Detecteur.net

Bonjours je m'excuse d'avance le sujet a certainement déjà été traité mais je n'ai pas trouvé de réponses précises à ce que je cherche.
Je me voyais déjà recevoir mon détecteur et partir à l'aventure, mais j'ai bien compris que ce n'est pas si simple. Pour les champs à coté de chez moi, si le propriétaire est ok, cet accord suffit-il?

Art. L. 542-1 -Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à
l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou
l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en
fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

Cette autorisation administrative se demande à la mairie? Pour les chemins ou forêts communales je suppose.

Art. L. 542-1 -Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à
l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou
Une simple autorisation suffit.

salut
moi j ai laccord des proprietaires
et cela me suffit sauf si biensur je tombe sur un site archeo
dans ce cas j aviserer les autoritees competente
bonne soiree

cherche bien mais cherche et si tu veux te mettre en conformité avec la loi et non l'interprété tu garde ton détecteur mais surtout tu ne t'en sert pas sauf pour chercher une canalisation enfuie.
bon maintenant au lieu de t’emmerdè avec des questions existentielles et juridiquement interprétable de 36 manières reste zen et part détecté avant que cela soit interdit.
philippe

Ok merci pour vos réponses

habiller en noir du cirage sur le visage , lunette a vision nocturne

La prospection en mode full infiltration^^

tu as le droit de détecter mais pas de chercher objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou
l'archéologie sauf si tu as une autorisation préfectoral qui est réservé au archéologue

donc quand tu fait de la détection de loisir tu cherche

-des objets tomber des poches donc perdu (pour les monnaies),
-soit c'est des objets jeté ou perdu pour les dés a coudre, médaille, plomb de sac, boucle de chaussure/ceinture...ect un tas d'objet qui intéresse pas la préhistoire, l'histoire, l'art ou
l'archéologie...

mais si tu trouve ce qui est très rare un objet intéressant la préhistoire, l'histoire, l'art ou
l'archéologie tu doit le déclarer au autorité .

et bien sur loin des site archéologique, église..ou autre édifice historique

et pour finir indépendamment de la détection , tu doit avoir l'autorisation du propriétaire

Merci pour ces précisions

Salut phil68 (Colmar ? Mulhouse ?)

Pour clarifier la chose, dis-toi que tu cherches simplement des objets perdus et oubliés.

Ne te casse pas la tête avec l'administration, autrement elle finira par te ficher.
a+

Prospecte dans ton jardin

Chose très importante pour les autorisations,toujours la faire par écrit !

Justement sur cette histoire d'écris, il ne faut pas croire qu'un écris nous protégera plus qu'un simple accord verbal.

Un simple accord verbal est un contrat synallagmatique qui aura la même valeur qu'un contrat écrit, entre particulier.

La seule chose c'est qu'il sera plus facile de prouver l'existence du contrat. Mais dans le cas ou il faudrait prouver ce contrat, c'est a dire en cas de "grosse merde" de toute manière l'objet du contrat sera illicite et donc ton papier ne te servira qu'a prouver que tu connaissait précisément les textes que tu as "contourné".

Alors que jouer sur l'erreur ou l'ignorance des texte est plus efficace.

Enfin pour ça il faudrait étudier précisément la jurisprudence, mais a mon avis je ne suis pas si loin de la vérité.

tzer a écrit :Justement sur cette histoire d'écris, il ne faut pas croire qu'un écris nous protégera plus qu'un simple accord verbal.

Un simple accord verbal est un contrat synallagmatique qui aura la même valeur qu'un contrat écrit, entre particulier.

La seule chose c'est qu'il sera plus facile de prouver l'existence du contrat. Mais dans le cas ou il faudrait prouver ce contrat, c'est a dire en cas de "grosse merde" de toute manière l'objet du contrat sera illicite et donc ton papier ne te servira qu'a prouver que tu connaissait précisément les textes que tu as "contourné".

Alors que jouer sur l'erreur ou l'ignorance des texte est plus efficace.

Enfin pour ça il faudrait étudier précisément la jurisprudence, mais a mon avis je ne suis pas si loin de la vérité.

La seule vérité est la suivante: "Nul n'est censé ignorer la loi" même si cette citation n'a aucune valeur légale c'est bien ce qu'on te dira en cas de problème.
L'accord verbal n'a aucune valeur légale (tout comme écrit d'ailleurs). Ce n'est qu'une question de respect et politesse que d'aller demander une autorisation.

