nouvelle loi

[Rococo]

un permis de detection permettrait de rendre la detection officielle et ça le ministere n en veut pas.N en deplaise a ron ,la loi telle qu elle est permet aux forces de l ordre de t emmerder et de t intimider,et d ailleurs il y en a un qui passé au tribunal pour un napoleon 3 et c est le plombier gaulois qui a donné tous les elements pour qu il s en sorte.Alors il faut arreter de faire l autruche;meme si la detection hors archeologie est libre aux regards des textes vous risquez quand meme gros suivant les regions et l interpretation par les forces de l ordre et de la zone ou vous vous trouvez

[levieuxrenard]

il a bien été dit (archéologue amateur )
il faut bien faire comprendre , qu'il y a eu des demandes (de certaines personnes)
pour non respect (des terres )
sous-forme de non demande (sans autorisation)
en ayant des feuilles sur soi , avec l'accord des propriétaires ( signés) indiquant la ou les parcelles.
Un vrai changement est possible
car à l'aventure cela ne plait pas et dérange

[wilows49]

il a bien été dit (archéologue amateur )
il faut bien faire comprendre , qu'il y a eu des demandes (de certaines personnes)
pour non respect (des terres )
sous-forme de non demande (sans autorisation)
en ayant des feuilles sur soi , avec l'accord des propriétaires ( signés) indiquant la ou les parcelles.
Un vrai changement est possible
car à l'aventure cela ne plait pas et dérange

Je reste persuadé qu une autorisation ecrite et signee des deux parties est indispensable pour la bonne suite des evenements.
Cela implique et le detectoriste passionné dans le respect de son hobby et le propriétaires terriens aussi de par le fait qu il accepte et n est pas contre ce hobby .

Cela indique aussi a nos détracteurs que nous ne voulons pas pratiquer en dehors des clous..

[senior68]

Nos élus ont-ils perdu la mémoire?
article 17 de la déclaration des droits de l'Homme 1789

Art. 17. La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.

Ils ont plutôt la mémoire pour leurs fin de mois

[vincedouai]

voilà que je découvre la joie d'un nouveau "loisir" et "partage" (je parle de partage de connaissances, d'histoire, prise de conscience sur la pollution etc...) en me disant que je vais pouvoir m'amuser humainement avec mon fils de 11 ans, mais aussi avec d'autres passionnés.
Et voilà...Ces archéologues soit disant pseudo scientifiques, avec des associations dites de principes et valeurs, qui vont enlever ce sourire à mon fils et moi même. Par contre, je rend honneur à Mme Attard, qui je dois dire a été remarquable en proposant de revoir la copie (mais 5 ans c'est long, et trop long...).

Alors, la découverte du trésor étant pour nous cette passion qui nous anime dans la connaissance historique d'un objet trouvé quel qui soit. Nous somme considérés comme des "voleurs" et "pilleurs"...une Honte !! à croire que les français sont des illettrés complets et que seul les archéologues sont capable de tracer l'histoire d'un objet.
Je vais dès à présent, présenter à mon agriculteur, une demande d'autorisation dépollution de surface des ses propriétés. bein quoi, je fais des trous...? non je les rebouches....j'enlève principalement des déchets non naturels au sol....et si je tombe sur un gros trésor rempli de magots....eh bien...je ferais comme l'imbécile qui est dans cette vidéo, je ferais la sourde oreille !!! un Trésor ..? non, quel trésor...? à ce jeu là, je serai très con !! et entre nous, j'ai plus de chance à gagner au loto et à euro millions qu'à trouver un trésor....Bon vent à cette politique d'incapable d'entendre la notion d'un plaisir, un loisir...Bande de Frustrés !! et désolé à tous les membres du Forum que j'ai pu choqué par ces propos, mais la libre expression est "encore gratuite" dans ce Pays, et heureusement !

[latope]

Toujour en vigeur ou non ?
Article 716 du code civil
Créé par Loi 1803-04-19 promulguée le 29 avril 1803
La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds ; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds.

Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard.

