Detecteur.net

Salut Bon bas hiere je suis sortie dans une prairie rien de rien pas un son après 2h00 j'ai capitulé
Retroune à ma voiture je discute avec un couplé de personne âgée qui me demande de détecté dans la maison le jardin et la petite depandenc donc ce matin à 8h00 comme promis je suis aller les voire pour un café est voir le jardin jai du les appeler car l'adresse qui mon donner je ne voyer pas de maison juste un château est une ferme est une prairie avec des chevaux
Il mon dit ci c'est bien la le gardien vous ouvre
Après le tour de la propriété jai de quoi jouet la c'est une ferme de moine le prieuré à êtes détruit à la révolution la ou y a les chevaux y a encor des reste du bâtiment
Il me fait signer un document dans la semaine avec une autorisation et le partage des gain trouver il ma dit 20% pour moi 70% pour lui
Petit question c'est légal ce document

non c est 50/50

salut fred
la réponse est evidement non
tu es sur un monument historique et surement classé......les recherches meme avec l'accord signé du proprio sont donc interdites ,enfin il me semble ! a voir avec les pros de la législation

Pour le partage c'est 50% 50% ?


Je c'est pas ci l'enceinte prieuré et classe
Mes pour le chateau juste l'accord du prorio c'est bon mêm classé

50-50 bonne chance..

20 pour toi et 70 pour lui...
Et les 10% manquants pour le Secours Catholique ?

C'est 50/50, sauf accord signé des deux parties et validé par deux témoins sans liens familiaux directs ou indirects.
Mais il manque quand même 10 % !

bonjour a priori tout chateau n'est pas forcément un site classé, renseigne toi auprès de la mairie ou de ta dracc, et si c'est le cas tout dépend encore de la nature de ta recherche ensuite il n'existe aucun texte de loi qui régis les pourcentage de partage en cas de découverte fortuite ou de recherche de biens familliaux sauf si justement il n'existe aucun accord et la, la loi s'applique et c'est en effet c 50/50 mais si le proprio décide de t'accorder par écrit 10% ou 20 % voir 1% il en a tout a fait le droit libre a toi d'accepter ou de refuser et libre a lui de t'accorder ou pas le droit de prospecter c'est une négociation entre 2 parties totalement libre

Merci caruse il es bien classé patrimoine la ferme est le châteaux tout le secteur car sur la bute il y avait un truc pour les dieux romain des vigne gaulois est mérovingienne ect
Le pire c'est qu'il y a rien de rien la zone classe gallo romain y a 60 maisons et une gendarmerie dessus lol
Donc je découvre que le secteur que je détecte y a plain d hstoire

Bonjour , je vais quand même donner mon avis personnel
Nous sommes pour l'instant assez tranquille (façon de parler) par rapport à la loi , mais il est peut être plus sage , de trouver un compromis entre vous . Je pense que le fait de dire (trop souvent , hélas) c'est 50 / 50 , ne va pas arranger en mieux la situation , ceci peut se voir sous un mauvais angle , un loisir comme la détection , reste avant toute chose une passion et rien d'autre . La passion ne doit jamais être confondue avec un certain attrait . Deja rendre service à une personne , lors d'une perte d'objet , arrive souvent l'aboutissement pour avoir des autorisations pour le futur , et ceci aussi entre voisins (le bouche à oreilles) ce gars est sympa , il est correct , donc c'est déja super sympathique , pour bon nombre de personnes , donc en restant dans ce guide de moralité c'est une énorme chance . A ne pas gacher

Davidu lac je suis dacord avec toi même 10% je m'en fous ça n'arrive pas tous les jours d'avoir un château à fouiller je ne m'attend pas à trouver une caisse d'or mes le plaisir d'êtres avec mon détecteur la ou y a du passer

carus a écrit :bonjour a priori tout chateau n'est pas forcément un site classé, renseigne toi auprès de la mairie ou de ta dracc, et si c'est le cas tout dépend encore de la nature de ta recherche ensuite il n'existe aucun texte de loi qui régis les pourcentage de partage en cas de découverte fortuite ou de recherche de biens familliaux sauf si justement il n'existe aucun accord et la, la loi s'applique et c'est en effet c 50/50 mais si le proprio décide de t'accorder par écrit 10% ou 20 % voir 1% il en a tout a fait le droit libre a toi d'accepter ou de refuser et libre a lui de t'accorder ou pas le droit de prospecter c'est une négociation entre 2 parties totalement libre

_ bonjour ...
arrêtez d'affirmer des choses que vous ne savez pas !
50/50 C'EST EN CAS DE DÉCOUVERTE «FORTUITE» !!!
et ce n'est pas la peine de joué sur les mots avec la définition de “fortuit” , car dans le cas d'une feuille de papier signée par les deux parties dans le cadre d'un protocole d'accord et de consentement de recherche à l'aide d'un détecteur de métaux (et ce n'est pas le “détecteur” qui rend caduque la fortuité d'une découverte , mais «l'intention» de recherche dans le protocole de consentement devient la preuve “flagrante” qu'il y a recherche intentionnelle !) , le propriétaire des terres peut s'aloué librement le pourcentage qu'il veut pour lui ! .... s'il veut garder 95% de la découverte , la seule chose que vous avez le droit , c'est d'accepter ou refuser !!
n'avez-vous pas , pour certain d'entre-vous , un membre de votre famille qui est avocat , juriste , ou notaire avant de raconter n'importe quoi sur un forum public et dans rendre risible le sérieux !? ..