Oui mais l'erreur est un concept qui existe en droit et qui peu jouer en ta faveur en cas d'emmerdement.

Alors que si tu essaye de faire valoir ton papier, c'est encore pire, le flics ne sont pas dupe... et c'est pas en faisant des truc sans valeurs au gens qu'on peux s'en tirer.

Par contre si tu as une autorisation pour rechercher un objet appartenant a la personne, un simple accord oral suffit... par contre pas intérêt d'avoir des romaine dans les poches ça le fera pas ! Oral écrit même combat, la seule différence c'est la preuve, alors autant ne pas faire perdre son temps aux propriétaires en leurs faisant croire qu'il y a un fond légal...

Sinon moi je me prend pas la tête je vais voir l'agriculteur, je parle avec lui et a 80% du temps il est content et intéressé par ce qu'on fait du coup c'est toujours ça de moins sur la conscience, après les gendarmes ont souvent autre chose a faire... mais parfois on peu tomber sur un pointilleux comme ça m'est arrivé,dans ce cas on dit rien et on s'en va... Même si au fond de toi t'a envie de lui prouver que tu es pas là pour piller mais juste pour t'amuser, passer le temps etc.

phil68 a écrit :Bonjours je m'excuse d'avance le sujet a certainement déjà été traité mais je n'ai pas trouvé de réponses précises à ce que je cherche.
Je me voyais déjà recevoir mon détecteur et partir à l'aventure, mais j'ai bien compris que ce n'est pas si simple. Pour les champs à coté de chez moi, si le propriétaire est ok, cet accord suffit-il?

Art. L. 542-1 -Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à
l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou
l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en
fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

Cette autorisation administrative se demande à la mairie? Pour les chemins ou forêts communales je suppose.

http://www.detecteur.net/forum/verrouil ... ml#p850175

Et moi je dis simplement que je cherche des météorites métalliques...

philippes25 a écrit :cherche bien mais cherche et si tu veux te mettre en conformité avec la loi et non l'interprété tu garde ton détecteur mais surtout tu ne t'en sert pas sauf pour chercher une canalisation enfuie.
bon maintenant au lieu de t’emmerdè avec des questions existentielles et juridiquement interprétable de 36 manières reste zen et part détecté avant que cela soit interdit.
philippe

Bonjour,
Voici une réponse ministérielle en 2003, les textes n'ont pas changés à ma connaissance aujourd'hui:
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
A imprimer et a avoir sur soit en détection pour montrer en cas de contrôles.

Une autorisation verbale ou signée suffit, être au moins à 500 m d'un site classé.

Après il y a ceux la qui incitent à la délation (on remonte de 70/75 ans en arrière) :
http://www.halte-au-pillage.org/bulletin2quefaire.php
Et ceux qui nous défendent en interprétant bien la loi :
http://detectplus.free.fr/armes.php

Bonne lecture.

Sinon, voici un modèle d'autorisation de prospection à télécharger et à imprimer:
http://www.fichier-pdf.fr/2014/04/19/au ... ew/page/1/

Entierement d accord avec tzer !!!!! By

Bonjour,
En tant que détectoristes de loisirs,si on ne recherche pas d'objets intéressants l'histoire,l'archéologie...la vie est belle,pas besoin de se prendre la tête, une simple auto du proprio suffit.Il faut espérer que le statut de la détection de loisirs s'arrange avec de nouvelles lois (en notre faveur ) J'espère ne jamais à avoir l'obligation de passer en mode "full infiltration" comme le disait phil68

Et si nous profitions de l'automne pour parler de la chasse à la taupe, ces vermines noires usurpatrices de nos plates bandes pour y parsemer de sales corons au lendemain de leur installation, mais qui, par la suite, n'apportent aucun bienfait à notre jardin ...
Comment ?
Mais je parle de jardinage, là.
Evidemment....
Quelqu'un y verrait une allusion à un auteur de post en particulier ?

