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détecter dans le lit d'une rivière !!!

MessagePublié :28 juin 2014, 15:50
par louis 16
:hello: hello les amis , juste une petite question pour ceux qui le savent , ce matin en revenant de chez un ami je suis passé dans un petit village anciens dont la rivière qui le traverse est asséché je me posais juste cette question , puis je y détecter sans risques et sans autorisations , si certains ont un avis je suis preneur , merci d'avance pour vos com :super:

Re: détecter dans le lit d'une rivière !!!

MessagePublié :28 juin 2014, 20:02
par emmanuel..72
salut louis 16,a mon avis il faut demander au maire du village. :-/

Re: détecter dans le lit d'une rivière !!!

MessagePublié :28 juin 2014, 20:06
par kanar
:cote: La loi n°89-87 du 1er décembre 1989, relative aux biens culturels maritimes, complète une ordonnance très ancienne du roi Louis XIV (l'Etat c'est lui) sur les eaux et forêts, émise en août 1669 et spécifiant que « les objets mobiliers trouvés dans le lit des rivières flottables et navigables, ainsi que dans les étangs et les lacs domaniaux, appartiennent à l’État .». Donc dans ces lits, les trésors appartiennent au roi, et l'eau, quand il y en a, appartient aux groupes financiers qui nous la revendent gentiment...
une autre question ? 8| :jesors: