tu m'avais ému la première fois à venir prêcher dans le désert du capharnaüm des lois françaises, mais là, franchement, je trouve que tu prends ton rôle de collabo un peu trop à coeur...C'est un peu facile de montrer patte blanche au grand public quand on a de la fange sur les lacets.
il va declarer en France et si il a un souci, il y mettra plus les pieds......
Kevicar a écrit :T'es con et en plus t'es un gros mito! Tu penses qu'on avait trouvé ton site et qu'après on a contacté les archeo? Ton site n'est pas le centre de l'univers. Les démarches ont été faites bien avant!Olex a écrit :Nan mais t'es con ou t'es Kon. Les archeo on les a contacter. Ils veulent pas discuter.Mais c'est normal ... quand on les envoie chier sur les forum ... c'est logique !!!
Kevicar a écrit :Hum, depuis la dernière fois que ce jeune homme à fait un poste sur le sujet je me suis un peu informé auprès d'un collègue suisse gravitant sur un autre forum au sujet de ce fameux forum suisse. Le collègue m'a gentillement répondu, que Kevicar, administrateur de ce forum, à dénoncé sans autre forme de procès une quinzaine de détectoristes aux autorités car il n'avaient pas d'autorisation départementale ( ou je sais plus comment ils disent en suisse). Ceci bien sûr au mépris de la loi sur la protection des données. Imaginez donc l'administrateur de ce forum transmettant vos adresses email et IP......là c'est sûr, plus jamais vous ne posterez sur un forum quelconque. Tu m'avais ému la première fois à venir prêcher dans le désert du capharnaüm des lois françaises, mais là, franchement, je trouve que tu prends ton rôle de collabo un peu trop à coeur...C'est un peu facile de montrer patte blanche au grand public quand on a de la fange sur les lacets.Tu peux dire aussi ce que ces gens ont fait stp... pour compléter ton histoire ?
Ce qu'ils affichaient sur les forums sans rien déclarer ?
Pourquoi leur forum a fermé subitement ?
Pour ce qui est des adresses ip et e-mail, je te laisse voir les clauses de confidentialités présentes sur toutes les pages de notre forum ainsi que dans le forum des posts important à lire !
![]()
Clause de non-responsabilité :
ATTENTION ! Vous êtes tenu de respecter les lois en vigueur dans votre pays et canton respectif et chaque objet posté relève uniquement de votre responsabilité.
En cas de demande Officielle par écrit d'une autorité le webmaster du forum est tenu de transmettre l'adresse email et IP de la personne concernée.
Ensuite, tu peux expliquer a tout le monde, que le monsieur en question ( donc moi ) continue de détecter librement avec autorisation archéologique et que le forum reste ouvert car conforme à la législation en vigueur chez nous !
![]()
Clauses de confidentialités qu'il faudrait aussi mettre ici et sur tous les autres forums pour limiter les abus de post de monnaies et objets qui fâchent !
Si y en a qui ont des problèmes ... ce n'est pas à moi de les couvrir, chacun est responsables de ces actes !
Sur ce ... je pense que Rococo peut boucler ce post qui comme l'avais prédit "apastrouvés" est quand même parti en live malgré le sujet sérieux et qui n'était pas destiné à mettre le boxon !
Je pense que je n'aurai pas les réponses à mes questions au sujet des modification a apporter aux forum et à la Plaquette, puisque cela dérange ... alors ...
Bonne nuit ... et surtout bonne chance dans vos recherches !
Denis67 a écrit :j'ai écrit quoi à ton avis ?apastrouvé83 a écrit :La fortuité c'est le hasard, c'est marqué dans le dico.Denis67 a écrit :Personnellement, j'ai du mal à associer une découverte fortuite avec la détection...vu qu'on cherche, c'est pas fortuit.salut !
De plus comme il est dit plus haut, y en a qu'ont essayés...y s'ont eu des problèmes.
la fortuité n'est que le fruit ou le noyau du hasard ...![]()
la prospection .. c est la recherche, la détection c est la découverte ..![]()
![]()
Quand tu vas aux champignons et que tu en trouves c'est pas fortuit.
apastrouvé83 a écrit : salut !savoir lire c est aussi dans le dico !!
la fortuité n'est que le fruit ou le noyau du hasard ...
Septimus Severus a écrit :idem
Je me demande comment réagiraient les modérateurs sur détecteur.net si l'inrap leur demandait leur liste d'adresse IP et email????![]()
![]()
![]()
Septimus Severus a écrit :Ha je me disais bien, j'avais été bien renseigné sur ce coup là.
Je me demande comment réagiraient les modérateurs sur détecteur.net si l'inrap leur demandait leur liste d'adresse IP et email????![]()
![]()
![]()
Vous leur envoyez le fichier adresse comme Monsieur?
Kevicar a écrit :BIS; Bis tu me réponds stp est il possible de voir comment se présente le papier ? puisque tu sembles respecter les législations en vigueur là ou tu passes ta poêleJe t'invite a continuer de lire mes posts puisque tu cherche la petite bête ... tu trouveras la réponse tout seul comme un grand ! ( le moteur de recherche peut t'aider )
bonjour Philippe plein de bon sens tes intervention
Marc
Merci de ne pas polluer celui là avec tes interventions hors sujet !
apastrouvé83 a écrit :Mdr...ce genre de remarque à la con tu te la garde. Je vais pas me prendre la tête avec tes conneries ce serait pure perte de temps, mais si tu veux m'apprendre à lire tu es le bienvenu dans le jura.Denis67 a écrit :j'ai écrit quoi à ton avis ?apastrouvé83 a écrit :La fortuité c'est le hasard, c'est marqué dans le dico.Denis67 a écrit :Personnellement, j'ai du mal à associer une découverte fortuite avec la détection...vu qu'on cherche, c'est pas fortuit.salut !
