Detecteur.net

Bonjour à toutes et à tous!

Trois gendarmes à cheval nous ont fait sortir du champ dans lequel nous détections.
Nous étions dans un champ sur la commune de Breux-Jouy, pour lequel nous venions d'avoir l'autorisation du proprio (et nous en étions très fier). Nous venions de commencer depuis cinq minutes lorsque trois cavaliers surgirent du chemin
Ils nous demandent la raison de notre présence, puis si on à une autorisation.
On leur répond et leur précisant qu'on vient d'avoir l'autorisation du propriétaire en personne.
Et la ils nous annonce que malgré l'autorisation du propriétaire, qu'il nous faut une autorisation préfectorale!!!!!!!
Ils insistent bien sur le fait que l'utilisation d'un détecteur de métal ne peux pas être sans demande préfectorale!

Je compte sur votre expérience et/ou vos connaissances pour me dire si il faut vraiment une autorisation préfectorale en plus de celle du propriétaire des sols pour detecter? (bien sur hors des zones interdites: archéologiques, historique, etc...)

Merci d'avance les copains et les copines

Salut.

Voici tout ce que tu dois savoir. Ce sont les lois exactes. Tout le reste n'est qu'interprétation, aussi bien de la part de ceux qui te conseilleront que de la part de ceux qui font appliquer les lois.

Loi N° 89-900 du 18 décembre 1989 relative à l'utilisation des détecteurs de métaux
Art. 1er - Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.
Art. 2nd - Toute publicité ou notice d'utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l'interdiction mentionnée à l'article 1er de la présente loi, les sanctions pénales encourues, ainsi que les motifs de cette réglementation.
Décret N° 91-787 en date du 19 août 1991 :
Art. 1er - L'autorisation d'utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, prévue à l'article 1er de la loi du 18 novembre 1989, est accordée, sur demande de l'intéressé, par arrêté du préfet de région dans laquelle est situé le terrain à prospecter. La demande d'autorisation précise l'identité, les compétences et l'expérience de son auteur, ainsi que la localisation, l'objectif scientifique et la durée des prospections à entreprendre. Lorsque les prospections doivent être effectuées sur un terrain n'appartenant pas à l'auteur de la demande, ce dernier doit joindre à son dossier Le consentement écrit du propriétaire du terrain et, s'il y a lieu, celui de tout autre ayant droit. L'arrêté accordant l'autorisation fixe les conditions selon lesquelles les prospections devront être conduites. Lorsque le titulaire d'une autorisation ne respecte pas les prescriptions, le préfet de région prononce le retrait de l'autorisation.
Art. 2nd - Quiconque aura utilisé à l'effet de recherches mentionnées à l'article 1er de la loi du 18 décembre 1989, du matériel permettant la détection d'objets métalliques sans avoir auparavant obtenu l'autorisation prévue à l'article 1er du présent décret ou sans avoir respecté les prescriptions de cette autorisation sera puni de la peine d'amende applicable aux contraventions de la 5ème classe. Le matériel qui aura servi à commettre l'infraction pourra être confisqué.

Bonsoir à toi , le problème est bien souvent le meme , mais bien difficile à faire comprendre , ne pas etre plusieurs sur le meme lieu , cela attire le regard de bon nombre de personnes ils aiment mieux discuter avec une personne dans le calme , c 'est entiérement logique , je suis d 'accord avec eux .

Veuillez bien vouloir m'excuser mais je suis un peu

Donc l'autorisation du propriétaire ne suffit pas?
faut il vraiment une autorisation préfectorale, en plus de celle du proprio, pour n'importe quel lieux?

Malheureusement il semble bien: même chez toi, il te faudrait une autorisation préfectorale. La France... S'il n'y a pas un règlement qui autorise , c'est que c'est interdit.

