Detecteur.net

En ce moment, pas mal de messages parcourent ce forum ou autres d' ailleurs concernant les droits sur la détection de loisir, nous parlant d' un nombre de règle, souvent 2 ( autorisation du proprio et ne pas détecter sur un terrain reconnu comme classé). Je pense que de jeunes lecteurs ou jeunes passionnés soit par l' âge soit par l' arrivée dans ce milieu ne savent même plus ou donner de la tête, qui croire et quoi penser. Cela à pour effet plusieurs chose à mon avis, faire de l' ombre aux vendeurs de DM mais aussi entretenir les polémiques etc etc voir même vous donner ensemble l' envie d' arrêter votre passion.

Soyons clairs donc une fois pour toute et je ne me porterai pas garant des lois n' étant pas assez expert là dedans, faisant de l' identification par loisir plutôt que de la pratique. Il doit bien y avoir des gens sur ce forum assez calés administrativement pour mettre au clair les choses. Des lois non concises sont obsolètes car discutable et donc défendable, si des gens sont condamnés c 'est qu' il y a des lois claires non respectées.

Une réponse doit être blanche ou noir et non grise, cela doit être clair point barre

Merci donc aux experts en lois de répondre à ces questions :

L' utilisation de Détecteurs à métaux est elle autorisée? Réponse par oui ou non

Puis je l' utiliser sur un terrain dont j' ai eu autorisation en dehors d' un site archéologique? Oui ou non

Puis je l' utiliser sur un terrain classé meme avec autorisation? Oui ou non

Puis je l' utiliser sans autorisation préalable du propriétaire, juste en se disant qu' on lui demandera si il pointe son nez? Oui ou non

Ce loisir est il répréhensible par la loi en respectant les réglès? Oui ou non

Et enfin, est il possible de détecter sereinement avec certitude de n' avoir aucun soucis quelqu' il soit ou doit on rester sur ces gardes et dans ce cas là, peut on appeler cela un loisir?


Merci de juste répondre clairement, tout simplement, ce qui aura pour but d' être définitivement clair et sans équivoque

Tiens, en voilà une idée intéressante ! Résumer en quelques lignes un sujet qui a fait et fait encore couler des litres d'encre sur les réseaux sociaux, forums et autres réunions...

Tu n'oublies qu'une chose, on est en France et dans notre pays « pourquoi faire simple quand on peut faire compliquer...  »

Maintenant, si tu veux résumer, en restant objectif et dans le sens du respect des textes en vigueur, à savoir surtout le fameux article L. 542-1 du code du patrimoine, qui précise que "Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche", et bien voilà ce que ça donne :

L' utilisation de Détecteurs à métaux est elle autorisée? Réponse : OUI

Puis je l' utiliser sur un terrain sur lequel j' ai eu autorisation en dehors d' un site archéologique? Réponse : OUI

Puis je l' utiliser sur un terrain classé même avec autorisation? Réponse : ça dépend ! Si tu dispose d'une autorisation légale prévue par la Loi. A défaut, tu t'exposes à de gros ennuis... si tu te fais prendre !

Puis je l' utiliser sans autorisation préalable du propriétaire, juste en se disant qu' on lui demandera si il pointe son nez? Réponse : NON

Ce loisir est il répréhensible par la loi en respectant les règles? Réponse : NON

Et enfin, est-il possible de détecter sereinement avec certitude de n'avoir aucun soucis quelqu' il soit ou doit on rester sur ses gardes et dans ce cas là, peut on appeler cela un loisir?... Vas donc détecter sereinement en évitant d'enfreindre la Loi !

Juste mon avis :

... Une réponse doit être blanche ou noir et non grise, cela doit être clair point barre...

Un doux rêve en ce qui nous concerne... Car pour espérer cela, il faudrait que la loi et les textes soient clairs et précis et qu'il n'y ait aucune place pour l'interprétation. On en est loin selon que l'on se place d'un coté de la barrière ou de l'autre. De plus et aux dernières nouvelles la France fait partie de l'Europe mais toutes les 2 n'ont pas forcément le même avis sur la légitimé de la détection et certains de ses aspects...

... L' utilisation de Détecteurs à métaux est elle autorisée?...

Oui

... Puis je l' utiliser sur un terrain dont j' ai eu autorisation en dehors d' un site archéologique?...

Oui

... Puis je l' utiliser sur un terrain classé meme avec autorisation?...

Aurorisation du propriétaire? : Non

... Puis je l' utiliser sans autorisation préalable du propriétaire, juste en se disant qu' on lui demandera si il pointe son nez? ...

Non

... Ce loisir est il répréhensible par la loi en respectant les réglès? ...

Oui, si tu trouves et déclares qque chose intéressant les archéos car ils vont te tomber dessus à bras raccourcis (y'a des d'exemples). Tu perdras peut-être pas le procès qu'ils te feront (c'est loin d'être sûr) mais bonjour les emmerdements...

...Et enfin, est il possible de détecter sereinement avec certitude de n' avoir aucun soucis quelqu' il soit ou doit on rester sur ces gardes et dans ce cas là, peut on appeler cela un loisir?...

Non , pas toujours, en raison de la précédente réponse et plus haut (donc oui pour rester sur ses gardes). Bref, c'est pas simple comme bcp de choses dans ce pays d'autant que certaines associations ayant l'oreille des archéos ont pour fond de commerce la chasse à l'udm. Notre nombre, dans une certaine mesure l'Europe et le bon sens semblent être nos principaux (seuls) atouts. Pour le reste...

Merci à vous pour vos réponses, personnes n' a rien d 'autre à ajouter?

