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question sur la loi et les risques

MessagePublié :30 juil. 2015, 16:11
par carus
bonjour quelques questions qu'on se pose tous ou presque !
prenons un cas de figure typique je prospecte au hazard en promeneurs faisant plaines et labours ( sans savoir a chaque fois chez qui je suis ) et boum nez a nez avec un archéologue !!!!!! ( zut pas de bol )
et il me dit que je suis sur une zone archéologique ( re re zut la ca craint ! mais bon le france est une vaste zone archéologique)
question simple: il me dit que faite vous ? réponse je cherche des météorites !!!!
a t-il le droit de me faire vider les poches ? d'inspecter ma voiture ? ou de m'enmener manumilitari a la gendarmerie la plus proche?
question annexe le detecteur peu t il etre saisi ( si en plus il n'est pas a mon nom se qui est le cas ) ?
2 eme question annexe le véhicule peut il etre saisi ?
merci des réponses de nos spécialistes juridiques

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :30 juil. 2015, 16:22
par Gilouvtt
salut...
déjà à la base tu es "hors la loi" car tu es sur un terrain sans autorisation :naah:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :30 juil. 2015, 16:27
par lecranemillenaire
c est pas faute de le dire et de le répété une autorisation sa coûte quoi ? :-/

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :30 juil. 2015, 16:33
par mavrel
Hello :hello:

Détecter au hasard et sans savoir qui est le propriétaire du terrain, ce n'est pas un cas de figure typique!!! :nonon:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :30 juil. 2015, 18:02
par carus
que celui qui a toujours été que sur un terrain ou une foret ou il connaissait le proprietaire me jette la premiére pierre, soyez pas hyppocrite , je demande le plus souvent l'autorisation quand je vois l'agriculteur ou quand je connais le proprietaire mais qui ne sais jamais arreter sur un coin de foret ou de plaine pour faire une heure ou 2 de detection sans avoir demandé au préalable ? moi qui fait 3 a 4 detections par semaine croyez moi je ne sais pas toujours chez qui je suis et il i a des fois ou je connaissais le proprio puis revenant 5 a 6 ans plus tard les champs avaient changé de main depuis longtemps!

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :30 juil. 2015, 18:18
par lecranemillenaire
carus a écrit :que celui qui a toujours été que sur un terrain ou une foret ou il connaissait le proprietaire me jette la premiére pierre, soyez pas hyppocrite , je demande le plus souvent l'autorisation quand je vois l'agriculteur ou quand je connais le proprietaire mais qui ne sais jamais arreter sur un coin de foret ou de plaine pour faire une heure ou 2 de detection sans avoir demandé au préalable ? moi qui fait 3 a 4 detections par semaine croyez moi je ne sais pas toujours chez qui je suis et il i a des fois ou je connaissais le proprio puis revenant 5 a 6 ans plus tard les champs avaient changé de main depuis longtemps!
conseil t aventure pas sur ce terrain sur le jeter de la pierre :-/ :-/

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :31 juil. 2015, 17:52
par Jacques Houille
Je rejoins lecrane, sans prendre en compte la loi, c'est un manque total de respect envers le propriétaire, envers les autres pratiquants de ce loisir que tu fais passer dans l'ensemble pour des sans gènes (pour être poli)
Disons qu'un agriculteur possède 50hectares de champs, avec une autorisation tu as déjà de quoi faire non ? Et si tu préfères détecter en forêt ils sont également un certain nombre à en posséder tu peux donc faire un petit effort il me semble. Dans le cas contraire, c'est à tes risques et péril et je ne pleurerais pas sur ton sort si en plus tu te fais chopper sur un terrain interdit :]

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :31 juil. 2015, 19:09
par hadrianvs
Détecteur, saisi, pelle saisie, voiture saisie, perquisition du domicile et s'il y a femme et enfants saisis aussi :langue1:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :31 juil. 2015, 19:13
par carus
pour la femme et les enfants ca passe mais le reste c'a m'enbeterait beaucoup ::d