La dernière fois que je me suis fait sortir par la police montée, je me baignait dans la Loire, ce qui est interdit.

remuer le sujet ne sert strictement à rien , interdiction , donc repartir du lieu , ce forum est aussi lisible au public , pas la peine d 'insister dans le vide , il y a de nombreux posts sur le sujet . Une phrase en trop , après des soucis , pour moi , pour toi , pour nous , pour rococo en premier lieu , en à peine 10 minutes avec une adresse ip , tu peux etre au canada , en allemagne , cela est bien plus rapide que de faire parvenir une lettre à une personne , donc impératif respecter les ordres .

de plus , peut etre changer le titre de ton post , merci .

julio91 a écrit :Veuillez bien vouloir m'excuser mais je suis un peu

Donc l'autorisation du propriétaire ne suffit pas?
faut il vraiment une autorisation préfectorale, en plus de celle du proprio, pour n'importe quel lieux?

bin dit donc ils rigoLe pas la bas ,tu étais au moins sur un site préhistorique??? vous étiez combien sur les lieux ??

ah oui sa plaisante plus ...faut être très discret pour détecté s est je que je fait

annibal 60 a écrit :ah oui sa plaisante plus ...faut être très discret pour détecté s est je que je fait

+1 et en solo

une autorisation prefectoral pour la recherche d objets metalique dans le cadre de fouille archeologique.., faisais tu des fouilles archeologique??..ben non , donc tu a le droit de te servir d un detecteur de metaux!! de plus sur un terrain privé avec autorisation..

Salut Julio!
Bah alors on attire les problèmes mdr
Non c'est vrai qu'en se moment faut se faire tout petit, et c'est vrai aussi que si tu veux être dans les cadres de la loi une autorisation préfectorale est nécessaire ... Enfin bref, ce sont des lois à la *** et qui sont très mal faites.

A ++ l'ami

rastator a écrit :une autorisation prefectoral pour la recherche d objets metalique dans le cadre de fouille archeologique.., faisais tu des fouilles archeologique??..ben non , donc tu a le droit de te servir d un detecteur de metaux!! de plus sur un terrain privé avec autorisation..

Oui mais en bord de route et a plusieurs ça attire le regard des curieux je pense qu il faut rester discret ont auras jamais le dernier mot faut pas rêver ca seras de pire en pire

JOSS693 a écrit :

rastator a écrit :une autorisation prefectoral pour la recherche d objets metalique dans le cadre de fouille archeologique.., faisais tu des fouilles archeologique??..ben non , donc tu a le droit de te servir d un detecteur de metaux!! de plus sur un terrain privé avec autorisation..

Oui mais en bord de route et a plusieurs ça attire le regard des curieux je pense qu il faut rester discret ont auras jamais le dernier mot faut pas rêver ca seras de pire en pire

franchement , il n y a que les gens en tort qui ce cache , ce cacher n est pas tres sains..normal que l ont soit considérer comme des pilleurs...bon aller il fait nuit , c est l heure d aller taper du champ^^ .mais plus serieux , je pense que l ont devrait ce montrer plus souvent a plusieurs au bord des routes.(avec autorisations).comme des gens normaux , qui casent la croute le midi. je pense meme que les grosses assos de detection devraient porter plainte contre l appax pour diffamation!!

rastator a écrit :

JOSS693 a écrit :

rastator a écrit :une autorisation prefectoral pour la recherche d objets metalique dans le cadre de fouille archeologique.., faisais tu des fouilles archeologique??..ben non , donc tu a le droit de te servir d un detecteur de metaux!! de plus sur un terrain privé avec autorisation..

Oui mais en bord de route et a plusieurs ça attire le regard des curieux je pense qu il faut rester discret ont auras jamais le dernier mot faut pas rêver ca seras de pire en pire

franchement , il n y a que les gens en tort qui ce cache , ce cacher n est pas tres sains..normal que l ont soit considérer comme des pilleurs...bon aller il fait nuit , c est l heure d aller taper du champ^^ .mais plus serieux , je pense que l ont devrait ce montrer plus souvent a plusieurs au bord des routes.(avec autorisations).comme des gens normaux , qui casent la croute le midi. je pense meme que les grosses assos de detection devraient porter plainte contre l appax pour diffamation!!

je rejoins ce que dit rasta

rastator a écrit :

JOSS693 a écrit :

rastator a écrit :une autorisation prefectoral pour la recherche d objets metalique dans le cadre de fouille archeologique.., faisais tu des fouilles archeologique??..ben non , donc tu a le droit de te servir d un detecteur de metaux!! de plus sur un terrain privé avec autorisation..

