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La recherche a retourné 1258 résultats: déclaration drac

Requête recherchée : déclaration drac

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Re: Battre le fer quand il est chaud au ministère de la culture

 par Oslo ¦  21 févr. 2024, 17:58 ¦  Forum : FFDM ¦  Sujet : Battre le fer quand il est chaud au ministère de la culture ¦  Réponses : 44 ¦  Vues : 1437

Dollismine a écrit : 21 févr. 2024, 10:25 Non, si tu fais les choses correctement il n'y a pas de raison d'être clandestin.
:hello:
Faire les choses correctement, oui, j'aimerais bien déclarer ce que j'ai trouvé avec les autorisations des propriétaires de bois et champs , mais interdit chez moi : déclaration = ennuis immédiats

Re: Rappel

 par Baillius ¦  31 déc. 2023, 12:03 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Rappel ¦  Réponses : 39 ¦  Vues : 1122

... exemple un manche de cuillère GR :), Quelles possibilités avons nous? Déclarer l'objet okay mais en ce qui concerne le post ? Dans l'attente d'une déclaration, si on franchi le pas, qu'en fait on ? On supprime ? Merci :hello: detek74 Tu ne supprimes rien :nonon: . Si tel est ton souhait, il te ...

Re: Rappel

 par detek74 ¦  31 déc. 2023, 11:15 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Rappel ¦  Réponses : 39 ¦  Vues : 1122

... exemple un manche de cuillère GR :), Quelles possibilités avons nous? Déclarer l'objet okay mais en ce qui concerne le post ? Dans l'attente d'une déclaration, si on franchi le pas, qu'en fait on ? On supprime ? Merci

Re: Rappel

 par micle13 ¦  22 déc. 2023, 21:09 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Rappel ¦  Réponses : 39 ¦  Vues : 1122

Merci Maccoa et Christophoros pour ces infos. Je me pose la question a savoir si un agriculteur peut être interdit de cultiver suite à une déclaration. Pour le coup lui il n'a rien demandé et ne fera plus confiance aux détectoristes. Clairement, c'est non... :nono: Et si des recherches sont ...

Re: Rappel

 par piragol ¦  22 déc. 2023, 20:23 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Rappel ¦  Réponses : 39 ¦  Vues : 1122

Merci Maccoa et Christophoros pour ces infos. Je me pose la question a savoir si un agriculteur peut être interdit de cultiver suite à une déclaration. Pour le coup lui il n'a rien demandé et ne fera plus confiance aux détectoristes. Clairement, c'est non... :nono: Et si des recherches sont ...

Re: Rappel

 par micle13 ¦  21 déc. 2023, 19:54 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Rappel ¦  Réponses : 39 ¦  Vues : 1122

Merci Maccoa et Christophoros pour ces infos.
Je me pose la question a savoir si un agriculteur peut être interdit de cultiver suite à une déclaration. Pour le coup lui il n'a rien demandé et ne fera plus confiance aux détectoristes.

Re: Rappel

 par maccoa ¦  21 déc. 2023, 19:33 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Rappel ¦  Réponses : 39 ¦  Vues : 1122

pour la déclaration un mail qui se trouve facillement sur le net tu le signale en mairie exemple: https://i.gyazo.com/b2292805f6398a37ce360496787793df.jpg suivant ce que tu as mis dans les circonstance de la découverte tu sert ...

Re: Rappel

 par micle13 ¦  21 déc. 2023, 19:33 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Rappel ¦  Réponses : 39 ¦  Vues : 1122

:hello: Bonsoir, Donc c'est le forum qui refuse. Ok, ça se comprend. Pourrait-on par ailleurs connaitre la procédure de déclaration ? Par avance merci. :hello: micle13 Le rôle du forum est de vous informer , nous ne somme pas là pour inciter à enfreindre les lois . Vous êtes des grands ...

Re: Rappel

 par Baillius ¦  21 déc. 2023, 19:31 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Rappel ¦  Réponses : 39 ¦  Vues : 1122

:hello: Bonsoir, Donc c'est le forum qui refuse. Ok, ça se comprend. Pourrait-on par ailleurs connaitre la procédure de déclaration ? Par avance merci. :hello: micle13 Le rôle du forum est de vous informer , nous ne somme pas là pour inciter à enfreindre les lois . Vous êtes des grands ...

