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  • Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.

 #1075766  par petchie17
 
bonjour à tous ,
je débute en detection alors pardonnez moi si je pose pour la centième fois la meme question .....j ai fais des recherches mais rien de concluant comme réponse ...
voilà je suis dans un petit village , entouré de beaucoup de champs, marés et bois . et chemins de randonnée
pour les champs : comment faites vous pour trouver le propriétaire d'un champs ??? et dans l'accord écrit , est ce que vous dites si les trouvailles sont à lui ou à vous ou à partager ????
pour les bois , certains sont privés et d'autres communaux et certains sont des reserves de chasse ??? l'autorisation est elle à demander à la mairie ou à la préfécture ou à la federation de chasse ??
les chemins de randonnée à la mairie ou à la prefecture ????
voilà , pour le moment je m'entraine dans les bois comme ça mais je préfèrerai le faire dans les règles ....
je pense que dans mon coin , personne ne connait la detection alors je vais devoir etre convaincante !!!!

dernière question , lors d'un accord quel qu"il soit , gardez vous ce que vous trouvez ou vous la partagez vous si le proprietaire le demande ???
merci de vos conseils
 #1075769  par captainmarseille
 
:hello:
dans un petit village je croyais que tout le monde se connaissait :cote:
tu cours derriere le tracteur
sinon le mieux tu payes ta tournee au bar a l'heure de l'apero ça marche toujours
 #1075773  par bubulolo
 
petchie17 a écrit :bonjour à tous ,
je débute en detection alors pardonnez moi si je pose pour la centième fois la meme question .....j ai fais des recherches mais rien de concluant comme réponse ...
voilà je suis dans un petit village , entouré de beaucoup de champs, marés et bois . et chemins de randonnée
pour les champs : comment faites vous pour trouver le propriétaire d'un champs ??? et dans l'accord écrit , est ce que vous dites si les trouvailles sont à lui ou à vous ou à partager ????
pour les bois , certains sont privés et d'autres communaux et certains sont des reserves de chasse ??? l'autorisation est elle à demander à la mairie ou à la préfécture ou à la federation de chasse ??
les chemins de randonnée à la mairie ou à la prefecture ????
voilà , pour le moment je m'entraine dans les bois comme ça mais je préfèrerai le faire dans les règles ....
je pense que dans mon coin , personne ne connait la detection alors je vais devoir etre convaincante !!!!

dernière question , lors d'un accord quel qu"il soit , gardez vous ce que vous trouvez ou vous la partagez vous si le proprietaire le demande ???
merci de vos conseils

_ Bonjour
pour ce qui est des trouvailles , autorisation écrite ou pas , qu'importe , le propriétaire est légitimement et légalement propriétaire de TOUT objets ou monnaies trouvées sur ses terres ...... son autorisation à pouvoir détecter sur ses terres ne lui enlève en aucun cas juridique la propriété des objets trouvés !

en général , s'il te donne son autorisation à pouvoir détecter sur ses terres , ce n'est sûrement pas pour te soustraire tes quelques savonnettes que tu aura trouvées ..... néanmoins , dans le plus hasard tu trouve un ou des objets susceptible d'avoir une valeur , par exemple une piéce de 20 Francs-or Napoléon lll , qui côte quand-même dans les alentours de ~ 300 €uros , il te faudra impérativement le lui signalé ! .... il sera seule juge de sa décision .... c'est comme ça !! ...... cela s'appelle l'honnêteté , sinon c'est du vol ni plus ni moins !
évidemment , ceux qui respect ces obligations fondamentales ne doivent sûrement ne pas représenter plus de 3 à 4 % de la masse totale des udm :rougefaché: ...
 #1075777  par OFONDUTROU
 
bonjour
question complexe
pour les champs (labours ,patures) une bonne poignée de mains et le tour est joué !pour les forets et sentiers c'est plein de microparcelles donc impossible de rencontrer tous les proprios donc a la "one again" ::d
en champs personne ne va te suivre pour voir ce que tu trouves donc generalement tu gardes tes trouvailles mais la bienseance veut que tu propose une ou deux bricoles au proprio ou au cultivateur qui bien souvent les refuse!
je n'ai personnellement aucune autorisation écrite mais en champs je ne prospecte que si j'ai une autorisation verbale (ca me coute une bonne bouteille en remerciement car la gentillesse a sens unique ne fonctionne jamais longtemps :hehe: :hehe: :hehe: )
pour les bois ....attention aux périodes de chasse !!!

