Page 1 sur 1

Bois d'usage

MessagePublié :22 mai 2016, 14:22
par captain_Sotto
Petite question en passant, je sais que les forêts domaniales sont interdites à la prospection, mais dans le cas de bois dits "bois d'usages", faut demander à qui pour une autorisation? Pour ceux qui connaissent pas c'est une parcelle de forêt mise à disposition des habitants d'une commune pour l'affouage, donc une parcelle de bois fréquentée depuis pas mal de temps, donc possiblement riche en trouvailles hypothétiques :mrgreen:

Re: Bois d'usage

MessagePublié :22 mai 2016, 14:32
par chris01
bonjour (c'est sympa aussi!!!!).
qu'entends-tu par "bois d'usage", il me semble que les forêts ou chaque lopins de terre ont un propriétaire, domaniale, communale, ou privés et pour ce qui est des parcelles mises à disposition pour l'affouage, c'est la commune qui gère au départ, donc, nulle part tu es chez toi, sauf...chez toi et encore....
chris

Re: Bois d'usage

MessagePublié :22 mai 2016, 14:45
par captain_Sotto
bonjour :)
oui je sais que chaque parcelle appartient à quelqu'un. C'est justement pour savoir auprès de qui demander l'autorisation! j'irais voir le maire pour lui demander.

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 11:23
par daggyak31
Bonjour,

Si tu veux savoir a qui appartient un terrain tu peux te renseigner auprès du cadastre de la commune.

Cdt.

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 13:39
par captain_Sotto
daggyak31 a écrit :Bonjour,

Si tu veux savoir a qui appartient un terrain tu peux te renseigner auprès du cadastre de la commune.

Cdt.
:hello:
ok, merci :super:

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 17:02
par Jeannot59
les forêts domaniales dont interdites ?? Ou sont le texte de loi ou l'arrêté ?
J'ai demandé au garde forestier que je connais bien ; il m'a dit qu'il n'y avait aucun problème et que ça dépolluerais le terrain des cochonneries que les joggers semaient partout .
Il m'a même prévenu des jours a éviter pour raison de chasse au gros gibier et orienté vers les ancienne 'sources'
J'y comprend plus rien moi :aille:

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 17:10
par captain_Sotto
Jeannot59 a écrit :les forêts domaniales dont interdites ?? Ou sont le texte de loi ou l'arrêté ?
J'ai demandé au garde forestier que je connais bien ; il m'a dit qu'il n'y avait aucun problème et que ça dépolluerais le terrain des cochonneries que les joggers semaient partout .
Il m'a même prévenu des jours a éviter pour raison de chasse au gros gibier et orienté vers les ancienne 'sources'
J'y comprend plus rien moi :aille:
Si tu as l'accord du garde forestier, vu que c'est lui qui peut t'empêcher d'y aller avec un détecteur, c'est plutôt cool :) mais j'ai toujours entendu dire que c'était interdit (le bois appartient à l'Etat, non?)

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 17:15
par Nicephore
.... mais à qui appartient l’État ? ...
Une personne morale doit tirer bien peu de jouissance de la détection.... et aucune richesse.
Laissons donc la jouissance des loisirs aux personnes physiques qui sont la raison d'existence de l’État.

Oui, je sais, je trolle. Ce n'est pas si simple. Mais enfin, que faut-il faire ?

A) Attendre que l'état embauche des prospecteurs fonctionnaires pour sauver tous les objets perdus dans la forêt.
B) Laisser les objets se perdre, et respecter le feu rouge au milieu du désert.
C) Attendre que l’État attribue, comme pour la chasse, des lots de prospection aux enchères.
D) La réponse D.

C'est une des 1000 nouvelles questions du Code de la Route, une de celles qui font polémique en ce moment.