Re: Rappel

 par micle13 ¦  21 déc. 2023, 19:07 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Rappel ¦  Réponses : 39 ¦  Vues : 1122

:hello:
Bonsoir,
Donc c'est le forum qui refuse. Ok, ça se comprend.
Pourrait-on par ailleurs connaitre la procédure de déclaration ?
Par avance merci.

Re: pour le partage, dernière sortie

 par Petit Pierre ¦  18 déc. 2023, 19:31 ¦  Forum : VIDÉO ET REPORTAGE PHOTO DE VOS SORTIES ¦  Sujet : pour le partage, dernière sortie ¦  Réponses : 10 ¦  Vues : 321

... aussi à vous présenter, maintenant que j'ai son pédigrée confrmé. Ma DRAC semble tarder à me répondre pour sa déclaration, mais son organisation n'est pas structurée pour comme chez les rosbeefs non plus, ...

Re: pour le partage, dernière sortie

 par piragol ¦  18 déc. 2023, 19:29 ¦  Forum : VIDÉO ET REPORTAGE PHOTO DE VOS SORTIES ¦  Sujet : pour le partage, dernière sortie ¦  Réponses : 10 ¦  Vues : 321

... aussi à vous présenter, maintenant que j'ai son pédigrée confrmé. Ma DRAC semble tarder à me répondre pour sa déclaration, mais son organisation n'est pas structurée pour comme chez les rosbeefs non plus, ...

Re: Article sur BFM

 par micle13 ¦  03 déc. 2023, 18:22 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Article sur BFM ¦  Réponses : 22 ¦  Vues : 732

... les suites - tu ne déclares pas = tu te prends ennuis, perquises et tribunal + les suites Alors ? Quel camp choisir camarade ??? Disons que si la déclaration devient obligatoire afin d'être toléré dans ce pays alors il n'y a pas de souci à ça. Et pour le reste ce n'est qu'une question du respect ...

Re: 🇨🇵 Plaque militaire BUTHOD Achille - Mort pour la France 🇨🇵

 par micle13 ¦  03 oct. 2023, 11:38 ¦  Forum : MILITARIA ¦  Sujet : 🇨🇵 Plaque militaire BUTHOD Achille - Mort pour la France 🇨🇵 ¦  Réponses : 31 ¦  Vues : 1062

... et résidants aux Chapelles. Dressé par nous le dix huit avril mil neuf cent dix sept, dix heures du matin sur présentation de l'enfant et déclaration faite par Jules Usannaz. En présence d'Alexis David et Maurice Tétu cultivateurs demeurant aux Chapelles, qui, lecture faite, ont signé ...

Re: 🇨🇵 Plaque militaire BUTHOD Achille - Mort pour la France 🇨🇵

 par j.provot ¦  02 oct. 2023, 22:12 ¦  Forum : MILITARIA ¦  Sujet : 🇨🇵 Plaque militaire BUTHOD Achille - Mort pour la France 🇨🇵 ¦  Réponses : 31 ¦  Vues : 1062

... et résidants aux Chapelles. Dressé par nous le dix huit avril mil neuf cent dix sept, dix heures du matin sur présentation de l'enfant et déclaration faite par Jules Usannaz. En présence d'Alexis David et Maurice Tétu cultivateurs demeurant aux Chapelles, qui, lecture faite, ont signé ...

Re: 🇨🇵 Plaque militaire BUHTOD Achille - Mort pour la France 🇨🇵

 par Cengokill ¦  08 sept. 2023, 15:52 ¦  Forum : MILITARIA ¦  Sujet : 🇨🇵 Plaque militaire BUTHOD Achille - Mort pour la France 🇨🇵 ¦  Réponses : 31 ¦  Vues : 1062

Incroyable trouvaille ! Bonnes recherches pour trouver sa famille, sinon déclaration en mairie (sans détecteur) :super:
Ça fait faire des recherches historiques, c'est très intéressant.