kikou bubulolo
c'est rare mais je suis pas entierement d'accord avec toi ;) quand je vais voir un agriculteur je lui explique que je collectionne mes trouvailles et que donc si quelque chose l'interesse et pas moi (militaria ou autre ) je lui garde volontiers !
mais si c'est pour lui donner tout ce qui est interessant et ne garder que les savos je passe mon chemin!
d'ailleurs si c'etait le cas il n'y aurait aucune jolie chose sur detecteur.net !
tout est question d'honneteté et de mise au point au depart de la demande !
amicalement
 #1075798  par bubulolo
 
OFONDUTROU a écrit :bonjour
question complexe
pour les champs (labours ,patures) une bonne poignée de mains et le tour est joué !pour les forets et sentiers c'est plein de microparcelles donc impossible de rencontrer tous les proprios donc a la "one again" ::d
en champs personne ne va te suivre pour voir ce que tu trouves donc generalement tu gardes tes trouvailles mais la bienseance veut que tu propose une ou deux bricoles au proprio ou au cultivateur qui bien souvent les refuse!
je n'ai personnellement aucune autorisation écrite mais en champs je ne prospecte que si j'ai une autorisation verbale (ca me coute une bonne bouteille en remerciement car la gentillesse a sens unique ne fonctionne jamais longtemps :hehe: :hehe: :hehe: )
pour les bois ....attention aux périodes de chasse !!!

kikou bubulolo
c'est rare mais je suis pas entierement d'accord avec toi ;) quand je vais voir un agriculteur je lui explique que je collectionne mes trouvailles et que donc si quelque chose l'interesse et pas moi (militaria ou autre ) je lui garde volontiers !
mais si c'est pour lui donner tout ce qui est interessant et ne garder que les savos je passe mon chemin!
d'ailleurs si c'etait le cas il n'y aurait aucune jolie chose sur detecteur.net !
tout est question d'honneteté et de mise au point au depart de la demande !
amicalement

_ Bonjour ...
oui tout à fait , mais mon post précédent n'est qu'un “survol généralist” .. si je peut m'exprimer ainsi .. car cela serait tellement long à en faire le tour complet qu'il en faudrait des jours entier d'écriture !! ...
enfin brefs ..
c'est sûr que pour l'exemple d'une seule monnaie de 20 Frsancs-or que le propriétaire peut en faire ce qu'il en veut , maintenant dans le cas d'une chance inouïe ou tu en trouve deux , ou même quelques-unes , et que le propriétaire garde toutes les monnaies pour lui , là c'est sûr qu'il faut tout de même pas abuser et prendre l'udm pour un con ! ...... un partage doit avoir lieu !!
c'est le respect mutuel .... et sa fait du bien de savoir que sa existe encore , parce que moi , j'y crois plus trop !
 #1075806  par ced1234
 
Si je peux me permettre, les quelques textes de loi que j'ai pu décortiquer, à partir du moment où tu es clean avec l'accord du propriétaire, il est dit que 50% du butin revient à l'inventeur( celui qui le met au jour, donc toi ) et 50% au propriétaire. Tous les textes de loi que j'ai lu vont dans le même sens.
 #1075818  par OFONDUTROU
 
ced là tu parles de trésor ! bubulolo a raison pour des piecettes ou objets de petite valeur un proprio peut te reclamer la totalité de tes trouvailles car le terrain lui appartient et ce qu'il y a dedans aussi (en attendant la nouvelle loi ou tout appartiendra a l'etat :mdr1: :mdr1: :mdr1: )
anecdote : un jour un agriculteur me voit a coté d'un de ses champs et il me dit :"tu peux faire tous mes champs mais les pieces sont pour moi " je fais "euhhhhhhhhhh" il rigole et me dit" je parle des pieces agricoles que tu retrouveras ,tes rondelles rouillées j'en veux pas"
et c'est souvent comme ca !par contre il veut les douilles et balles et là aucun soucis
 #1075959  par petchie17
 
merci à tous pour vos réponses , je vois que tout est encore un peu flou surtout en ce qui concerne les terrains non agricoles ... surtout c'est un rapport de " bon voisinnage " . :coeur:
je vais essayer de sortir un peu de ma reserve et d'aller parler aux " anciens " avec une bonne bouteille :alcool1:
est ce qu'il faut que je vois avec la mairie pour les chemins de rando et les marais ou les bois à votre avis ?
je peux peut etre leur expliquer que cela permettra de " depolluer les zones :peur1:
 #1075964  par petchie17
 
captainmarseille a écrit ::hello:
dans un petit village je croyais que tout le monde se connaissait :cote:
tu cours derriere le tracteur
sinon le mieux tu payes ta tournee au bar a l'heure de l'apero ça marche toujours
il n'y a meme pas de bar :mdr1: