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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir 

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Forum des particuliers sur le détecteur de métaux et la détection de loisir: identification, conseils, réglages, vidéos de sortie.--- SUJETS RECENTS ---
Lois et Codes régissant la détection et les detecteurs de metaux.
#1245639 par lycorne78
03 févr. 2017, 11:44
lycorne78 a écrit :Image

bonjour j'attend vos commentaires, merci
il est bien dit que la détection n'est pas interdite, par contre l'arrété permanent d'un maire est hors la loi s'il n'y a pas un trouble à l'ordre public, je parle pour la détection sur les plages
#1245659 par RON
03 févr. 2017, 13:10
sur le domaine public ....un maire peut très bien invoquer un trouble a l'ordre public , ou autre .... securité ...sureté .... salubrité ect ect ...... meme si c'est infondé ...... une façon pour lui de couper court a toute discutions , réglementation , paperasserie , autorisation , et tracasserie en tous genres ..... si tu as du temps a perdre et du pognon ..a toi de démontrer le contraire !!!!!
#1245668 par LEBEAUJOLIROSSIGNOL
03 févr. 2017, 13:53
Bonjour , lorsqu'une personne ne se soumet pas " aux directives " zones interdites " sites classés " " zones militaria " jardin public , plages du débarquement , endroits considérés dangereux " pas justement répertoriés en tant que tels " manque de fonds financier , pour la commune , ville " pour mettre des barrières de protection " en cas de danger " un maire peut intervenir . Surtout lorsqu'une personne est repérée et signalée à plusieurs reprises . Gendarmerie " convocation " et tribunal .
Il arrive d'avoir une interdiction pour pratiquer sur une plage " pas justement débarquement " pour des consignes de sécurité " chantier naval " " moulières , parc à crustacés " mais souvent à titre d'avertissement .
Quand un tas de gars débarque sur une plage " avec une plaque d'immatriculation hors du coin " c'est mal perçu .
#1245672 par JiMBO83
03 févr. 2017, 14:18
Bonjour
Donc si je comprends bien, quelque soit l'endroit ou on détecte, site archéo,ou pas, autorisation du proprio ou pas, il faut demander l'autorisation du préfet?
#1245676 par RON
03 févr. 2017, 14:52
JiMBO83 a écrit :Bonjour
Donc si je comprends bien, quelque soit l'endroit ou on détecte, site archéo,ou pas, autorisation du proprio ou pas, il faut demander l'autorisation du préfet?

le préfet j'y croie pas ...... on sait jamais sur un malentendu essaie plutôt avec la préfète ....
#1245677 par ROUROUTE49
03 févr. 2017, 14:56
une demande au maire suffit
c'est ce que je fait tous les ans pour détecter sur les plages et j'ai toujours reçu des avis favorable moyennant ne pas troubler la salubrité public (il en va se soit de ne pas détecter si la plage est bondée de monde)
Je vais d'ailleurs rééditer ma demande pour cette année
#1245685 par LEBEAUJOLIROSSIGNOL
03 févr. 2017, 15:23
un site archéologique est interdit , il a été déclaré comme tel , il y a eu prèlèvements " ou pas " il y a eu une petite étude ou grande , soit déclarée par une personne " hors contexte " comme un endroit faisant penser à une éventuelle recherche (s) pour l'avenir . Quand un secteur fait office de constats répétitifs " trouvailles " pouvant interesser l'art l'histoire l'archéologie , il est interdit de s'en rapprocher afin d'être tranquille " detectoriste loisir " .
Un simple particulier " agriculteur , promeneur " peut signaler un secteur en cas de trouvailles "visible à l'oeil nu" , ensuite le monde " prof archéologue " prend une décision . Comme quoi , il ne faut pas s'aventurer comme bon nous semble , le bouche à oreille est respectable dans ce cas particulier . Je pense qu'il y a assez de terres pour rendre heureux un simple pratiquant de ce loisir .
" un peu brouillon je sais " :aille:
#1246051 par LEBEAUJOLIROSSIGNOL
04 févr. 2017, 11:55
lecranemillenaire a écrit :salut tous le monde je reprend t ais ecris cui cui :mrgreen:
(Un simple particulier " agriculteur , promeneur " peut signaler un secteur en cas de trouvailles "visible à l'oeil nu" , ensuite le monde " prof archéologue " prend une décision .)

vi tu peut en effet mais d apres leur dires toute la france leur appartiens nous on et des braves couillons inculte(poeleur de loisir ) si il etais moins têtus , t inquiete chez nous aussi on a des têtus

et pour l agri qui accroche un urne ou autre c est spoliation du terrain avec la nouvelles lois :hello:
.

