Detecteur.net

Bonjour à tous, je souhaiterais dans un avenir proche prospecter sur les plages vendéennes, j'ai envoyé plusieurs mail en mairie et hôtel de police pour connaitre la législation en vigueur ainsi que les autorisations à avoir pour pouvoir être serein le jour de ma sortie.
A ce jour personne ne m'a répondu.
Quelqu'un a t'il déjà eu se promener par la bas ? ( région de Noirmoutier )
Les autorisations sont elles délivrées dans la journée ?
Vous auriez un modèle d'autorisation à me montrer que je vois à quoi ça ressemble svp.

Merci

Bonjour,

Pour les plages, vérifier s'il n y a pas d'arrêtés interdisant l'utilisation de détecteurs de métaux . (sur place ou sur internet )

Par exemple pour la tranche sur mer : art 18 http://www.latranchesurmer.fr/IMG/pdf/0 ... s_2011.pdf

Alors si c'est interdit, c'est interdit mais sinon si rien de marqué pour obtenir une autorisation (parce que ca relève du domaine public quand meme), il faut comme toi, prévenir et demander à la municipalité, qui va pas forcement te repondre, mais avec un peu de chance tu aura la reponse standart au téléphone : oui vous pouvez tant que vous déranger pas les gens.

Jvais prendre un Exemple pour la Ville de la Rochelle, plage chef de baie :

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=& ... KWbfq2E5CQ

Si tu lis bien l'art 18 : est interdit toute utilisation et démonstration de matériels divers . C'est pas clair, c'est fait exprès, mais l utilisation d'un detecteur "peut" renter dans ce domaine.

Le mieux c'est de trouver sur internet l'arrêté des plages de la ville en question, de l'imprimer, de bien vérifier qu' il n' y a aucune référence a les détecteurs de métaux, et emmener l'arrêté avec soi en cas de contrôle.

Je reprends un message de teufeu. Par contre il n'y a pas de référence pour les plages de l'île de noirmoutier (va falloir que tu cherches)


Notre Dame de Monts : autorisation délivrée par demande courrier à la mairie ( 02 51 58 83 02 )

Saint Jean de Mont : autorisée , respecter les vacanciers, détection entre les heures de baignade matin ou soir. (mairie : 02 51 59 97 00 )

Saint Hilaire de Riez : autorisée ( mairie : 02 51 59 94 00 )

Saint Gilles Croix de Vie : INTERDIT TOUTE L ANNÉE ( mairie : 02 51 55 79 79 )

Bretignolles sur Mer : INTERDIT TOUTE L ANNÉE ( mairie : 02 51 22 46 00 )

Olonne sur Mer : INTERDIT TOUTE L ANNÉE ( mairie : 02 51 95 30 02 )

Les Sables d Olonne : Grande Plage strictement INTERDITE ( mairie : 02 51 23 16 00 )

Talmont Saint Hilaire : INTERDIT ( police municipale ) (mairie : 02 51 90 60 42 )

Jard sur Mer : Autorisé hors période estivale - INTERDIT L ÉTÉ ( police municipale ) ( mairie : 02 51 33 40 17 )

Saint Vincent sur Jard : autorisation délivrée par demande courrier . ( mairie : 02 51 33 41 17 )

Longeville sur Mer : autorisée tôt le matin et le soir. Respecter les vacanciers. ( mairie : 02 51 33 30 33 )

La Tranche sur Mer : INTERDIT SUR TOUTES LES PLAGES ( mairie : 02 51 30 37 01 )

La Faute Sur Mer : autorisation délivrée par mail ou courrier. ( mairie : 02 51 97 19 20 )

Je déterre ce post ,pour définir le domaine martine, c'est la limite de la plus grande marée de l'année , choses vraies pour les chasseurs mais aussi pour la détection, je ne vois pas ce que les communes viennent faire là. Pour moi elle sont limitrophe au domaine maritime et m'ont aucun droit de décision, même avec un arrêté communale , par contre je pense personnellement qui faut éviter de dérangé les personnes qui profite du soleil . Un petit exemple quand je chassais sur le domaine maritime suivant les vents, les pigeons sortaient de la foret et coupaient le domaine maritime, nous étions donc a l'affut hors saison d'un éventuel tir toujours en tirant direction océan, les riverains pas très satisfait téléphonaient a la gendarmerie. que nous voyons a chaque fois avec le sourire, ils nous contrôlaient. fusil. validité du permis de chasse, leurs rôles s'arrêtant là. personnellement si je dois demander une autorisation, je m'adresserais aux Affaires Maritime, Très cordialement

TR85 a écrit :Je déterre ce post ,pour définir le domaine martine, c'est la limite de la plus grande marée de l'année , choses vraies pour les chasseurs mais aussi pour la détection, je ne vois pas ce que les communes viennent faire là. Pour moi elle sont limitrophe au domaine maritime et m'ont aucun droit de décision, même avec un arrêté communale , par contre je pense personnellement qui faut éviter de dérangé les personnes qui profite du soleil . Un petit exemple quand je chassais sur le domaine maritime suivant les vents, les pigeons sortaient de la foret et coupaient le domaine maritime, nous étions donc a l'affut hors saison d'un éventuel tir toujours en tirant direction océan, les riverains pas très satisfait téléphonaient a la gendarmerie. que nous voyons a chaque fois avec le sourire, ils nous contrôlaient. fusil. validité du permis de chasse, leurs rôles s'arrêtant là. personnellement si je dois demander une autorisation, je m'adresserais aux Affaires Maritime, Très cordialement

Exacte ! pour les plages citées plus haut, je les fait toutes et on ne m'a jamais rien dit....
et pour avoir croisé plus d'une fois la police maritime, la détection ils s'en foute totalement !

on contraire on dépollue (a condition de tout ramasser) et leurs job c'est justement
de préservé le domaine maritime.....

salut denis c'est rénato. des landes.....bonjour a tous,,, une petite question. denis....lorsque tu dis limite des plus grandes marées tu parles de marées haute ou basses......merci pour ta réponse...