Tous le monde est d' accord avec ce que c' est 2 membres ont dit?

oui (Pour ce qui est de la détection de loisir )

oui


non

non

non

oui

la detection de loisir a non but archelogique et autorisé ( c est tous)

le reste coule de sources

Et enfin, est-il possible de détecter sereinement avec certitude de n'avoir aucun soucis quelqu' il soit ou doit on rester sur ses gardes et dans ce cas là,?**

rester sur c'est garde car ta un détecteur et certain voleur risque de te le piquer,plus sérieusement je suis jamais tranquille malgré les autorisation,j' ai toujours cette impression qu on me regarde,parano?peut être

ou sorcellerie du terrain peut etre

Les personne qui passe te regarde c'est normal ils non pas labitude de voir ça
Moi quant je détecte près des route dans un champs les flic passe il discute par curiosité du moment que le proprio du champs ta donner l autorisation tu peux détecté tranquillement

A oui je veux juste rajouter un petit truc ci l'agriculteur vous dit oui ne lui demander pas ci les terre son à lui
Car j'ai découvert ça j'ai demandé à un agriculteur qui m'a dit oui les flic son venue me voir mon demander si j'avais les 2 autorisation ??? Car l'agriculteur louer les terres à l état l'agriculteur lui même ne le savais et comme il m'a pas dit qu'il les louer je n'êtes pas en infraction jzi continuer à détecté l'agriculteur à dit que je cherche une goupilles de tracteur

L' utilisation de Détecteurs à métaux est elle autorisée? Bien sûr, sinon les diverses boutiques et forum à se sujet n'existeraient pas...

Puis je l' utiliser sur un terrain dont j' ai eu autorisation en dehors d' un site archéologique? T'as le droit d'aller d'aller ramasser des bouts d'alu, évidement...

Puis je l' utiliser sur un terrain classé meme avec autorisation? Si tu es archéologue avec une autorisation du prefet de région, oui

Puis je l' utiliser sans autorisation préalable du propriétaire, juste en se disant qu' on lui demandera si il pointe son nez? La question à se poser c'est: Est ce que je vais engueuler la personne qui fait des trou dans mon jardin?

Ce loisir est il répréhensible par la loi en respectant les réglès? Y'a pas de règles quand il est question de pognon, l'affaire du trésor de Boucq l'atteste

Et enfin, est il possible de détecter sereinement avec certitude de n' avoir aucun soucis quelqu' il soit ou doit on rester sur ces gardes et dans ce cas là, peut on appeler cela un loisir? Tout dépends de ton état d'esprit, personnellement j'en ai rien à faire des gueulards


Désolé mais tout le monde réponds par oui ou par non, j'aime bien argumenter pour faire éclater la logique

Ivanℤ a écrit :L' utilisation de Détecteurs à métaux est elle autorisée? Bien sûr, sinon les diverses boutiques et forum à se sujet n'existeraient pas...

Puis je l' utiliser sur un terrain dont j' ai eu autorisation en dehors d' un site archéologique? T'as le droit d'aller d'aller ramasser des bouts d'alu, évidement...

Puis je l' utiliser sur un terrain classé meme avec autorisation? Si tu es archéologue avec une autorisation du prefet de région, oui

Puis je l' utiliser sans autorisation préalable du propriétaire, juste en se disant qu' on lui demandera si il pointe son nez? La question à se poser c'est: Est ce que je vais engueuler la personne qui fait des trou dans mon jardin?

Ce loisir est il répréhensible par la loi en respectant les réglès? Y'a pas de règles quand il est question de pognon, l'affaire du trésor de Boucq l'atteste

Et enfin, est il possible de détecter sereinement avec certitude de n' avoir aucun soucis quelqu' il soit ou doit on rester sur ces gardes et dans ce cas là, peut on appeler cela un loisir? Tout dépends de ton état d'esprit, personnellement j'en ai rien à faire des gueulards


Désolé mais tout le monde réponds par oui ou par non, j'aime bien argumenter pour faire éclater la logique

_ bonsoir ...
concernant l'affaire du trésor de Boucq , si tu connaissais les tenants et aboutissants de cette querelle judiciaire , tu saurait que s'il on été condamner , c'est parce qu'il n'avaient PAS L'AUTORISATION de la mairie de prospecter sur ces terres communales où fût découvert ce magnifique dépot !!
affaire triste humainement pour ces deux papi ....
mais finalement très simple et logique juridiquement ...
d'ailleurs , toi-même dans ton dernier post , plus haut , tu dit clairement ce que tu pense des gens qui viennent faire des trous dans ton jardin sans ton consentement !

fred78 a écrit :A oui je veux juste rajouter un petit truc ci l'agriculteur vous dit oui ne lui demander pas ci les terre son à lui
Car j'ai découvert ça j'ai demandé à un agriculteur qui m'a dit oui les flic son venue me voir mon demander si j'avais les 2 autorisation ??? Car l'agriculteur louer les terres à l état l'agriculteur lui même ne le savais et comme il m'a pas dit qu'il les louer je n'êtes pas en infraction jzi continuer à détecté l'agriculteur à dit que je cherche une goupilles de tracteur

Je n'ai pas tout compris !

Gino a écrit :... Je n'ai pas tout compris !

Je pense que tu ne dois pas être le seul... !

bubulolo a écrit :

Ivanℤ a écrit :L' utilisation de Détecteurs à métaux est elle autorisée? Bien sûr, sinon les diverses boutiques et forum à se sujet n'existeraient pas...

Puis je l' utiliser sur un terrain dont j' ai eu autorisation en dehors d' un site archéologique? T'as le droit d'aller d'aller ramasser des bouts d'alu, évidement...

Puis je l' utiliser sur un terrain classé meme avec autorisation? Si tu es archéologue avec une autorisation du prefet de région, oui

Puis je l' utiliser sans autorisation préalable du propriétaire, juste en se disant qu' on lui demandera si il pointe son nez? La question à se poser c'est: Est ce que je vais engueuler la personne qui fait des trou dans mon jardin?

