Contrôlé par la police de l'environnement

[NANARD0334]

Jeanneo je trouve pas ce document tu a un lien

++++ 1

Merci

[bru39]

[Jeannot59]

Jeanneo je trouve pas ce document tu a un lien

++++ 1

Merci

Je cherche .
Le site de Gouv.fr est aussi digeste qu'un roman de Tolstoï .

[daviddulac]

Bonjour , d'un sens comme de l'autre , quand on est bien en place ( avec autorisation du propriétaire ) " même verbale , en ayant bien entendu sur soi , le téléphone de ce dernier , et aussi en respectant le lieu ( la parcelle) . La voiture bien garée afin de ne pas déranger (un accès) . Et surtout rester polis , il n'y a aucun souci . Mais en étant impulsif ( tôt ou tard) il y aura toujours , une vengeance . Donc pas de mystère " c'est l'attitude sereine " qui déterminera la tranquillité des esprits .
ps ce n'est pas une autorisation qui donne le droit de se croire chez soi , car il faut bien aussi penser à la réputation de l'agriculteur . Il est sympa avec moi , donc il en va de même dans mon comportement avec les autres personnes .

[vingtcent]

http://www.alsaceprospection.net/fichie ... esenat.pdf

[fred78]

Merci pour le lien donc avec ce document ci un flic ou autre me case les bonbon je lui montrer ce document est il me laisse tranquille

[prospectix]

bonjour

la seule solution c'est d'avoir sur soi les 2 lettres de senior 68.

ensuite, je comprends la répulsion qu'éprouve les français au regard des forces de l'ordre. car avant tout ce sont des forces de répression est c'est une particularité à la France.
pour être crédible, dans un premier temps, Elles devraient faire le ménage dans leur rang en virant les psychos et en ne gardant que les meilleurs.

Enfin, pour vider l'abcès entre la population et les forces de répression, leur ministre devrait demander pardon à la nation française des vacheries faites par la police et la gendarmerie pendant l'occupation allemande ww2, aux populations locales lors des guerres de décolonisation.
Mais c'est un rêve pour leurs méfaits, et pour nous nous une gangrène.

Bonjour,

C'est du grand n'importe quoi là ...
Je ne sais pas quel métier tu fais, mais tu as forcément le même problème dans ton corps de métier ...
La prévention dans les cités chaudes, si tu es partant, fais là !!!!
Quand on appelle les pompiers ou SOS médecin juste pour se donner des cibles à caillasser, tu mesureras aisément le chemin qu'il reste à parcourir pour que la prévention prenne ...

Quand tu parles d'une spécificité de la France, va voir aux USA comment ça se passe et viens me faire un CR ...
Et pourquoi devrait on éprouver une "certaine répulsion" vis-à-vis des forces de l'ordre ????????????????
Si t'es dans les clous, il n'y a pas de raison pour qu'on t'emmerde, ou en tout cas tu as les moyens de te défendre !!!!!!!!!!!!

Ce discours de gauchau intégriste post soixantard et borné m’insupporte ...

C'était mon coup de gueule ...

Amitiés quand même Jojo.

[prospectix]

Bonjour , d'un sens comme de l'autre , quand on est bien en place ( avec autorisation du propriétaire ) " même verbale , en ayant bien entendu sur soi , le téléphone de ce dernier , et aussi en respectant le lieu ( la parcelle) . La voiture bien garée afin de ne pas déranger (un accès) . Et surtout rester polis , il n'y a aucun souci . Mais en étant impulsif ( tôt ou tard) il y aura toujours , une vengeance . Donc pas de mystère " c'est l'attitude sereine " qui déterminera la tranquillité des esprits .
ps ce n'est pas une autorisation qui donne le droit de se croire chez soi , car il faut bien aussi penser à la réputation de l'agriculteur . Il est sympa avec moi , donc il en va de même dans mon comportement avec les autres personnes .