Salut, je suis allé à Saint hilaire de riez / St Jean de monts au mois de septembre. J'ai eu par mail l'autorisation sur les plages de St hilaire, après avoir passé un coup de téléphone à la mairie. Par contre pour saint jean de monts impossible. Ils m'ont répondu de voir avec la drac...

pitocq 40500 a écrit :salut denis c'est rénato. des landes.....bonjour a tous,,, une petite question. denis....lorsque tu dis limite des plus grandes marées tu parles de marées haute ou basses......merci pour ta réponse...

salut renato, c'est le point de marée haute qui détermine le début de l'estran

pour saint jean de mont je l'ai fait plus d'une fois, encore en début d'année
et on ne m'a rien dit....
encore une fois, l'estran c'est le domaine publique maritime : pas une commune !

[/quote]pour saint jean de mont je l'ai fait plus d'une fois, encore en début d'année
et on ne m'a rien dit....[/quote]

Moi qui voulais faire ça bien et dans les règles... Il suffit de ne rien demander dans ce cas.
Ils m'ont dit à la mairie qu'ils étaient en zone protégé ou un truc du genre et qu'il fallait demander l'autorisation à la D.R.A.C
je saurais quoi faire la prochaine fois.

ok .merci denis pour l'info ..donc pour résumer toute communes qui interdit la détection au delà de l'estran en direction de la mer est en infraction.car ce domaine ne leur appartiens pas,,,, il n'en sont pas maitre .donc par conséquent .il ne sont pas habilité a prendre.des arrêtés..d'interdictions..ils sont donc caduc....car cher nous sur mimizan il interdisse du 15 juin au 15 septembre.........c'est donc illégale.....je vais donc demander aux affaires maritime des landes leur législations.......sur ce bonsoir a tous...

Fait nous connaitre leurs réponse, René

xander_18 a écrit :

pour saint jean de mont je l'ai fait plus d'une fois, encore en début d'année
et on ne m'a rien dit....[/quote]

Moi qui voulais faire ça bien et dans les règles... Il suffit de ne rien demander dans ce cas.
Ils m'ont dit à la mairie qu'ils étaient en zone protégé ou un truc du genre et qu'il fallait demander l'autorisation à la D.R.A.C
je saurais quoi faire la prochaine fois.[/quote]

si les affaires maritimes , ne te disent pas que c'est interdit , tu es en règle
et de toute façon, sur l'estran ce n'est pas la DRAC mais la DRASSM ....

+ je connais un gars qui, il y a quelques années, c'est fait ramasser sur une plage de pornic par les gendarmes, ils l'on emmené au poste
il a demander a ce qu'on appel les affaires maritimes
et après un coup de fil, les gendarmes l'on ramené a la plage !

il ne faut pas ce contenté de " ont dit " sur l'estran ce sont les affaires maritime et la police maritime qui gère et personne d'autre.

Bonsoir,
Content d'avoir relever le sujet , et surtout d'avoir enlever le doute cher certain d'entre vous , pour  pitocq 40500 une chose simple en générale les plages avec un remblais béton , digue toute la plage est autorisée la marée haute s'arrête la , pour les plages sauvages pour définir la marée haute regarde bien le niveau ou la mer monte au plus haut, des choses simples te l'indique algues, débris de bois, bouteille verre ou PVC
A+

merci pour ces renseignements...qui sont pour moi très instructif...donc une commune qui interdit son accés au détectoristes par un arété ,,, en été par exemple,, n'est pas en droit de le faire...sauf peut être si les affaires maritimes le leurs autorise ........NON.....,,,,?????...

Bonjour,
Une demande de la commune aux affaires maritimes peux très bien demander l'autorisation de refuser la détection en saison , par exemple en journée estivale avec une plage horaire, c'est pour cela que l'on voit de la détection sur les plage le matin tôt ou le soir en fin de journée
Cordialement

TR85 a écrit :Bonjour,
Une demande de la commune aux affaires maritimes peux très bien demander l'autorisation de refuser la détection en saison , par exemple en journée estivale avec une plage horaire, c'est pour cela que l'on voit de la détection sur les plage le matin tôt ou le soir en fin de journée
Cordialement

...Bonjour okj 'ai bien saisi ..merci pour tes infos ...bonne journée et bonnes trouvaikkes .....ADISHATZ.....

Bonjour a tous esque vous auriez un modèle de lettre pour les mairies pour détecter sur la plage merci à tous

Tincup94 a écrit :Bonjour a tous esque vous auriez un modèle de lettre pour les mairies pour détecter sur la plage merci à tous

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