[carus]

il sufirait juste que l'état mette en place avec la dracc un site ou l'on peut posté toutes nos découvertes avec photo et localisation lambert pour que tous les objets et sites soient enregistrés ensuite il sufirait par retour viabilisé par des archéologues ou chercheurs qu'il i ait soit libre usufruit de l'objet déclaré ou demande pour d'étude ou acquisition a moindre cout ou demande de restauration ou obligation de conservé l'objet pour étude a venir...... de façon a ce que l'information soit collecté . l'état béneficierait alors de milliers de bénévoles passionnés a son service ainsi qu'une mine de renseignements jamais obtenue auparavant, quand a nous , nous aurions enfin la reconnaissance et l'immense plaisir de contribuer activement a la sauvegarde du patrimoine.
c simple, bète, gratuit mais il faut croire que ou passe les bureaucrates l'inteligence trépasse

[sivisbrown]

Bonjour, il reste deux moyens encore de faire en sorte que cet article soit retoqué :

- avant la promulgation, la saisine du conseil constitutionnel pour contrôle de la conformité des lois à la Constitution (saisine par 60 députés ou sénateurs...mes amis à vos stylo pour motiver vos députés respectifs)
- la question prioritaire de constitutionnalité en cas de procès.

le droit de propriété c'est : « le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par la loi ou les règlements » (code civil). il fait partie des quatre « droits naturels et imprescriptibles de l'homme ». Mais, il y a un mais, il existe des limites légales pour l'intérêt collectif : la loi peut imposer, en raison de l'intérêt général (article 17 constitution).

De plus, ce droit auparavant absolu, est devenu relatif de part les textes et la jurisprudence au nom de l'intérêt social.

Actuellement, les forces de l'ordre, l'autorité publique...n'applique pas la réalité des textes, ne sont pas très regardant. Si ce texte passe, vous volez l'état et donc nous pouvons imaginer que sa volonté d'agir sera plus présente (si les douanes mettent le nez dedans ça va être coton pour le contrevenant)

En bref, quel est l'avis du conseil constitutionnel en la matière ? à mon petit niveau je ne sais pas.

croisons les doigts.

[levieuxrenard]

excusez-moi , nous n'avons pas la même notion de cette passion
pour moi la détection de loisir est un moyen d'être au contact de la nature
trouver même un fer à boeuf , me donne une émotion interne , et oui cela parait idiot
je n'ai rien contre le fait de sortir une monnaie , mais c'est pas la même chose
-je me moque totalement , c'est moi le découvreur je vais être riche
mince alors , que la moitié
et l'état va en reprendre aussi
oh misére c'est la ruine
Donc entre avoir une passion , être à l'air libre , oublier les tracas du quotidien ( c'est ceci mon trésor et rien d'autre)
-Mais combien sommes nous dans ce cas particulier , je ne sais pas .
Une monnaie , c'est jolie , mais pas important à mes yeux
la liberté l'est grandement plus .
Héritage partage , chiffons , querelles , sont à la perte de l'entente cordiale

[sivisbrown]

par contre j'apporte une autre précision :

ce projet de loi indique : "De la même façon est écartée, pour les biens mobiliers, la présomption de l’article 552 du code civil et les règles de l’article 716 du même code relatives au régime des trésors, pour ceux mis au jour sur des terrains acquis postérieurement à l’entrée en vigueur du présent projet de loi, et ce, quel que soit le mode de découverte." et que "Pour les terrains acquis antérieurement à l’entrée en vigueur de la loi, le propriétaire continue à bénéficier de la présomption de propriété que lui reconnaît l’article 552 du code civil et peut, s’il le souhaite, faire valoir ses droits sur le patrimoine archéologique mis au jour sur son terrain. Dans ce cas, il est soumis à certaines servitudes pour assurer la conservation pérenne des biens et en permettre leur étude scientifique."
enfin "Afin de garantir la protection constitutionnelle du droit de propriété ce nouveau dispositif ne s’applique que si les biens archéologiques mobiliers sont mis au jour sur des terrains qui ont été acquis postérieurement à l’entrée en vigueur de la loi."

Bref, aucun propriétaire n'est actuellement concerné. Cela se fera au fil des ventes. la main mise de l'Etat sur ces biens dit archéologiques se fera petit à petit, au fil du temps .

Merci de m'indiquer si vous avez la même lecture que moi.

[RON]

excusez-moi , nous n'avons pas la même notion de cette passion
pour moi la détection de loisir est un moyen d'être au contact de la nature
trouver même un fer à boeuf , me donne une émotion interne , et oui cela parait idiot
je n'ai rien contre le fait de sortir une monnaie , mais c'est pas la même chose
-je me moque totalement , c'est moi le découvreur je vais être riche
mince alors , que la moitié
et l'état va en reprendre aussi
oh misére c'est la ruine
Donc entre avoir une passion , être à l'air libre , oublier les tracas du quotidien ( c'est ceci mon trésor et rien d'autre)
-Mais combien sommes nous dans ce cas particulier , je ne sais pas .
Une monnaie , c'est jolie , mais pas important à mes yeux
la liberté l'est grandement plus .
Héritage partage , chiffons , querelles , sont à la perte de l'entente cordiale

si l'on doit avoir qu'un seul point en commun tous les deux ... ce serait bien cette état d'esprit que l'on a sur la détection ... un point positif quand même sur tout se tohu bohu ..... , une sélection naturel va s’opérer avec beaucoup plus de surface a détecter , alors que les autres continueront a se lamenter et chialer derrière leur écran;