Oui mais en bord de route et a plusieurs ça attire le regard des curieux je pense qu il faut rester discret ont auras jamais le dernier mot faut pas rêver ca seras de pire en pire

franchement , il n y a que les gens en tort qui ce cache , ce cacher n est pas tres sains..normal que l ont soit considérer comme des pilleurs...bon aller il fait nuit , c est l heure d aller taper du champ^^ .mais plus serieux , je pense que l ont devrait ce montrer plus souvent a plusieurs au bord des routes.(avec autorisations).comme des gens normaux , qui casent la croute le midi. je pense meme que les grosses assos de detection devraient porter plainte contre l appax pour diffamation!!

Chacun voit je te parle pas de detecter de nuit ou d être terrer dans un coin mais d etre plus discret

lecranemillenaire a écrit :

rastator a écrit :

JOSS693 a écrit :

rastator a écrit :une autorisation prefectoral pour la recherche d objets metalique dans le cadre de fouille archeologique.., faisais tu des fouilles archeologique??..ben non , donc tu a le droit de te servir d un detecteur de metaux!! de plus sur un terrain privé avec autorisation..

Oui mais en bord de route et a plusieurs ça attire le regard des curieux je pense qu il faut rester discret ont auras jamais le dernier mot faut pas rêver ca seras de pire en pire

franchement , il n y a que les gens en tort qui ce cache , ce cacher n est pas tres sains..normal que l ont soit considérer comme des pilleurs...bon aller il fait nuit , c est l heure d aller taper du champ^^ .mais plus serieux , je pense que l ont devrait ce montrer plus souvent a plusieurs au bord des routes.(avec autorisations).comme des gens normaux , qui casent la croute le midi. je pense meme que les grosses assos de detection devraient porter plainte contre l appax pour diffamation!!

je rejoins ce que dit rasta

avec la crise en voie de plus en plus de personnes qui détecte ....
sa c est un problème les personnes qui les croise en voiture pensent directe a l or a mon avis il faut etre discret mes pas ce cacher

D accord avec toi anni il y detectoriste et detectoriste et malheureusement ont est tous dans le même sac aux yeux des autres la délation et curiosité est courante dans notre beau pays

JOSS693 a écrit :D accord avec toi anni il y detectoriste et detectoriste et malheureusement ont est tous dans le même sac aux yeux des autres la délation et curiosité est courante dans notre beau pays

écoute la première question que les curieux te pose sa vaux combien cette monnaie...tu doit être riche a force de détecté

annibal 60 a écrit :

JOSS693 a écrit :D accord avec toi anni il y detectoriste et detectoriste et malheureusement ont est tous dans le même sac aux yeux des autres la délation et curiosité est courante dans notre beau pays

écoute la première question que les curieux te pose sa vaux combien cette monnaie...tu doit être riche a force de détecté

la premiere question qu on me pose a moi y a de l or ma reponse y a na tellement que je le laisse

Rien d'étonnant, une image de plus en plus négative colle à la peau du prospecteur.

Et puis, il faut le reconnaître il y a bien trop de prospecteurs, dans le secteur de l'initiateur du post, il y en a autant qu'un curé peut en bénir.

Dans un même champ j'en ai compté 7 au printemps dernier !

Gino a écrit :Rien d'étonnant, une image de plus en plus négative colle à la peau du prospecteur.

Et puis, il faut le reconnaître il y a bien trop de prospecteurs, dans le secteur de l'initiateur du post, il y en a autant qu'un curé peut en bénir.

