Detecteur.net

Nom, Prenom
Adresse
…………………
…………………
A , le
Madame, Monsieur,
Pratiquant depuis de nombreuses années la prospection à l’aide d’un détecteur de métal et
soucieux de pouvoir exercer cette passion dans le respect de la loi ainsi que celui de la
propriété d’autrui, conformément au décret du 19 août 1991, je viens solliciter auprès de vous,
l’autorisation d’accéder seul ou occasionnellement accompagné d’un ami aux terres
cultivables (hors périodes de culture) ou boisées dont vous êtes le propriétaire.
La prospection à l’aide d’un détecteur consiste à quadriller une parcelle de terrain dans
l’espoir d’y retrouver des objets métalliques que nos ancêtres auraient involontairement
perdu.
Il va de soi que je m’engage à reboucher les trous, respecter vos cultures, de me tenir à votre
disposition pour vous présenter mes trouvailles.
En cas de découverte fortuite d’un objet d’une valeur conséquente, conformément à l’Article
716 du code civil, l’objet trouvé sur votre terrain, appartient pour moitié à celui qui l'a
découvert, et pour l’autre moitié au propriétaire du terrain.
Il va sans dire que je suis à votre disposition pour rechercher tout objet métallique tel que
bijoux, outil, que vous auriez perdu. Dans tous les cas, je participerai activement à la
dépollution des objets métalliques de votre terrain que détecte mon appareil. (Par exemple :
capsules, tirettes, papiers aluminium des paquets de cigarette, cartouches, déchets métalliques
de toutes origines, etc...).
Dans l’attente de votre réponse, je reste à votre entière disposition pour tout renseignement
complémentaire soit par écrit à l’adresse ci-dessus ou par téléphone.
En vous remercient de votre attention je vous prie d’agréer Monsieur, l’expression de mes
salutations distinguées.
Monsieur................ Monsieur ..............
Signature du prospecteur Signature du propriétaire du terrain


Pour eux ou celles que ça pourrait intéresser

bonne action

Salut,

Je n'ai jamais présenté une quelconque lettre aux propriétaires. je préfère leur présenter ma trombine et exposer de vive voix mes intentions. Chacun sa méthode...

Puis un passage de ce modèle m'interpelle:

Napoleon05 a écrit :En cas de découverte fortuite d’un objet d’une valeur conséquente, conformément à l’Article
716 du code civil, l’objet trouvé sur votre terrain, appartient pour moitié à celui qui l'a
découvert, et pour l’autre moitié au propriétaire du terrain.

Le caractère fortuit d'une trouvaille ne s'applique pas lors d'une recherche au détecteur à métaux, me semble-t'il, donc l'article 716 du code civil n'est plus d'actualité dans ce cas.

Napoleon05 a écrit :Nom, Prenom
Adresse
…………………
…………………
A , le
Madame, Monsieur,
Pratiquant depuis de nombreuses années la prospection à l’aide d’un détecteur de métal et
soucieux de pouvoir exercer cette passion dans le respect de la loi ainsi que celui de la
propriété d’autrui, conformément au décret du 19 août 1991, je viens solliciter auprès de vous,
l’autorisation d’accéder seul ou occasionnellement accompagné d’un ami aux terres
cultivables (hors périodes de culture) ou boisées dont vous êtes le propriétaire.
La prospection à l’aide d’un détecteur consiste à quadriller une parcelle de terrain dans
l’espoir d’y retrouver des objets métalliques que nos ancêtres auraient involontairement
perdu.
Il va de soi que je m’engage à reboucher les trous, respecter vos cultures, de me tenir à votre
disposition pour vous présenter mes trouvailles.
En cas de découverte fortuite d’un objet d’une valeur conséquente, conformément à l’Article
716 du code civil, l’objet trouvé sur votre terrain, appartient pour moitié à celui qui l'a
découvert, et pour l’autre moitié au propriétaire du terrain.
Il va sans dire que je suis à votre disposition pour rechercher tout objet métallique tel que
bijoux, outil, que vous auriez perdu. Dans tous les cas, je participerai activement à la
dépollution des objets métalliques de votre terrain que détecte mon appareil. (Par exemple :
capsules, tirettes, papiers aluminium des paquets de cigarette, cartouches, déchets métalliques
de toutes origines, etc...).
Dans l’attente de votre réponse, je reste à votre entière disposition pour tout renseignement
complémentaire soit par écrit à l’adresse ci-dessus ou par téléphone.
En vous remercient de votre attention je vous prie d’agréer Monsieur, l’expression de mes
salutations distinguées.
Monsieur................ Monsieur ..............
Signature du prospecteur Signature du propriétaire du terrain