Ce loisir est il répréhensible par la loi en respectant les réglès? Y'a pas de règles quand il est question de pognon, l'affaire du trésor de Boucq l'atteste

Et enfin, est il possible de détecter sereinement avec certitude de n' avoir aucun soucis quelqu' il soit ou doit on rester sur ces gardes et dans ce cas là, peut on appeler cela un loisir? Tout dépends de ton état d'esprit, personnellement j'en ai rien à faire des gueulards


Désolé mais tout le monde réponds par oui ou par non, j'aime bien argumenter pour faire éclater la logique

_ bonsoir ...
concernant l'affaire du trésor de Boucq , si tu connaissais les tenants et aboutissants de cette querelle judiciaire , tu saurait que s'il on été condamner , c'est parce qu'il n'avaient PAS L'AUTORISATION de la mairie de prospecter sur ces terres communales où fût découvert ce magnifique dépot !!
affaire triste humainement pour ces deux papi ....
mais finalement très simple et logique juridiquement ...
d'ailleurs , toi-même dans ton dernier post , plus haut , tu dit clairement ce que tu pense des gens qui viennent faire des trous dans ton jardin sans ton consentement !

Mea culpa, je connaissais pas ce détail, mais au final, aurais t-on fait tout ce border pour 3 canettes et 2 tirettes? Et même avec une autorisation de la mairie, l'aurais t-on laissé tranquille?

bubulolo a écrit :concernant l'affaire du trésor de Boucq , si tu connaissais les tenants et aboutissants de cette querelle judiciaire , tu saurait que s'il on été condamner , c'est parce qu'il n'avaient PAS L'AUTORISATION de la mairie de prospecter sur ces terres communales où fût découvert ce magnifique dépot !!

Salut "bubu" je ne suis pas trop d'accord , effectivement, cette personne n'avait pas l'autorisation, mais il avait
juste taquiné le sol à cet endroit, comme beaucoup ici peuvent le faire, pour voir vite fait, il n'était pas parti pour
une detect de 3 heures, comme personne plus honnête que ce gars là,il y a pas, il l'emmène ce qu'il découvre
chez lui,se rend compte de sa valeur, et se rend à la mairie avec sa découverte, à ce moment là, la mairie etait
trés heureuse de se don de "Dieu", 600000 euros je crois,il n'a pas cherché à savoir si il avait droit à quelque
chose, mais malgré cette manne providentiel, une plainte à été déposé, par"MONSIEUR" le maire, quel ingrat!!!!
Eh ben, je vais vous dire une chose, je découvre un truc comme ça qui n'a rien à voir avec l'archéologie, (parce
que je respecte l'histoire), je la garde ma découverte et tous les faux cu qui diront le contraire!!!!!!!!,qu'ils se
nommes, parce que moi un vrai "trésors"(non achéo) je rêve d'en trouver un, pas forcement pour sa valeur, mais
surtout pour sa découverte, qui n'en rêve pas.

lucky a écrit :

bubulolo a écrit :concernant l'affaire du trésor de Boucq , si tu connaissais les tenants et aboutissants de cette querelle judiciaire , tu saurait que s'il on été condamner , c'est parce qu'il n'avaient PAS L'AUTORISATION de la mairie de prospecter sur ces terres communales où fût découvert ce magnifique dépot !!

Salut "bubu" je ne suis pas trop d'accord , effectivement, cette personne n'avait pas l'autorisation, mais il avait
juste taquiné le sol à cet endroit, comme beaucoup ici peuvent le faire, pour voir vite fait, il n'était pas parti pour
une detect de 3 heures, comme personne plus honnête que ce gars là,il y a pas, il l'emmène ce qu'il découvre
chez lui,se rend compte de sa valeur, et se rend à la mairie avec sa découverte, à ce moment là, la mairie etait
trés heureuse de se don de "Dieu", 600000 euros je crois,il n'a pas cherché à savoir si il avait droit à quelque
chose, mais malgré cette manne providentiel, une plainte à été déposé, par"MONSIEUR" le maire, quel ingrat!!!!
Eh ben, je vais vous dire une chose, je découvre un truc comme ça qui n'a rien à voir avec l'archéologie, (parce
que je respecte l'histoire), je la garde ma découverte et tous les faux cu qui diront le contraire!!!!!!!!,qu'ils se
nommes, parce que moi un vrai "trésors"(non achéo) je rêve d'en trouver un, pas forcement pour sa valeur, mais
surtout pour sa découverte, qui n'en rêve pas.

_ le trésor à été chez eux au delà du délais légale ..... et l'estimation à également été faite par ces deux personnes qui se sont pointé à la mairie avec leur petite estimation d'avoir droit de la moitié de la valeur de ce trésor , soit 600000 Francs , et non pas 600000 €uros comme tu dit , et ceci sans que personne , ni élus locaux , ni même le saint-esprit n'étaient au courant et fait qu'un important dépot de monnaies d'or de grande valeur fût découvert sur le sol de la commune ...... mais dans l'estimation est déjà dans la poche des découvreur !!!
désolé pour eux , mais moi , sans être un «faux-cul» , je garde pas pour moi , car le vol me rend malade .
et je sais de quoi je parle !!!
ma famille maternelle à été déposséder d'un bien immobilier quand j'étais enfant ..... et aujourd'hui encore , le spectre de cette affaire est toujours vivant !
et je ne dit pas cela pour jouer le chevalier blanc sur Double Tournois.net ; qu'est-ce que j'en ai à fiche ! simplement que les voleurs (je ne visse personnes) me répugne ! .... j'y peut rien ; c'est comme ça !!

maintenant (et là je revient vers ivan) est-ce que les deux découvreurs auraient-il eût les mêmes ennuis s'il avaient l'autorisation écrite de la mairie de pouvoir promener leur détecteur sur les terres communales ?
je pense sincèrement que oui , mais ......
mais qu'avec cette autorisation en poche , le jugement aurait été en leur faveurs !

