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modèle pour un contrat de détection

MessagePublié :18 janv. 2012, 21:52
par denis1515
Bonjour, je cherche un modèl à établir entre moi et le propriétaire, pour d'éventuelle recherche au détecteur de métaux dans la propriétée, si jamais quelque chose d'important serais découvert ::d ::d Un genre d'autorisation manuscrite...
Donnez moi votre avis
Merci

Re: modèle pour un contrat de détection

MessagePublié :18 janv. 2012, 21:55
par annibal 60
denis1515 a écrit :Bonjour, je cherche un modèl à établir entre moi et le propriétaire, pour d'éventuelle recherche au détecteur de métaux dans la propriétée, si jamais quelque chose d'important serais découvert ::d ::d Un genre d'autorisation manuscrite...
Donnez moi votre avis
Merci
si tu veu aucun problémes UN CONTRAT par huissier de justice sa te coutera 150 EUROS ::d :siffle:

Re: modèle pour un contrat de détection

MessagePublié :18 janv. 2012, 22:00
par johan68

Re: modèle pour un contrat de détection

MessagePublié :18 janv. 2012, 22:04
par shiwilibeub
je crois que schyma68 avez posté un modéle , il y a quelque temps .
et je crois avoir vu un modéle similaire sur l'ANDL ( sans certitude ) , regarde dans blog et forum sur la gauche de la page , ils sont dedans ;-)
:hello:

Re: modèle pour un contrat de détection

MessagePublié :18 janv. 2012, 22:05
par shiwilibeub
johan68 a écrit :voila un style http://www.detection-loisir.com/doc/Dos ... sation.pdf
oui c'est cela :super:

Re: modèle pour un contrat de détection

MessagePublié :18 janv. 2012, 22:08
par paparois
:hello: Voila un petit modèle en deux parties :super: :super: Image Image

Re: modèle pour un contrat de détection

MessagePublié :18 janv. 2012, 22:11
par denis1515
Merci à vous tous!!!!!!!! :super: :super: :super: :super:

Re: modèle pour un contrat de détection

MessagePublié :19 janv. 2012, 09:48
par scorpio 49
rien de tel pour rebuter un agriculteur,rien ne vaut un bon accord verbal ! :mrgreen: :hello: