Detecteur.net

bjr les amis un de mes amis face c'est fait confisqué son matériel et rendu par la suite après convocation à la gendarmerie ds le 21 loin de tout site archeo et avec autorisation du proprio ils lui ont asséner un avertissement en lui stipulant que la detec était interdite en cote d'or

deconne pas , j y vais demain!! ...je pense que c est du pipo^^

ben ça serait nouveau ça ! et en côte d'or y'en a beaucoup des détectoristes ! je pense que nos amis gendarmes se sont simplement planté et ont voulu faire un peu de zèle...

aucune interdiction en cote d'or,les gendarmes ne lui aurais pas rendu sont détecteur sinon.
j'y detecte et j'ai aucun probleme,ils ont fait juste du zèle je pense(ils devait se faire chier pour faire ca)

non pas de pipo enfin de son coté il c'est bien fait confisqué sa machine qui lui a été rendu après un sermon des gendarmes en stipulant que la detec était interdite en cote d'or

rastator a écrit :deconne pas , j y vais demain!! ...je pense que c est du pipo^^

rasta t'inquiète pas pour demain on y va quand meme

sa sent la lettre type happa

Salut à tous,

Pour information, en FRANCE on ne peut pas vous confisquer du matériel quel qu'il soit.

La seule chose qui puisse être faite c'est de saisir et placer sous scellé le matériel.
Cela entraine la rédaction d'une procédure soit en enquête préliminaire (saisie possible avec assentiment du propriétaire) soit en flagrant délit, soit sur commission rogatoire.
Dans tous les cas il y aura au moins une audition du mis en cause ( + éventuelle Garde à Vue),
saisie et mise sous scellé de l'appareil incriminé, possible perquisition et différends actes de procédure. Mais au final :

La CONFISCATION, c'est du VOL.

Amicalement
JPS35

j'aimerais bien l'avis ,des gendarmes , leurs motivations , ce qu'ils espéraient en interpelant le criminel , Les difficulté qu'ils ont rencontrer , ect.....a oui aussi la nature du sermon;

j ai lu un article qui disait qu il essayaient de faire passer une loi l annee prochaine,il veulent faire passer toute la france en site archeologique........n importe quoi.

Il n'a qu'à porter plainte...

athenase a écrit :non pas de pipo enfin de son coté il c'est bien fait confisqué sa machine qui lui a été rendu après un sermon des gendarmes en stipulant que la detec était interdite en cote d'or

je trouve l'affaire trouble ...ce serait bien si il pouvait nous relater les faits avec tous les détails . Il faudrait pas ( si l'histoire s’avère injuste ,sans fondement , ) que les udm ne deviennent , des défouloirs ,par certains individus;

Toute la France en terre archéologique! infaisable car la DRAC serait noyé sous les demande de permis de construire, c'est une idée non? Voir ce lien
http://www.archeodroit.net/Textes/Quest ... tion2.html

Quand aux faits relatés, tu peux signalé la confiscation illégale à l'inspection Générale de la Gendarmerie, ce sont les boeufs-carottes des gendarmes. Ils devraient relire le code de procèdure et surtout ne pas jeter la convoc elle servira de preuve.

arminius74 a écrit :j ai lu un article qui disait qu il essayaient de faire passer une loi l annee prochaine,il veulent faire passer toute la france en site archeologique........n importe quoi.

ils en ont parlé au grosses tetes sur RTL hier apres midi !!!!

machin85 a écrit :

arminius74 a écrit :j ai lu un article qui disait qu il essayaient de faire passer une loi l annee prochaine,il veulent faire passer toute la france en site archeologique........n importe quoi.

ils en ont parlé au grosses tetes sur RTL hier apres midi !!!!

Et alors ils en ont dit quoi ??

Non mais çane relève que du pur fantasme de quelques érudits dépassés mais certainement pas de l'archéologie qui travaille !
Les archéologues ne voudraient pas de ça, ça signerais tout simplement la fin de leur spécialité.
Que quelques uns rêvent est une chose, qu'ils fassent du lobbying dans les médias pourra sûrement déclencher quelques discussions mais nos décideurs ne sont pas dupes, le ridicule de cette proposition est si flagrant...
Parlez en avec votre député, vous allez voir sa réaction.

Et puis concrètement, vous pensez que le ministre va perdre du temps à parler de la détection de loisir ? Bien sûr que non, là encore ça ne relève que du fantasme de certains, je suis persuadé que le sujet n' a pas été abordé et qu'il ne le sera jamais.

Bref, laissons les érudits fantasmer et les décideurs décider mais la douche sera glacée pour certains si vous voulez mon avis.

BioDetecteur a écrit :Non mais çane relève que du pur fantasme de quelques érudits dépassés mais certainement pas de l'archéologie qui travaille !
Les archéologues ne voudraient pas de ça, ça signerais tout simplement la fin de leur spécialité.
Que quelques uns rêvent est une chose, qu'ils fassent du lobbying dans les médias pourra sûrement déclencher quelques discussions mais nos décideurs ne sont pas dupes, le ridicule de cette proposition est si flagrant...
Parlez en avec votre député, vous allez voir sa réaction.

