Detecteur.net

... Un revendeur d'objets archéologiques poursuivi en PACA. Il va s'en souvenir...

( edit Piragol : Loi sur les copyright )

Je suis pas modérateur mais il y a déjà un sujet sur le même "problème" ici :
http://www.detecteur.net/forum/viewtopi ... 19&t=90462

ce serait peut être bien de rassembler tout au meme endroit

A.M.Dangerous a écrit :Si je trouve des pièces d'or ou d'argent ou même voir un lingot, et que je décide de revendre la totalité, que risque t-il de m'arriver ?

Je répondrai juste un truc, je laisse le reste aux pros, tu peux pas comparer celui qui trouve 3 pièce d'argent ou d'or dans sa vie (sauf si c'est un trésor) à celui qui en fait son fond de commerce. Les quantités d'objets prouvent bien qu'on est pas sur un petit detectoriste.

Sinon pour le reste de ta question, il doit y avoir toutes les réponses sur le forum, dans les topic épinglés

Bill08 a écrit :... tu peux pas comparer celui qui trouve 3 pièce d'argent ou d'or dans sa vie... à celui qui en fait son fond de commerce...

+1 Dans le second cas, il sera qualifié de trafiquant (à juste titre), il ramassera cher et je pleurerai pas pour lui, du tout...

J'avais pas vu le lien que Bill08 a cité, Dsl (merci Bill08).

A.M.Dangerous a écrit :... Si je trouve un coffre de Louis d'or en dessous d'un rocher en pleine forêt, c'est un trésor ?...

Si tu n'est pas propriétaire de cette forêt ou si sans autorisation si t'es pas chez toi, il y a des chances que tu vas ramasser grave

A.M.Dangerous a écrit :...Comment sait-on qu'une trouvaille va nous créer des problèmes si on en divulgue l'existence même ?...

Parce qu'il y a assez d'exemples qui semblent le prouver... (trésor de Boucq par exemple mais y'en a plein : http://www.tresordupatrimoine.fr/conten ... r_de_boucq )

Trouver un trésor c'est souvent le début des (gros) emmerdements. Exit la chasse au trésor pour les UDM de loisirs!

C'est à la fois simple et compliqué, tu ne peux pas faire commerce d'objets pouvant intéresser l'histoire ou l'archéologie sans qu'il y ait une provenance exacte par pedigree. Normalement il doit y avoir une déclaration systématique des objets avec un suivi papier ou informatique renseignant toutes les informations (dans le cas de vente de ce genre d'objet). Ensuite qui dit commerce dit recette, et s'il en faisait son travail à plein temps, c'est tout simplement du travail dissimulé et donc un affranchissement des taxes... Donc au final, c'est
Maintenant, faut arrêter de psycoter, vous n'êtes pas en faute si vous trouvez, par hasard, un trésor au détour d'un chemin. Il faut simplement faire un déclaration auprès de la mairie qui avertira les services compétents.

A.M.Dangerous a écrit :Un trésor c'est quoi ?
Un truc de plusieurs milliers d'euros ?
Un truc inestimable de part son histoire ?
Un truc tellement rare que c'est presque unique ?

Si je trouve un coffre de Louis d'or en dessous d'un rocher en pleine forêt, c'est un trésor ?
Ce coffre me revient ou il revient à l'état, car c'est beaucoup trop pour un simple citoyens lambda comme moi ?

Je comprend très bien ce qu'est un revendeur en général, mais dans ce cas précis, c'est un peu incompréhensible je trouve. Le revendeur en question était en effet peu scrupuleux car il possédait des choses illégales, comme l'ivoir, et je trouve cela même immoral voir complétement idiot. Vendre ce genre de chose c'est alimenter un réseau de plus en plus gourmand et consommateur, comme pour les drogues.

Comment sait-on qu'une trouvaille va nous créer des problèmes si on en divulgue l'existence même ?
Merci pour vos réponse, je vais regarder le lien que tu me fournit également.

si tu fortuite sans poele peut etre que oui, si c est avec tu par au carton direct en france ta le droit de poêler a non but archéologique pour le reste c est avec ta conscience mais a partir de la c est plus du loisir donc c est pas ici qu on va te dire amen

Ivanℤ a écrit :... vous n'êtes pas en faute si vous trouvez, par hasard, un trésor au détour d'un chemin. Il faut simplement faire un déclaration auprès de la mairie qui avertira les services compétents...