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 17:24
par olaf grossebaf
:hello:
pour des proprieté communale tu demande au maire
tu explique ton truc , y as pas que les monnaies , et encore moins les ""tresors""
tu montre au bessoins qqes bricoles deja sortit
et qques jour apres tu as ta reponse

deja fait pour une ville de 3 000 hab , en limite de centre ville :mrgreen: avant traveaux d amenagement
pas le resultat espere en trouvaille :pleur4:
, mais , maintenant; suis connut et compte bien y refaire d autres demande ailleurs :super: :hehe:

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 17:25
par captain_Sotto
Nicephore a écrit :.... mais à qui appartient l’État ? ...
Une personne morale doit tirer bien peu de jouissance de la détection.... et aucune richesse.
Laissons donc la jouissance des loisirs aux personnes physiques qui sont la raison d'existence de l’État.

Oui, je sais, je trolle. Ce n'est pas si simple. Mais enfin, que faut-il faire ?

A) Attendre que l'état embauche des prospecteurs fonctionnaires pour sauver tous les objets perdus dans la forêt.
B) Laisser les objets se perdre, et respecter le feu rouge au milieu du désert.
C) Attendre que l’État attribue, comme pour la chasse, des lots de prospection aux enchères.
D) La réponse D.

C'est une des 1000 nouvelles questions du Code de la Route, une de celles qui font polémique en ce moment.
:hehe: moi je dirais réponse D mais ça n'engage que moi :mrgreen: Mais bon... au rythme où on nous interdit les choses, on ne pourra bientôt plus que se promener dans le salon (sous condition) ou sur le trajet du boulot (avec surveillance caméra tout de même! faut pas déconner!)

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 17:37
par Nicephore
Je ne veux pas faire polémique, et je comprends le besoin d'autorisations.

Je me demande seulement si les communes ou l’État sont habilités à en attribuer.
Alors il y a le cas particulier des demandes de prospection par des pros de l'archéologie (je ne sais pas comment ça se déroule dans les faits). Je mets ça à part.

Je parle bien de l'immense majorité des forêts de l’État et des communes, qui, sauf cas particulier, n'intéressent pas l'archéologie et compères.
Quand je détecte en forêt, je ramasse une piécette sans valeur marchande pour 10 balles, 15 douilles, 5 culs de cartouche, 6 alus, 9 capsules de bières. Et une fois toutes les 50 heures, un truc qui vaut un tout petit peu plus... mais rapporter au nombre d'heures, il vaut mieux tricoter des pulls, même si j'avais l'idée de revendre mes trouvailles...
En sachant qu'en foret, entre la végétation et l'humus, on perd beaucoup en profondeur (déjà très réduite avec un détecteur de métaux), on ne ramasse finalement que des objets dans les premiers centimètres de terre. Donc beaucoup de récent, la terre n'étant pas retournée régulièrement comme dans les champs (même s'il existe un phénomène de poussée d'Archimède faisant remonter en surface certains objets).

Bref, en forêt encore moins qu'ailleurs, les risques pour l'archéologie ne sont très grands. (sans même dire qu'ailleurs, les archéologues grattent la couche arable, donc facilement les 30 premiers centimètres, avant de commencer à fouiller... La couche où les petits objets sont détectables... Un UDM ne perturbe donc aucunement les couches où travaillent les archéologues s'il ne détecte pas de grosses masses profondes...)

Si l'Etat / les communes permettaient aux UDM (de loisir) de prospecter en forêt (hors zones dangereuses évidemment), et bien il y aurait bon espoir que nombre d'objets intéressants soient portés à connaissance des archéologues là où ils ne seraient pas venus les chercher, qui sont juste pour la plupart, des objets semés et isolés.

Je veux bien que les communes distribuent "parfois" des autorisations à des UDM. Mais à ce moment là, c'est tout le monde (sauf pilleurs) ou personne. Je ne vois pas pourquoi préférer Jacqueline à Raymond, ou AMD à Gofinder ;)

J'avoue que je prospecte dans les bois communaux... parce qu'il n'y a quasiment pas de bois privés par chez moi, et que je n'ai pas demandé encore d'autorisation aux agriculteurs, car finalement, j'aime bien le bois. Je marche et prends mon temps.
Et puis, je n'appauvris absolument personne, je ne suis "chez" personne puisque je suis chez tout le monde... et pire encore : ces bois là, ce sont les bois que je chasse, et donc que je paye chaque année avec ma part de chasse.
Légalement, je suis peut-être en infraction.
Mais je désobéis aux lois absurdes comme je désobéis aux lois mauvaises.