Et puis concrètement, vous pensez que le ministre va perdre du temps à parler de la détection de loisir ? Bien sûr que non, là encore ça ne relève que du fantasme de certains, je suis persuadé que le sujet n' a pas été abordé et qu'il ne le sera jamais.

Bref, laissons les érudits fantasmer et les décideurs décider mais la douche sera glacée pour certains si vous voulez mon avis.

Entierement d accord, on parle qu il veulent interdire la detec .quelque a t il des traces?

Et l'autorisation préfectorale ? S'ils suivent bien la loi à la lettre, ils ont le droit.

MyAce250 a écrit :Et l'autorisation préfectorale ? S'ils suivent bien la loi à la lettre, ils ont le droit.

L'autorisation préféctorale ne concerne que les recherches à but historique ou archéologique. Elle est en revanche obligatoire pour le militariat.
Maus en aucun cas tu n'en as besoin pour bagnauder avec ton détecteur dans un chemin de rando ou un champs. Sauf si un site y est déclaré ou visible bien sûr.


La loi est claire et n'est pas soumise à l'interprétation de ces énergumènes.

bon si tu veux...

MyAce250 a écrit :bon si tu veux...

Ce n'est pas si je veux, je ne décide rien ! Et j’interprète pas surtout ! Je me suis contenté de contacter la préfecture, mon député, le SRA, l'ONF, les VNF et autres pour tirer les choses au clair.
Ajouté à legifrance et l'analyse d'un ami juriste et voilà, la loi est claire.
Donc ce n'est pas si je veux, c'est comme ça.

Eric63 a écrit :

machin85 a écrit :

arminius74 a écrit :j ai lu un article qui disait qu il essayaient de faire passer une loi l annee prochaine,il veulent faire passer toute la france en site archeologique........n importe quoi.

ils en ont parlé au grosses tetes sur RTL hier apres midi !!!!

Et alors ils en ont dit quoi ??

http://www.rtl.fr/emission/les-grosses- ... 7766449280
ça commence a passer sur les radios c'est pas bon !!!!
et comme dit mabille il faudrais inventer un detecteur de con on ferais fortune

Cote d'or, ouais normal, c'est à cause des études...faut connaître, c'est les initiés, ils ont fait des recherches, à cause de l'éthylomologie : la cote d'or, y a des cotes et y a de l'or...c'est l'eldorado sauce bourguignonne !...
Pour les mêmes raisons scientifiques d'éthylomologie bientôt l'interdiction en Lorraine (y a de l'or, y a de la haine), ainsi que dans les Cotes d'Armor, ou y a des cotes, des armes et de l'or ...
Au Labrador : pas de bras, pas d'or. Il n'est pas prudent de détecter en Mordor ...

kanar a écrit : Cote d'or, ouais normal, c'est à cause des études...faut connaître, c'est les initiés, ils ont fait des recherches, à cause de l'éthylomologie : la cote d'or, y a des cotes et y a de l'or...c'est l'eldorado sauce bourguignonne !...
Pour les mêmes raisons scientifiques d'éthylomologie bientôt l'interdiction en Lorraine (y a de l'or, y a de la haine), ainsi que dans les Cotes d'Armor, ou y a des cotes, des armes et de l'or ...
Au Labrador : pas de bras, pas d'or. Il n'est pas prudent de détecter en Mordor ...

A titre d'information la Commission Européenne a écrit que l'utilisation d'un détecteur de métaux à des fins de loisir est libre et ce n'est que dans l'hypothèse où le prospecteur a violé l'interdiction d'accès à un site archéologique qu'il peut être sanctionné.. Cela date de 2009, vous en avez sûrement entendu ou lu

pierre87 a écrit :A titre d'information la Commission Européenne a écrit que l'utilisation d'un détecteur de métaux à des fins de loisir est libre et ce n'est que dans l'hypothèse où le prospecteur a violé l'interdiction d'accès à un site archéologique qu'il peut être sanctionné.. Cela date de 2009, vous en avez sûrement entendu ou lu

Bonjour pierre, salut à tous

Concernant ton post cher pierre, je souhaite y rebondir. En effet, j'ai été par deux fois interpellé par le même agent de l'ONF qui, bien que ne remettant pas en cause le fait de chercher des objets perdus et oubliés, m'a stipulé que la détection est interdite sans l'autorisation préfectorale, que ce soit dans le cadre archéologique ou de loisir.

Pour info, je détectais à chaque fois dans le domaine public et loin de tout site historique ou autre A ton avis, cet agent était dans l'ignorance ou faisait-il preuve de zèle vis-à-vis de son grade ?

Bonsoir,

Ce n'est pas si je veux, je ne décide rien ! Et j’interprète pas surtout ! Je me suis contenté de contacter la préfecture, mon député, le SRA, l'ONF, les VNF et autres pour tirer les choses au clair.
Ajouté à legifrance et l'analyse d'un ami juriste et voilà, la loi est claire.
Donc ce n'est pas si je veux, c'est comme ça.