Si trouvé sans détecteur alors... Car sinon c'est exactement ce qu'ont fait L. Fontenay et J. Royer pour l'affaire de Boucq. Résultat : complètement floués tous les 2 + ~10 ans de procédure judiciaire (à leurs frais). Royer n'en a pas vu le bout, il (en?) est mort avant la fin.

Edit : cramé par Lecrane

A.M.Dangerous a écrit :Bonjour,
il y a un truc que j'ai du mal à saisir.
Qu'est-ce qu'un revendeur exactement ?!

Si je trouve des pièces d'or ou d'argent ou même voir un lingot, et que je décide de revendre la totalité, que risque t-il de m'arriver ?

Qu'est-ce qui fait qu'une trouvaille devient la propriété de l'état ou d'un musée ou voir d'un archéologue (certainement peu scrupuleux et qui désire ajouter à sa collection certaines monnaies ou objets) ?

Merci pour vos réponses et n'ayez pas peur de me citer les bases de ce qu'il faut savoir, je suis néophyte.

La loi est très claire à ce sujet : Tout objet pouvant intéresser l'Histoire et l'archéologie doit être déclaré en DRAC.
Il appartiendra au propriétaire du terrain et à l'inventeur selon des modalités définies ou pré arrangées.
L'Etat conserve dessus un droit d'étude.
Donc pas de déclaration préalable = recel, vol au mieux, pillage au pire.
Il n'y a pas lieu de débattre dessus, et c'est clairement inscrit sur le site et dans les textes de la Loi sur le Patrimoine.
Et si on pouvait éviter d'épiloguer sur les définitions, etc, ce ne sera que mieux.
Tout a déjà été dit, traité des dizaines de fois, non?

Au fait, voici les textes en question demandés...
http://detecteur.net/code_du_patrimoine.pdf

A.M.Dangerous a écrit :Y a réellement quelqu'un d'humain, qui utilise un détecteur, et qui à lu toutes ces pages de lois à faire dormir un insomniaque.

Je ne pensais pas que utiliser un détecteur pouvais être aussi.... réglementer.

figure que toi que peut etre oui pas completement mais certain point essentiel

et regarde ce qui y a marqué en bleu en haut de page

n oublie jamais que c est du loisir que tu pratique le jours ou c est plus sa arrete de poeler parce que tu feras plus de mal a certain sur n importe quel forum

Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

tiens c est en bleu

Attend un peu avant de te poser toutes ces questions A.M.Dangerous ça fait fait 35 ans que je pratique mon loisir préféré ( la détection ) dont depuis 5 ans à 2 sorties par semaine; par encore une seul pièce d'or, alors les lingots et coffre, y a longtemps que je n'y pense plus, j'aviserai le moment venu
Bonne détecte et bonnes trouvailles

NANARD0334 a écrit :

Attend un peu avant de te poser toutes ces questions A.M.Dangerous ça fait fait 35 ans que je pratique mon loisir préféré ( la détection ) dont depuis 5 ans à 2 sorties par semaine; par encore une seul pièce d'or, alors les lingots et coffre, y a longtemps que je n'y pense plus, j'aviserai le moment venu
Bonne détecte et bonnes trouvailles

Et moi un an avec une sortie (environ) tous les 15 jours et rien de jaune ... punaise .. toi 35 ans et 2 fois par semaine pour 1 piécette en OR ... donc je vais devoir en faire plus de 145 ans à mon rythme pour en trouver une aussi !!! Je me demande si je tiendrais jusque là ^^

Rococo a écrit :si vous revendez des objets monnaies ou autres issus de la detection,vous etes 2 fois dans l illegalité parceque d'une part vous risquez d etre attaqué pour pillage et de l autre"a des fins lucratives"la totale

par contre je pense que ceux qui font de la plage et ramassent des euros peuvent aller les dépenser sans soucis.
pour les napoleons il faut les garder , ça rentre pas dans l'ISF (merci Fabius)

En fait , même sur ton terrain , quand tu trouves quelque chose de type ARCHEO ben t'es dans la merde .
J'ai un pote qui a voulu construire sur un terrain de famille et les terrassiers sont tombé sur des poteries (En fait datant apparemment du moyen âge)
Chantier bloqué pendant 3 ans et il n'a vu la couleur de rien . Même pas un merci ni une photo et interdiction d'accéder à son terrain . Il était un peu énervé . Je comprends pas pourquoi

.. Certes il va s'en souvenir (longtemps j'espère) mais il faudrait se pencher sur ceux qui ont fournis (UDM) peu scrupuleux