Pour eux ou celles que ça pourrait intéresser

Un bon modèle de lettre certes mais malheureusement vu les dernières jurisprudence, l'article 716 du code civil ne fonctionne pas pour des objets trouvés à l'aide d'un détecteur de métaux...Les juges qui ont statué jusqu'à aujourd'hui n'ont jamais reconnu l'aspect "fortuit" des découvertes faites à l'aide d'un détecteur de métaux. C'est d'ailleurs pour cette raison les origines de la jurisprudence dans ce domaine...Dans ce cas précis un "trésor" découvert avec un détecteur revient intégralement au propriétaire du terrain!

Ce n'est pas normal mais actuellement c'est ce qui se pratique!

Donc vous me conseillez de supprimer le passage en rouges à présent ?

Napoleon05 a écrit :Donc vous me conseillez de supprimer le passage en rouges à présent ?

pour moi la partie rouge est a supprimer , et j ai rarement apercu un agriculteur avec des bijoux ( gourmette etc...) d un sens comme de l autre déposer une lettre fait un peu bizarre , voir assez particulier , le mien est de voir la personne directement quand t elle est sur ses terres , une lettre avec décret , article etc... c est un peu prendre le paysan comme ci il était bébéte , et qu il n a pas le droit de faire ce qu il veut chez lui , c est un peu le prendre a la gorge , tu laisses ton détecteur dans le coffre de ta voiture , et tu vas le trouver tout simplement , ta lettre est fort dangereuse , ci quelqu un derriere ton passage commet un délit , voir un vol ( un réservoir a eau , ou déverse dedans de l huile ) laisse la barriére ouverte , les animaux s échappent sur la route , il ne portera pas plainte contre x , mais contre toi directement , tu lui donnes carrément la bonne carte pour la gendarmerie et aprés tu as gagné le cocotier avec des graves ennuies par la suite . Demande avec ton propre language en toute gentillesse , il est chez lui , tu vas bien tombé sur une brave personne , mais la lettre pour moi c est niet niet

Si je détecte dans un champs que la gendarmerie me contrôle j'ai un documents qui atteste que le propriétaire ma donné le droit de venir chez lui et je pense que c'est bien pratique d'avoir ça sur soit.

J'envoie ma lettre si je ne trouve personne dans les champs ou nul part, sur mes 21 demandes seul 5 on était faite par courrier, le reste du temps je trouve la maison ou autre j'suis pas non plus un bon vieux citadin qui envoie des recommander a tout bout de champs pour faire une collection d'autorisation...

Enfin je sais pas c'est marrant je vois pas le désintérêt d'officialiser par écrit une demande qui peux servir comme justificatif au près d'une autorité qui se poserais des question en me voyant creuser dans un champs avec mon détecteur.

Si tu detecte entre 22h et 6h ils peuvent pas entrer sur une propriété privée, sauf si danger/risque ou c est necessaire.