Bonjour,

Malgré nos différents, je te rejoins complètement sur cet état d'esprit

Cordialement,

[aissa]

Salut
Pensez vous réellement que la police et la gendarmerie se soucient de nous en priorité ?
En réalité, lorsqu’on a affaire à elles, elles sont souvent requises par une tiers personne.
Croyez moi, elle ont d'autre chat à fouetter et vient en premier , le manque d'effectifs.
En ce qui concerne le contrôle sur le terrain , il faut bien justifier le déplacement d'un équipage et ainsi ramener du concret à la "maison".
Bien souvent , à moins que les forces de l'ordre se trouve devant un récalcitrant ou que les lieux où se trouve la personne soit reconnue comme site, "l'affaire , n'ira pas plus loin" .
Quant au douaniers, il peuvent , sans l'assistance d'un OPJ, fouiller le coffre de votre voiture, où et quand il leur semble, en fait ils s’intéressent surtout aux marchandises transportées. Ce n'est qu’après, si ils trouvent quelque chose , que la procédure se termine avec l'Officier de Police Judiciaire.
Attention tout de même à ceux qui trouvent et transportent du militaria, armes, munitions , l’addition en cas de contrôle peut être très lourde.

[Theophilus]

Salut
Pensez vous réellement que la police et la gendarmerie se soucient de nous en priorité ?
En réalité, lorsqu’on a affaire à elles, elles sont souvent requises par une tiers personne.
Croyez moi, elle ont d'autre chat à fouetter et vient en premier , le manque d'effectifs.
En ce qui concerne le contrôle sur le terrain , il faut bien justifier le déplacement d'un équipage et ainsi ramener du concret à la "maison".
Bien souvent , à moins que les forces de l'ordre se trouve devant un récalcitrant ou que les lieux où se trouve la personne soit reconnue comme site, "l'affaire , n'ira pas plus loin" .
Quant au douaniers, il peuvent , sans l'assistance d'un OPJ, fouiller le coffre de votre voiture, où et quand il leur semble, en fait ils s’intéressent surtout aux marchandises transportées. Ce n'est qu’après, si ils trouvent quelque chose , que la procédure se termine avec l'Officier de Police Judiciaire.
Attention tout de même à ceux qui trouvent et transportent du militaria, armes, munitions , l’addition en cas de contrôle peut être très lourde.

Très bonne explication , brève et claire

[lecranemillenaire]

voila la pour digestion

sinon y a ceux lui la

[Renard34]

Alors pour avoir demander à un gendarme de ma famille

Je lui ai exposé ma question à savoir s' ils ont le droit de nous controler, pour qui pourquoi comment

Sa réponse

en fait c'est que quelqu'un a dû appeler. À partir du moment où ils sont engagés ils contrôlent sur le fondement du 78-2 du code pénal. Donc oui ils ont le droit.
Ça leur permet de savoir qui fait quoi

Pour remonter le renseignement et prévenir la mairie ou l'ONF

on ne te fiche pas. La plupart relèvent les identités et les balancent à la poubelle

[lolo81]

De toute façon , ils vont pas te faire un deuxième trou du cul .
Donc DRAC ou autres organisme d'intellos refoules moi je les envoie péter en douceur .
Les seuls habilités et autorisés à te demander tes papiers sont les forces de l'ordre (Gendarmerie , Police nationnale / CRS ou éventuellement le maire du village qui a statut d'autorité sur son territoire)
A savoir que même la douane doit être accompagné de ces représentants de l'état pour fouiller ta voiture .
Faut pas se laisser impressionner par ces bouffons .
Mais ne pas non plus détecter sur des zones sensibles ou reconnues comme archéo . Faut être correct aussi .
Mais avec l'accord du proprio en zone non classée , ils ont rien à y foutre . (Faut demander l'arrêté préfectoral ou communal en vigueur avant de présenter le moindre de tes papiers.)
En plus comme il commence à faire beau il ont rien d'autres à foutre que de se balader au frais du contribuable ? Ça évite qu'il sentent le moisi .
A ce jour , aucun texte sur Légifrance en vigueur concernant la prospection .(Sauf pour quelques départements MILITARIA sensibles ) .
Donc BASTA

Salut a tous
tout est dis pourquoi vous prenez vous la tête
être masso c'est bien jusqu’à un certain point .
si vous voulez ,souhaitez détecter le cœur léger prenez donc les devants en allant dire bonjour au forces de l'ordre qui tout honorablement fond respecter les textes en vigueurs.
si d'aventure ils avaient étés mal informés par des personnages mal intentionnés , (présentez donc les textes de Gégé (pdf de la commission européenne,réponse de l'Assemblé Nationale....) je peux vous certifié que les brigades ou cela été fait les gendarmes ont été a l"écoute et certain souhaitent maintenant même détecter .