Bubulolo, je te rejoins, mon post a été crée pour montrer ce que l' on peut faire et ce que l' on ne peut pas. En evidence ce trésor a été découvert sans avale du propriétaire c 'est a dire l' état et effectivement ils ont fait derrière ce qu' ils avaient à faire. Je reprends les réponses de mes précédents intervenants, il faut avoir l' autorisation du propriétaire du terrain et ne pas être sur un site... la règle une n' ayant pas été respectée.... Voila pour moi pas la peine d' aller plus loin ou de trouver quelconque subterfuge... Il y a malheureusement des règles à respecter, après que le maire est été plus ou moins conscillliant avec plus ou moins d' intérêt passe en second plan. c 'est mon humble avis, en tout cas ces gens n' ont pas participé à la bonne image qu' on pourrait avoir de nous...

bubulolo a écrit :... maintenant (et là je revient vers ivan) est-ce que les deux découvreurs auraient-il eût les mêmes ennuis s'il avaient l'autorisation écrite de la mairie de pouvoir promener leur détecteur sur les terres communales ? je pense sincèrement que oui , mais ... mais qu'avec cette autorisation en poche , le jugement aurait été en leur faveurs !

Je pense pareil à ceci près que le jugement final en leur faveur est loin d'être sûr et qu'il y aurait eu juridiquement à ferrailler dur et longtemps de toute manière pour tenter d'obtenir raison. Archéos et apaches si attachés à leur pré carré (les trouvailles hors du commun) auraient au moins essayé de contester la légitimité de cet accord, c'est pour moi une certitude.

Pour répondre a ta question Youdig , d'après l'avocat qui était présent au salon de la détection , n'importe quel pièce comme un double tournois entre dans ce cas précis et d'aprés lui il faudrais signaler chacune de ses trouvailles , Oui oui meme un simple Double Tournois , naturellement combien de detectoristes déclare a qui te droit un simple Double Tournois ? allez au hasard 3 % et encore je suis gentil .
Cet avocat en question nous a donner pleins de moyen légal pour mettre les textes de lois de notre coté..
Car en vérite dans ce texte tout est question " d'intention de "
Comme aucun etre humain ne peut etre dans la tete de qui que ce soit , il est possible si en cas de trouvailles majeure de dire qu'on avait absolument pas " l'intention de " faire cette trouvaille exceptionelle.
Il y a eu un grand débat ce soir la et l'histoire du trésor de boucq a ete discuté.

_ Tient le forum de la détection et ses “bonnes idées lumineuse” ^^ (mais qui , et surtout pour quoi de bonnes idées ?) ...
sa rappel le fameux «permis à météorites» reconnu par je ne sais plus quel organisme speudo reconnu par l'état , et également le magazine D.P , payant bien-sûr !!! (80 €uros non ? , rien que ça !!!) ..
on en attend plus parler d'ailleurs de cette belle arnaque à débutants (et autre également )
youpla~boum , bonne soirée brave gens !

bubulolo a écrit :désolé pour eux , mais moi , sans être un «faux-cul» , je garde pas pour moi , car le vol me rend malade .

Comme tu dis, et faire la remarque 600000 frs au lieu de 600000 euros soit prés d'un million d'euros, ne parle pas
de dépossession, rien à voir avec ta famille qui a été lésé d'un bien connu, celui là il ne l'aurait sans aucun doute
jamais trouvé et ils ne se sont pas cassé le c.... pour l'amasser, même combat avec les archéos à qui tu ne peux pas
faire de déclaration sans être emporté dans un tourbillon judiciaire.
bien sur qu'il serait préférable de dire monsieur le maire je viens de trouver de quoi renflouer la commune que
vous gérer peut-être mal, mais comme je l'ai trouvé avec mon détecteur!!!!, tu vas me dire, le voyou il a osé
poser son détecteur sur quelques mètre carrés qui ne lui appartenait pas.
Je me pose la question qu'aurait tu fais à sa place et ne me dis pas que tu n'a jamais posé ton détecteur sur
quelques M2 d'un bois jouxtant un endroit ou tu avais une auto sans même le savoir, je respecte la propriété
d'autrui, mais je lis souvent des posts ou l'on joue"les petites filles effarouchées", je voudrai pouvoir les suivres
de loin, c'est comme ceux qui disent "je détecte pour avoir le nez au vent", moi aussi j'adore la nature, mais si
je trouve des pièpièces c'est encore mieux, bien que je ne suis pas collectionneur.

La vérité est toujours bonne à dire.

Bonsoir,

Pas de blabla ....

L' utilisation de Détecteurs à métaux est elle autorisée? OUI

Puis je l' utiliser sur un terrain dont j' ai eu autorisation en dehors d' un site archéologique et historique et classé ? OUI

Puis je l' utiliser sur un terrain classé meme avec autorisation? Le "meme" est de trop .... et autorisation quasi impossible à avoir, oublie ...

Puis je l' utiliser sans autorisation préalable du propriétaire, juste en se disant qu' on lui demandera si il pointe son nez? NON, mais beaucoup pratiquent ainsi.

Ce loisir est il répréhensible par la loi en respectant les réglès? NON, ... mais à condition d'avoir un bon avocat

Et enfin, est il possible de détecter sereinement avec certitude de n' avoir aucun soucis quelqu' il soit ou doit on rester sur ces gardes et dans ce cas là, peut on appeler cela un loisir?
Ben écoute, ça fait presque 15 ans que je détecte sans me cacher et toujours pas de pb en vue.
Arrête de psychoter et respecte les règles de base, ça devrait le faire ....

Amicalement,

prospectix a écrit :... Ce loisir est il répréhensible par la loi en respectant les réglès? NON, ... mais à condition d'avoir un bon avocat...

Excellente réponse parfaitement résumée

prospectix a écrit :...Ben écoute, ça fait presque 15 ans que je détecte sans me cacher et toujours pas de pb en vue....

Sans rien avoir trouvé et déclaré d'exceptionnel, c'est tout à fait normal. Quid de ce qui se serait passé si c'est toi qui avait trouvé le trésor de Boucq...?