Moi aussi . Mes informations viennent de la DRAC Aquitaine et SRA gironde; Si tu veux, je peux te donner leur mail ?

Sur ce, Bonne soirée

Les DRAC et SRA ne font pas autorité. Ils interprètent la loi si ça leur chante, ça ne veut pas dire qu'ils ont raison. Tu peux contacter 3 DRAC, tu auras 3 avis différents. Mais ce ne sont que des avis.
La loi est la loi et n'est pas soumise à l’interprétation.

Scatman a écrit :

pierre87 a écrit :A titre d'information la Commission Européenne a écrit que l'utilisation d'un détecteur de métaux à des fins de loisir est libre et ce n'est que dans l'hypothèse où le prospecteur a violé l'interdiction d'accès à un site archéologique qu'il peut être sanctionné.. Cela date de 2009, vous en avez sûrement entendu ou lu

Bonjour pierre, salut à tous
Concernant ton post cher pierre, je souhaite y rebondir. En effet, j'ai été par deux fois interpellé par le même agent de l'ONF qui, bien que ne remettant pas en cause le fait de chercher des objets perdus et oubliés, m'a stipulé que la détection est interdite sans l'autorisation préfectorale, que ce soit dans le cadre archéologique ou de loisir.
Pour info, je détectais à chaque fois dans le domaine public et loin de tout site historique ou autre A ton avis, cet agent était dans l'ignorance ou faisait-il preuve de zèle vis-à-vis de son grade ?

Une forêt domaniale est gérée par l' ONF qui, de fait, peut te délivrer une autorisation si tu veux y détecter.
Le domaine public est très souvent géré par l'ONF également.
Que ce soit le domaine public ou non, du moment qu'il y a un gestionnaire, c'est lui qui peut ou non délivrer une autorisation.
Et effectivement, en l'absence d'autorisation préfectorale, l' ONF, les VNF et les autres gestionnaires ne délivrent pas d'autorisation.
Et sans autorisation, point de détection...

Scatman a écrit :

pierre87 a écrit :A titre d'information la Commission Européenne a écrit que l'utilisation d'un détecteur de métaux à des fins de loisir est libre et ce n'est que dans l'hypothèse où le prospecteur a violé l'interdiction d'accès à un site archéologique qu'il peut être sanctionné.. Cela date de 2009, vous en avez sûrement entendu ou lu

Bonjour pierre, salut à tous

Concernant ton post cher pierre, je souhaite y rebondir. En effet, j'ai été par deux fois interpellé par le même agent de l'ONF qui, bien que ne remettant pas en cause le fait de chercher des objets perdus et oubliés, m'a stipulé que la détection est interdite sans l'autorisation préfectorale, que ce soit dans le cadre archéologique ou de loisir.

Pour info, je détectais à chaque fois dans le domaine public et loin de tout site historique ou autre A ton avis, cet agent était dans l'ignorance ou faisait-il preuve de zèle vis-à-vis de son grade ?

A moitié raison, " la loi vise l’utilisation des détecteurs de métaux à des fins de recherche archéologique, non à des fin de loisirs. En principe, vos chercheurs amateurs ne tombent pas sous le coup de la réglementation, pour peu qu’ils limitent leur activité à un loisir sur quelques piécettes abandonnées" réponse faite par la Ministre Tasca. En forêt gérée par l'ONF effectivement ou communale il faut l' autorisation de l'ONF ou la commune. De toute façon il faut toujours une autorisation.

BioDetecteur, pierre87, merci pour vos réponses explicites

Bonjour,

Pour préciser quand je vois écris des choses, la détection de loisir n'existe pas en réalité. C'est juste un argument pour aider les vendeurs de détecteurs à vendre leur produits.

MyAce250 a écrit :Bonjour,

Pour préciser quand je vois écris des choses, la détection de loisir n'existe pas en réalité. C'est juste un argument pour aider les vendeurs de détecteurs à vendre leur produits.

Bien sûr que la détection de loisir existe. La plupart des réponses officielles en font mention. De fait, elle existe légalement.
Ce n'est pas bien de propager les fausses idées d'un groupuscule inutile...

Montre moi le texte de loi qui parle de loisir ?

Tant qu'il n'y aura pas une loi claire qui dis que tu n'as pas le droit de te servir d'une poêle sans autorisation préfectorale ou que ce soit tu peux poeler .Au final et après avoir réfléchis peu importe ce que tu cherches, ni sur quoi tu pourrais tomber c'est trop flou...Pour le moment ils l'ont dans le baba tant que tu es pas sur un site archéo, mais pour le moment seulement peut etre
A suivre

MyAce250 a écrit :Montre moi le texte de loi qui parle de loisir ?

Je n'ai pas parlé de texte de loi, seulement de textes officiels. Que ce soit les réponses écrites des DRAC ou encore les réponses du ministère, ça parle de détection à caractère de loisir.