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :31 juil. 2015, 19:20
par Ivanℤ
Alors aller détecter sur un labour ou prairie sans autorisation, je fais pas... Et surtout dans le cas où l'on est visible depuis la route :] Par contre pour les forêts oui, chez moi les parcelles sont souvent minuscules et trouver les propriétaires est tellement fastidieux qu'il faudrait faire une enquête digne d'un inspecteur de police :hehe:
De toute façon la loi est faite pour pouvoir te spolier un bien ayant un intérêt archéologique, alors la question est: Qu'est ce qu'un bien archéologique? Et bien c'est pas à nous de décider, apparemment :-/
Mais si tu as peur de te faire embarquer par une fourgonnette bleue, ça ne sert à rien dans le cas où tu n'es pas sur un site protégé :hello:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :31 juil. 2015, 19:35
par kanar
:cote: Moi aussi une fois je suis passé à l'orange, c'est limite mais c'est pas rouge quand même, rouge c'est plus grave. Maintenant je m'arrète même au vert, on sait jamais ...je suis pas parano, mais je me méfie quand même,
même les paranos ont des ennemis :taré1: :jesors:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :31 juil. 2015, 21:42
par jeanphi23
je rejoins Ivanz pour les forets, chez moi en creuse elles sont divisée en beaucoup de parcelles et il est très difficile de savoir à qui cela appartient car des souvent les proprio ne sont pas du coins et parfois même ils ne se souviennent plus qu'il ont un bout de terrain en creuse ( souvent des héritages). pour moi il faut éviter les forets qui sont entretenus et bien regarder qu'il n'y ai pas de panneau tout le tour et là normalement tu est tranquille

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :07 août 2015, 23:12
par Silhuntz
Excusez moi une question peut être idiote de ma part mais je vais prendre l'exemple d'un double tournoi d'une époque X donc vieille, que l'on trouve souvent en detection. Cette monnaie faisant parti de l'histoire, est suseptible d'intersser les archéologues, donc interdite de ramasser je me trompe? 8/
Je ne comprends pas très bien...

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :07 août 2015, 23:17
par Silhuntz
J'ai pris l'exemple d'un double tournois mais la question est aussi valable pour une romaine etc.

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :08 août 2015, 11:54
par Silhuntz
Quelqu'un pour me répondre svp?

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :08 août 2015, 12:04
par Ivanℤ
Le mieux c'est de poser la question au SRA... :] On peut aussi leurs demander si le réemplois de terre pour faire le mortier est un acte de destruction du patrimoine car potentiellement intéressant pour l'archéologie, on peut aller loin dans la co****rie! :mrgreen:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :08 août 2015, 18:57
par Silhuntz
Ce qui est sur c'est qu'on sauve ces monnaies et objets d'une "mort" certaine. Si on ne le fait pas qui le fera? Eux? Pfff qu'ils arrêtent leurs conneries un peu...
:rougefaché:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :11 août 2015, 18:31
par Savoiedec
Bonjour,

Pour les autorisations, il n'est pas évident d'aller chez le propriétaire du champ ou du labour et de lui demander une autorisation.
Hier je suis aller détecter avec mon gendre dans une parcelle de bois ou j'avais l'autorisation (ancien passage douane France/Savoie) et sur le chemin du retour pour aller à mon véhicule, un monsieur nous demande ce qu'on fait avec ça (nos détecteurs) on lui explique, et d'un seul coup, vous êtes garé ou, je lui explique, ha oui j'ai vu votre véhicule, il est garé sur mon terrain, il ne gêne pas du tout, mais c'est tout propre maintenant, on lui dis qu'on a nettoyés avant d'aller détecter, car oui on a remplis un sac poubelle de déchets , des gens s'installent pour pique-niquer et laissent leurs merde, il a été surpris et du coup la conversation c'est engagé avec plus de confiance.
Moralité, on a l'autorisation pour détecter dans ses terrains ainsi que ceux de son beau-frère à proximité de la parcelle de bois et nous avons les noms des autres propriétaires avec sa recommandation, du coup nous avons un vaste terrain pour détecter.
Voilà à la rencontre des gens curieux, c'est plus sympa que d'aller frapper à leurs portes

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :13 août 2015, 13:59
par Gyzy
Pour ce qui est de la fouille de la voiture ou corporelle (poches et autres), tu dois être soit en accord, flagrant délit, avoir une commission rogatoire et doit être faite par un OPJ (Officier de Police Judiciaire).
Si tu refuses la fouille, l'OPJ doit prévenir le procureur de la république ou le juge d'instruction.

C'est le minimum à savoir sur ses droits je pense. Pour le reste je ne sais pas.

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :13 août 2015, 14:14
par fab1745
Gyzy a écrit :Pour ce qui est de la fouille de la voiture ou corporelle (poches et autres), tu dois être soit en accord, flagrant délit, avoir une commission rogatoire et doit être faite par un OPJ (Officier de Police Judiciaire).
Si tu refuses la fouille, l'OPJ doit prévenir le procureur de la république ou le juge d'instruction.