Bonjour à toi ( vi tu peut en effet mais d apres leur dires toute la france leur appartiens nous on et des braves couillons inculte(poeleur de loisir ) si il etais moins têtus , t inquiete chez nous aussi on a des têtus ).

Je suis un peu d'accord avec toi " même beaucoup " :hehe:
-mais le problème ne se situe pas justement à ce niveau " précis " .
-chaque personne de ce clan , à son propre statut professionnel , c'est le cabinet qui commande " en premier " .
-comme les courriers " directives , infos , constats , demandes " ne sont pas ouverts , ou même pas distribués , c'est le foutoire total .
- exemple tu es chez toi , tu cuisines , un gars hurle à l'extérieur " oh là tu fermes ta fenêtre sa sent le poisson jusqu'à chez moi , nous nous sommes au dessert :faché1: " ( il est policier municipal ) .
- donc c'est en laissant faire ce style d'attitude imonde que certain se sent privilégier alors qu'il n'en est rien .
- donc il faut remettre chacun à sa place .
A la base c'est le ministère , le cabinet " eux doivent faire passer les infos " .
Il n'est pas interdit de passer la poele dans un endroit ordinaire , donc pas de problème , mais il y a toujours un traine savates " dit consommateur de pruneaux " c'est simplement ceci qu'il faut rétablir !
:hello:
#1246063 par noebus86
04 févr. 2017, 12:21
RON a écrit :sur le domaine public ....un maire peut très bien invoquer un trouble a l'ordre public , ou autre .... securité ...sureté .... salubrité ect ect ...... meme si c'est infondé ...... une façon pour lui de couper court a toute discutions , réglementation , paperasserie , autorisation , et tracasserie en tous genres ..... si tu as du temps a perdre et du pognon ..a toi de démontrer le contraire !!!!!


en tout état de cause si un arrêter est placardé il doit faire mention et référence aux lois sur lesqelles celui-ci a put être établi ; si ce n'est le cas celui-ci devient caducte de facto ............
salutation
#1246187 par LEBEAUJOLIROSSIGNOL
04 févr. 2017, 14:42
lecranemillenaire a écrit :salut tous le monde je reprend t ais ecris cui cui :mrgreen:
(Un simple particulier " agriculteur , promeneur " peut signaler un secteur en cas de trouvailles "visible à l'oeil nu" , ensuite le monde " prof archéologue " prend une décision .)

vi tu peut en effet mais d apres leur dires toute la france leur appartiens nous on et des braves couillons inculte(poeleur de loisir ) si il etais moins têtus , t inquiete chez nous aussi on a des têtus

et pour l agri qui accroche un urne ou autre c est spoliation du terrain avec la nouvelles lois :hello:

