Page 1 sur 1
modèle pour un contrat de détection
MessagePublié :18 janv. 2012, 21:52
par denis1515
Bonjour, je cherche un modèl à établir entre moi et le propriétaire, pour d'éventuelle recherche au détecteur de métaux dans la propriétée, si jamais quelque chose d'important serais découvert

Un genre d'autorisation manuscrite...
Donnez moi votre avis
Merci
Re: modèle pour un contrat de détection
MessagePublié :18 janv. 2012, 21:55
par annibal 60
Re: modèle pour un contrat de détection
MessagePublié :18 janv. 2012, 22:00
par johan68
Re: modèle pour un contrat de détection
MessagePublié :18 janv. 2012, 22:04
par shiwilibeub
je crois que schyma68 avez posté un modéle , il y a quelque temps .
et je crois avoir vu un modéle similaire sur l'ANDL ( sans certitude ) , regarde dans blog et forum sur la gauche de la page , ils sont dedans

Re: modèle pour un contrat de détection
MessagePublié :18 janv. 2012, 22:05
par shiwilibeub
Re: modèle pour un contrat de détection
MessagePublié :18 janv. 2012, 22:08
par paparois
Re: modèle pour un contrat de détection
MessagePublié :18 janv. 2012, 22:11
par denis1515
Re: modèle pour un contrat de détection
MessagePublié :19 janv. 2012, 09:48
par scorpio 49
rien de tel pour rebuter un agriculteur,rien ne vaut un bon accord verbal !