Re: MAJ V1.0 Déus II

 par goaman83 ¦  16 mai 2023, 21:06 ¦  Forum : DEUS II - DETECTION TERRESTRE ¦  Sujet : MAJ V1.0 Déus II ¦  Réponses : 68 ¦  Vues : 3115

... pour établir la facture. Gafam ou pas, au final c'est toi qui accepte ou pas de payer donc bon....entre la CB, la vitale, la carte grise, ta déclaration d'impôts, le péage, le smarthpone.....je pense pas que ça soit XP qui fasse grand mal, et si le cas, comme déjà dit, à la fin c'est toi ...

Re: MAJ V1.0 Déus II

 par Dollismine ¦  16 mai 2023, 15:26 ¦  Forum : DEUS II - DETECTION TERRESTRE ¦  Sujet : MAJ V1.0 Déus II ¦  Réponses : 68 ¦  Vues : 3115

... pour établir la facture. Gafam ou pas, au final c'est toi qui accepte ou pas de payer donc bon....entre la CB, la vitale, la carte grise, ta déclaration d'impôts, le péage, le smarthpone.....je pense pas que ça soit XP qui fasse grand mal, et si le cas, comme déjà dit, à la fin c'est toi ...

Re: Sculture sur Roche a ID

 par detec95 ¦  11 mai 2023, 21:14 ¦  Forum : NO METAL ¦  Sujet : Sculpture sur Roche a ID ¦  Réponses : 81 ¦  Vues : 11827

Oui bien sur que je tiendrais au courant des évènements pour ceux que ça intéresse. Apres oui je n'ai rien fais de mal si ce n'es avoir fais une déclaration de découverte et ce qu'il me foutrais les boules c'est que cet objet est dans la famille depuis presque 50 ans et que l'on me le prenne comme ...

Re: Poterie

 par piragol ¦  11 mai 2023, 10:01 ¦  Forum : NO METAL ¦  Sujet : Poterie ¦  Réponses : 14 ¦  Vues : 1143

... en contrebas avait été creusé et il y avait une veine de kaolinite. En DRAC, un archéologue m'avait montré le truc de faire tinter la céramique lors de ma déclaration... :hello:

Re: Thérapie

 par praeda ¦  31 mars 2023, 10:24 ¦  Forum : FFDM ¦  Sujet : Thérapie ¦  Réponses : 11 ¦  Vues : 925

... sur le territoire de cette commune. C'est faux. La détection sur les plages est autorisée et un arrêté en réglemente l'usage avec une simple déclaration préalable à la police municipale. Le 20 décembre 2022, un arrêté a interdit l'usage des détecteurs sur un périmètre très restreint : le ...

Re: Lingot d'or de plus 4 kg

 par Theophilus ¦  29 mars 2023, 19:28 ¦  Forum : IDENTIFICATION DE TROUVAILLES DIVERSES ¦  Sujet : Lingot d'or de plus 4 kg ¦  Réponses : 43 ¦  Vues : 1884

... Un petit coup de téléphone à la Préfecture permet de connaître le service compétent. Il y a souvent une page explicative sur le net pour faire sa déclaration de la pratique de l’orpaillage de loisir. Exemple pour la région Rhône-Alpes : https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/declaration-de-la-pratique-de-l-orpaillage-de-a16062.html

Re: Et ça continue, au tour d'un breton

 par Romulus41 ¦  16 mars 2023, 08:26 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Et ça continue, au tour d'un breton ¦  Réponses : 36 ¦  Vues : 2064

Oslo a écrit : 15 mars 2023, 20:11 :hello:
C'est nouveau ça ?
"En effet, l’achat et la détention des détecteurs de métaux sont autorisés, mais leur usage est soumis à une déclaration préalable en préfecture."
Oui c'est un peu n'importe quoi. Le journaliste a certainement confondu avec l'autorisation préfectorale. :]

Re: Et ça continue, au tour d'un breton

 par Oslo ¦  15 mars 2023, 20:11 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Et ça continue, au tour d'un breton ¦  Réponses : 36 ¦  Vues : 2064

:hello:
C'est nouveau ça ?
"En effet, l’achat et la détention des détecteurs de métaux sont autorisés, mais leur usage est soumis à une déclaration préalable en préfecture."