[levieuxrenard]

Monsieur … VILLE, le Madame, Monsieur, Pratiquant la prospection de loisir à l’aide d’un détecteur de métaux et soucieux de pouvoir exercer cette passion dans le respect de la loi ainsi que celui de la propriété d’autrui, je viens solliciter auprès de vous, l’autorisation d’accéder seul, ou occasionnellement accompagné, aux terres cultivables (hors périodes de culture) ou boisées dont vous êtes le propriétaire. La prospection à l’aide d’un détecteur consiste à quadriller une parcelle de terrain dans le but d’y retrouver des objets métalliques de toute nature (de la météorite au trousseau de clés). L’objectif premier étant d’exercer un loisir de plein air, en contact direct avec la nature et ses bienfaits. Il va de soi que je m’engage à reboucher les trous, respecter vos cultures, de me tenir à votre disposition pour vous présenter mes trouvailles et de vous informer dans le cas éventuel d’une découverte plus importante, le propriétaire du terrain étant propriétaire du sol et de ce qu'il contient. Il va sans dire que je suis à votre disposition pour rechercher tout objet métallique tel que bijoux ou outil que vous auriez perdu. Dans tous les cas, nous participons activement à la dépollution des objets métalliques que détectent nos appareils. (Par exemple : capsules, tirettes, papiers aluminium des paquets de cigarette, cartouches, déchets métalliques de toutes origines, etc...). Vous trouverez de plus amples renseignements sur mes engagements et sur les lois en vigueur en parcourant les documents joints. Dans l’attente de votre réponse, je reste à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire. En vous remerciant de votre attention je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. Monsieur ....AUTORISATION DE DETECTION Je soussigné .............................………….……, propriétaire/exploitant des terres situées à.......................................……………, commune de ....................... autorise........................…………….........., habitant............................................. à accéder à mes terres agricoles ou boisées pour y pratiquer la détection de loisir à l’aide d’un détecteur de métaux pour la période du …/…/20… au …/…/20… . Dans le cas de terres agricoles, indiquer ici la période où les terres sont en culture et donc non praticable : du …/…/20… au …/…/20… En cas de non respect de la charte de détection ci-jointe, cette autorisation sera annulée. Les parcelles accessibles à la détection sont précisées (zone sur carte, copie cadastre, ou de visu). Aucun vestige n’est connu à ce jour sur ces parcelles. En cas de découverte conséquente l’article 716 du code civil sera appliqué. En cas de découverte d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, ou l'archéologie, j’ai bien noté qu’il faudra déclarer la découverte auprès des autorités compétentes. Fait en 2 exemplaires : 1 pour chacune des parties. Lu et approuvé, Propriétaire (Nom, Prénom) (Signature) Prospecteur (Nom, prénom) (Signature) (Nota : cette autorisation pourra être annulée à tout moment à la seule demande expresse du propriétaire du terrain, sans motifs ni préavis.)Charte du prospecteur 1° : Toujours prospecter un terrain avec l’autorisation, si possible écrite, du propriétaire. Dans le cas d’un document écrit, ce dernier devra comporter : - les dates auxquelles la dite autorisation est valable - les noms et prénoms du propriétaire et du prospecteur - l’adresse et la nature (jardin, terrain agricole, pâture, …) du terrain pour lequel l’autorisation est valable (tout support aidant à la localisation est valable). - La signature du propriétaire et du prospecteur. Un exemplaire sera remit à chacun. Cette autorisation pourra être annulée à tout moment, sans motifs et sans préavis, à la demande du propriétaire. 2° : Ne jamais prospecter sur un site archéologique connu ou à proximité immédiate. Notre loisir n’ayant pas pour but la recherche archéologique, nous nous engageons à ne pas cibler les terrains pour lesquels nous demandons l’autorisation en nous basant sur des cartes d’état major, des cartes de Cassini, livres d’histoire, ou tout autre support à visée historique. 3° : Dans le cas d’une découverte fortuite de tout élément pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, cesser immédiatement toute prospection et prévenir dans les plus brefs délais la mairie et la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (cf article L531-14 du code du patrimoine). 4° : Dans le cas d’une découverte de munition de guerre non explosée, prévenir immédiatement les services de gendarmerie ou de police territorialement compétents, et prendre toutes les mesures nécessaires pour sécuriser l’accès en attendant les services d’urgence. 5° : Toujours présenter au propriétaire les trouvailles faites sur ses terres. 6° : Ramasser tous les détritus et objets polluants (ferreux ou non) rencontrés ou trouvés à l’occasion de la détection. Ne pas jeter de détritus supplémentaires. 7° : Respecter les terres : reboucher les trous effectués, refermer les enclos à bétail, respecter les cultures. 8° : Prendre soin de ses découvertes : les entretenir et les valoriser. N’en tirer aucun profit, et n’en faire aucun commerce.
Ceci est un exemple trouvé sur le net