re pour ta phrase juste au dessus , peux-tu mettre un exemple , car il est bon d'en savoir un peu plus .
Merci
#1246210 par LEBEAUJOLIROSSIGNOL
04 févr. 2017, 15:30
-1 le terrain est il fermé , pour son exploitation totale , en comprenant la surface externe hors zone de la découverte .
- 2 pour combien de temps , un barême précis pour en faire le constat " délais d'attente " .
- 3 une possibilité d'avoir une autre parcelle pour combler ce manque financier " exploitant " ou une idemnité journalière .
-4 La commune à telle reçue un arrêté précis venant du préfet .
-5 l'agriculteur est il le premier responsable en cas de fouille hors de sa présence par des personnes sans aucun scrupule , ayant pourtant déclaré en temps et délais 'cette trouvaille ' ! .
- 6 faut il faire un constat par la gendarmerie , un huissier ou autre afin d'être tranquille moralement " lors de ce style de découverte " .
Donc bien énigmatique pour affirmer les choses :hello:
#1246229 par LEBEAUJOLIROSSIGNOL
04 févr. 2017, 16:08
c'est vrai que c'est un vrai cirque , loin d'être simple .
Un jour une personne découvre ' une découverte ' hors norme ( pas commune ) .
Il est droit , il déclare la découverte , une personne est intéressée , il y a un article dans la presse !
c'est super , c'est beau , c'est merveilleux , c'est mieux que le mieux " enfin bref un gars super " .
Mais dans cet article " figure une petite phrase " blessante humiliante !
Nous ne savons pas l'exactitude de la déclaration " combien de monnaies exactement " .
Comme quoi être droit et honnête sème toujours une grosse part de doute , c'est nullissime comme descriptif !
- en cherchant je peux certainement retrouver cet article .
J'ai horreur de ce système pourri !
#1246327 par RON
04 févr. 2017, 18:52
noebus86 a écrit :
RON a écrit :sur le domaine public ....un maire peut très bien invoquer un trouble a l'ordre public , ou autre .... securité ...sureté .... salubrité ect ect ...... meme si c'est infondé ...... une façon pour lui de couper court a toute discutions , réglementation , paperasserie , autorisation , et tracasserie en tous genres ..... si tu as du temps a perdre et du pognon ..a toi de démontrer le contraire !!!!!


en tout état de cause si un arrêter est placardé il doit faire mention et référence aux lois sur lesqelles celui-ci a put être établi ; si ce n'est le cas celui-ci devient caducte de facto ............
salutation

les lois ou texte de lois , décret , et compagnie ; sont fait .. pour être transgresser ou détourner de leur fonction première ..et plus tu as une place importante dans la société et plus c'est facile de s'assoir dessus ;
#1246575 par noebus86
05 févr. 2017, 08:08
RON a écrit :
noebus86 a écrit :
RON a écrit :sur le domaine public..............................démontrer le contraire !!!!!


en tout état ................................................caducte de facto ............
salutation

les lois ..................................................... s'assoir dessus ;

cela n'engage que vous et si vous raisonnez de la sorte , cela sous entend que vous ne respecte pas les lois et chartes de bonnes conduites qui régissent notre loisir.
tenir de tel propos cher monsieur n'est pas fait pour faire avancé les négociations en faveurs d'une orientation vers un treasure act à la française !!! :rougefaché: :faché2:
et n'oublier surtout pas que tôt ou tard vous allez en payer la :contrac: ,
si vous raisonnez pour tout de la sort :0
" le boomerang revient toujours à son point de lancement "
à bonne entendeur...........
#1246915 par RON
05 févr. 2017, 18:10
noebus86 a écrit :
RON a écrit :
noebus86 a écrit :
RON a écrit :sur le domaine public..............................démontrer le contraire !!!!!


en tout état ................................................caducte de facto ............
salutation

les lois ..................................................... s'assoir dessus ;

cela n'engage que vous et si vous raisonnez de la sorte , cela sous entend que vous ne respecte pas les lois et chartes de bonnes conduites qui régissent notre loisir.
tenir de tel propos cher monsieur n'est pas fait pour faire avancé les négociations en faveurs d'une orientation vers un treasure act à la française !!! :rougefaché: :faché2:
et n'oublier surtout pas que tôt ou tard vous allez en payer la :contrac: ,
si vous raisonnez pour tout de la sort :0
" le boomerang revient toujours à son point de lancement "
à bonne entendeur...........

..Le raccourcis est assez simpliste .... et je n'ai jamais dit que je ne respectai pas la lois !!!! mais j'ai quitter "( la fermette d'Aglaé et Sidonie depuis très longtemps )..............et que dans le cas présent tout le monde a sa propre interprétation des faits ;
#1247089 par kanar
05 févr. 2017, 22:29
:cote: Interdiction de détecter sur les plages en burkini ...
en ninja ? non plus :nono: :jesors:

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