Re: compte rendu sur le manticore

 par christo64 ¦  05 mars 2023, 14:07 ¦  Forum : MINELAB ¦  Sujet : compte rendu sur le manticore ¦  Réponses : 100 ¦  Vues : 10243

... Minelab a 50 % de puissance en plus que les modèles traditionnels et est la machine multifréquence simultanée la plus puissante du marché. Cette déclaration fait référence à la technologie de démodulation synchrone multifréquence en phase et en quadrature développée par Minelab. En comparant ...

Re: la Normandie a ses tresors aussi

 par koschka ¦  16 févr. 2023, 13:18 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : la Normandie a ses tresors aussi ¦  Réponses : 7 ¦  Vues : 769

... ni d'où elle sort. Ca me laisse une drôle d'impression. D'après un article de la presse locale, l'archéologue à surtout laissé un formulaire de déclaration pour ses trouvailles, ce qui ne laisse pas présager une bonne issue pour l'inventeur. Le tout assortis de commentaires du journaliste déclarant ...

Re: id boucle romaine en bronze

 par Baillius ¦  23 janv. 2023, 22:40 ¦  Forum : BOUCLES ¦  Sujet : id boucle romaine en bronze ¦  Réponses : 10 ¦  Vues : 937

... prolifiques en romaines, il n'y a rien de fortuit et tu tombes sous le coup de la loi pour recherche ciblée alors que tu aurais du aller faire une déclaration . Si tu joues au chat et la souris avec le vieux schnock de la région PACA comme tu dit c'est ton problème. Mais pour nous , laisser ce ...

Re: Dupondius de Commode

 par Ephialtès ¦  21 janv. 2023, 22:14 ¦  Forum : MONNAIES GAULOISES ET ROMAINES ¦  Sujet : Dupondius de Commode ¦  Réponses : 14 ¦  Vues : 810

... . Il semblerai qu'eux mêmes ne soient pas très à l'aise vis à vis de la DRAC et de la maréchaussée et que la crainte qu'ils évoquent s'applique en ... haine farouche aux UDM et qui porte plainte SYSTEMATIQUEMENT en cas de déclaration de découverte par un usager de détecteur de métaux, je dis bien ...

Re: Petit marteau

 par piragol ¦  21 janv. 2023, 17:27 ¦  Forum : COUTEAUX, LAMES & compagnie ¦  Sujet : Petit marteau ¦  Réponses : 6 ¦  Vues : 651

... tous ce plaisir de la contemplation de vos trouvailles et je vous souhaite de belles découvertes. J'ai semble t'il la même collection, ma 1ère déclaration d'ailleurs, mais hélas assez peu de paléolithique. Quelques meules et broyons et seulement 3 pointes de flèches : des agriculteurs, mais ...

Re: Condamnation pour fouille

 par Loicbzh ¦  25 nov. 2022, 20:01 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Condamnation pour fouille ¦  Réponses : 10 ¦  Vues : 1617

... en janvier 2021 dans une salle des ventes parisienne comme étant une pièce issue d’une vieille collection privée du Morbihan. Cette fausse déclaration a été relevée par une association de détecteurs qui a déclenché une enquête policière. Celle-ci a confirmé le véritable parcours de cette ...

Re: Condamnation pour fouille

 par rocderandon ¦  23 nov. 2022, 17:47 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : Condamnation pour fouille ¦  Réponses : 10 ¦  Vues : 1617

... en janvier 2021 dans une salle des ventes parisienne comme étant une pièce issue d’une vieille collection privée du Morbihan. Cette fausse déclaration a été relevée par une association de détecteurs qui a déclenché une enquête policière. Celle-ci a confirmé le véritable parcours de cette ...

Re: applique GR d'artémis ?

 par tolip51 ¦  04 sept. 2022, 12:38 ¦  Forum : IDENTIFICATION DE TROUVAILLES DIVERSES ¦  Sujet : applique GR d'artémis ? ¦  Réponses : 42 ¦  Vues : 3354

... Sarcasmes mis à part, si vous avez des infos sur cet objet, merci d’en faire part . Qui sait peut-être cela pourrait être utile ou motiver une déclaration… :alcool1:

Re: petit rappel

 par Pablo87 ¦  23 août 2022, 14:17 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : petit rappel ¦  Réponses : 31 ¦  Vues : 1331

... hache de l'age de bronze) ou regroupement d'artefacts attestant la découverte d'un site intéressant l'histoire qui devraient faire l'objet d'une déclaration auprès des services compétant par leur inventeur. Bonjour, Bref, moi il y a un truc que je ne comprends pas. Le post de Christophoros a ...