Bubulolo du moment que je peux détecté dans lieux magnifique en tous légalité pour moi le partage je m'en fous je ne suis pas chercheur de treso comme dit le papie c'est ça ou je trouve un truc mes ci je trouve déjà une monnaie ça sera très bien

fred78 a écrit :Bubulolo du moment que je peux détecté dans lieux magnifique en tous légalité pour moi le partage je m'en fous je ne suis pas chercheur de treso comme dit le papie c'est ça ou je trouve un truc mes ci je trouve déjà une monnaie ça sera très bien

_ Oui je sais cela ; j'ai lu ton post plus haut où tu en parle ...
juste que je rebondi sur cette histoire des 50% que certains se permettent de s'alloués !

A ça y en a des avocats des harcheolog il devrait ce reunir pour nous défendre pour notre loisirs lol

bonjour à tous

je ne sais pas si l'or est au rendez vous ,

mais par contre l'orthographe de ton récit n'y est pas !

bonne chance quand mème !

a +

coco38 a écrit :bonjour à tous

je ne sais pas si l'or est au rendez vous ,

mais par contre l'orthographe de ton récit n'y est pas !

bonne chance quand mème !

a +

Avant de blablater sur l'orthographe des gens il faut se renseigner en lisant tous les posts, tu comprendras mieux.
Et en plus il n'y a rien de constructif dans ta remarque.

La loi est claire, le partage égal (50/50) n'est valable que par découverte fortuite, donc non avec un détecteur de métaux. Toute recherche chez un particulier avec un détecteur, doit, pour être dans la légalité, être dans le but de retrouver un objet perdu ou un bien familial caché. Tout ce qui concerne des recherches dans le but de trouver des objets pouvant intéresser l'histoire, tombe sous le coup de l'illégalité. Après à toi de voir

fab1745 a écrit :

coco38 a écrit :bonjour à tous

je ne sais pas si l'or est au rendez vous ,

mais par contre l'orthographe de ton récit n'y est pas !

bonne chance quand mème !

a +

Avant de blablater sur l'orthographe des gens il faut se renseigner en lisant tous les posts, tu comprendras mieux.
Et en plus il n'y a rien de constructif dans ta remarque.

exactement et, "même", c'est avec un accent circonflexe (^).

Une chose est sur c'est que l écriture est la science des âne

Coucou les amies amis . Tout va bien , on partage de superbe chose ensemble , et Fred est pour le partage et ces personnes qui nous autorisent ressentent leurs biens historiques et nous en font profiter mon premier napoléon je l ai offert à mon ami propriétaire il était heureux .on vous dira ce qu il en ressort gentiment

fleur95 a écrit :Coucou les amies amis . Tout va bien , on partage de superbe chose ensemble , et Fred est pour le partage et ces personnes qui nous autorisent ressentent leurs biens historiques et nous en font profiter mon premier napoléon je l ai offert à mon ami propriétaire il était heureux .on vous dira ce qu il en ressort gentiment

fleur95 a écrit :Coucou les amies amis . Tout va bien , on partage de superbe chose ensemble , et Fred est pour le partage et ces personnes qui nous autorisent ressentent leurs biens historiques et nous en font profiter mon premier napoléon je l ai offert à mon ami propriétaire il était heureux .on vous dira ce qu il en ressort gentiment

Hier c ètait ça durdur dans la bouillasse des chevaux et la flotte avec le dégèle

Oui que ça hiere

carus a écrit :bonjour a priori tout chateau n'est pas forcément un site classé, renseigne toi auprès de la mairie ou de ta dracc, et si c'est le cas tout dépend encore de la nature de ta recherche ensuite il n'existe aucun texte de loi qui régis les pourcentage de partage en cas de découverte fortuite ou de recherche de biens familliaux sauf si justement il n'existe aucun accord et la, la loi s'applique et c'est en effet c 50/50 mais si le proprio décide de t'accorder par écrit 10% ou 20 % voir 1% il en a tout a fait le droit libre a toi d'accepter ou de refuser et libre a lui de t'accorder ou pas le droit de prospecter c'est une négociation entre 2 parties totalement libre

Entièrement d'accord avec toi.
Maintenant, comme il nous dit par la suite que le site est classé, aucun accord ne prévaudra devant le tribunal où le prospecteur et le proprio iront si une enquête est instruite.
Car le propriétaire d'un terrain où se trouve un site n'est nullement en droit d'accorder pareille autorisation, sauf à se retrouver à tes côtés sur le banc des accusés pour pillage.
Et puisque ceci n'est nullement négociable, je ferme ce post que le bon sens eut suffit à ne pas ouvrir.

fred78 a écrit :Une chose est sur c'est que l écriture est la science des âne

Faut peut-être pas exagérer non plus...