Mais tu as raison, on psychote trop autour de ce genre de chose

magil83 a écrit :Sans rien avoir trouvé et déclaré d'exceptionnel, c'est tout à fait normal. Quid de ce qui se serait passé si c'est toi qui avait trouvé le trésor de Boucq...?

Bonsoir,

Avec ou sans autorisation du propriétaire du terrain ????
Là est est certainement une partie du problème (si tu connais le dossier).

Amicalement,

Je connais le dossier mais effectivement, j'ai mal formulé : Sans rien avoir trouvé et déclaré d'exceptionnel, c'est tout à fait normal. Quid de ce qui se serait passé si c'est toi qui avait trouvé un trésor comme Boucq AVEC AUTORISATION (et déclaré, bien entendu)...?

lucky a écrit :

bubulolo a écrit :désolé pour eux , mais moi , sans être un «faux-cul» , je garde pas pour moi , car le vol me rend malade .

Comme tu dis, et faire la remarque 600000 frs au lieu de 600000 euros soit prés d'un million d'euros, ne parle pas
de dépossession, rien à voir avec ta famille qui a été lésé d'un bien connu, celui là il ne l'aurait sans aucun doute
jamais trouvé et ils ne se sont pas cassé le c.... pour l'amasser, même combat avec les archéos à qui tu ne peux pas
faire de déclaration sans être emporté dans un tourbillon judiciaire.
bien sur qu'il serait préférable de dire monsieur le maire je viens de trouver de quoi renflouer la commune que
vous gérer peut-être mal, mais comme je l'ai trouvé avec mon détecteur!!!!, tu vas me dire, le voyou il a osé
poser son détecteur sur quelques mètre carrés qui ne lui appartenait pas.
Je me pose la question qu'aurait tu fais à sa place et ne me dis pas que tu n'a jamais posé ton détecteur sur
quelques M2 d'un bois jouxtant un endroit ou tu avais une auto sans même le savoir, je respecte la propriété
d'autrui, mais je lis souvent des posts ou l'on joue"les petites filles effarouchées", je voudrai pouvoir les suivres
de loin, c'est comme ceux qui disent "je détecte pour avoir le nez au vent", moi aussi j'adore la nature, mais si
je trouve des pièpièces c'est encore mieux, bien que je ne suis pas collectionneur.

La vérité est toujours bonne à dire.

_ bonsoir lucky ...
n'a tu jamais entendu cette histoire il y à quelques années où une personne à trouvée 50000 ou 100000 €uros , je ne sais plus exactement , emballer dans du plastique et trouver dans un meuble devant une maison ? (meubles devant êtres débarrassés par les “encombrants” de la municipalité) ....
la personne qui à trouvée cette liasse les as rendue à la mamie qui n'y pensée même plus
les autres histoires de ce genre ne manque pas !! .... comme ces deux jeunes qui tombent sur un trésor Gaulois mis en évidence grâce aux pluies récentes , en région Grenobloise (il me semble ?) , et sont aller le déclaré sans RIEN Y TOUCHER !
alors que ce genre de civisme est pourtant réelle , pourquoi dire que les gens , loin du regard , se barrent chez-eux avec le dépot !?
on n'est pas tous fait pareil .... heureusement ^^
quand à ma rectification de tes 500000 €uros en 500000 Francs , je ne vois vraiment pas ou cela est vexant ???
c'est pas parce que l'on est un u.d.m que l'on est obligatoirement différent de ces gens honnête cité plus haut !!!
cela me touche vraiment de lire de tel affirmation venant de ta part ... mais bon !

tresor de boucq = exces d'honneteté ( meme si pas d'auto et ca c'est pas cool)
déclaration pour avoir 50% = rien du tout + 10 ans d'emmerdements
alors que si il l'avait ramené chez lui ,creusé un gros trou dans son jardin pour planter un arbre et ohhhhh surprise le trésor au fond ........100% du trésor pour lui et en toute légalité
si etre honnete en france ca payait ........ca se saurait !
d'ailleurs il y a eu un cas identique avec une statue romaine en bronze trouvée soi disant par hasard posée par terre le mec est un detectoriste connu de tous et pourtant la statue a ete vendue 150 000 euros a un musée en toute légalité
autre exemple 2 torques et bracelet antiques en or trouvés par un agriculteur , pendus a un clou dans sa vieille grange ils sont aussi dans un musée pour 110 000 euros
personne n'a été dupe mais sans pouvoir prouver le contraire ........
ces 2 exemples ont fait l'objet d'un reportage télé

magil83 a écrit :Je connais le dossier mais effectivement, j'ai mal formulé : Sans rien avoir trouvé et déclaré d'exceptionnel, c'est tout à fait normal. Quid de ce qui se serait passé si c'est toi qui avait trouvé un trésor comme Boucq AVEC AUTORISATION (et déclaré, bien entendu)...?

Bonsoir,

Et bien personne n'a la réponse à ton interrogation ...
Et moi-même, lorsque je sors, je ne suis même pas à l'aube de me poser cette question ...
Donc je sors détendu ...

Amicalement,

OFONDUTROU a écrit :tresor de boucq = exces d'honneteté ( meme si pas d'auto et ca c'est pas cool)
déclaration pour avoir 50% = rien du tout + 10 ans d'emmerdements
alors que si il l'avait ramené chez lui ,creusé un gros trou dans son jardin pour planter un arbre et ohhhhh surprise le trésor au fond ........100% du trésor pour lui et en toute légalité
si etre honnete en france ca payait ........ca se saurait !
d'ailleurs il y a eu un cas identique avec une statue romaine en bronze trouvée soi disant par hasard posée par terre le mec est un detectoriste connu de tous et pourtant la statue a ete vendue 150 000 euros a un musée en toute légalité
autre exemple 2 torques et bracelet antiques en or trouvés par un agriculteur , pendus a un clou dans sa vieille grange ils sont aussi dans un musée pour 110 000 euros
personne n'a été dupe mais sans pouvoir prouver le contraire ........
ces 2 exemples ont fait l'objet d'un reportage télé

Tout a fait d'accord avec ce propos , Mr louis fontenay a ete trop honnete , trop naif meme je dirais , car cette histoire lui a valu des condamnations et a 75 ans il a eu meme eu un casier judiciaire , le maire de sa commune et les institutions qui détienne le pouvoir lui ont mis a l'envers , jusqu'a traqué sa vie privée , sondages aupres des voisins et a son travail ou il était depuis plus de 30 ans pour poser des question , un lynchage sur un pauvre gars trop honnete .