Personnellement j'utilise celui la

http://adudm.toile-libre.org/autorisation.html

Salut Phil68

pour détecter l'esprit tranquille je te suggère une poche de pantalon à vidange automatique.

l'esprit tranquille c'est aussi se sentir léger

ah l éternel question moi je dirait que l on détecte avec une boule aux ventre même si on a des autorisations

Bonjour,
je suis nouveau sur le forum et vous remercie de m'y accepter.
J'aimerais savoir si je suis sur la propriété de quelqu'un et que je découvre une caverne dans laquelle se trouve soit des objets de l'histoire, ou des gravures rupestres ou autres qu'est ce que je risque, que risque le propriétaire... un ami a entendu une histoire de famille que se trouve sur son terrain une grotte / caverne. Tant que l'on ne l'a pas trouvée on ne sait ce qui s'y trouve ou pas mais il ne voudrait pas perdre son terrain en cas de découverte intéressante...
merci de votre avis
gno6

piragol a écrit :Et si nous profitions de l'automne pour parler de la chasse à la taupe, ces vermines noires usurpatrices de nos plates bandes pour y parsemer de sales corons au lendemain de leur installation, mais qui, par la suite, n'apportent aucun bienfait à notre jardin ...
Comment ?
Mais je parle de jardinage, là.
Evidemment....
Quelqu'un y verrait une allusion à un auteur de post en particulier ?

moi je suis une taupe qui ne mord pas

gno6 a écrit :Bonjour,
je suis nouveau sur le forum et vous remercie de m'y accepter.
J'aimerais savoir si je suis sur la propriété de quelqu'un et que je découvre une caverne dans laquelle se trouve soit des objets de l'histoire, ou des gravures rupestres ou autres qu'est ce que je risque, que risque le propriétaire... un ami a entendu une histoire de famille que se trouve sur son terrain une grotte / caverne. Tant que l'on ne l'a pas trouvée on ne sait ce qui s'y trouve ou pas mais il ne voudrait pas perdre son terrain en cas de découverte intéressante...
merci de votre avis
gno6

bonjour

c'est une liste de questions précises. Tellement précises qu'elles font penser à celles que poserait un archéo. Prêcher le faux pour savoir le vrai. Depuis le dernier reportage sur TF1, je suis devenu nerveux quand je vois ce genre de questions insidieuses.

bonne journée

jojo a écrit :

gno6 a écrit :Bonjour,
je suis nouveau sur le forum et vous remercie de m'y accepter.
J'aimerais savoir si je suis sur la propriété de quelqu'un et que je découvre une caverne dans laquelle se trouve soit des objets de l'histoire, ou des gravures rupestres ou autres qu'est ce que je risque, que risque le propriétaire... un ami a entendu une histoire de famille que se trouve sur son terrain une grotte / caverne. Tant que l'on ne l'a pas trouvée on ne sait ce qui s'y trouve ou pas mais il ne voudrait pas perdre son terrain en cas de découverte intéressante...
merci de votre avis
gno6

bonjour

c'est une liste de questions précises. Tellement précises qu'elles font penser à celles que poserait un archéo. Prêcher le faux pour savoir le vrai. Depuis le dernier reportage sur TF1, je suis devenu nerveux quand je vois ce genre de questions insidieuses.

bonne journée

Plus je suis nerveux, plus je fais des réponses paradoxales ; j'ai trouvé une grotte avec des peintures rupestres super moches. Alors, je suis revenu avec une bombe de peinture fluo, et j'ai fait deux-trois retouches avec des mamouths qui jouent à saute-moutons ...
ah nan, les bites ailées avec des croix gammées c'était pas moi, c'est les punks qui sont passés avant...

Et pourquoi y a plus de mamouth ?.....



Pasque y a plus de papouth !... bonne nuit les petits

ils seraient donc parmi nous.......
http://www.youtube.com/watch?v=rEglYEbPFeU

gno6 a écrit :Bonjour,
je suis nouveau sur le forum et vous remercie de m'y accepter.
J'aimerais savoir si je suis sur la propriété de quelqu'un et que je découvre une caverne dans laquelle se trouve soit des objets de l'histoire, ou des gravures rupestres ou autres qu'est ce que je risque, que risque le propriétaire... un ami a entendu une histoire de famille que se trouve sur son terrain une grotte / caverne. Tant que l'on ne l'a pas trouvée on ne sait ce qui s'y trouve ou pas mais il ne voudrait pas perdre son terrain en cas de découverte intéressante...
merci de votre avis
gno6

Salut,
moi je démonte la grotte pierre par pierre et m'empresse de la revendre en morceaux sur Ebay
.........mais au fait quel est le rapport avec la détection de métaux ?