Dans un même champ j'en ai compté 7 au printemps dernier !

sa reproduit pire que les lapins

Salut Annibal

Gino a écrit :Salut Annibal

a la tienne gino

Gino a écrit :Rien d'étonnant, une image de plus en plus négative colle à la peau du prospecteur.

Et puis, il faut le reconnaître il y a bien trop de prospecteurs, dans le secteur de l'initiateur du post, il y en a autant qu'un curé peut en bénir.

Dans un même champ j'en ai compté 7 au printemps dernier !

ils cassaient la croute a midi?

je ne pense pas que "la crise" ( inventer et mise en place par le gouvernement surboomer par les media , controler eux meme par nos dirigeants qui ne sont que les gros patrons ..afin de justifier toutes les grosses augmentations imposées par des gouvernants capitalistes ceux qui encaissent nos cheques car il faut ce le dire ; il n y a jamais eu autant de riche devenu encor plus riche....depuis la crise..., l argent est comme une masse , si toi tu en a moins c est que l autre en a plus..) enfin bref, pour revenir sur le sujet la detection est pour la plupart de nous tous un loisir honnête , pour ceux qui la pratique dans la durer, car avant de vendre des monnaies ou une monnaie de bonne valeur il faut qd meme y passer du temp en recherche sur le terrain...des heures et des heures....pour gagné quelques euros , meme 200/500e sur une belles pieces..tout ca pour palier a un pouvoir d achat en baisse...non , ce n est au final qu un petit gagne pain qui doit s avérer etre vite décourageant lorsque tu na pas la passion..non , la detect est a la mode , bcp y voit un loisir qui sort de l ordinaire , l idee de beau objet , du reve y est present..alors les gens ce lancent...mais sur 10 combien resteront...les vrai , les passionné , ceux qui pour le plus important et de cherché encore et encore avec de temp a autre la recompense que tu garderas chez toi bieen au chaud tellement cela n a pas ete facile de la trouvé!! et tant bien que si certain apres tout ce temp de recherche ce font un petit billet dessus pour un petit week end , une nouvelle poele , un noel plus fourni....est vraiment bannissable?..

LOISEAU a écrit : de plus , peut etre changer le titre de ton post , merci .

Merci l'ami mais j'ai eu ma dose de "casquette" pour aujourd'hui

et en plus ça ne permet pas d'avancer positivement.

Tshuss

Martial51 a écrit :Salut Julio!
Bah alors on attire les problèmes mdr
Non c'est vrai qu'en se moment faut se faire tout petit, et c'est vrai aussi que si tu veux être dans les cadres de la loi une autorisation préfectorale est nécessaire ... Enfin bref, ce sont des lois à la *** et qui sont très mal faites.

A ++ l'ami

Hey wath's up?
jen est marre koi, jsui pas content tout rouge!! MDR
A quand notre prochaine sortie?

Vous n'étiez pas en train de chercher des météorites ???

Ahhh c'est con si vous aviez su !!

trop cons trop bons

soyez malins les mecs et avec des poches à vidanges téléficelécommandées.

moi je retourne au tamis

Salut,
Moi, j'ai toujours cet imprimé sur moi pour montrer en cas de contrôle, à imprimer ici:
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
(Les lois n'ont pas changées depuis cet imprimé).

Ne pas oublier que certains gendarmes et policiers font aussi de la détection de loisirs.

Jamais été contrôlé pour l'instant.

@+

Micronta4003 a écrit :Salut,
Moi, j'ai toujours cet imprimé sur moi pour montrer en cas de contrôle, à imprimer ici:
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
(Les lois n'ont pas changées depuis cet imprimé).

Ne pas oublier que certains gendarmes et policiers font aussi de la détection de loisirs.

Jamais été contrôlé pour l'instant.

@+

a mon avis ne la montre pas c est les meilleur moyen de les braqué .....il déteste que on leur colle un papier sous le nez

Micronta4003 a écrit :Salut,
Moi, j'ai toujours cet imprimé sur moi pour montrer en cas de contrôle, à imprimer ici:
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
(Les lois n'ont pas changées depuis cet imprimé).