-Tu fais bien de nuancé le fait que si Louis fontenay avait un peu changé la verité il aurait probablement pas eu de probleme et aurais gardé tout pour lui , peut etre meme qu'il serait passé a la telé pour raconté son histoire..
Comme on dit trop bon trop con.

+ 1 Ofondutrou

prospectix a écrit :...Et bien personne n'a la réponse à ton interrogation ...

Eux semblent persuadés d'avoir la réponse : http://www.culturecommunication.gouv.fr ... -fortuite2 (lire ''A qui appartiennent les objets découverts")

Auto ou pas, il y a 1 critère essentiel qui demeure : "fortuité" et "détecteur de métaux" ne font pas bon ménage. Ni au sens de la loi, ni dans l'esprit de nos contradicteurs, mais là, on s'en serait douté. A partir de là, si on trouve du lourd (raison de + pour ne pas trop en rêver), l'autorisation passe presque au second plan est n'est plus une garantie d'être exempt d'emmerdes. Ne pas l'avoir est un facteur aggravant, mais n'apporte aucune garantie si... D'où ma réponse ''non, pas toujours'' à la dernière question initiale de Renard.

magil83 a écrit :"fortuité" et "détecteur de métaux" ne font pas bon ménage.

Bonsoir,

Ils sont même antinomiques à mon sens ...

Amicalement,

_ Moi et mes principes comme les Corses , bin j'crois bien que la page est définitivement tournée !
n'oubliez pas l'ingratitude , et également que Louis était en binome avec un coéquipier à lui !
deux AMIS qui ne sortaient pas un sans l'autre ..
cette deuxième personne (qui à été le 13 ème adhérents d'une grande association d'u.d.m !!!) est morte suite à tout ces ennuies ..... alors quand le Louis à reçu sa monnaie d'or grâce à la cotisation de nombreux u.d.m , j'aurais vraiment appréciée , et aimer , voir dans la fameuse vidéo si émouvante , le Louis se rappelé le souvenir de son “ami” décédé , avec un petit mot à son attention et plutôt une larme pour son ami qui n'est plus là pour voir cette élan de la part des u.d.m , plutôt qu'une larme pour une monnaie , fusse-t'elle d'or ...

bubulolo a écrit :_ Moi et mes principes comme les Corses , bin j'crois bien que la page est définitivement tournée !
n'oubliez pas l'ingratitude , et également que Louis était en binome avec un coéquipier à lui !
deux AMIS qui ne sortaient pas un sans l'autre ..
cette deuxième personne (qui à été le 13 ème adhérents d'une grande association d'u.d.m !!!) est morte suite à tout ces ennuies ..... alors quand le Louis à reçu sa monnaie d'or grâce à la cotisation de nombreux u.d.m , j'aurais vraiment appréciée , et aimer , voir dans la fameuse vidéo si émouvante , le Louis se rappelé le souvenir de son “ami” décédé , avec un petit mot à son attention et plutôt une larme pour son ami qui n'est plus là pour voir cette élan de la part des u.d.m , plutôt qu'une larme pour une monnaie , fusse-t'elle d'or ...

Bonsoir Bubulolo,

Je me rappelle bien de cet épisode.
Mais ne peut-on pas penser qu'il y avait plus que cette monnaie en or dans cette larme ?
Je me rappelle de la vidéo et c'était orchestré pour justement attendre le moment d'émotion .
Le pauvre pèpère (Louis), était ému, mais pas seulement pour la pièce, certainement aussi pour tout ce qu'il avait traversé avec son compagnon de détect ...

Amicalement,

prospectix a écrit :

bubulolo a écrit :_ Moi et mes principes comme les Corses , bin j'crois bien que la page est définitivement tournée !
n'oubliez pas l'ingratitude , et également que Louis était en binome avec un coéquipier à lui !
deux AMIS qui ne sortaient pas un sans l'autre ..
cette deuxième personne (qui à été le 13 ème adhérents d'une grande association d'u.d.m !!!) est morte suite à tout ces ennuies ..... alors quand le Louis à reçu sa monnaie d'or grâce à la cotisation de nombreux u.d.m , j'aurais vraiment appréciée , et aimer , voir dans la fameuse vidéo si émouvante , le Louis se rappelé le souvenir de son “ami” décédé , avec un petit mot à son attention et plutôt une larme pour son ami qui n'est plus là pour voir cette élan de la part des u.d.m , plutôt qu'une larme pour une monnaie , fusse-t'elle d'or ...

Bonsoir Bubulolo,

Je me rappelle bien de cet épisode.
Mais ne peut-on pas penser qu'il y avait plus que cette monnaie en or dans cette larme ?
Je me rappelle de la vidéo et c'était orchestré pour justement attendre le moment d'émotion .
Le pauvre pèpère (Louis), était ému, mais pas seulement pour la pièce, certainement aussi pour tout ce qu'il avait traversé avec son compagnon de détect ...

Amicalement,

_ J'espère bien ! ..... pour moi , l'amitié est aussi précieuse qu'un beau trésor , mais je remarque également quelle devient de + en + rare .... alors j'en profite pour lancé un petit coucou à
Xterror57 et tophe mes deux équipiers de détection qui , même s'il ne fréquentent aucun fora , je sais qu'il me lisent , alors ---------->
les sorties en groupe via les rencontres par fora de détection , à 15 ou 20 dans un champ , comme les sauterelles du fléau d'Egypte , non pas pour moi ! .... trop de la vielle école !
désolé pour ce petit hors-sujet sur l'amitié
cordialement à vous ...