[RON]

moi je propose d'aller détecter ;;détendu ....le plus détendu possible ............... et a chaque fois que l'on croise deux individus habiller chelou ....on baisse le bénouse on sort la vaseline , et surtout on moufte pas , c'est peut être le prix a payer pour être tranquille!!!!

[senior68]

Salut Grego38,

Pendant quatre année je me suis battu pour les prospecteur et je me demande pourquoi.
Grace à moi un petit livre a été édité "detectoristes vos droits" vendu à 5 euros
d'autre part sur mon site http://www.alsaceprospection.net il y a les réponses des autorités françaises à la commission européenne. tu peux les copier à titre perso , tu peux donner le lien à d'autres prospecteurs, mais interdiction de les mettre sur un forum.
Quand tu iras prospecter montre ces documents à qui de droit.
Senior 68 alias Gégé le plombier gaulois
Bonne détection

[Jeannot59]

moi je propose d'aller détecter ;;détendu ....le plus détendu possible ............... et a chaque fois que l'on croise deux individus habiller chelou ....on baisse le bénouse on sort la vaseline , et surtout on moufte pas , c'est peut être le prix a payer pour être tranquille!!!!

En espérant que c'est une blague de second degrés .
Sinon ça fait peur

[Jeannot59]

Salut Grego38,

Pendant quatre année je me suis battu pour les prospecteur et je me demande pourquoi.
Grace à moi un petit livre a été édité "detectoristes vos droits" vendu à 5 euros
d'autre part sur mon site http://www.alsaceprospection.net il y a les réponses des autorités françaises à la commission européenne. tu peux les copier à titre perso , tu peux donner le lien à d'autres prospecteurs, mais interdiction de les mettre sur un forum.
Quand tu iras prospecter montre ces documents à qui de droit.
Senior 68 alias Gégé le plombier gaulois
Bonne détection

Merci à toi SENIOR 68
Cela va nous être utile .
Et comme dirait l'autre BANZAï !!!!!!!

[prospectix]

moi je propose d'aller détecter ;;détendu ....le plus détendu possible ............... et a chaque fois que l'on croise deux individus habiller chelou ....on baisse le bénouse on sort la vaseline , et surtout on moufte pas , c'est peut être le prix a payer pour être tranquille!!!!

Oh j'te sens chafoin poulet ,

Moi je sors détendu, sans vaseline et pas de problème.
Il ne faut pas se faire de nœuds au cerveau. En 12 ans de détect, perso, je n'ai jamais été emmerdé par qui que ce soit.
Et le 1er qui apportera son pot de vaseline pour visiter mon intimité (ahhh bonjour M. le Curé ...) et bien je serre les fesses et je le traine comme ça au Commissariat ...............


Amicalement,

[jojo]

bonjour

la seule solution c'est d'avoir sur soi les 2 lettres de senior 68.

ensuite, je comprends la répulsion qu'éprouve les français au regard des forces de l'ordre. car avant tout ce sont des forces de répression est c'est une particularité à la France.
pour être crédible, dans un premier temps, Elles devraient faire le ménage dans leur rang en virant les psychos et en ne gardant que les meilleurs.

Enfin, pour vider l'abcès entre la population et les forces de répression, leur ministre devrait demander pardon à la nation française des vacheries faites par la police et la gendarmerie pendant l'occupation allemande ww2, aux populations locales lors des guerres de décolonisation.
Mais c'est un rêve pour leurs méfaits, et pour nous nous une gangrène.

Bonjour,

C'est du grand n'importe quoi là ...
Je ne sais pas quel métier tu fais, mais tu as forcément le même problème dans ton corps de métier ...
La prévention dans les cités chaudes, si tu es partant, fais là !!!!
Quand on appelle les pompiers ou SOS médecin juste pour se donner des cibles à caillasser, tu mesureras aisément le chemin qu'il reste à parcourir pour que la prévention prenne ...

Quand tu parles d'une spécificité de la France, va voir aux USA comment ça se passe et viens me faire un CR ...
Et pourquoi devrait on éprouver une "certaine répulsion" vis-à-vis des forces de l'ordre ????????????????
Si t'es dans les clous, il n'y a pas de raison pour qu'on t'emmerde, ou en tout cas tu as les moyens de te défendre !!!!!!!!!!!!

Ce discours de gauchau intégriste post soixantard et borné m’insupporte ...

C'était mon coup de gueule ...