Bonjour,
merci pour vos réponses.
Je ne comprends pas le ton ni les réponses désolé.
Je ne suis pas archeo, sinon je poserai pas ce type de question ! je veux juste savoir si quelqu'un qui trouve du préhistorique ou autre qu'est ce qui arrive à son terrain, il le garde ? il le perd ? il y a partage commercial? moi j'ai pas les moyens de demander ça à un avocat, et comme vous avez créé un post "LOIS" je me suis dit que c'est là que je pouvais poser la question...
Il semble y avoir des spécificités au niveau des lois, j'ai lu que si on trouve de l'or ça entre dans le cadre exprimé sur votre site, échange avec le proprio du terrain... mais de l'or de "guerre" ...nada... rien ...tout reviens à l'état. Une fois qu'on connais la loi, on fait en son âme et conscience, et je pense que ces lois sont pas très constructive et créent le problème qu'elle voulait certainement combattre.
J'avais aussi d'autres questions sur la prospection en lac et étang, je cherchais des conseils, quelle différence entre magnétomètre et détecteur de métaux...si quelqu'un louerait un détecteur de cavité... bref je ne comprends pas vos craintes , faut dire je ne connais pas ce monde qui m'attire depuis bien longtemps.
j'espère ne pas me faire à nouveau écharper...et à bientôt j'espère.
gno6

C'est bon les gars je m'occupe du boulot, j'ai deux minutes de libre...

gno6 a écrit :Bonjour,
merci pour vos réponses.
Je ne comprends pas le ton ni les réponses désolé.

Salut, c'est normal, ça demande de l'entrainement au début, faut insiter un peu....

gno6 a écrit :Je ne suis pas archeo, sinon je poserai pas ce type de question ! je veux juste savoir si quelqu'un qui trouve du préhistorique ou autre qu'est ce qui arrive à son terrain, il le garde ? il le perd ? il y a partage commercial? moi j'ai pas les moyens de demander ça à un avocat, et comme vous avez créé un post "LOIS" je me suis dit que c'est là que je pouvais poser la question...

Il le garde tant qu'il est vivant et en pleine possession de ses moyens, après ça revient à ses héritiers s'il y en a, et sinon aux multinationales à qui l'état voudra bien les vendre ; nous ne sommes que de passage en ce monde...

gno6 a écrit :Il semble y avoir des spécificités au niveau des lois, j'ai lu que si on trouve de l'or ça entre dans le cadre exprimé sur votre site, échange avec le proprio du terrain... mais de l'or de "guerre" ...nada... rien ...tout reviens à l'état. Une fois qu'on connais la loi, on fait en son âme et conscience, et je pense que ces lois sont pas très constructive et créent le problème qu'elle voulait certainement combattre.

Yes :"... selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de cour vous rendront blanc ou noir.
(JdlF, un vieux truc...)

gno6 a écrit :J'avais aussi d'autres questions sur la prospection en lac et étang, je cherchais des conseils, quelle différence entre magnétomètre et détecteur de métaux...

Le magnétomètre mesure les champs magnétiques, mais ne détecte pas les métaux. Le détecteur de métaux détecte les métaux mais ne mesure pas les champs magnétiques.

gno6 a écrit :si quelqu'un louerait un détecteur de cavité...

...avec un peu de chance il pourrait trouver des cavités...

gno6 a écrit :bref je ne comprends pas vos craintes ,

Rassures-toi, nous non plus.

gno6 a écrit :faut dire je ne connais pas ce monde qui m'attire depuis bien longtemps.

"La maison est derrière, le monde est devant
Nombreux sentiers ainsi je prends..."(JRRT)

gno6 a écrit :j'espère ne pas me faire à nouveau écharper...et à bientôt j'espère

J'ai trouvé que ça comme écharpe
Faut que j'y vais, tchaw

bonjour j'ai la solution
tu fais comme moi la discrétion
tu vas pas trop sur les fofos
tu en dis pas trop non plus
et ton propre ami de detection c'est toi même
voila la réponse a ta question
médite

merci pour vos réponses.
j'ai compris entre les lignes.
bonne chasse à vous.
si quelqu'un a une adresse de quelqu'un qui loue un détecteur de cavité je suis preneur... savez vous si ça peut détecter aussi à l'horizontale ?
gno6