L'USAGE D'UN DÉTECTEUR DE MÉTAUX ET LA LOI
Par Antoine BEGUIN, Avocat à la cour

L'usage d'un détecteur de métaux réserve bien des plaisirs et des surprises. Pour autant, ce loisir s'inscrit dans un cadre législatif et réglementaire que tout prospecteur doit connaître. Antoine BEGUIN se propose d'exposer les grandes lignes des dispositions juridiques à savoir.
L’article L. 542-1 du Code du patrimoine qui régit l'usage d'un détecteur de métaux énonce une exception : sont soumises à l'octroi préalable d'une autorisation administrative les prospections à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser l'art, l'histoire, la préhistoire ou l'archéologie. A contrario, on pourrait donc en déduire un principe essentiel : l'usage des détecteurs de métaux est libre sur tout le territoire français.
Bien malin pourtant celui qui est capable de donner un avis définitif sur la question de savoir si l'usage d'un détecteur de métaux est autorisé ou toléré. Ce qui est certain, c’est que son usage n'est pas prohibé sur le territoire public, sous réserve de réglementations locales particulières. Certains préfets, comme certains maires sur le territoire de leur commune, ont ainsi pris des arrêtés interdisant toute utilisation d'un détecteur sur le territoire de leur département pour cause soit de danger soit de vestiges archéologiques nombreux. Renseignez-vous en cas de doute. Concernant les propriétés privées, l'usage du détecteur doit s'exercer dans le strict respect de la propriété d'autrui. Ainsi, le propriétaire d'un fonds peut prospecter son terrain. Et une personne voulant prospecter sur la propriété privée d'autrui devra solliciter l'accord du propriétaire préalablement à toute prospection, c'est une évidence. Ce n'est pas parce qu'un champ labouré n'est pas clôturé que vous pouvez vous y balader librement.
La loi soumet l'usage d'un détecteur de métaux à but archéologique à l'octroi d'une autorisation. Tout le problème est là : comment définir un objet pouvant intéresser l'archéologie ou l'une des matières visées par la loi ? Aucune définition n'est proposée ni par la loi ni par la jurisprudence.