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vous vous fatiguez pour rien attendez le mois de novembre et on en rediscute
car lettre ou pas

Tiens! ça faisait un moment qu'on avait pas vu ce genre d'initiative désastreuse à tout points de vue.Mais bon,c'est excusable de part d'un nouveau.

j'vois pas ce qui y'a de désastreux a être en règle mai bon bref peut importe...

savonette garde la péche.

bonne idée mai rien de tel que de le demande directement les lettres ou téléphoner pas bine il on plus facile de dire non le mieux si il a pas bonne réputation envoyer madame avec un joli détecteur a la main

Pour ma part les réaction on été plutot bonne puisque par chez moi le sgens qui detecte apparement d'après ce que les gens me disent, ils ne demandent rien du tout font des trou de sanglier et ne rebouche rien... alors le p'tit jeune avec son bout de papier beh ca fais pas tache dans tout ca... ce qui fais tache c'est ceux qu'on voie dans le journal en train de sondé des voies romaine.

Napoleon05 a écrit :Pour ma part les réaction on été plutot bonne puisque par chez moi le sgens qui detecte apparement d'après ce que les gens me disent, ils ne demandent rien du tout font des trou de sanglier et ne rebouche rien... alors le p'tit jeune avec son bout de papier beh ca fais pas tache dans tout ca... ce qui fais tache c'est ceux qu'on voie dans le journal en train de sondé des voies romaine.

C'est pas faux !

il faut bien reboucher chaque trou , c est pas sympa autrement , et dangereux et vraiment pas intelligent

en faite la semaine dernière (j'avais pas encor mon ACE250) mais je prospecter les paysan en bord de route ^^"...

me disais que les trou dans les champs pas reboucher ca leur faisais remonter de la terre dans les machines et ca leur meter un sacré bazard, et surtout quand ils font les bottes de pailles ils se retrouve avec des grosse motte de terre dans les bottes ils devienent fou ce qui est large compréhensible.

une lettre ca fais très "commercial" très beh je passe par voie écrite mais vu le nombre de personne qui respecte rien ca fais propre... puis ca donne une bien meilleurs image des gens qui pratique ce loisir, plutot que les petit clandestin qui se cache

Je pense que ce que tu devrais faire c'est aller voir le propriétaire, lui demander l'autorisation de détecter sur son terrain, et emmener ta lettre (sans le passage en rouge) comme ça tu es tranquille.

Perso,je suis totalement opposé au principe des "lettres" J'imagine la réaction des viticulteurs,pas loin de chez moi,dont les parcelles sont parcourues depuis 20 ou 30 ans,si des gus leur proposaient un papier à signer Et puis,pour ceux qui ne sont pas au courant du but notre activité,n'est-ce pas faire germer dans leur cerveau l'idée que leur terrain recèle peut-être des choses de valeur et qu'ils n'en verront pas la couleur ? (le paysan est méfiant par nature)

Pareil laissez tomber les lettres le proprio en voyant ca va se poser trop de questions et se demander tout ce que sa signature va impliquer...

Tu va le voir au culot en lui faisant un signe amical de la main l’aborde et lui demande cash en language simple et direct 95% du temps y'a aucun problème et l'accord verbal est suffisant.

éventuellement lui demander s'il est d'accord pour que tu revienne de temps a autres sans retourner le voir si son terrain le permet et basta

Ecrit la à la main ça fera moin commerciale genre un petit mot simple..

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Bonsoir
L'ai déjà dis ; idem que la majorité ; pas de lettre !
Je vois mal les agriculteurs que je connais (+ de 20 ans) signer un papier qui "risque" de les engager (?)
Se présenter, être courtois et avoir le sourire, c'est ce qu'il faut .
Ils sont las des peu scrupuleux détectoristes qui laissent des trous et ceci sans même demander une permission d'aller sur leurs terres .
Tu verras tous les avantages que l'on a à se faire connaitre autrement que par papier !
Sympathique, qualité que tous les écrits du monde ne sauraient expliquer, sans compter que tu gagnes les terrains voisins car si tu es bien, c'est le bouche à oreilles entr'agriculteurs qui feront ta publicité .
Combien de fois ai-je entendu " ha oui, c'est vous la p'tite dame qui allez chez truc, pouvez y aller, puis j'ai aussi des terrains là-bas, etc...etc..."
Te prends pas la tête et bonne poêle !