Amitiés quand même Jojo.

prospectix bonjour,

je présente les origines de la répulsion des français pour les forces de l'ordre. J'ai connu la génération qui les avait subi pendant l'occupation : ces gens avaient encore peur de la police et de la gendarmerie.
c'est pour cela qu'à la condamnation de Vichy pour les rafles anti-juives par les forces de l'ordre françaises, il aurait fallu rajouter la répression contre les français : ainsi tout aurait été oublié.
mais non, et la scission entre forces de l'ordre et population s'est faite à cette époque et tout continuait avec des méthodes musclées durant les interrogatoires pour obtenir les aveux.
c'est tellement vrai qu'un aveu pendant l'interrogatoire n'avait aucune valeur. les aveux avaient de la valeur lors du procès : c'est toujours ainsi.

Pour t'ouvrir les yeux, récemment la présence d'un avocat a été obtenue pendant l'interrogatoire, et c'est une grande victoire pour faire cesser ce genre d'agissement.

mais maintenant avec les nouvelles générations c'est l'excès inverse qui se déverse.
surtout venant des générations venant des ex-colonies qui ont eut les récits des vaillants exploits policiers et gendarmesques dans les colonies.

s'agissant des générations d'origine occidentale elles se méfient des forces de l'ordre.

le résultat, les premiers à en être victimes sont les services de secours.

les forces de l'ordre ont perdu de vue que leur premier devoir est de nous protéger : si cela avait été le cas les relations seraient plus apaisées avec elles et les organismes du style police municipale, ONF, police de l'environnement qui sont sous influence.

S'agissant des USA :
un pays qui est un continent
une histoire récente est déjà très violente : 1 millions de morts pour la guerre de Sécession, l'extermination des populations Indiennes
le port d'arme autorisé : c'est pas fait pour arranger les choses
une protection sociale minimaliste : c'est chacun pour soi, donc la loi de l'argent
la population noire montrée du doigt sur laquelle la violence policière s'est exercée depuis l'esclavage jusqu'aux années 1968.

je fais ce constat à mon grand regret. dans l'immédiat le remède est la séparation des pouvoirs qui du point de vue judiciaire faute de moyens n'est pas encore abouti

ce dont je suis sûr, c'est que les choses changeront au fur et à mesure : les comportements exemplaires des deux côtés de la barrières se rencontreront car ce n'est pas le nombre qui compte : mais la valeur des hommes, et la mémoire que l'excès entraine l'excès.

voilà prospectix,

bonne soirée

[daviddulac]

Bonsoir jojo , oui il est assez difficile d'oublier , certaine chose du passé , la souillure de l'âme reste , plus ou moins présente dans chacun , mais ce n'est pas trop le sujet de ce post , et l'esprit personnel politiquement parlant n'a absolument pour moi , rien à faire sur le forum , car il est très très complexe , de rentrer dans certain détail , qui hélas pourrait rappeler la misère de l'esprit humain . Je réponds par respect , pas pour autre chose .

[prospectix]

bonjour

la seule solution c'est d'avoir sur soi les 2 lettres de senior 68.

ensuite, je comprends la répulsion qu'éprouve les français au regard des forces de l'ordre. car avant tout ce sont des forces de répression est c'est une particularité à la France.
pour être crédible, dans un premier temps, Elles devraient faire le ménage dans leur rang en virant les psychos et en ne gardant que les meilleurs.

Enfin, pour vider l'abcès entre la population et les forces de répression, leur ministre devrait demander pardon à la nation française des vacheries faites par la police et la gendarmerie pendant l'occupation allemande ww2, aux populations locales lors des guerres de décolonisation.
Mais c'est un rêve pour leurs méfaits, et pour nous nous une gangrène.

Bonjour,

C'est du grand n'importe quoi là ...
Je ne sais pas quel métier tu fais, mais tu as forcément le même problème dans ton corps de métier ...
La prévention dans les cités chaudes, si tu es partant, fais là !!!!
Quand on appelle les pompiers ou SOS médecin juste pour se donner des cibles à caillasser, tu mesureras aisément le chemin qu'il reste à parcourir pour que la prévention prenne ...

Quand tu parles d'une spécificité de la France, va voir aux USA comment ça se passe et viens me faire un CR ...
Et pourquoi devrait on éprouver une "certaine répulsion" vis-à-vis des forces de l'ordre ????????????????
Si t'es dans les clous, il n'y a pas de raison pour qu'on t'emmerde, ou en tout cas tu as les moyens de te défendre !!!!!!!!!!!!