Pour l'heure, le juge pénal amené à appliquer la loi forge son opinion en tenant compte d'indices, de témoignages... qui révèlent que le prospecteur était animé d'un but archéologique et qu'il ne se livrait pas à un inoffensif loisir. Si les faits démontrent le caractère intéressé de la recherche, la condamnation peut tomber. Cette preuve est difficile à rapporter même si l’on peut regretter que prospecteur ne bénéficie pas d'une véritable présomption de bonne foi. L'infraction est passible d'une contravention de 5ème classe assortie éventuellement de la confiscation du matériel. Si vous êtes questionné par des agents de la force publique ou simplement par des curieux, expliquez la législation en vigueur avec son but et ses incertitudes ; il est d'ailleurs intéressant de conserver sur vous un exemplaire de la loi afin d'illustrer vos propos.
Nous pensons que le patrimoine appartient à tout le monde, que chacun doit pouvoir s'intéresser au passé sans être brisé dans son désir d'apprendre. La majorité des objets découverts est d'ailleurs sauvée d'une destruction irrémédiable qui tend à s'accélérer devant l'usage intensif des engrais et autres pesticides. Mais, dans le même temps, le patrimoine mérite protection et il est normal que les objets intéressants l'archéologie soient réservés à ceux qui ont suivi une formation adéquate afin d'éviter toute perte et détérioration.
Ainsi, la loi doit nécessairement être interprétée d'une manière réaliste : ceux qui souhaitent pratiquer un usage archéologique de leur machine doivent se rapprocher d'une des multiples associations archéologiques locales et solliciter une autorisation administrative pour prospecter. Ceux qui ne pratiquent qu'un loisir visant avant tout à récupérer des objets dépourvus de tout contexte archéologique, ne doivent pas être inquiétés et ce, afin d'encourager les déclarations de sites découverts fortuitement. Une politique répressive contre les prospecteurs n'aurait qu'un effet : décourager les déclarations de découvertes fortuites d'objets et de sites intéressants l'archéologie.
Cette obligation de déclaration résulte de l'article L. 531-14 du Code du patrimoine: toute personne (donc y compris le prospecteur) qui découvre un bien ou un endroit pouvant intéresser l'art, l'histoire, la préhistoire, l'archéologie ou la numismatique doit en faire la déclaration dans les meilleurs délais à la mairie du lieu de la découverte.
Il est impératif d'effectuer cette déclaration en ménageant une preuve, c'est à dire, d'envoyer la déclaration par lettre recommandée avec accusé de réception, ou même de se faire accompagner d'un huissier de justice, s'il s'agit de vestiges exceptionnels. Précision importante : l'obligation de déclaration ne concerne que l'objet pouvant intéresser l'art, l'histoire, la préhistoire, la numismatique ou l'archéologie. A défaut de définition légale, on doit estimer que cet objet est celui qui par sa nature, sa composition, sa forme, son ancienneté, son emplacement... est susceptible d'apporter des précisions au regard des disciplines en question. Cette appréciation personnelle doit s'opérer sans mauvaise foi de la part du découvreur qui est le seul maître de l'intérêt de l'objet et donc de la nécessité d'une déclaration. Suite à la déclaration, les services archéologiques contacteront le découvreur afin d'examiner l'objet. Ils peuvent même l'emporter et le conserver plusieurs mois le temps de l'expertise (jusqu’à 5 années). Dans ce cas, il faut, bien entendu, exiger un reçu. Vous devez faire ce sacrifice afin de pouvoir disposer en toute légitimité de la part qui vous revient. Si vous n'effectuez pas de déclaration alors que l'objet présentait un intérêt archéologique, vous êtes passible d'une amende. Suite à la découverte d'un bien ayant un intérêt historique, archéologique..., la poursuite des recherches est à exclure. Sinon, on pourrait accuser le prospecteur d'avoir délibérément poursuivi des recherches alors qu'il savait que le endroit recelait des objets intéressants les matières visées par la loi. Si la bonne foi du prospecteur ne peut être mise en cause quant à la première découverte, à condition qu'une déclaration ait été réalisée en temps et en heure, il n'en est pas de même pour les découvertes ultérieures réalisées sur le même endroit.
Si un prospecteur pense qu'un endroit peut se révéler intéressant ou s'il souhaite poursuivre un but archéologique, il doit déposer une demande de recherches auprès du préfet de région avant d'entamer toute prospection. L'autorité compétente examinera son expérience en la matière, ses compétences, le but scientifique etc... Tout refus doit être motivé. Cela signifie que le préfet est tenu d'exposer de manière complète et précise les raisons de fait et de droit pour lesquelles la décision est prise. De plus, tout refus peut faire l'objet d'un recours gracieux ( devant la même autorité ), hiérarchique et même contentieux (devant le tribunal administratif).
En cas de délivrance de l'autorisation, et sous réserve de stipulations différentes, les biens découverts sont régis selon le droit commun.
Une fois passé le cap de la recherche, reste à déterminer la nature juridique de l'objet découvert ainsi que son attribution.
- Le bien peut répondre à la définition du trésor, nous étudierons ce cas particulier plus loin. Si l'objet ne rentre pas dans la définition du trésor, l'objet peut avoir la qualification d'épave terrestre, c'est à dire un objet perdu par son propriétaire. Celui qui appréhende une épave ( c'est le cas du prospecteur ) est ipso facto dans la situation d'un possesseur de mauvaise foi. Cette mauvaise foi ne doit pas être confondue avec l'honnêteté, elle signifie simplement que le possesseur n'a pas acquis l'objet de son propriétaire. En conséquence, la revendication du véritable propriétaire de l'objet contre le possesseur de mauvaise foi demeure en théorie possible pendant 30 ans à partir de la dépossession. Mais, le véritable propriétaire, pour faire aboutir sa revendication, doit apporter la preuve de son droit ce qui est éventuellement possible pour les objets aisément identifiables ( bagues avec nom... ) et reconnaissables mais impossible pour les choses de genre (pièces de monnaie...).
En clair, si vous trouvez des objets qui peuvent être identifiés par des signes distinctifs, il faut les déclarer aux services des objets trouvés (mairies, commissariats... ). Vous n'êtes pas en principe tenu de les laisser en dépôt mais, si vous les conservez, vous devez les garder durant un temps minimum afin de donner une chance au véritable propriétaire de retrouver son bien. Passé un délai raisonnable ( vous n'êtes tenu d'attendre 30 ans qu'en théorie ), vous pouvez disposer de l'objet comme bon vous semble.
- Le bien peut avoir été, non pas perdu, mais abandonné (objets cassés et jetés par exemple ). Cela concerne en général des objets sans grande valeur. Dans ce cas, celui qui le trouve en devient immédiatement propriétaire.
- Enfin, il peut s'agir d'un trésor. Qu'est-ce qu'un trésor ? Dans un sens très précis, le trésor est un bien meuble (ne peut donc constituer un trésor une grotte, ou un objet incorporé dans un immeuble), quelle que soit l'ancienneté de l'enfouissement, peu importe sa valeur pécuniaire, peu importe aussi le sentiment qui a animé la volonté de l'enfouisseur (qu'il l'ait caché pour le récupérer ultérieurement ou pour soustraire ses biens aux héritiers...), caché intentionnellement dans un meuble ou un immeuble, dont le propriétaire est inconnu au jour de la découverte et qui est mis à jour par hasard.
Quelques précisions sur cette définition. Si le nom de la personne qui a caché le trésor vient à être connu, le " trésor " appartient en totalité aux héritiers - s'ils existent - ; l'inventeur, ( c'est à dire le découvreur ) ne peut prétendre à aucun droit. En revanche, si le nom de l'enfouisseur est inconnu, l'inventeur et le propriétaire du terrain doivent se partager équitablement le trésor. En cas de découverte d'un trésor, prenez immédiatement conseil auprès d'un avocat car les litiges sont nombreux voire systématiques. La découverte d'un trésor par un prospecteur est un moment exaltant qui se termine rarement de manière idyllique. En effet, les contestation du caractère fortuit des découvertes sont fréquentes. Il convient d'être clair : seule importe l'intention qui a animé le prospecteur. Si vous vous promenez au hasard avec votre détecteur et que, au détour d'un chemin, vous tombez sur un authentique trésor, vous avez droit à la moitié du bien. A l'inverse, si vous recherchez un trésor précis avec votre détecteur, vous ne pouvez prétendre à aucun droit, la totalité du bien trouvé appartenant au propriétaire du terrain. De plus, si le bien recherché présente un intérêt archéologique, vous commettez un délit sanctionné.

Pour résumer, vous ne pouvez jamais rechercher un objet pouvant présenter un intérêt pour l'archéologie sans avoir obtenu une autorisation administrative.
Si vous trouvez, par hasard, un trésor, vous avez droit à la moitié et vous devrez vous défendre pour récupérer cette part.
Si vous souhaitez rechercher un trésor - sans intérêt archéologique - comme par exemple, un trésor familial, il est nécessaire de passer un accord avec le propriétaire du terrain. Cet accord doit être écrit et préalable. Ce genre d'accord aménage en général une récompense sous forme de pourcentage pour le prospecteur de l'ordre de 20 à 30%.

L'usage d'un détecteur de métaux nécessite de bien connaître toutes ces règles essentielles. Il en va de l'avenir de ce loisir !

l utilisation d un detecteur est autoriser sur terrain dont tu a l accord , hors site archeo , dans le cadre de recherche de tout autre objets qui peu interresser l archeologie....ATTENTION tout de meme , certain considere l archeo commence av 2000......les annees 2000...