Re: petit rappel

 par Baillius ¦  23 août 2022, 14:11 ¦  Forum : DISCUSSIONS DETECTION ¦  Sujet : petit rappel ¦  Réponses : 31 ¦  Vues : 1331

... hache de l'age de bronze) ou regroupement d'artefacts attestant la découverte d'un site intéressant l'histoire qui devraient faire l'objet d'une déclaration auprès des services compétant par leur inventeur. Bonjour, Bref, moi il y a un truc que je ne comprends pas. Le post de Christophoros a ...

Re: Pointe de fleche d’arc en bronze

 par castet-barou ¦  06 juil. 2022, 18:42 ¦  Forum : COUTEAUX, LAMES & compagnie ¦  Sujet : Pointe de fleche d’arc en bronze ¦  Réponses : 27 ¦  Vues : 2422

... ne parle pas des ou de l’artefact que vous avez donné à ce musée, je suppose qu’il est bien visible derrière une vitrine et que vous avez fait une déclaration au préalable ?,c’est bien bravo , si vous voulez en dire plus c’est interessant , quel objet et quel musée ..

Re: Détection en CHINE - Boursée de 767 pièces + 3 bracelets

 par embrouille ¦  04 juin 2022, 19:30 ¦  Forum : VIDÉO ET REPORTAGE PHOTO DE VOS SORTIES ¦  Sujet : Détection en CHINE - Boursée de 767 pièces + 3 bracelets ¦  Réponses : 28 ¦  Vues : 1404

Bonsoir à tous .. En CHINE ou en FRANCE Coté déclaration???
En tout cas superbe

Re: Partage "un écu qui en cachait d'autres ........"

 par legros ¦  26 avr. 2022, 18:53 ¦  Forum : VIDÉO ET REPORTAGE PHOTO DE VOS SORTIES ¦  Sujet : Partage "un écu qui en cachait d'autres ........" ¦  Réponses : 23 ¦  Vues : 1343

Une magnifique trouvaille en effet mais un trésor monétaire (puisque s'en est un) de cet ampleur ne mériterait il pas une déclaration auprès de services compétents? C'est toujours le même débat... attention à la case prison par contre car pas toujours évident de faire un double 6 pour ...

Re: Partage "un écu qui en cachait d'autres ........"

 par Orionis42 ¦  26 avr. 2022, 17:53 ¦  Forum : VIDÉO ET REPORTAGE PHOTO DE VOS SORTIES ¦  Sujet : Partage "un écu qui en cachait d'autres ........" ¦  Réponses : 23 ¦  Vues : 1343

Une magnifique trouvaille en effet mais un trésor monétaire (puisque s'en est un) de cet ampleur ne mériterait il pas une déclaration auprès de services compétents?

Re: Matrice de sceau XIIIe siècle

 par embrouille ¦  09 avr. 2022, 19:41 ¦  Forum : SCEAUX ET MATRICES ¦  Sujet : Matrice de sceau XIIIe siècle ¦  Réponses : 8 ¦  Vues : 1031

... ma région il y a eu des amateurs qui ont trouvés par hasard une grotte devenue célèbre qui commence par CH.....ils ont été emmerdés après leur déclaration, mais le résultat est là... Amitiés Merci à tous les anonymes de leurs partages pour la connaissance et l'histoire de nos aïeuls b b

Re: Avez-vous déjà déclaré vos objets à la DRAC?

 par vielmoineau ¦  07 mars 2022, 16:56 ¦  Forum : LOIS ¦  Sujet : Avez-vous déjà déclaré vos objets à la DRAC? ¦  Réponses : 56 ¦  Vues : 6191

... je peux te certifier que dans nos forets aucun fonctionnaires de la DRAC n' a jamais mis les pieds officiellement .. Ou alors ... par accident ... en montgolfière .. à mon avis il n'existe aucun rapport, aucune déclaration actée , enregistrée ...depuis sa création .. Ils est bien connu ...

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