Ah bah je viens de déterrer ce super post de 2013
Merci l ibère !
* Les lois sur la détection des métaux en Espagne
#666476 par l ibére
25 janv. 2013, 16:09
Lois espagnoles sur la détection des métaux: Pas de législation existe. Sauf dans la Communauté de l'Andalousie qu'il existe une législation étant interdit l'utilisation de détecteurs de métaux, à l'exception des licences spécifiques pour les plages, les études archéologiques et la fédération concours. règle générale en Espagne et l'absence d'une législation spécifique sur l'utilisation des détecteurs de métaux, il faut appliquer des règles fondées sur les lois d'autres questions archéologiques et environnementales. NORMES POUR LE TERRITOIRE ESPAGNOL 1 - espaces chercher avec détecteur de métal dans la ville de villes (rues, places, parcs et routes) 2 - Interdire l'utilisation de détecteurs de métaux dans les parcs publics. 3 - Interdire l'utilisation de détecteurs de métaux dans les zones publiques. 4 - interdit propecciones archéologique et minéraux sans autorisation autorités compétentes. Oubliez demander un permis si vous n'êtes pas archéologue professionnel ou d'un géologue, et vous auriez à supporter tous les frais et aurait à donner à l'État espagnol et a trouvé tout sans rien obtenir en retour, une bonne reconnaissance de votre enquête et d'argent ou de parler. Il ya un article d'une loi prévoyant l'achat possible des résultats par l'État espagnol donnant ces 50% de la valeur de trouver le propriétaire du terrain et le propriétaire vous doit donner 50% à l'inventeur ... aussi longtemps que le découvreur de la découverte ont la permission de fouiller votre propre terre ... si vous avez l'autorisation du propriétaire ne vous facturerons rien. IMPORTANT: Chaque fois que vous avez la possibilité de communiquer avec le propriétaire ou tout simplement un employé de la terre que vous voyez alors .... acercate détecter sans peur et parle, question ... si vous êtes dans la peur ou masquer qu'il est plus facile d'appeler la police 5 - entrée interdite à la terre / fermes balladas correctement et / ou délimitée par des parois, même pas entrer pour aussi ouverte que possible .... doit obtenir la permission du propriétaire pour entrer. 6 - détection de métaux sur les plages espagnoles est autorisé tant que vous obtenez l'autorisation préalable de l'autorité compétente (région de), ces permis sont généralement délivrés sans plus gros problème. 7 - N'oubliez pas laisser un trou de découverte et de recueillir tous les déchets que vous remarquerez, si vous voyez le propriétaire et parler avec toute la merde que vous montrer que vous emmener loin de leur terre n'est certainement pas les soins que vous constatez dans votre domaine zones interdites de territoire espagnol Nous devons considérer et respecter les zones ou les points du territoire espagnol, devrions-nous nous-mêmes de nous créer une carte en marquant et en définissant les zones interdites et des zones autorisées pour la détection de métal. PA = patrimoine archéologique est propriété de surface ou d'un objet Etat espagnol et soumis à la loi du patrimoine archéologique (sites reconnus et ses objets sont soumis à cette loi) dans ces zones est strictement interdit d'utiliser le détecteur de métal et de tous ceux qui sont pris dans cette zone de détection prospections archéologiques sera chargé de illégal si vous vous faites attraper avec un objet ou en le tirant parce que le pillage archéologique. Tant que la prospection archéologique Arqueologico spoliation illégale sont économiques condamné à une amende de 60.000 à 1.000.000 euros, et le crime d'archéologie en général Expolio accompagnée d'une peine de prison d'au moins six ans en fonction de la situation. IMPORTANT: Il faut respecter une distance minimale de 2 miles d'utiliser le détecteur de métal à proximité d'un PA RN = Réserve naturelle , la région est encore couramment patrimoine statut est réservé à la conservation de la faune dans ces zones ne peuvent se déplacer et beaucoup d'entre eux que par leurs manières. vallées, montagnes et rivières peut être une réserve naturelle dans certaines parties ou dans son intégralité, l'étude le sol avant de quitter le terrain. leur sein est strictement interdit d'utiliser le détecteur de métaux doit détecter jamais au-delà des limites de la zone et de laisser une distance de sécurité d'au moins 500 mètres (dans cette zone est interdit de prendre des une simple pierre ou une feuille d'arbre) Si vous êtes pris dans ce domaine que vous avez essayé et condamné à une amende une infraction fondée sur l'environnement, les sanctions économiques ne sont pas moins de 3000 euros et peut s'élever à 1.000.000 euros, peut également être accompagné d'emprisonnement. PH patrimoine historique = , peut être une zone, bâtiment, monuments historiques (statues, fontaines, etc) et les vieilles églises et les châteaux, murs, etc généralement pas les zones de manière restreinte, mais ils doivent respecter un distance de 2 miles de ces zones ou points à utiliser le détecteur de métal. Si vous êtes pris dans ce domaine que vous avez essayé et condamné à une amende sur la base d'une infraction contre le patrimoine national et d'argent ainsi que la prison coûtera 99% BIC = une culture , souvent de vieux bâtiments tels que le théâtre romain de Mérida, à ne pas agir comme le regroupement des domaines PH en respectant une distance de 2 miles de ces zones ou points à utiliser le détecteur de métal. Observer et SITUÉ ces informations sur une carte, tracer des points et marquent les différentes zones, ces zones peuvent se chevaucher ... par exemple au sein d'une réserve naturelle peut être un BIC ou PA Selon la Loi sur le patrimoine Arquelologico tout objet susceptible d'être vieux (plus de 200 ans) les conclusions doivent être signalés aux autorités de la région, et doit se rendre aux autorités de trouver que la garde lui. Jusqu'à ce jour, à suivre ces normes ne m'avez pas donné tous les problèmes et a été vu par la police et ne m'a jamais dit quoi que ce soit. Espérons que cela aide tout le monde s les fans de détecteurs Espagne.
.... et bin , pas comme en France là-bas au moins !