Voila
Moi qui aime les légendes de trésor , me suis amusé a taper tresor sur google et jai pris le premier lien , wikipedia, et j ai ete surpris que des le premier paragraphe on parle de detection, d'interdiction etc..... Alors que jai juste tapé trésor rien d'autre .......
Enfin bref ....
Je vous met le texte en meme temps ca fait un petit rappel pour ceux qui ignoreraient les droits sur la decouverte de ce qu'on peut appeler un trésor .
Dans presque tous les pays du monde on peut chercher des trésors. Quelques gouvernements accordent des licences, qui sont limitées dans le temps et payantes. Quelques fois ces États s'assurent aussi d'une quote-part au trésor, au cas où il est trouvé.
Mais il y a une chose sur laquelle tous se retrouvent : il ne sera accordé aucune propriété tierce sans permission de recherche. Dans la plupart des pays, il est interdit de chercher et creuser dans des zones archéologiques. Des indications précieuses pourraient être ainsi détruites. En cas d'infraction, des punitions sévères sont prévues.
Il n'est pas permis non plus de chercher en secret dans la propriété d'autrui, avec un détecteur de métaux, et de déterrer ensuite les plantations ou de retourner les pelouses, à moins que, le voisin ait expressément approuvé la recherche.
En France Modifier
Dans la loi française, la notion de trésor recouvre « toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par l'effet du pur hasard » (art. 716 du Code civil). Elle concerne seulement les choses mobilières. Elle s'applique même si l'objet n'est pas enfoui, mais simplement caché à la vue, et si la découverte se fait en plusieurs temps. Un trésor appartient à son inventeur (la personne qui le découvre) si celui-ci possède le terrain où la découverte a été faite ; à défaut, il appartient pour moitié à l'inventeur et pour moitié au propriétaire.
Si la découverte n'est pas fortuite, la propriété revient au propriétaire du terrain (art. 552 du Code civil). Si la fouille a été effectuée sans autorisation, son auteur est également passible de poursuites pénales.
Dans le cas de poursuites judiciaires, la notion de découverte fortuite n'étant pas clairement définit dans le droit français, sa définition sera à la seule appréciation d'un tribunal, qui prendra en compte tous les éléments contextuels de l'affaire (par exemple: utilisation d'un détecteur de métaux, but de la recherche, lieu de la recherche, utilisation de supports de renseignement, ...).
Les découvertes archéologiques relèvent d'une réglementation particulière.
« Un patrimoine culturel est inaliénable et appartient à la société » explique Éric Rieth, responsable de l'archéologie sous-marine au musée de la Marine, à Paris. Et cela s'applique aussi bien pour les trésors subaquatiques que terrestres. Pour la partie sous-marine, le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) est chargé d'exploiter toutes les épaves relevant du droit français qui ont une importance archéologique, historique ou artistique. Les trésors terrestres sont tout autant protégés. La loi de 1989 interdit l'usage de détecteurs de métaux pour la recherche d'objets « pouvant intéresser la Préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie » sans avoir obtenu une autorisation administrative.
Bien souvent, les trésors sont aussi des objets archéologiques qu'il convient d'étudier pour leur valeur scientifique et les informations qu'ils apportent pour la connaissance de notre passé.
WIKIPEDIA
Moi qui aime les légendes de trésor , me suis amusé a taper tresor sur google et jai pris le premier lien , wikipedia, et j ai ete surpris que des le premier paragraphe on parle de detection, d'interdiction etc..... Alors que jai juste tapé trésor rien d'autre .......
Enfin bref ....
Je vous met le texte en meme temps ca fait un petit rappel pour ceux qui ignoreraient les droits sur la decouverte de ce qu'on peut appeler un trésor .
Dans presque tous les pays du monde on peut chercher des trésors. Quelques gouvernements accordent des licences, qui sont limitées dans le temps et payantes. Quelques fois ces États s'assurent aussi d'une quote-part au trésor, au cas où il est trouvé.Mais il y a une chose sur laquelle tous se retrouvent : il ne sera accordé aucune propriété tierce sans permission de recherche. Dans la plupart des pays, il est interdit de chercher et creuser dans des zones archéologiques. Des indications précieuses pourraient être ainsi détruites. En cas d'infraction, des punitions sévères sont prévues.
Il n'est pas permis non plus de chercher en secret dans la propriété d'autrui, avec un détecteur de métaux, et de déterrer ensuite les plantations ou de retourner les pelouses, à moins que, le voisin ait expressément approuvé la recherche.
En France Modifier
Dans la loi française, la notion de trésor recouvre « toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par l'effet du pur hasard » (art. 716 du Code civil). Elle concerne seulement les choses mobilières. Elle s'applique même si l'objet n'est pas enfoui, mais simplement caché à la vue, et si la découverte se fait en plusieurs temps. Un trésor appartient à son inventeur (la personne qui le découvre) si celui-ci possède le terrain où la découverte a été faite ; à défaut, il appartient pour moitié à l'inventeur et pour moitié au propriétaire.
Si la découverte n'est pas fortuite, la propriété revient au propriétaire du terrain (art. 552 du Code civil). Si la fouille a été effectuée sans autorisation, son auteur est également passible de poursuites pénales.
Dans le cas de poursuites judiciaires, la notion de découverte fortuite n'étant pas clairement définit dans le droit français, sa définition sera à la seule appréciation d'un tribunal, qui prendra en compte tous les éléments contextuels de l'affaire (par exemple: utilisation d'un détecteur de métaux, but de la recherche, lieu de la recherche, utilisation de supports de renseignement, ...).
Les découvertes archéologiques relèvent d'une réglementation particulière.
« Un patrimoine culturel est inaliénable et appartient à la société » explique Éric Rieth, responsable de l'archéologie sous-marine au musée de la Marine, à Paris. Et cela s'applique aussi bien pour les trésors subaquatiques que terrestres. Pour la partie sous-marine, le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) est chargé d'exploiter toutes les épaves relevant du droit français qui ont une importance archéologique, historique ou artistique. Les trésors terrestres sont tout autant protégés. La loi de 1989 interdit l'usage de détecteurs de métaux pour la recherche d'objets « pouvant intéresser la Préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie » sans avoir obtenu une autorisation administrative.
Bien souvent, les trésors sont aussi des objets archéologiques qu'il convient d'étudier pour leur valeur scientifique et les informations qu'ils apportent pour la connaissance de notre passé.
WIKIPEDIA
Homo detectus