[sivisbrown]

RON, levieuxrenard, nous sommes beaucoup dans ce cas. Le problème n'est pas la recherche du bénéfice (sauf pour les pilleurs). Je suis également ravi quand je trouve des objets sans valeurs archéologiques, quand je me balade en forêt...ce qu'il est important de comprendre c'est qu'il ne faudrait pas arriver à une interdiction totale de ce loisir. Et là, pour profiter des balades et autres il faudra également se cacher...bref, pas terrible comme ambiance.

[Rosenthal]

le changement c'est maintenant

[levieuxrenard]

il y en a des exemples
ps c'est officiel préfet , sous-préfet

[sivisbrown]

oui, ça c'est un exemple...mais reste un comportement isolé n'ayant pas force de loi (même les préfets se trompent parfois ! lol).
Tu as raison de toutes les manières : pas de stress !

[Teletub]

Nos élus ont-ils perdu la mémoire?
article 17 de la déclaration des droits de l'Homme 1789

Art. 17. La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.

Ils ont plutôt la mémoire pour leurs fin de mois

Ohhh tu sais, la mémoire pour un politique, c'est très fluctuant...Ca va , ça vient fonction de l'intérêt du moment...

N'oubliez pas quand même qu'une loi doit être validée (parlement,sénat,conseil constitutionnel,etc.) et que le conseil constitutionnel a son mot à dire quand on sort des clous!!! Et visiblement là on sort des clous!

On peut même abroger une loi i..Ca s'est déjà vu dans le passé!

[scorpio 49]

je suis bien d'accord avec teletub,rien n'est encore joué !

[levieuxrenard]

justement rien n'est joué
mais il serait peut être temps de faire fonctionner les imprimantes
relatant des écrits signés autorisation etc
et des faits de bonne contribution
chacun devrait participer en envoyant ses recherches personnel
ainsi qu'une petite lettre
montrant le souhait de chaque à chacun

[jojo]

Nos élus ont-ils perdu la mémoire?
article 17 de la déclaration des droits de l'Homme 1789

Art. 17. La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.

Ils ont plutôt la mémoire pour leurs fin de mois

Ohhh tu sais, la mémoire pour un politique, c'est très fluctuant...Ca va , ça vient fonction de l'intérêt du moment...


N'oubliez pas quand même qu'une loi doit être validée (parlement,sénat,conseil constitutionnel,etc.) et que le conseil constitutionnel a son mot à dire quand on sort des clous!!! Et visiblement là on sort des clous!

On peut même abroger une loi i..Ca s'est déjà vu dans le passé!

bonjour

je vois que ça bouge, dans mon dernier post j'avais laissé tomber.

Pour que les UDM puissent continuer leur loisirs et j'insiste sur le mot "loisirs" le recours devant le Conseil constitutionnel est gagnant, mais aussi une avancée vers les archéos.

Les UDM avec les archéos ça sera un mariage de raison, avec quelques fâcheries mais les deux parties y gagneront.

Les assos pour être crédibles, doivent faire elles mêmes la chasse aux braconniers UDM qui ne sont pas nombreux. Tant que cela ne sera pas fait nous aurons des problèmes.

Les autres UDM vous comme moi, nous sommes des rêveurs avec un pays qui se trouve à quelques centimètres sous la terre, le sable.

Je veux continuer de détecter. Ayant des soucis de santé pour marcher, je me suis spécialisé sur la plage car le sable est souple et ménage mes articulations.
Je détecte en hiver pour ne pas incommoder les touristes. Je suis comme un môme quand j'entends le bip : souvent c'est des merdouilles. Quant je fais 3 euros je suis content. A chaque sortie je noue la conversation avec les quelques promeneurs. A chaque fois je dis bonjour le premier et c'est parti pour une présentation de notre loisir : le jour où je serais riche avec la détect c'est quand je revendrais mon matos. Tout le monde rit ainsi que moi.
J'attends le coucher du soleil pour un spectacle magnifique : la plage c'est la seule prison dont j'ai clefs et qui me permet d'oublier mes problèmes de santé.

Beaucoup d'UDM vont se reconnaître. Pour résumer faisons nous respecter par les législateurs, et apprécier par les archéos.

bonne journée

[pat743]

L'AFDDL devrait peut-être mettre un article explicatif sur facedebouc comme cela on pourrait partager et faire suivre l'info pour les non initiés

[lataupedu68]

up!