Ce discours de gauchau intégriste post soixantard et borné m’insupporte ...

C'était mon coup de gueule ...

Amitiés quand même Jojo.

prospectix bonjour,

je présente les origines de la répulsion des français pour les forces de l'ordre. J'ai connu la génération qui les avait subi pendant l'occupation : ces gens avaient encore peur de la police et de la gendarmerie.
c'est pour cela qu'à la condamnation de Vichy pour les rafles anti-juives par les forces de l'ordre françaises, il aurait fallu rajouter la répression contre les français : ainsi tout aurait été oublié.
mais non, et la scission entre forces de l'ordre et population s'est faite à cette époque et tout continuait avec des méthodes musclées durant les interrogatoires pour obtenir les aveux.
c'est tellement vrai qu'un aveu pendant l'interrogatoire n'avait aucune valeur. les aveux avaient de la valeur lors du procès : c'est toujours ainsi.

Pour t'ouvrir les yeux, récemment la présence d'un avocat a été obtenue pendant l'interrogatoire, et c'est une grande victoire pour faire cesser ce genre d'agissement.

mais maintenant avec les nouvelles générations c'est l'excès inverse qui se déverse.
surtout venant des générations venant des ex-colonies qui ont eut les récits des vaillants exploits policiers et gendarmesques dans les colonies.

s'agissant des générations d'origine occidentale elles se méfient des forces de l'ordre.

le résultat, les premiers à en être victimes sont les services de secours.

les forces de l'ordre ont perdu de vue que leur premier devoir est de nous protéger : si cela avait été le cas les relations seraient plus apaisées avec elles et les organismes du style police municipale, ONF, police de l'environnement qui sont sous influence.

S'agissant des USA :
un pays qui est un continent
une histoire récente est déjà très violente : 1 millions de morts pour la guerre de Sécession, l'extermination des populations Indiennes
le port d'arme autorisé : c'est pas fait pour arranger les choses
une protection sociale minimaliste : c'est chacun pour soi, donc la loi de l'argent
la population noire montrée du doigt sur laquelle la violence policière s'est exercée depuis l'esclavage jusqu'aux années 1968.

je fais ce constat à mon grand regret. dans l'immédiat le remède est la séparation des pouvoirs qui du point de vue judiciaire faute de moyens n'est pas encore abouti

ce dont je suis sûr, c'est que les choses changeront au fur et à mesure : les comportements exemplaires des deux côtés de la barrières se rencontreront car ce n'est pas le nombre qui compte : mais la valeur des hommes, et la mémoire que l'excès entraine l'excès.

voilà prospectix,

bonne soirée

Bonsoir Jojo,

J'ai l'impression que tu te focalises un peu trop sur le passé. Avec ce raisonnement on cracherait encore sur les Allemands aujourd'hui et on n'utiliserait plus les transports en commun siglés SNCF ...
J'ai de la famille proche qui travaille en coordination avec les forces de l'ordre, et dans mon quartier on a monté une opération "voisins vigilants" comme cela se fait aujourd'hui.
J'ai donc participer à des réunions avec la municipalité et la gendarmerie sur ce sujet.
Ces 2 expériences me permettent de croire (mais c'est peut-être présomptueux de ma part) que je connais un petit peu les méandres du système.
Mon sentiment est plutôt que les forces de l'ordre prennent beaucoup (trop) de précautions vis-à-vis des fouteurs de merde et des "casquettes en biais" (là, j'en conviens, c'est péjoratif).

Mais je note, (comme toi ... ), que les USA sont bien plus répressifs que notre belle Gaule, ce n'est donc pas une "particularité" de notre territoire chéri.
Pour ma part, et quitte à me faire des ennemis sur ce forum (je ne suis plus à ça près ...), je trouve que le temps de la prévention est terminé et place à la répression ...

PS : Et de grâce, évite moi le couplet facho et compagnie .... Il n'y a rien de facho dans mes propos.

Amicalement,

[prospectix]

Oupssss, le temps de poster et je m'aperçois que d'autres ont répondu, et effectivement on dérive sévère ...
Désolé les amis ....
J'le f'rai plus ...

Amitiés.