mamie bolo a écrit :Bonsoir
L'ai déjà dis ; idem que la majorité ; pas de lettre !
Je vois mal les agriculteurs que je connais (+ de 20 ans) signer un papier qui "risque" de les engager (?)
Se présenter, être courtois et avoir le sourire, c'est ce qu'il faut .
Ils sont las des peu scrupuleux détectoristes qui laissent des trous et ceci sans même demander une permission d'aller sur leurs terres .
Tu verras tous les avantages que l'on a à se faire connaitre autrement que par papier !
Sympathique, qualité que tous les écrits du monde ne sauraient expliquer, sans compter que tu gagnes les terrains voisins car si tu es bien, c'est le bouche à oreilles entr'agriculteurs qui feront ta publicité .
Combien de fois ai-je entendu " ha oui, c'est vous la p'tite dame qui allez chez truc, pouvez y aller, puis j'ai aussi des terrains là-bas, etc...etc..."
Te prends pas la tête et bonne poêle !

salut mamie oui tu as raison

On fait comme le mec dans "j irai dormir chez vous" au culot."j irai poêler chez vous" ; )

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Fabricius a écrit :Si tu detecte entre 22h et 6h ils peuvent pas entrer sur une propriété privée, sauf si danger/risque ou c est necessaire.


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Ah tiens un juriste et c'est quel article du code pénal ou du code de procédure pénal qui dit çà ????

Pat

C est ce qu on appelle les heures legales.Et c est 21h et 6h au temps pour moi...

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Envoyer une lettre aux exploitants agricoles, c'est mal les connaître.
Ce sont des gens qui apprécient les rapports francs et directs et qui ont horreur de la paperasse.
Alors je pense qu'une demande de vive voix a plus de chance d'aboutir !

pat83 a écrit :

Fabricius a écrit :Si tu detecte entre 22h et 6h ils peuvent pas entrer sur une propriété privée, sauf si danger/risque ou c est necessaire.


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Ah tiens un juriste et c'est quel article du code pénal ou du code de procédure pénal qui dit çà ????

Pat

Art 59 du cpp.

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Fabricius a écrit :

pat83 a écrit :

Fabricius a écrit :Si tu detecte entre 22h et 6h ils peuvent pas entrer sur une propriété privée, sauf si danger/risque ou c est necessaire.


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Ah tiens un juriste et c'est quel article du code pénal ou du code de procédure pénal qui dit çà ????

Pat

Art 59 du cpp.

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Ouf, dans ce cas, ils n'ont plus qu'à attendre que l'on sorte du champs...

Bonjour
Il y a 20 ans, J'ai passé beaucoup de temps a chercher les proprio des champs !
Heureusement, il suffisait d'un agriculteur pour me donner le nom et le lieu d'habitation de tel ou tel proprio de champ (ils se connaissent, d'où ma précision, si tu es sympa, le bouche à oreilles fait le reste ) .
Sinon, que de temps passé dans les mairie a consulter le cadastre ; les employés nous aident bien grâce à leur ordi .
Mais je n'ai jamais regretter ce temps "perdu", pas un champs ne m'a été interdit et quelle quiétude de poêler sans crainte ! Bisous tous

troutrou29 a écrit :

Fabricius a écrit :

pat83 a écrit :

Fabricius a écrit :Si tu detecte entre 22h et 6h ils peuvent pas entrer sur une propriété privée, sauf si danger/risque ou c est necessaire.


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Ah tiens un juriste et c'est quel article du code pénal ou du code de procédure pénal qui dit çà ????

Pat

Art 59 du cpp.

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Ouf, dans ce cas, ils n'ont plus qu'à attendre que l'on sorte du champs...

Oui mais ca te laisse le temps d'enlever les piles de ta poêle comme ca tu prospect en nokill !

hadrianvs a écrit :

troutrou29 a écrit :

Fabricius a écrit :

pat83 a écrit :

Fabricius a écrit :Si tu detecte entre 22h et 6h ils peuvent pas entrer sur une propriété privée, sauf si danger/risque ou c est necessaire.