Tant que je ne lèse personne, je me l'autorise. Et c'est bien le cas : je ne lèse personne.

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 17:41
par captain_Sotto
bienvenu dans l'absurdité administrative française et son archaïsme sclérosé hostile à toute possibilité de voir des choses de valeur échapper à son contrôle :)

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 19:47
par Sniff
Nos libertés s'arrêtent là où commence celles des autres :contrac:

Après chacun en a à sa bonne conscience. Moi même quand j'ai reçu mon détecteur je n'ai pas résister à l'envie de l'essayer tout de suite et j'ai avisé un vieux chemin agricole coupé entre une zone commerciale et une autoroute pour déterrer des merdouilles et m'entraîner chez moi avec des pièces à côté. Je n'y suis pas allé en tenue de camouflage et je n'avais pas le sentiment d'enfreindre la liberté de quelqu'un ou de lui faire du chagrin :]

Y'a le code de loi et notre code moral personnel. En appliquant le sien on est pas toujours, voir pas souvent en accord avec le code de loi. Mais si on vivait en respectant le code de loi, on vivrait pas vraiment :hehe:

Avec un détecteur j'oserait pas aller chez quelqu'un mais quand je fais de la randonnée je traverse cours de ferme, bois, prés, champs en marchant dans rayons dégagés par les roues de tracteurs, forêts, peu importe les panneaux, les clôtures électriques et les barbelés. J'ai eu l'occasion de croiser des agriculteurs ou propriétaires forestiers à l'ouvrage parfois étonnés de mon apparition mais je n'ai pas l'air de gêner. J'aime randonner librement hors des sentiers et les gens semblent respectent ça quand je passe "chez eux" (sauf une fois ou j'ai eu droit à un coup de fusils, chacun son code moral pas toujours en accord avec le code de loi que je disais :mrgreen: )

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 20:16
par optimus 59
:hello: les loulou ,vous circulez sur un terrain glissant :naah: je vous rappel que nous sommes sur le forum de détecteur .net ..AFDDL... :grr: alors tous ensemble nous défendons quoi :contrac:

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 21:04
par Et cetera
olaf grossebaf a écrit ::hello:
pour des proprieté communale tu demande au maire
C'est loin d'être aussi simple, je m'explique:
J'ai été sollicité l'année dernière par le maire de la commune voisine pour une prospection d'un site situé sur le ban communal . Le site en question appartient à un propriétaire privé mais est exploité par la commune (oui c'est assez compliqué).
Quand le maire et le propriétaire sont venus faire cette demande je suis resté très évasif, à leur grande surprise.

Vous avez sans doute compris que le site en question n'est pas anodin, j'ai donc insisté pour faire les choses selon mes règles. L'autorisation écrite du maire et du propriétaire ne m'auraient aucunement sauvé en cas de découverte intéressante, le maire peut établir un décret communal mais il ne fait pas les lois. J'ai néanmoins demandé cette autorisation co-signée afin de montrer ma bonne foi le cas échéant.
J'ai donc pris contact avec le responsable local du SRA en lui expliquant ma situation et ma position par rapport à cette prospection de surface (le terme est important). Cet entretien fût très instructif car sans ma transparence j'allais au devant de graves ennuis "de principes", comprenez "même sans trouvailles à la clé". En effet la politique des SRA consiste toujours à une systématisation des dépôts de plainte.
Pour conclure le responsable du SRA a insisté sur 2 choses, la première était sa participation à la première séance, la seconde était la localisation GPS précise de chaque trouvaille (et la publication de ces dernières bien-sûr).

