Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1657134 par la farfouille
30 août 2020, 09:48
Bonjour
je suis tout nouveau dans la detection.
j’ai contacté la mairie voisine de mon village pour leur demander si je pouvais utiliser ma poêle.
j’ai eu une réponse de madame la (ou le) maire en personne qui me dit:
vous pouvez utiliser votre detecteur sur l’ensemble de la commune.
mais la commune ca veut dire foret et champ compris je pense?
#1657137 par Exodia détec
30 août 2020, 10:02
Salut :hello:
Tu as l'auto de la commune c'est à dire que tu as le droit de passer sur les champs et forêts appartenants à la commune... Tous les autres sont donc privés et appartiennent à des personnes différentes donc il faudra aussi demander l'auto à celles-ci....
Ce que je veux dire est que si tu as l'auto de la mairie pour passer dans le village (ce qui est déja pas mal ;) ) cela ne veut pas dire que tu peux passer partout :super: :super: :taré1:
#1657138 par Romulus41
30 août 2020, 10:06
Bonjour,

La Mairie n'a aucunement de ''pouvoir'' concernant les autorisations de détection de métaux. C'est un accord amiable mais qui ne te dédouane pas en cas de contrôle.
mais la commune ca veut dire foret et champ compris je pense?

Forêt = soit Etat soit privé = quand c'est privé ► pas touche sauf autorisation du propriétaire terrien de fouler ses terres. Pour les domaniales, oublies.
Champs = Privé = autorisation du propriétaire terrien de fouler ses terres.

Même si le ou la Maire te donne sa bénédiction et que tu es pris à faire les chemins communaux par la maréchaussée tu encours de très gros ennuis. Seule la Préfecture (services archéologiques) peut te donner une autorisation de détection légale mais là, il faut s'accrocher pour en avoir une = montage d'un dossier avec tes motivations (recherches d'objets qui ont attrait avec l'histoire du ou d'un village). Cette autorisation est, de toute manière, très restrictive géographiquement et délimite drastiquement le rayon de recherches. Et pour finir, ces autorisations sont délivrées au compte gouttes, voir pratiquement inexistantes dans beaucoup de régions.

Bref, cantonne toi à l'autorisation de chaque propriétaire où tu veux détecter, ce sera déjà pas mal.
#1658424 par Baillius
03 sept. 2020, 17:05
:hello:

Il ne s'est pas reconnecté depuis le 30 août.
#1658425 par Romulus41
03 sept. 2020, 17:09
Vi je sais , j'ai vu. C'est pour cette raison que je dis que la réponse à sa question ne doit pas trop l'intéresser.
Perso quand je pose une question je reluque les réponses c'est la moindre des choses. :mrgreen:
#1659019 par la farfouille
06 sept. 2020, 09:48
Bonjour
vous inquiétez pas j’ai bien lu toute les reponses très instructives.

j’ai une petite question:en forêt comment savoir si on est sur un terrain privé ou public? il y a pas un élément physique (panneau, barrière etc...)?
#1659022 par la farfouille
06 sept. 2020, 09:54
celticboop a écrit :dommage c'était très intéressant, un maire qui donne son accord. :-/

je t’avoue que j’ai contacter 5 mairie autour de mon village et 4 maires m’ont donné leur accord.le 5eme m’a toujours pas repondu.
#1659057 par celticboop
06 sept. 2020, 13:27
la farfouille a écrit :
celticboop a écrit :dommage c'était très intéressant, un maire qui donne son accord. :-/

je t’avoue que j’ai contacter 5 mairie autour de mon village et 4 maires m’ont donné leur accord.le 5eme m’a toujours pas repondu.


oui c'est bien cool , ma commune possède beaucoup de bois ça m’intéresse bien :alcool1:
#1659062 par Sabaudianboy
06 sept. 2020, 13:45
Romulus41 a écrit :Forêt = soit Etat soit privé = quand c'est privé ► pas touche sauf autorisation du propriétaire terrien de fouler ses terres. Pour les domaniales, oublies.

Salut Romulus
La forêt communale existe bel et bien, a un statut à part entière et ne fait pas partie du domaine publique (état), il y a une convention régissant la gestion de ces forêts, passée entre l'ONF et les communes forestières, mais la commune est pleinement propriétaire du foncier et du bois, et fait partie du domaine privé, même si c'est l'ONF qui détermine les coupes, le modèle de gestion etc, au titre de l'interêt général, c'est aussi en accord avec la mairie, que cela se décide. Du coup, pour moi la réponse n'est peut être pas aussi simple et la question mériterait d'être posé clairement, car si l'ONF à pouvoir de police, elle n'est que mandataire et si le propriétaire (le maire réprésentant la commune) t'as donné son accord, ça vaut peut être un peu plus que rien, perso je pense que ça vaut autant que l'autorisation d'un autre propriétaire privé lambda.
:hello:

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