De plus comme il est dit plus haut, y en a qu'ont essayés...y s'ont eu des problèmes.
la fortuité n'est que le fruit ou le noyau du hasard ...![]()
la prospection .. c est la recherche, la détection c est la découverte ..![]()
![]()
Quand tu vas aux champignons et que tu en trouves c'est pas fortuit.![]()
![]()
apastrouvé83 a écrit : salut !savoir lire c est aussi dans le dico !!
la fortuité n'est que le fruit ou le noyau du hasard ...
apastrouvé83 a écrit :la fortuité n'est que le fruit ou le noyau du hasardCette phrase n'a ni queue ni tête. la fortuité c'est le hasard et ce n'est le fruit ou noyau de rien du tout.
Kevicar a écrit :Allez bonne nuit !Oui toi met toi au clair et surtout au vert ........... tu risques de prendre un
Si on pouvait repartir sur le sujet et construire un peu afin de mettre tout le monde au clair (même moi ) sur cette loi et les trouvailles fortuites ... ce serait bien !
Merci !
Septimus Severus a écrit :Ha je me disais bien, j'avais été bien renseigné sur ce coup là.Oui d'ailleurs ça fait soucis, y'a pas quelqu'un qui veut esquisser une réponse à cette question? parce que comme peut le constater y'a des collabos partout!
Je me demande comment réagiraient les modérateurs sur détecteur.net si l'inrap leur demandait leur liste d'adresse IP et email????![]()
![]()
![]()
Vous leur envoyez le fichier adresse comme Monsieur Képicar?
Denis67 a écrit :oui ,mais si tu parts chercher des cèpes et que tu ramènes des giroles .(sans faire expres ......... ça c'est fortuitapastrouvé83 a écrit :La fortuité c'est le hasard, c'est marqué dans le dico.Denis67 a écrit :Personnellement, j'ai du mal à associer une découverte fortuite avec la détection...vu qu'on cherche, c'est pas fortuit.salut !
De plus comme il est dit plus haut, y en a qu'ont essayés...y s'ont eu des problèmes.
la fortuité n'est que le fruit ou le noyau du hasard ...![]()
la prospection .. c est la recherche, la détection c est la découverte ..![]()
![]()
Quand tu vas aux champignons et que tu en trouves c'est pas fortuit.
Denis67 a écrit :A bah oui c'est sur. Et comme tous en détection ne cherchent que des clous rouillés, trouver une monnaie antique ou autre artefact est totalement fortuit.
Vu comme ça...
Kevicar a écrit :MrNico ... explique-moi comment gérer un forum simplement pour un hobby qui a tellement de problème.
La meilleure façon de le faire est de laisser ces membres se modérer eux même ... et les clauses de non-responsabilités sont là pour ça.
Ça fonctionne puisque tu vois, maintenant les gens ne postent plus des objets s'ils ne sont pas déclarés, moi je n'ai plus besoin de modérer constamment, et les gens qui déclarent leur trouvailles peuvent poster librement.
Là ou ça a coincé, c'est quand postant mes règles de confidentialités, personne ne ma fait de remarque a ce sujet dans le post associé... dont j'en ai conclu que c'était compris de tous et accepté.
Quand on m'a demandé les adresses, je les ai données car, je ne suis pas responsables des actes des membres que je ne connais pas ( ni même de ceux que je connais ) et la personne voulais juste vous contacter pour vous dire de respecter la loi et de déclarer vos trouvaille... et ne pas aller plus loin en déclenchant une procédure officielle.
Cela a été fait pour d'autres personnes qui l'on bien comprises !
Actuellement, les demandes se font d'abord par mail, MP, puis si vraiment les personnes ne répondent pas, je suis dans l'obligation d'attendre une procédure officielle, qui embêtera tout le monde.
Quand on va détecter dans des régions comme la votre, sans autorisation, que vous postez vos trouvailles sur le net et qu'en plus vous traiter les archéologues de tous les noms en disant à tous le monde de faire comme vous et de se cacher car c'est tous des cons et que l'on peut pas discuter etc... et bien il faut en assumer les conséquences.
Quand à mes autorisations sur les terrains que je prospecte, elles ne sont pas que des propriétaires mais aussi des services archéologiques avec qui je suis en contact puisque je leur remet mes trouvailles et dont j'ai le permis 2013 pour plusieurs communes et région dans la poche pour le prouver en cas de contrôle de Police... comme quelques prospecteurs honnêtes qui sont déclarés et donnent toutes les trouvailles appartenant à l'État.
Parce qu'il y a et il aura des contrôles de police, et c'est bien normal !
Les gens vont détecter ou ils veulent, ils font se qu'ils veulent, mais venir poster des messages comme vous l'avez fait sur le forum en citant même l'archéologue par son nom, n'est pas tolérable... je n'ai pas eu le temps de vous le signaler car cet archéologue nous lis et qu'il a fait la démarche directement.
Je pense que sur ce point vous n'avez absolument rien à dire et je ne comprends même pas pourquoi vous venez en parler sur Detecteur.net et sur ce post.