[jojo]

Oupssss, le temps de poster et je m'aperçois que d'autres ont répondu, et effectivement on dérive sévère ...
Désolé les amis ....
J'le f'rai plus ...

Amitiés.

prospectix

pour clore le débat, qui en fait dés le départ n'a rien à voir avec le post, tous les deux nous sommes seulement assoiffés de justice et d'un monde meilleur.

bonsoir

[prospectix]

tous les deux nous sommes seulement assoiffés de justice et d'un monde meilleur.

Bonsoir Jojo,

Je te rejoins complètement sur cette conclusion
Et j'aime beaucoup ta formulation

Amitiés sincères.
Prospé.

[senior68]

Bonjour,
J'ai 78 ans j'ai vécu les bombardements, la milice, la délation et comment se sont comportés les français envers d'autres français ça ne s'oublie pas .
J'ai de la haine contre ceux qui pratiquent la délation, c'est pourquoi je me suis engagé dans cette lutte

Bien cordialement

Gégé

[fred78]

Où est la frontière entre le loisir et l'archéologie ?
Or le rapport 617 de l'Assemblée Nationale précise la définition de l'utilisation libre d'un
détecteur de métaux, c'est à dire l'utilisation qui ne nécessite AUCUNE autorisation
administrative. A savoir (Sénat N°4ll du 22 juin 1989 page 10 et 11):
"Le champ d'application du projet de loi n'est pas délimité par des critères géographiques,
mais par l'objet de la prospection : seule la détection archéologique est soumise à autorisation
administrative. Le projet de loi préserve ainsi la détection de loisirs. On peut néanmoins
s'interroger sur la portée réelle de cette distinction compte tenu de l'extension du champ de
l'archéologie, qui intègre désormais jusqu'aux témoignages de la révolution industrielle. Les
hypothèses dans lesquelles l'utilisation des détecteurs de métaux n'est pas soumise à
autorisation restent circonscrites elles concernent essentiellement les propriétaires privés qui
prospectent sur leur propriété afin de retrouver un trésor familial, le recours à ces appareils
pour localiser des tuyauteries enfouies ou des bijoux perdus, enfin la prospection effectuée sur
les dunes ou les plages d'Aquitaine en raison de la forte improbabilité d'y découvrir des
vestiges archéologiques. La frontière reste néanmoins difficile à établir : il appartiendra au
juge d'apprécier, au regard d'un faisceau d'indices, la nature de la prospection à laquelle se
livrait le prévenu"
Tout le reste demande-t-il donc l'obtention d'une autorisation préfectorale?? Pas sûr du tout!
Surtout s'il n'y a pratiquement aucune chance de trouver des objets archéologiques dans le
terrain prospecté et que le prospecteur n'a pas l'intention de faire une recherche à des fins de
trouver des objets archéologiques ou ne cherche que des objets perdus (plutôt récemment) ...
Le texte voté n'a pas une portée générale et surtout ne vise que l'utilisation à l'effet (à des
fins) de recherches archéologiques. Toute utilisation autre qu'à des fins archéologiques reste
donc libre et ne rentre pas dans le champ de l'interdiction. Lire les extraits ci-dessous ...
Séance du Sénat du 11 novembre 1989 page 4765, colonne droite
Question de Monsieur Roger ROMANI : Sans revenir sur les propos excellemment tenus par
notre collègue Robert Laucournet, je demanderai simplement à Madame le Ministre si
cette réglementation s'applique également aux détecteurs de métaux utilisés en
particulier durant les fins de semaine dans tous les bois environnant Paris et les grandes
villes. Au Bois de Vincennes, notamment, des promeneurs ou des « géologues amateurs
», qui recherchent des pièces ou je ne sais quel métal, ont détérioré de nombreuses
pelouses. L'usage de ces détecteurs dans ce cas précis, sera-t-il réglementé, voir interdit
?
Réponse de Madame T ASCA, Ministre délégué : « Monsieur Romani, le projet de loi vise
l'utilisation à des fins de recherches archéologiques, non à des fins « de loisirs ». En
principe, vos chercheurs du bois de Vincennes ne tombent pas sous le coup de la
réglementation pour peu qu'ils limitent leur activité à un loisir sur quelques piécettes
abandonnées. » En revanche, s'ils en profitent pour exercer des fouilles plus sérieuses, la
nouvelle réglementation leur est applicable.
(4) Assemblée Nationale N°617; page 10, bas de page:« Il est naturellement impossible de
préconiser une interdiction complète» D'une part, ces instruments sont largement
répandus. D'autre part, ils ont des utilisations tout à fait légitimes et bénéfiques qu'il n'est pas
question d'entraver : détection de mines, localisation de câbles et de tuyaux cachés ou encore
recherche d'objets perdus. »