C'est le minimum à savoir sur ses droits je pense. Pour le reste je ne sais pas.
Si tu es dans ton tord c'est normal que tu te fasses épingler après si tu es sur un terrain privé avec auto au pire un rappel à la loi, mais si tu triches faut pas t'étonner d'être traîné devant un juge. En plus en pratiquant de telle manière tu ternis l'image de la majorité des détectoristes, et tu donnes du grain à moudre pour nos détracteurs. :hurt4: :hurt5: :contrac:
Heureux qu'il soit banni celui la.

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :13 août 2015, 14:46
par Gyzy
fab1745 a écrit : Si tu es dans ton tord c'est normal que tu te fasses épingler après si tu es sur un terrain privé avec auto au pire un rappel à la loi, mais si tu triches faut pas t'étonner d'être traîné devant un juge. En plus en pratiquant de telle manière tu ternis l'image de la majorité des détectoristes, et tu donnes du grain à moudre pour nos détracteurs. :hurt4: :hurt5: :contrac:
Heureux qu'il soit banni celui la.
Je n'ai jamais dis le contraire, j'ai juste rappelé une loi ... qui réponds à une partie de la question.

Et qui est banni ? 8/ (ha ok, j'avais pas vu que l'auteur était ban)

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :20 oct. 2015, 18:32
par lataupedu68
Gilouvtt a écrit :salut...
déjà à la base tu es "hors la loi" car tu es sur un terrain sans autorisation :naah:
même avec auto c'est interdit de détecter sauf dans ton jardin :jesors:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :20 oct. 2015, 18:35
par annibal 60
lataupedu68 a écrit :
Gilouvtt a écrit :salut...
déjà à la base tu es "hors la loi" car tu es sur un terrain sans autorisation :naah:
même avec auto c'est interdit de détecter sauf dans ton jardin :jesors:
:mdr2: a je te conseil de ne pas trop titillé gillou :mdr1:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :20 oct. 2015, 19:24
par carus
juste une réponse rapide a tous ceux qui m'ont bien descendus je pense avoir plus de déclaration de sites archéologiques ou de trouvailles isolée qu'ils n'en ferons jamais et je rappel que se sont les memes qui post régulièrement des trouvailles pour partage et qu'ils omettent surement de faire une fiche de déclaration a leur dracc ( alors que chaque piece ou artefact meme "isolée d'après eux " peut avoir une importance sur l'interpretation d'un site , chose que je fais quasiment systématiquement et ceci depuis plus de 25 ans. alors les donneurs de leçons merci de balayer devant votre porte ! car moi je reconnais ne pas toujours avoir les autorisations et ne pas toujours tout déclarer mais je m'efforce au maximum d'avoir un respect du terrain, du propriétaire et de la dracc de la région avec qui je suis en bon terme. mon post n'étais pas du tout une incitation a ne rien respecter mais a clarifier les risques encourus je ne vois pas en quoi on devrais avoir peur de répondre a ceci, sauf si une réponse honnète dérangerais certain !

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :20 oct. 2015, 20:13
par piragol
Toi, tu commences à me gaver grave...
Va donc parler de respect des terres, des propriétaires et des archéologues ailleurs.
Tu ne respecte rien, ni les propriétaires dans ta façon de détecter sans autorisation, ni les archéologues dans ton message intial.
Alors, va jouer ailleurs dans la cour des pipeauteurs amnésiques anonymes fouteur de M...
:rougefaché:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :20 oct. 2015, 20:35
par Gilouvtt
salut piragol....
comme je te l'ai dit tout a l'heure.....ma première impression était la bonne.....mais je ne suis pas le boss ;) .....
ceci dit...j'approuve tes dires :super: :super:

Re: question sur la loi et les risques

MessagePublié :20 oct. 2015, 22:35
par Rococo
inutile d'enculer les mouches et de s offusquer sur le premier post venu.La loi est tres simple :vous n avez pas le droit d'utiliser a des fins de recherches pouvant interesser l art ,l histoire et la prehistoire, un detecteur de metaux sur votre propre sol ou celui d autrui sans avoir au prealable obtenu une autorisation des autorités compétentes
alors il ne reste plus ci je sais lire qu a fermer les forums et par la meme verrouiller le post