Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

  • modèle pour un contrat de détection

  • forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Nous sommes le 12 sept. 2025, 14:02

modèle pour un contrat de détection

forum sur les détecteurs de métaux et la détection.
Règles du forum : Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises,romaines mérovingiennes et carolingiennes.Les vidéos montrant la sortie de dépôt monétaire,qui même si ça peut paraitre sympathique,le sont tout autant.Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage
je vous demande donc de la retenue s'il vous plait.Chacun est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période merci.Votre responsabilité est pleine et entière.La loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité.

De plus ce forum n'est pas un téléphone portable!
Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms.
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modèle pour un contrat de détection

 #524048  par denis1515
 
Bonjour, je cherche un modèl à établir entre moi et le propriétaire, pour d'éventuelle recherche au détecteur de métaux dans la propriétée, si jamais quelque chose d'important serais découvert ::d ::d Un genre d'autorisation manuscrite...
Donnez moi votre avis
Merci

Re: modèle pour un contrat de détection

 #524050  par annibal 60
 
denis1515 a écrit :Bonjour, je cherche un modèl à établir entre moi et le propriétaire, pour d'éventuelle recherche au détecteur de métaux dans la propriétée, si jamais quelque chose d'important serais découvert ::d ::d Un genre d'autorisation manuscrite...
Donnez moi votre avis
Merci
si tu veu aucun problémes UN CONTRAT par huissier de justice sa te coutera 150 EUROS ::d :siffle:

Re: modèle pour un contrat de détection

 #524060  par shiwilibeub
 
je crois que schyma68 avez posté un modéle , il y a quelque temps .
et je crois avoir vu un modéle similaire sur l'ANDL ( sans certitude ) , regarde dans blog et forum sur la gauche de la page , ils sont dedans ;-)
:hello:

Re: modèle pour un contrat de détection

 #524062  par shiwilibeub
 
johan68 a écrit :voila un style http://www.detection-loisir.com/doc/Dos ... sation.pdf
oui c'est cela :super:

Re: modèle pour un contrat de détection

 #524148  par scorpio 49
 
rien de tel pour rebuter un agriculteur,rien ne vaut un bon accord verbal ! :mrgreen: :hello:
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