[senior68]

Salut Fred78 ,

Tu oublies une information importante, l'assemblée nationale a ratifié le traité de Lisbonne qui est le Traité sur le Fonctionnement de l’Union Européenne, dont les articles 34 et 36 TFUE.
Que veut dire les articles 34 et 36 garantie par la France ?
A savoir:
L'INTERDICTION DES RESTRICTIONS QUANTITATIVES ENTRE LES ÉTATS MEMBRES
Article 34
(ex-article 28 TCE)
Les restrictions quantitatives à l'importation ainsi que toutes mesures d'effet équivalent, sont interdites entre les États membres.
Article 36
(ex-article 30 TCE)
Les dispositions des articles 34 et 35 ne font pas obstacle aux interdictions ou restrictions d'importation, d'exportation ou de transit, justifiées par des raisons de moralité publique, d'ordre public, de sécurité publique, de protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou de préservation des végétaux, de protection des trésors nationaux ayant une valeur artistique, historique ou archéologique ou de protection de la propriété industrielle et commerciale. Toutefois, ces interdictions ou restrictions ne doivent constituer ni un moyen de discrimination arbitraire ni une restriction déguisée dans le commerce entre les États membres.
Autrement dit interdire la détection de loisir c'est de mettre un frein dans la libre circulation des marchandises
Et je suis prêt à porter plainte contre la France.
Jette un coup d'œil sur la Suède qui voulait interdire le transport des détecteurs de métaux

Il y a des moyens de se défendre , un proverbe dit " aide toi et le ciel t'aidera"
A QUOI SERT MON SITE? VOUS AVEZ TOUTE LA DOC DEMERDEZ VOUS BORDEL DE MERDE Raz le bol d'entendre certains prospecteurs pleurnicher.

Bien cordialement

Gégé

[lolo81]

Bonjour Gégé je comprend ton coup de gueule
et il est vrais que d'entendre pleurnicher a longueur de temps c'est rasant et gonflant
je ne savais pas que tu avais écrit un livre sur nos droits
je viens donc de le commander
il me tarde de le recevoir ce petit livre rouge (on dirait le gadoury
Grand merci
Lolo

[NANARD0334]

Juste une petite question, est ce qu'il y en a, qui ont sorti ce fameux texte de loi à de mauvais coucheurs ?????

[NANARD0334]

Juste une petite question, est ce qu'il y en a, qui ont sorti ce fameux texte de loi à de mauvais coucheurs ?????
Si oui, quelles ont été leurs réactions ?????

[senior68]

Bonjour lolo81,
Ce livret est édité par Dominique de Flandres éditions terres d'aventures.
Afin de bien compléter ce livre tu peux copier de mon site les réponses qui t'intéressent.

Alsace Prospection vend ce livre pour 8 euros port compris.
Quand tu vas prospecter tu dois l'avoir dans ta poche
Bien cordialement

Gégé

[Vertacomicorien]

Bonjour, ce matin j'étais tranquile dans un laboure ou j'ai l'autorisation quand tout à coup une voiture break grise s'arrête et 2 cowboys policiers m'interpellent et me demande si j'ai l'autorisation du propriétaire ! Je leur dis que oui, et on me fait la morale pour une balle de mousquet qui apparemment fait partie du patrimoine historique et que je n ai pas à faire du détecteur si je n'ai pas l'autorisation de la drac etc... Ils m'ont demandé mes papiers d'identité et on tout marqué sur un papier. Ce petit entretien m'a bien énervé et je leur ai fais savoir et ça ne leurs à pas plus mdr. J'en ai marre de ce pays !

Vient vivre en Belgique c'est plus Cooooooool

[bru39]

Bonjour lolo81,
Ce livret est édité par Dominique de Flandres éditions terres d'aventures.
Afin de bien compléter ce livre tu peux copier de mon site les réponses qui t'intéressent.

Alsace Prospection vend ce livre pour 8 euros port compris.
Quand tu vas prospecter tu dois l'avoir dans ta poche
Bien cordialement

Gégé

commander également a l'instant merci gégé