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Ah tiens un juriste et c'est quel article du code pénal ou du code de procédure pénal qui dit çà ????

Pat

Art 59 du cpp.

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Ouf, dans ce cas, ils n'ont plus qu'à attendre que l'on sorte du champs...

Oui mais ca te laisse le temps d'enlever les piles de ta poêle comme ca tu prospect en nokill !

Ca te laisse même le temps de réenterrer tes trouvailles !

coucou,

Un petit up sur ce sujet pour dire que ce modèle de lettre me paraît pour ma part très utile...

Je prospecte depuis peu, et malgrès ma présentation (porte à porte) à 2 reprises l'on m'a demandé un courrier.
Une demande émanant d'un personnel d'une Mairie et l'autre d'une communauté...

Donc oui bien sûr, un déplacement et une discussion vaut mieux que tout mais dès fois cela ne suffit pas

Par conséquent, merci napoleon05 pour cette initiative

Moi je suis contre la lettre également.

On se prend déjà assez le ciboulot avec les papiers administratifs. Pourquoi rédiger une lettre toute faite alors que le contact humain est tellement plus facile et agréable ?

Pour un éventuel contrôle des autorités, cela pourrait servir par contre. Faut peser le pour et le contre; personnellement je ne vais pas sur des terrains privés et donc ne me prend pas la tête avec tout cela

Napoleon05 a écrit :Donc vous me conseillez de supprimer le passage en rouges à présent ?

un bonjour en "vrais " une poigné de mains
les lettres
s'il vend des oeuf des poulets .............;une fille a marier
achète chez lui (enfin pas la filles ,,,les oeufs ) et tout le monde est content
si tu étais proprio qu'un inconnu te demande une permission écrite .!!!!! tu répondrais ?
La parole "d"homme" et les relations,le contact humaines reviennent au grand galop

rien ne vaut une bonne explication avec le proprio. du contact avant tout. les gens n'aiment pas trop ce qui est formalisé. si tu trouves pas le proprio du champs, tu demandes à la premiere ferme venue, en general les agriculteurs se connaissent.

ebul a écrit :coucou,

Un petit up sur ce sujet pour dire que ce modèle de lettre me paraît pour ma part très utile...

Je prospecte depuis peu, et malgrès ma présentation (porte à porte) à 2 reprises l'on m'a demandé un courrier.
Une demande émanant d'un personnel d'une Mairie et l'autre d'une communauté...

Donc oui bien sûr, un déplacement et une discussion vaut mieux que tout mais dès fois cela ne suffit pas

Par conséquent, merci napoleon05 pour cette initiative

Là, on ne parle plus de propriétés privées mais de responsables plus ou moins temporaires de biens patrimoniaux, publics qui plus est !
Evidemment que la parole ne vaut rien, puisqu'elle ne peut être engagée .
Evitez ces endroits-là, sources de conflits internes dont vous pourriez faire les frais, quand bien même ils ne vous concerneraient pas....

Oui pour la Mairie, j'ai laissé tombé car juste après l'endroit que je lui ai indiqué sur son plan il y avait un cercle rouge à coté... je lui ai demandé ce que c'était, et de là il m'a répondu que c'était un site archéologique... je lui ai par conséquent dis que je ne voulais pas aller plus loin dans ma démarche, même si cela était à coté.
Par contre pour la deuxième lettre, c'est bien privé... je dirai même ... religieux ... lettre donné ce jour, en attente de réponse

Merci beaucoup !
C'est très instructif et intéressant

Salut, envoyer des lettres ,je suis pas trop pour, les faire signer sur le bord d'un champs pas évident donc ce que je fait: je m’arrête dès que je vois un agriculteur, je discute avec lui lui demande son autorisation et lui laisse la plaquette du CNDM avec mon 06. Et voila.