Ne pas oublier que certains gendarmes et policiers font aussi de la détection de loisirs.

Jamais été contrôlé pour l'instant.

@+

Merci l'ami

le mieux est de prospecter avec des gendarmes....

Micronta4003 a écrit :Salut,
Moi, j'ai toujours cet imprimé sur moi pour montrer en cas de contrôle, à imprimer ici:
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
(Les lois n'ont pas changées depuis cet imprimé).

Ne pas oublier que certains gendarmes et policiers font aussi de la détection de loisirs.

Jamais été contrôlé pour l'instant.

@+

Salut.

Il y a cependant dans la réponse une partie qui pourrait te dé-servir:

"Une difficulté d'application, que l'on ne saurait dissimuler, réside dans le fait que le champ géographique dans lequel l'utilisation de détecteurs de métaux serait assurée de n'avoir aucune incidence archéologique, ne peut, hormis quelques zones géologiquement limitées, être fixé de manière définitive. En dépit de l'intensification des recherches archéologiques, notamment sous forme de prospection-inventaire ou de prospection thématique, de nouveaux lieux d'intérêt archéologique sont découverts très fréquemment et il est impossible d'exclure de l'application de la loi certaines parties du territoire plutôt que d'autres."

annibal 60 a écrit :

Micronta4003 a écrit :Salut,
Moi, j'ai toujours cet imprimé sur moi pour montrer en cas de contrôle, à imprimer ici:
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 5336QE.htm
(Les lois n'ont pas changées depuis cet imprimé).

Ne pas oublier que certains gendarmes et policiers font aussi de la détection de loisirs.

Jamais été contrôlé pour l'instant.

@+

a mon avis ne la montre pas c est les meilleur moyen de les braqué .....il déteste que on leur colle un papier sous le nez

Mais non, aucuns soucis, quand c'est fait avec diplomatie et avec le sourire.

@+

la détection sans but de recherches blablabla est libre n'en déplaise. Au cas où, j'ai toujours le numéro de l'IGGN avec moi. sic une réponse du conseillé européen "L’Union Européenne va plus loin car elle écrit noir sur blanc que toute administration française qui essaierait de limiter de manière générale l’utilisation dite de loisir (c’est à dire “hors site archéologique”) des détecteurs de métaux se verrait punie par la commission. Voilà pourquoi non seulement toute interdiction mais aussi limitation même partielle de notre loisir dans son cadre légal (c’est à dire hors site archéologique) impliquerait une mise en garde, un rappel des lois de l’UE puis une amende, si nos chers gouvernants venaient à pondre une loi liberticide sous l’influence des anti-udm."

julio91 a écrit :

LOISEAU a écrit : de plus , peut etre changer le titre de ton post , merci .

Merci l'ami mais j'ai eu ma dose de "casquette" pour aujourd'hui

et en plus ça ne permet pas d'avancer positivement.

Tshuss

... excès de zèle , intimidations ,faut bien tester son autorité auprès de gents pas bien dangereux ( c'est beaucoup plus facile )

RON a écrit :

julio91 a écrit :

LOISEAU a écrit : de plus , peut etre changer le titre de ton post , merci .

Merci l'ami mais j'ai eu ma dose de "casquette" pour aujourd'hui

et en plus ça ne permet pas d'avancer positivement.

Tshuss

... excès de zèle , intimidations ,faut bien tester son autorité auprès de gents pas bien dangereux ( c'est beaucoup plus facile )

Hey wath's up?
jen est marre koi, jsui pas content tout rouge!! MDR
A quand notre prochaine sortie?

Bah ça va tranquille. Mais je suis archi débordé en ce moment avec les cours, le sport et tout j'ai pas une minute ... vive l'école de co haha
Je te tiens au courant t'inquiète, trop envie de sortir en plus en ce moment ça me manque