Au final je m'en suis sorti avec légèreté et j'ai bien compris que l'autorisation du maire n'a aucune valeur juridique.

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 21:33
par olaf grossebaf
Et cetera a écrit :
olaf grossebaf a écrit ::hello:
pour des proprieté communale tu demande au maire
C'est loin d'être aussi simple, je m'explique:
J'ai été sollicité l'année dernière par le maire de la commune voisine pour une prospection d'un site situé sur le ban communal . Le site en question appartient à un propriétaire privé mais est exploité par la commune (oui c'est assez compliqué).
Quand le maire et le propriétaire sont venus faire cette demande je suis resté très évasif, à leur grande surprise.

Vous avez sans doute compris que le site en question n'est pas anodin, j'ai donc insisté pour faire les choses selon mes règles. L'autorisation écrite du maire et du propriétaire ne m'auraient aucunement sauvé en cas de découverte intéressante, le maire peut établir un décret communal mais il ne fait pas les lois. J'ai néanmoins demandé cette autorisation co-signée afin de montrer ma bonne foi le cas échéant.
J'ai donc pris contact avec le responsable local du SRA en lui expliquant ma situation et ma position par rapport à cette prospection de surface (le terme est important). Cet entretien fût très instructif car sans ma transparence j'allais au devant de graves ennuis "de principes", comprenez "même sans trouvailles à la clé". En effet la politique des SRA consiste toujours à une systématisation des dépôts de plainte.
Pour conclure le responsable du SRA a insisté sur 2 choses, la première était sa participation à la première séance, la seconde était la localisation GPS précise de chaque trouvaille (et la publication de ces dernières bien-sûr).

Au final je m'en suis sorti avec légèreté et j'ai bien compris que l'autorisation du maire n'a aucune valeur juridique.
:hello:
je comprend bien ton propos ( enfin, j essai :mdr1: )
plus serieusement ,
mon message etait plus dans le sens ou , je prefere etre "en regle " avec mes principes ( autorisation ) et ce que je crois comprendre de la loi
pour mon experience , c est une propriété communale gérée par la commune , apres la loi est tellement flou ( pour ce qui n est pas site archéo référencés ) sans parlez des positions europeennes :-/
les variante de propritaire+ locataire etant fort nombreuse ,on pourrait faire un ivre avec de multiple combinaisons possible , suivant le statut moral ou civil des intervenants sans parler des lieux

là , pour ce post
on etait sur des bois " simple" proprieté d une commune "simple " , sans site " remarquable "

apres pour un site plus " compliqué" , il est evident qu il faut s entourer d un luxe de precautions
AVANT :super:

Re: Bois d'usage

MessagePublié :23 mai 2016, 22:06
par piragol
Nicephore a écrit :Je ne veux pas faire polémique, et je comprends le besoin d'autorisations.
( ... )
Et puis, je n'appauvris absolument personne, je ne suis "chez" personne puisque je suis chez tout le monde... ( ... )
Légalement, je suis peut-être en infraction.
Mais je désobéis aux lois absurdes comme je désobéis aux lois mauvaises.

Tant que je ne lèse personne, je me l'autorise. Et c'est bien le cas : je ne lèse personne.
Bah bien sûr... :-/
C'est quoi la suite ?
Ah bah oui, suis-je bête! :boulet:
Je rentre dans la maison d'une personne âgée de 89 ans, sourde, aveugle, handicapée et j'y fait le tour du propriétaire...
Légalement, je suis peut-être en infraction.
Mais je désobéis aux lois absurdes comme je désobéis aux lois mauvaises.
Je ne lèse personne, vu que c'est mes prélèvements sociaux qui paient sa retraite, hein ?
Sa vie, c'est un peu la mienne, celle de tout le monde... :-/
Et puis, il sait pas que je suis là, derrière lui, dans son salon...
Alors, je dérange personne, puisque j'ai une vision de merde de ce qui est bien ou mal.
:berk2: